3.4.3LAAC et IJM
Ces deux assurances sont facultatives. Si vous n’y avez pas souscrit, il n’est pas nécessaire de traiter ces deux onglets.
Comme précédemment, commencez par saisir le nom de votre assureur, son numéro Swissdec et ses coordonnées.
Là encore, entrez ensuite votre numéro de client ainsi que votre numéro de contrat : il s’agit de vos numéros d’identification auprès de la caisse en question. Si vous n’avez qu’un numéro, saisissez-le à la fois comme numéro de client et numéro de contrat.
Cliquez ensuite sur Groupe et, comme pour la LAA, entrez, dans la rubrique Code, la lettre correspondant au secteur d’exploitation ou à la classe de risque de votre contrat d’assurance-accidents complémentaire. Enfin, remplissez la rubrique Nom du groupe.
Il existe quatre catégories de primes LAAC :
- Cat. 0 : Non assurés ou primes fixes.
- Cat. 1 : Primes calculées sur la part de salaire comprise entre CHF 0 et le plafond LAA (CHF 148’200 en 2024).
- Cat. 2 : Primes de l’assurance sur-complémentaire, généralement calculées entre le plafond LAA et le plafond de votre choix (s’il vous ne souhaitez pas de plafond, il vous faudra saisir « 0 »).
- Cat. 3 : Primes calculées sur la base du salaire AVS, généralement entre CHF 0 et un plafond donné.
Lors de la création d’un groupe, Crésus l’affecte automatiquement à la catégorie 0. Si les employés concernés ne cotisent effectivement pas auprès d’une caisse d’assurance-accident complémentaire, vous pouvez laissez la définition de cette assurance ainsi : les employés figureront dans ce groupe mais dans la catégorie « non soumis ».
Il est bien sûr possible d’ajouter une ou plusieurs catégories au sein d’un même groupe. Pour ce faire, cliquez sur Nouveau code :
Définissez tout d’abord le Code de ce sous-groupe en ajoutant une lettre ou un chiffre à côté de la lettre du groupe principal.
Ensuite, dans la liste défilante, choisissez la catégorie que vous souhaitez configurer et remplissez les différents rubriques en fonction des informations et conditions inscrites sur votre contrat.
Si votre contrat présente plusieurs groupes distincts (avec un code différent), cliquez sur Nouveau groupe, saisissez la lettre du nouveau groupe – toujours dans la rubrique Code – et complétez les autres champs.