Crésus Salaires
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  1. 0 - Table des matières
  2. 1 - Introduction
  3. 2 - Environnement de travail
  4. 3 - Création de votre fichier Salaires
  5. 4 - Saisie des données de l'employé
    1. 4.1 - Paramètres
    2. 4.2 - Banque
    3. 4.3 - Impôt à la source
    4. 4.4 - Assurances
    5. 4.5 - Indemnités journalières
    6. 4.6 - Allocations
    7. 4.7 - Déductions
    8. 4.8 - Certificat
    9. 4.9 - Cotisations sociales étrangères
    10. 4.10 - Divers
    11. 4.11 - Indemnités spéciales
    12. 4.12 - Déductions spéciales
    13. 4.13 - Saisie d’un salaire
      1. 4.13.1 - Période
      2. 4.13.2 - Général
      3. 4.13.3 - Indemnités, primes et frais
      4. 4.13.4 - Allocations
      5. 4.13.5 - Indemnités journalières
      6. 4.13.6 - Indemnités service militaire
      7. 4.13.7 - Allocations de maternité
      8. 4.13.8 - Autres indemnités
      9. 4.13.9 - Indemnités de chômage partiel
      10. 4.13.10 - Déductions
      11. 4.13.11 - Déductions employeur
      12. 4.13.12 - Commentaires
      13. 4.13.13 - Bruts déterminants
      14. 4.13.14 - Indemnités spéciales et déductions spéciales
      15. 4.13.15 - Prestations en nature
      16. 4.13.16 - Voiture de service
    14. 4.14 - Bloquer / débloquer des salaires
    15. 4.15 - Importer des données
    16. 4.16 - Exporter des données
  6. 5 - Définition des rubriques
  7. 6 - Définition des accès
  8. 7 - Comptabilisation des rubriques
  9. 8 - Groupe
  10. 9 - Périodes
  11. 10 - Jours fériés
  12. 11 - Reprendre d’un autre fichier
  13. 12 - Mots de passe
  14. 13 - Espion
  15. 14 - Menu Options
  16. 15 - Menu Entreprise
  17. 16 - Pour aller plus loin
  18. 17 - Paiements électroniques (fichiers ISO 20022)
  19. 18 - Comptabiliser les salaires
  20. 19 - Crésus Synchro - mécanisme de comptabilisation
  21. 20 - Passer d’une année à l’autre
  22. 21 - Exemples particuliers
  23. 22 - Rubriques
  24. 23 - Crésus Partout
  25. 24 - Envoi de documents par e-mail
  26. 25 - Produire des documents PDF
  27. 26 - Export au format csv
  28. 27 - Configurer la saisie
  29. 28 - Gestion des présentations
  30. 29 - Dialogue mode d’impression
  31. 30 - Dessin des présentations
  32. 31 - L’éditeur de calculs
  33. 32 - Calcul de l'impôt à la source
  34. 33 - Modèles de paiements ISO
  35. 34 - Analyse de l’égalité salariale avec Crésus et Logib
  36. 35 - Les extensions de Crésus Salaires
  37. 36 - Enregistrer / sauvegarder
  38. 37 - Restitution
  39. 38 - Onglet Spécial
  40. 39 - Saisie des coefficient : Onglet MEROBA
  41. 40 - Transmissions Swissdec
  42. 41 - AVS négatif

4.13.9Indemnités de chômage partiel

En cas de réduction de l’horaire de travail (RHT), l’employé touche un salaire pour le travail effectif, ainsi qu’une indemnité pour les heures chômées. Les indemnités versées couvrent généralement le 80% du salaire normal. Les cotisations aux charges sociales sont dues comme si le salaire était versé à 100%.

Vous trouverez les rubriques RHT/ITP nécessaires dans l’onglet Indemnités journalières lors de la saisie du salaire. Les valeurs unitaires peuvent être saisies au moment d’établir le salaire, ou dans l’onglet Indemnités spéciales des données de l’employé (§4.11 Indemnités spéciales). Comme la méthode pour déterminer la valeur unitaire de l’indemnité diffère d’une entreprise à l’autre, Crésus ne fait pas de proposition de base.

Le paiement d’indemnités de chômage partiel diffère selon que l’employé touche un salaire à l’heure (ou à la journée) ou un salaire mensuel.

Pour un salaire horaire ou à la journée, on paie le travail effectif et on verse une indemnité pour les jours chômés.

  • Le salaire effectif est passé dans les rubriques habituelles.
  • Utilisez la rubrique Indemnité RHT/ITP (sal. horaire/journée) pour le montant à 80% correspondant aux heures chômées.
  • La rubrique Perte effective de gain RHT/ITP (sal. horaire/journée) sert à passer le montant correspondant aux 20% non compensés, mais qui sont tout de même soumis aux charges sociales.

Dans le bulletin de salaire, on voit que l’indemnité RHT est versée à l’employé et qu’elle est soumise aux charges sociales, et que la perte de gain effective est soumise aux charges sociales, mais n’est pas versée à l’employé.

Pour un salaire mensuel, on procède comme pour les indemnités accident/maladie §4.13.5 Indemnités journalières : on déduit du salaire normal le montant correspondant aux jours chômés pour ne payer que les jours travaillés, puis on verse une indemnité pour les jours chômés.

  • Passez l’entier du salaire mensuel dans les rubriques habituelles.
  • Utilisez la rubrique (-) Déduction RHT/ITP (sal. mensuel) pour saisir la diminution de salaire correspondant aux heures chômées.
  • Saisissez le montant de l’indemnité chômage dans la rubrique Indemnité RHT/ITP (sal. mensuel).

Dans le bulletin de salaire, on voit que la déduction RHT diminue le salaire versé, mais pas les bases AVS ou LAA, et que l’indemnité RHT augmente le montant versé à l’employé, mais pas les bases pour les charges sociales.

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