Crésus Salaires

3.4Saisie des définitions d'assurances

La commande Entreprise > Assurances vous permet de définir les différents assureurs auxquels est affiliée votre entreprise.

Le mode complet (Ctrl+y) affichera un bouton Supprimer dans les différents écrans de saisie évoqués ci-dessous, vous permettant, en cas d’erreur, de supprimer une caisse créée.

AVS/AC et caf

Sous les onglets AVS/AC et CAF, cliquez d’abord sur A propos :

La page qui s’ouvre vous permet de trouver le numéro Swissdec de l’assureur concerné (dans la colonne de gauche). Entrez ce numéro dans le champ Numéro Swissdec de l’assureur, puis saisissez le nom et l’adresse de l’assureur en question. Saisissez enfin votre Numéro de membre auprès de votre assurance. Si vous avez plusieurs caisses AVS, cliquez sur Nouvel assureur et procédez de la même manière.

Habituellement, la caisse AVS et la CAF sont la même. Lorsque ces deux caisses portent le même numéro Swissdec, Crésus les associe automatiquement. Tant que la caisse correspondante n’a pas été créée, un message le signale :

S’il s’agit de deux caisses distinctes, vous pouvez ignorer ce message.

Une fois la caisse créée, cliquez sur le bouton Réglages, saisissez le nom du groupe dont la caisse en question a la charge (par exemple : « Tous« , ou « Toute l’entreprise« ), et indiquez, en pourcentage, les frais administratifs de l’employeur :

Votre taux de frais administratif vous est transmis par votre caisse.

Note : Ce taux s’applique à la masse salariale globale soumise à l’AVS (total des salaires déclarés). Il se peut que votre caisse vous ait communiqué un taux relatif aux cotisations AVS, il faut alors procéder au calcul suivant :

Frais administratifs employeur = (taux communiqué × taux de cotisation AVS) ÷ 100

Pour la CAF, une fois la caisse créée, cliquez sur le bouton Groupe. Là, il faut entrer l’abréviation cantonale officielle (deux lettres, par exemple : « VD« ) et nommer le groupe d’employés concernés (par exemple : « Tous les employés sur Vaud« ). Sélectionnez également le mode de versement des Allocations familiales (directement par la CAF à l’employé ou par l’employeur avec le salaire) et celui de prélèvement de l’impôt à la source (« IS ») :

Cliquez ensuite sur Allocations :

Dans la majorité des cantons, on ne modifie le montant des allocations familiales que lorsqu’un enfant atteint l’âge d’être en formation secondaire supérieure. Cependant, une troisième tranche d’âge vous est proposée, notamment pour le canton de Soleure.

Note : l’enfant sera automatiquement affecté à la bonne catégorie en fonction de la date de naissance que vous entrerez sous l’onglet Allocations lors de la saisie des données de l’employé, comme nous le verrons plus bas. De même, ce sera lors de la saisie de ces données qu’il vous sera possible de spécifier s’il s’agit d’allocations partielles (au prorata du temps de travail).

Plusieurs cantons prévoient une allocation supplémentaire pour les familles nombreuses. Dans l’exemple ci-dessus, un supplément de CHF 80 est versé dès le troisième enfant.

La contribution à la CAF est généralement uniquement à la charge de l’employeur. Toutefois, il peut arriver (notamment dans le canton du Valais) qu’une partie de cette contribution soit imputée à l’employé. Dans ce cas, la Contribution employés est calculée en pourcentage sur le salaire AVS.

Pour les Contributions employeur, la contribution au Fonds pour la formation professionnelle (FFP) est généralement comprise dans la la contribution à la CAF : dans ce cas, vous pouvez laisser vide la rubrique Taux FFP. Si, en revanche, cette contribution FFP est facturée séparément, saisissez les deux taux demandés.

laa

Comme pour l’AVS et la CAF, commencez par saisir le nom de votre assureur, son numéro Swissdec et ses coordonnées.

Note : si vous êtes enregistré auprès de la SUVA, entrez simplement son numéro Swissdec (S999) : son nom et son adresse ne vous seront pas demandés car ce cas est traité de manière particulière par Swissdec.

Entrez ensuite votre numéro de client ainsi que votre numéro de contrat : il s’agit de vos numéros d’identification auprès de la caisse en question. Si vous n’avez qu’un numéro, saisissez-le à la fois comme numéro de client et numéro de contrat.

Cliquez ensuite sur Groupe : Crésus génère automatiquement les quatre catégorie suivante :

  • 0Pas assuré LAA (la personne n’est pas soumise à l’assurance-accidents)
  • 1Assuré AAP et AANP, avec déduction AANP (la part non professionnelle est prélevée sur le salaire de l’employé)
  • 2Assuré AAP et AANP, sans déduction AANP (la part non professionnelle n’est pas prélevée sur le salaire de l’employé)
  • 3Seulement assuré AAP, pas de déduction AANP (il n’y a pas de part non professionnelle)

Dans la rubrique Code, entrez la lettre correspondant au secteur d’exploitation ou à la classe de risque de votre contrat d’assurance-accidents (généralement spécifiée sur votre contrat – si ce n’est pas le cas, n’hésitez pas à demander à votre assureur votre profil ELM). Remplissez également la rubrique Nom du groupe en fonction des collaborateurs concernés (par exemple :  « Tous« , « Administration« , « Chauffeurs« , etc.)

