Crésus Salaires

La commande Entreprise > Coefficients vous permet de définir différentes données nécessaires au calcul des salaires.

Lorsque des rubriques apparaissent en bleu, vous pouvez cliquez dessus et modifier, dans le dialogue qui s’ouvre, les données saisies pour chacun des mois de l’année.

Les taux de la part employé sont à saisir dans la colonne Valeur ; ceux de la part employeur dans la colonne E.Valeur.

Onglets Réglages 1 et 2

Réglages 1 (rubriques principales)

• Nombre de jours travaillés par mois : Par défaut, Crésus se base sur des mois de 30 jours et des années de 365 jours. Si le quota utilisé par votre entreprise est différent, modifiez ces valeur en conséquence.
• Nombre d’heures de travail par jour : Cette information permettra de convertir les jours d’indemnité accident, maladie, maternité, etc. ainsi que les jours fériés ou de vacances en heures.
• Nombre moyen de jours travaillé par mois : Cette information (habituellement : 21,7) permettra de déterminer la valeur d’un jour de vacances non payé.

Réglages 2 (rubriques principales)

• Saisissez le ou les taux de majoration des heures supplémentaire (A et B).
• Montant correctif maximum : Il peut arriver qu’un salaire varie de quelques centimes d’un mois à l’autre en raison des arrondis cumulés. Crésus vous propose ici de compenser ces différences afin que le montant versé soit toujours identique. Saisissez dans ce champ l’écart maximum à compenser. Au delà de ce montant, le salaire sera versé avec variation. Vous pouvez bien sûr indiquer « 0« , si vous le souhaitez.
• Enregistre toujours le fichier : en activant cette option, Crésus Salaires enregistreras systématiquement votre fichier à chaque fermeture de votre module, sans vous demander confirmation.
• Bulletin de salaire avec tableau IS rétroactif : Le calcul de l’impôt à la source (IS) implique souvent de procéder à des corrections rétroactives. Cette option vous permet d’inclure sur les bulletins de salaire concernés un tableau récapitulatif des retenues et corrections et question.
• Convention salariale : Il vous faut ici définir le type de convention salariale qui vous lie à vos employés.
• Durée hebdomadaire de travail convenue : Nombre d’heures de travail à effectuer pour un engagement à 100 %. Vous pouvez entrer des nombres avec point, par exemple « 40.5 » ou pour signifier 40 heures et 30 minutes.
• Commentaire global : Le texte que vous pouvez saisir ici apparaîtra au bas de tous les bulletins de salaire.
• Choisissez enfin les différents dossiers où seront enregistrés les documents concernés pour chacune des rubriques.

avs /ac

Les coefficients pour l’AVS et l’Assurance chômage sont réunis sous ce même onglet.

Les différentes données pré-saisies sont déterminées par les normes fédérales en vigueur. Ces normes peuvent varier d’une année à l’autre, en quel cas Crésus adapte ces informations pour les maintenir à jour. Vous pouvez bien sûr modifier manuellement ces données au besoin. Plus d’informations sur le site de l’OFAS.

Note : La Déduction AVS retraité (Franchise AVS) correspond à la somme qui sera soustraite du salaire AVS d’un employé ayant atteint l’âge de la retraite. Depuis 2024 et la réforme AVS 21, il est possible de renoncer à l’utilisation de cette franchise : cette option sera abordée lors des informations relatives à la saisie des données de l’employé.

Note : Si le salaire annuel d’un employé est inférieur au Seuil d’exonération AVS (sauf exception : CHF 2300), Crésus vous propose trois options (qui pourront être définie individuellement lors de la saisie des données de l’employé) :

• Cotisations retenues même si le seuil n’est pas atteint : Crésus prélève la cotisation tous les mois sans restriction.
• Cotisations retenues mais remboursées si le seuil n’est pas atteint : Crésus prélève la cotisation tous les mois et rembourse ces montants aux employés concernés en cas de départ ou en fin d’année.
• Cotisations retenues seulement après que le seuil est atteint : Crésus ne prélève les cotisations que lorsque le salaire de l’employé dépasse le seuil. Le prélèvement de la cotisation se fait alors rétroactivement sur le total soumis. Ce rattrapage peut présenter une charge financière importante pour l’entreprise.

Note : en cochant une ou l’autre des trois dernières cases relatives à la Contribution petite enfance (CPE) et l’Accueil de jour des enfants (LAJE) ; à l’Assurance maternité ; et aux prestations complémentaires pour famille (LPCFam), vous déterminez ce que Crésus vous proposera par défaut lors de la saisie des données de l’employé. Ces option pourront bien sûr être cochées ou décochées pour chaque cas individuel, comme nous le verrons plus bas.

Note : Le Taux assurance maternité ne concerne que les entreprises genevoises ; et le Taux de contribution LPCFam que les entreprises vaudoises.

