Crésus Salaires

Certaines conventions collectives de travail (CCT) imposent aux employeurs et/ou aux employés des contributions professionnelles.

Crésus met à disposition des rubriques spécifiques permettant de gérer ces retenues et cotisations. Pour procéder à ces réglages, utilisez la commande Entreprise > Coefficients > onglet Déductions.

Trois options sont proposées :

• Taux contribution professionnelle (%)

Permet de la retenue selon un pourcentage de la base Contribution professionnelle.

Par défaut, cette base est liée à la base AVS. Pour dissocier ces deux bases, passez en mode complet, utilisez la commande Options > Définitions et décochez la case Base Contribution professionnelle identique à la base AVS.

• Montant fixe contribution professionnelle

Permet de saisir, comme contribution, un montant fixe mensuel, indépendamment du salaire.

• Contribution mensuelle application CCT

Prévue pour les CCT qui exigent une contribution annuelle, à répartir sur les salaires mensuels.

Le montant mensuel de référence correspond à la contribution annuelle divisée par 12.

Chaque mois, Crésus vérifie le taux d’occupation et la durée d’engagement de l’employé.

En fonction de ce taux et de la durée d’engagement, Crésus applique la règle suivante :

• • • si le taux d’occupation est inférieur à 50 % ou
    • si l’employé a travaillé moins de 6 mois dans l’année :
      seulement 50 % de la cotisation est due.

Chaque mois, Crésus ajuste la retenue pour rattraper ou restituer selon la situation cumulée.

À la fin de l’année ou lors de la sortie de l’employé, le logiciel compare la somme des retenues effectuées avec le montant annuel correct et corrige la différence (remboursement ou retenue complémentaire).

Cochez ensuite la case Employé(s) soumis contrib. prof. afin que par défaut, cette contribution soit déduite du salaire de tous les employés. Vous pourrez bien sûr décocher cette case manuellement et au cas par cas dans les données de chaque employé (onglet Déductions).