3.4.1AVS/AC et CAF
Sous les onglets AVS/AC et CAF, cliquez d’abord sur A propos :
La page qui s’ouvre vous permet de trouver le numéro Swissdec de l’assureur concerné (dans la colonne de gauche). Entrez ce numéro dans le champ Numéro Swissdec de l’assureur, puis saisissez le nom et l’adresse de l’assureur en question. Saisissez enfin votre Numéro de membre auprès de votre assurance.
Si vous avez plusieurs caisses AVS, cliquez sur Nouvel assureur et procédez de la même manière.
Habituellement, la caisse AVS et la CAF sont la même. Lorsque ces deux caisses portent le même numéro Swissdec, Crésus les associe automatiquement. Tant que la caisse correspondante n’a pas été créée, un message le signale :
S’il s’agit de deux caisses distinctes, vous pouvez ignorer ce message.
Une fois la caisse AVS/AC créée, cliquez sur le bouton Réglages, saisissez le nom du groupe dont la caisse en question a la charge (par exemple : « Tous« , ou « Toute l’entreprise« ), et indiquez, en pourcentage, les frais administratifs de l’employeur :
Votre taux de frais administratif vous est transmis par votre caisse.
Note : Ce taux s’applique à la masse salariale globale soumise à l’AVS (total des salaires déclarés). Il se peut que votre caisse vous ait communiqué un taux relatif aux cotisations AVS, il faut alors procéder au calcul suivant :
Frais administratifs employeur = (taux communiqué × taux de cotisation AVS) ÷ 100
Pour la CAF, une fois la caisse créée, cliquez sur le bouton Groupe. Là, il faut entrer l’abréviation cantonale officielle (deux lettres, par exemple : « VD« ) et nommer le groupe d’employés concernés (par exemple : « Tous les employés sur Vaud« ). Sélectionnez également le mode de versement des Allocations familiales (directement par la CAF à l’employé ou par l’employeur avec le salaire) et celui de prélèvement de l’impôt à la source (« IS ») :
Cliquez ensuite sur Allocations :
Dans la majorité des cantons, on ne modifie le montant des allocations familiales que lorsqu’un enfant atteint l’âge d’être en formation secondaire supérieure. Cependant, une troisième tranche d’âge vous est proposée, notamment pour le canton de Soleure.
Note : l’enfant sera automatiquement affecté à la bonne catégorie en fonction de la date de naissance que vous entrerez sous l’onglet Allocations lors de la saisie des données de l’employé, comme nous le verrons plus bas. De même, ce sera lors de la saisie de ces données qu’il vous sera possible de spécifier s’il s’agit d’allocations partielles (au prorata du temps de travail).
Plusieurs cantons prévoient une allocation supplémentaire pour les familles nombreuses. Dans l’exemple ci-dessus, un supplément de CHF 80 est versé dès le troisième enfant.
La contribution à la CAF est généralement uniquement à la charge de l’employeur. Toutefois, il peut arriver (notamment dans le canton du Valais) qu’une partie de cette contribution soit imputée à l’employé. Dans ce cas, la Contribution employés est calculée en pourcentage sur le salaire AVS.
Pour les Contributions employeur, la contribution au Fonds pour la formation professionnelle (FFP) est généralement comprise dans la la contribution à la CAF : dans ce cas, vous pouvez laisser vide la rubrique Taux FFP. Si, en revanche, cette contribution FFP est facturée séparément, saisissez les deux taux demandés.