Assureurs

Sous cet onglet sont pré-saisis les données relatives à votre LAA et votre LPP. Il vous reste à inscrire leur numéro IDE respectifs ainsi que la date à partir de laquelle sont valides ces assurances. Le site http://www.uid.admin.ch/ (dont le lien vous est proposé sous ce même onglet) vous permet de trouver ces numéros IDE (format : CHE-123.456.789).

Déductions

Saisissez, sous cet onglet, les éventuelles retenues supplémentaires associées aux Frais de gestion (ou « frais administratifs« ) de votre contrat d’assurance LPP ; à la contribution professionnelle (en taux ou en montant fixe) en cas, par exemple, de contribution syndicale ; à la retraite anticipée (en cas de profession à risque, etc.).

Là encore, les informations saisies et les cases sélectionnées seront reprises par défaut lors de la saisie des données de l’employé, mais elles pourront être modifiées manuellement pour chaque cas individuel.

Indemnités RHT

L’onglet Indemnités RHT (Réduction de l’horaire de travail) ne nécessite pas de paramétrage de votre part.

Indemnités journalières

Sous cet onglet, il vous faut saisir les différents paramètres qui détermineront la manière dont Crésus calculera les indemnités de vos employés en cas de maladie ou d’accident. Ces informations vous seront proposées par défaut lors de la saisie des données de l’employé mais pourront être modifiées ou ajustées au cas par cas.

• Votre assurance de base ne couvrant pas la totalité du salaire, certaines entreprises choisissent de verser une part de salaire supplémentaire, d’autres contractent une assurance complémentaire pour couvrir entièrement ou partiellement la part non prise en charge par l’assurance de base.
• Calcule les indemnités maladie et accident et les corrections de salaire sur 365 jours : si ces cases sont cochées, alors Crésus estimera le montant de l’indemnité en divisant le salaire annuel par 365 ; sinon, la division se fera par 360.
• Nombre de premiers jours accident : nombre de jours à la charge de l’employeur avant que l’assurance ne verse les indemnités. On parle également de jours de carence.
• Taux salaire accident premiers jours (%) : saisissez, en pourcent, la part de salaire que l’employeur versera à l’employé durant les premiers jours indiqués ci-dessus. Si l’employé a droit à la totalité de son salaire journalier, indiquez « 100 %« .
• Nombre maximum de premiers jours accidents dans l’année : saisissez le nombre maximum de « premiers jours accident » cumulés dans une année. S’il n’y a pas de limite définie, laissez la case vide.
• Taux indemnités accident jours suivants % : saisissez, en pourcent, la part du salaire indemnisée par votre assurance.
• Nombre maximum de jours accident suivants sur l’année : saisissez le nombre maximum de jours payés par votre assurance : au-delà de cette période, aucune indemnité ne sera calculé. S’il n’y a pas de limite définie, laissez la case vide.
• Taux indemnités accident complémentaires : si vous avez contracté une assurance-accidents complémentaire, saisissez, en pourcent, la part du salaire indemnisée par cette assurance (part qui doit correspondre, entièrement ou partiellement, à celle non couverte par votre assurance de base).
• Taux salaire accident complémentaire % : saisissez, en pourcent, l’éventuelle part d’indemnités prise en charge par l’employeur pour combler la part non couverte par les assurances de base et complémentaire.
• Taux de couverture perte de salaire (accident) % : XXX
• Inclut le droit au 13e / aux vacances dans le déterminant du salaire maladie des 1ers jours : ces deux options vous proposent d’inclure, dans le montant à partir duquel est calculé la part de salaire perçue par l’employé durant les premiers jours accident, la part relative au 13^e salaire ou aux indemnités vacances. Généralement, ce n’est pas le cas.
• Inclut le droit au 13e / aux vacances dans le déterminant des indemnités maladie des jours suivants : ces deux options vous proposent d’inclure, dans le montant à partir duquel est calculé la part d’indemnités perçue par l’employé durant les jours suivants, la part relative au 13^e salaire ou aux indemnités vacances. Généralement, c’est le cas.
• Allocation de maternité, nombre maximal de jours : nombre de jours durant lesquels, en cas de maternité, des indemnités sont versées. En général, ce nombre de jours est 98 (soit 14 semaines).
• Allocation maternité, indemnité journalière maximale : le montant de l’indemnité journalière, en cas de maternité, sera à saisir dans les données de l’employée. Si le montant que vous introduirez est supérieur au plafond indiqué ici, Crésus vous le signalera. En 2024, ce plafond est fixé à CHF 220 par les normes fédérales. Si ce montant venait à être modifié, Crésus le corrigera et vous proposera le nouveau montant officiel.
• Allocation maternité complémentaire, indemnité par jour : saisissez ici le montant de l’éventuel versement forfaitaire d’une indemnité complémentaire en cas de maternité. Généralement, cette indemnité est introduite lors de la saisie des données de l’employée.

