18.6Les cotisations sociales étrangères
Sur les conditions d’assujettissement aux cotisations étrangères et leurs modalités de traitement, référez-vous à cet article de notre base de connaissance.
Si un employé n’est pas soumis aux charges sociales obligatoires suisses (AVS, AC, assurance maternité, LPCFam VD) mais à celle de son pays de résidence, rendez-vous dans les données de l’employé en question > onglet Paramètres et cochez l’option Employé soumis aux cotisations sociales étrangères.
Les options Employé soumis à l’AVS / AC / Assurance maternité et LPCFam sont automatiquement décochées.
Si elles n’existent pas encore, Crésus crée alors des assurances avec le code EX, que vous trouverez dans Entreprise > Assurances :
L’employé concerné y est automatiquement rattaché (onglet Assurances des données de l’employé).
Crésus Salaires vous permet maintenant d’indiquer, dans l’écran de saisie du salaire > onglet Cotisations ME, les cotisations sociales en monnaie étrangère et d’indiquer, dans la colonne Coefficient, le cours de change utilisé (celui-ci peut être pré-saisi dans les données de l’employé > onglet Cotisations ME) :
Nous mettons à disposition 4 rubriques dans lesquelles vous pouvez saisir manuellement, pour chaque salaire, des cotisations employeur et employé, et les convertir en francs suisses. Les parts à la charge de l’employé sont alors déduites en francs suisses du salaire.
Ainsi, vous disposez de toutes les informations salariales et pouvez aisément assurer tant le paiement des salaires et que leur comptabilisation. Notez également que ces déductions sociales sont reportées sous le chiffre 9 du Certificat de salaire.