Crésus Salaires

Pour calculer le salaire mensuel d’un employé, double-cliquez sur la case correspondante dans le Tableau général. Vous pouvez également sélectionner la case en question et cliquer sur Enter ou sur l’icône .

Dans le dialogue de saisie du salaire, un certain nombre d’onglets vous sont proposés par défaut. Vous pouvez bien sûr les adapter en fonction de vos besoins, par exemple en masquant ceux qui vous sont inutiles. Pour ce faire, passez en Mode complet, puis cliquez sur le bouton Configurer qui s’affiche désormais en bas à gauche du dialogue de saisie :

Ces données correspondent à l’occupation de l’employé durant la période concernée.

• Date d’établissement du salaire : Par défaut, cette rubrique propose la date du jour, que vous pouvez bien sûr modifier. Cette date apparaîtra sur certains documents, notamment sur le bulletin de salaire, mais ne conditionne aucun calcul.
• Heures pour OFS : Cette valeur sera calculée par Crésus en fonction des différentes données saisies.
• Ce salaire est (peut-être) le dernier de l’année : Cochez cette case si le salaire traité doit être, normalement, le dernier que percevra l’employé cette année. Cette information aura une influence sur le calcul de certaines valeurs comme le 13^e salaire ou les indemnités vacances. Cette coche s’affiche automatiquement si la période correspond à la dernière avant la date de sortie annoncée de l’employé, ou si c’est le salaire de décembre.
• Jours travaillés : Pour les employés payés à la journée, introduisez le nombre de jours à payer.
• Heures travaillées : Cette rubrique apparaît seulement si un salaire horaire de base a été introduit dans les données de l’employé. Entrez le nombre d’heures travaillées ce mois-ci. La colonne Déterminant propose le salaire horaire tel qu’il a été saisi dans les données de l’employé.
• Heures supplémentaires : La valeur unitaire est calculée sur le salaire horaire ou mensuel selon le taux défini dans les données de l’entreprise (Coefficients > Employé par défaut).
• Jours de vacances / Heures de vacances prises : Dans cette rubrique, introduisez le nombre de journées de vacances prises par l’employé durant le mois. Pour les employés dont les vacances sont payées à la journée, cela déterminera les indemnités vacances correspondantes. Pour les salariés payés au mois ou pour ceux qui touchent des indemnités vacances au pourcentage, ce nombre sera indicatif et ne calculera pas d’indemnités. Ce nombre de jours pourra être imprimé pour information sur les bulletins de salaire, à condition d’avoir complété le nombre de jours de vacances par année dans les données de l’employé.
• Nb de jours fériés : Dans cette rubrique, introduisez le nombre de jours fériés du mois concerné. Nous verrons ultérieurement comment ajouter des jours fériés spécifiques, ceux-ci apparaîtront alors individuellement dans ce dialogue sous forme de cases à cocher.
• Début de la période, Fin de la période : Les dates proposées ici résultent, si vous avez procédé à ces réglages, des périodes définies dans le dialogue Entreprise > Périodes (accessible en mode complet, et qui sera traité ultérieurement). Elles sont bien sûr adaptées aux éventuelles dates d’entrée ou de sortie de l’employé ainsi qu’à la date de fin du salaire précédent. Le nombre de jours dans la colonne Coefficient est calculé sur la base d’une année de 360 jours.

Dans la récapitulation proposée, on différencie les étapes suivantes qui amènent au montant versé.

• Total brut : cumul des salaires mensuel et horaire, des allocations et autres indemnités cumulées.
• Total des déductions : cumul des sommes prélevées à titre de déductions.
• Remboursements divers hors salaire : permet d’ajouter un montant libre dans le versement du mois. Par défaut, ce champ n’est pas soumis aux charges sociales ni aux impôts à la source.
• Salaire net : montant censé être versé à l’employé avant la prise en compte des frais remboursés ou forfaitaire, des avances/retenues sur salaire et des remboursements divers.
• Total net : salaire net + frais remboursés ou forfaitaires.
• Montant à verser : somme finalement versée à l’employé (total net + ou – avance/retenue sur salaire et remboursements divers) : c’est ce montant qui sera traité par le paiement électronique.