De la même manière que ci-dessus, saisissez enfin les données relatives au service militaire.

Certificat

Les différentes options de cet onglet pourront être sélectionnées au cas par cas lors de l’élaboration de chaque certificat de salaire. Nous vous recommandons de ne pas les traiter ici, à moins que vous ne souhaitiez les voir proposées par défaut lorsque vous remplirez ces certificats.

Par exemple, la Personne de contact pré-saisie sous cet onglet est celle ayant été enregistrée dans la commande Identité, et c’est ce nom qui sera imprimé par défaut au bas de chaque certificat de salaire. Si vous souhaitez inscrire le nom d’un autre collaborateur (par exemple : responsable RH), vous pouvez le saisir ici dans la rubrique correspondante.

Vous pouvez également cocher la case Règlement de frais approuvé si votre entreprise a établi un règlement de frais approuvé par l’administration fiscale cantonale.

Pour les autres options proposées, nous vous recommandons de vous référer au Guide officiel d’établissement du certificat de salaire.

Employé par défaut

Réglages pour le certificat de salaire.

Il est indispensable de vérifier l’affectation des divers éléments de salaire aux divers points du CS. Imprimez le document swissdec 1.1 Genres de salaire, et – si nécessaire – utilisez la commande Entreprise – Rubriques pour spécifier la position dans le CS (§4.4 Rubriques de type Indemnités et §4.6 Rubriques de type Bases). En cours d’année, utilisez le document modèle 1-1 : Genres de salaire (rubriques utilisées uniquement) qui n’imprime pas les rubriques inutilisées dans l’exercice, ou le document modèle 3-0b : Vérification des composants du certificat – total entreprise qui montre tous les montants cumulés dans les divers points du certificat.

Les cases à cocher sont auto-explicatives. Pour de plus amples informations, consultez le Guide du certificat de salaire proposé par la Conférence suisse des impôts, que vous pouvez télécharger sur www.cresus.ch/info/certificat-salaire.

Certaines rubriques affichent des options complémentaires si elles sont activées.

• Nom du responsable : s’imprime au bas du certificat.
• Règlement de frais approuvé : activez cette option si l’entreprise a établi un règlement de frais approuvé par l’administration fiscale cantonale. Les montants des remboursements de frais effectifs de voyage, repas et nuitées ne seront pas imprimés sous rubrique 13.1.1 du certificat. La phrase officielle sera imprimée sous ch. 15 du certificat. Il faut également compléter les rubriques Canton d’approbation du règlement de frais et Date d’approbation du règlement de frais.
• Conditions du ch. marg. 52 sont remplies : si cette case est cochée, les remboursements de frais effectifs ne sont pas imprimés sous rubrique 13.1.1, selon les indications du ch. marg. 52 du Guide d’établissement du certificat de salaire.
• Certificat pt 15. Observation générale : le texte entré ici s’imprimera au pt 15 du certificat de tous les employés.

Il est également possible de définir ces points pour chaque groupe d’employés (§9 Groupe) ou pour chaque employé (§15.1.10 Certificat).

Les données saisies dans cet onglet sont utilisées par défaut pour tous les employés. Si Crésus trouve une donnée entrée dans le champ correspondant dans les données de l’employé ou de son groupe, elle aura priorité sur la donnée introduite ici. Les divers taux portent des noms explicites. Ce sont les coefficients des rubriques concernées.

Les cases à cocher de cet onglet ne sont prises en compte que si la case à cocher correspondante dans les données de l’employé ou du groupe est à l’état « neutre » comme expliqué au § Crésus Salaires.

• Comptabilisation, Analytique : liste de comptes et codes analytiques à utiliser pour la comptabilisation lorsque le compte ou le code n’est pas spécifié dans les données de l’employé ou du groupe d’employés (§8 Comptabilisation des rubriques).

Si vous avez choisi d’exporter les données pour l’enquête sur la structure des salaires en Suisse de l’OFS avec Swissdec (§16.4 Outils Swissdec), vous devez compléter les données de chaque employé. Le contenu introduit ici sera utilisé par défaut pour tous les employés si vous n’avez pas introduit une valeur spécifique dans les données de l’employé ou dans les données du groupe de l’employé (§9 Groupe).

• La Profession exercée doit être saisie sous forme de texte libre, il n’y a pas de liste de professions standard.

Vous trouverez des indications complémentaires concernant tous les points liés à la statistique directement auprès de l’OFS. Visitez le portail www.bfs.admin.ch.

Tous ces champs peuvent être complétés individuellement dans les données des employés (§15.1.12 Statistiques).

Cet onglet ne s’affiche que si vous avez coché, en mode complet, l’option Utilise le mode MEROBA dans Options > Définitions. Les valeurs qui figurent ici sont propres à cette caisse.

Les documents Meroba doivent être adaptés à chaque situation spécifique. Si nécessaire, contactez notre assistance technique.