3.4.2LAA
Pour l’Assurance-accident (LAA), comme pour l’AVS et la CAF, commencez par saisir le nom de votre assureur, son numéro Swissdec et ses coordonnées.
Entrez ensuite votre numéro de client ainsi que votre numéro de contrat : il s’agit de vos numéros d’identification auprès de la caisse en question. Si vous n’avez qu’un numéro, saisissez-le à la fois comme numéro de client et numéro de contrat.
Cliquez ensuite sur Groupe : Crésus génère automatiquement les quatre catégorie suivante (AAP = Assurance-accident professionnelle; AANP = Assurance-accident non professionnelle) :
- 0 – Pas assuré LAA (l’employé n’est pas soumise à l’assurance-accidents)
- 1 – Assuré AAP et AANP, avec déduction AANP (la part non professionnelle est prélevée sur le salaire de l’employé)
- 2 – Assuré AAP et AANP, sans déduction AANP (la part non professionnelle n’est pas prélevée sur le salaire de l’employé)
- 3 – Seulement assuré AAP, pas de déduction AANP (il n’y a pas de part non professionnelle)
Dans la rubrique Code, entrez la lettre (ou le chiffre) – par exemple « A » – correspondant au secteur d’exploitation ou à la classe de risque de votre contrat d’assurance-accidents (généralement spécifiée sur votre contrat – si ce n’est pas le cas, n’hésitez pas à demander à votre assureur votre profil ELM). Ce code s’affiche alors devant le numéro de chacune des quatre catégories précédentes (en l’occurrence : A0; A1; A2; A3).
Remplissez également la rubrique Nom du groupe en fonction des collaborateurs concernés (par exemple : « Tous« , « Administration« , « Chauffeurs« , etc.)
Puis complétez les autres champs en fonction des informations et conditions inscrites sur votre contrat :
Note : la rubrique Taux AANP employeur ne concerne que la catégorie 1 ci-dessus. Si vous n’utilisez pas cette catégorie, inscrivez « 0 » dans ce champ et saisissez votre taux de prime AANP dans la rubrique Taux AANP employé.
Il se peut que les différents taux vous aient été transmis en pour mille (‰) – par exemple : 4,7 ‰ et 18,77 ‰. Dans ce cas, il vous faut convertir ces taux en pourcents :
Si votre contrat présente plusieurs groupes distincts (avec un code différent), cliquez sur Nouveau groupe, saisissez la lettre du nouveau groupe – toujours dans la rubrique Code – et complétez les autres champs.