Puis complétez les autres champs en fonction des informations et conditions inscrites sur votre contrat :

Note : la rubrique Taux AANP employeur ne concerne que la catégorie 1 ci-dessus. Si vous n’utilisez pas cette catégorie, inscrivez « 0 » dans ce champ et saisissez votre taux de prime AANP dans la rubrique Taux AANP employé.

Si votre contrat présente plusieurs groupes distincts (avec un code différent), cliquez sur Nouveau groupe, saisissez la lettre du nouveau groupe – toujours dans la rubrique Code – et complétez les autres champs.

laac et ijm

Ces deux assurances sont facultatives. Si vous n’y avez pas souscrit, il n’est pas nécessaire de traiter ces deux onglets.

Comme précédemment, commencez par saisir le nom de votre assureur, son numéro Swissdec et ses coordonnées.

Là encore, entrez ensuite votre numéro de client ainsi que votre numéro de contrat : il s’agit de vos numéros d’identification auprès de la caisse en question. Si vous n’avez qu’un numéro, saisissez-le à la fois comme numéro de client et numéro de contrat.

Cliquez ensuite sur Groupe et, comme pour la LAA, entrez, dans la rubrique Code, la lettre correspondant au secteur d’exploitation ou à la classe de risque de votre contrat d’assurance-accidents complémentaire. Enfin, remplissez la rubrique Nom du groupe.

Il existe quatre catégories de primes LAAC :

  • Cat. 0 : Non assurés ou primes fixes.
  • Cat. 1 : Primes calculées sur la part de salaire comprise entre CHF 0 et le plafond LAA (CHF 148’200 en 2024).
  • Cat. 2 : Primes de l’assurance sur-complémentaire, généralement calculées entre le plafond LAA et le plafond de votre choix (s’il vous ne souhaitez pas de plafond, il vous faudra saisir « 0 »).
  • Cat. 3 : Primes calculées sur la base du salaire AVS, généralement entre CHF 0 et un plafond donné.

Lors de la création d’un groupe, Crésus l’affecte automatiquement à la catégorie 0. Si les employés concernés ne cotisent effectivement pas auprès d’une caisse d’assurance-accident complémentaire, vous pouvez laissez la définition de cette assurance ainsi : les employés figureront dans ce groupe mais dans la catégorie « non soumis ».

Il est bien sûr possible d’ajouter une ou plusieurs catégories au sein d’un même groupe. Pour ce faire, cliquez sur Nouveau code :

Définissez tout d’abord le Code de ce sous-groupe en ajoutant une lettre ou un chiffre à côté de la lettre du groupe principal.

Ensuite, dans la liste défilante, choisissez la catégorie que vous souhaitez configurer et remplissez les différents rubriques en fonction des informations et conditions inscrites sur votre contrat.

Si votre contrat présente plusieurs groupes distincts (avec un code différent), cliquez sur Nouveau groupe, saisissez la lettre du nouveau groupe – toujours dans la rubrique Code – et complétez les autres champs.

lpp

Comme précédemment, commencez par saisir le nom de votre assureur, son numéro Swissdec et ses coordonnées.

Là encore, entrez ensuite votre numéro de client ainsi que votre numéro de contrat : il s’agit de vos numéros d’identification auprès de la caisse en question. Si vous n’avez qu’un numéro, saisissez-le à la fois comme numéro de client et numéro de contrat.

Cliquez ensuite sur Tranche 1, et saisissez l’âge à partir duquel la prime LPP sera prélevée chez vos collaborateurs (habituellement « 18 ans« ) ainsi que les taux correspondant respectivement à la part de l’employé et à celle de l’employeur (la part de prime supportée par l’employeur doit être au moins égale à celle de l’employé).

Pour ajouter une ou plusieurs tranches d’âge, cliquez simplement sur Nouvelle tranche d’âge et saisissez l’âge à partir duquel un collaborateur entrera dans cette nouvelle tranche (par exemple : « 25 ans » ; puis « 35 » dans une nouvelle tranche ; puis « 45« , et enfin « 55« ). L’employé sera automatiquement rattaché à la tranche d’âge correspondante en début d’année.

Le second pilier étant destiné à compléter la rente AVS touchée à la retraite, il n’est pas calculé sur la base du salaire AVS mais sur un montant communément appelé salaire coordonné.

En général, votre caisse vous communique les taux de cotisation. Il faut alors définir les montants qui permettront à Crésus de calculer ce salaire coordonné.

Pour ce faire, cliquez sur Nouveau code :

Saisissez le Code transmis par votre assureur et définissez un nom au groupe d’employés concernés.

Puis saisissez, dans les champs correspondants, les différentes informations demandées. Celles-ci se trouvent également dans votre contrat d’assurance.

Les valeurs affichées dans la capture ci-dessus sont données à titre d’exemples.

Si votre caisse ne vous transmet pas ces valeurs mais vous communique uniquement le montant des primes à prélever (calculé sur la base d’un salaire annuel approximatif), vous pouvez ignorer les informations ci-dessus. Le montant en question sera à indiquer directement lors de la saisie des données de l’employé.

Onglet FT et Spécial

L’onglet FT peut être ignoré.

L’onglet Spécial vous permettra d’importer des définitions d’assurance, de les assigner à vos employés ou de les répartir entre eux. Ces fonctionnalités seront traitées plus bas.

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