5.1.6Assurances
Chaque employé doit être rattaché aux assurances AA (assurance accident), AAC (assurance accident complémentaire), IJM (indemnisation journalière maladie, FT (assurance pour frais de traitement) ou LPP (caisse de prévoyance). Ces assurances sont définies sous Entreprise – Assurances (§4.1 Assurances et suivants).
Utilisez le mécanisme d’assignation en masse pour les modifications d’assurances touchant plusieurs employés (§4.3.2 Onglet Spécial)
Sélectionnez chaque assurance dans la liste déroulante correspondante.
Au cas où l’employé ne cotise pas à l’une des assurances, il est souhaitable de le rattacher la Cat. 0 correspondante, ainsi il figure dans la liste concernée comme non cotisant.
- Code LAA de l’employé : il est obligatoire de rattacher l’employé à une classe de risque de votre assurance accidents, sinon vous ne pourrez pas valider la saisie de ses données, ni saisir un salaire. La cotisation à l’assurance accidents professionnelle est toujours à la charge de l’employeur. La cotisation à l’assurance accidents non-professionnelle est habituellement à la charge de l’employé, mais il peut y avoir des exceptions. C’est le code intégré à la définition de l’assurance qui détermine comment l’employé cotise à la part non-professionnelle de l’assurance accidents obligatoire.
Le code est formé d’une lettre et d’un chiffre (§ Crésus Salaires). La lettre correspond à la classe de risque. Le chiffre indique la manière dont la cotisation à l’assurance accidents non professionnelle est retenue :
- 0 = il n’y a ni part non professionnelle, ni part professionnelle.
- 1 = cotisation non professionnelle payée par l’employé.
- 2 = cotisation non professionnelle payée par un tiers.
- 3 = pas de cotisation non professionnelle, l’employé travaille moins de 8 heures par semaine.
L’employé peut être affilié à 2 assurances accidents complémentaires. La 1ère est l’assurance complémentaire, qui couvre la part de salaire LAA (plafonné à 126’000.– / an) non couverte par l’assurance de base, la 2ème — Assurance LAAC et Assurance LAAC (2ème) —est habituellement la sur-complémentaire, qui couvre le salaire excédentaire.
La 2ème assurance ne peut être sélectionnée que si la 1ère est définie. La cotisation à l’AAC(2ème) ne sera calculée que sur la part de salaire qui dépasse le seuil (§ Crésus Salaires). Si l’assurance sélectionnée est une catégorie Somme fixe, les rubriques pour le montant fixe à retenir chaque mois s’affichent. La première colonne concerne les valeurs pour la part à la charge de l’employé, la seconde, libellée E.Valeur propose les valeurs pour la part à la charge de l’employeur.
- Assurance IJM et Assurance IJM (2ème) : les employés sont généralement assurés contre les pertes de gain en cas de maladie. Il peut y avoir une assurance complémentaire IJM(2ème). Les données sont introduites comme pour l’AAC ci-dessus.
- Assurance LPP et Assurance LPP (2ème) : sélectionnez dans la liste déroulante le nom de l’assurance pour le second pilier de l’employé. Si les classes d’âge ont été définies (§4.3.1 Onglet LPP), le passage d’une classe à l’autre se fait automatiquement. L’employé peut être rattaché à 2 assurances de prévoyance.
- LPP montant fixe et LPP complémentaire montant fixe : si l’assurance ne vous communique pas les taux, mais les montants des primes, introduisez la cotisation mensuelle à retenir. Dans la première colonne, entrez la part à charge de l’employé, et dans la colonne E.Valeur, la part à charge de l’employeur. Si vous avez fait une déclaration des salaires prévus par le répartiteur swissdec, les montants fixes sont introduits par le mécanisme d’intégration du fichier retourné par votre caisse (§12 Exporter les décomptes par Swissdec).
Si vous avez introduit un montant fixe, les valeurs calculées en fonction des taux liés à l’assurance LPP seront ignorées.La cotisation fixe est ramenée au prorata de la période du salaire. Si l’employé entre ou quitte l’entreprise en cours de mois, la cotisation sera calculée en fonction de la date de départ. Il n’y aura pas de retenue LPP pour une période de durée nulle, par exemple si le 13e salaire est versé à part.