Le Tableau général affiche par défaut le Total net. Modifiez les accès depuis la page d’accueil pour afficher, par exemple, le salaire brut ou le montant versé.

Les valeurs proposées dans cet onglet proviennent généralement ou d’un calcul, ou de montants fixes saisis dans les données de l’employé.

• Salaire mensuel : si la durée de la période n’est pas de 30 jours, Crésus propose un Déterminant correspondant au salaire journalier, soit le salaire mensuel divisé par 30, et un Coefficient correspondant au nombre de jours de la période.
• Paie les indemnités vacances (%) ce mois : si cette case est cochée, les indemnités dues sont payées avec le salaire du mois.
• Paiement des vacances non prises : si l’employé ne prend pas la totalité des vacances auxquelles il a droit, il est possible de lui payer les jours dus. Le coefficient pour le paiement de ces jours doit être saisi en heures.

Cet onglet sera traité ultérieurement.

Comme pour les indemnités, les valeurs proposées sous les onglet Primes et Frais résultent soit d’un calcul, soit de montants fixes saisis dans les données de l’employé ou dans les onglets précédents.

Indemnités versées hors période maladie ou accident : Généralement, il est nécessaire d’indiquer les dates de début et de fin de l’incapacité de travailler. Dans ce cas, Crésus calcule automatiquement les différentes indemnités en fonction de la durée de l’absence. Si vous préférez traiter les cas sans calcul automatique, cochez cette case, et vous pourrez entrer directement les montants d’indemnités souhaités sans spécifier les dates en question.

Correction de salaires : Ce montant sera automatiquement calculé par Crésus en fonction des valeurs saisies aux différentes rubriques.

Date de début accident : Indiquez ici le premier jour d’incapacité de travailler de l’employé. Une fois cette date saisie, d’autres rubriques s’affichent, vous permettant d’ajouter certaines informations. Note : cette date de début peut se situer dans une période antérieure que celle du mois courant.

Date de fin accident : Saisissez le dernier jour de l’incapacité de travailler. Vous pouvez laisser cette case vide dans le cas où l’arrêt se prolonge au-delà du mois courant. Note : cette date de fin peut se situer dans une période postérieure au mois courant. Dans ce cas, le nombre de jours annoncé pour le mois suivant apparaîtra, lors de la saisie du prochain salaire, dans le champ Jours accident déjà traités.

Taux d’incapacité : Si l’arrêt de travail est partiel, indiquez ici le pourcentage correspondant.

Nouveau cas accident : Si un autre cas d’accident ou une modification du taux d’incapacité est à prendre en compte pour l’employé, saisissez les données correspondantes dans les rubriques suivantes.

Par exemple, si l’employé a été accidenté et n’a pas du tout pu travailler du 1^er au 10 janvier, puis a repris son emploi à 50% du 11 ou 20, indiquez ces informations comme suit :

Procédez de la même manière, dans les rubriques correspondantes, en cas d’absence maladie, militaire, maternité, etc.

Les taux des allocations enfants sont définis dans l’onglet CAF de la commande Entreprise – Assurances (§ Crésus Salaires), et le nombre d’enfants donnant droit aux allocations est saisi dans les données de l’employé (§3.8.9 Allocations).

Toutes les allocations enfants sont regroupées sous l’appellation Allocations enfants (tous) dans le bulletin de salaire et pour la comptabilisation.

On distingue les allocations versées directement à l’employé par la caisse des allocations versées par l’employeur. Quel que soit le mode, il est nécessaire d’en connaître le montant dans le cas où l’employé est soumis aux impôts à la source (§3.8.5 Impôt à la source).

Les taux doivent être entrés dans l’onglet Indemnités journalières des coefficients d’entreprise (§ Crésus Salaires).

La saisie de la date de début du service affiche les rubriques comme ci-dessus.

Dans le cas d’une maternité, Crésus tient compte pour l’allocation de maternité ordinaire du nombre maximal de jours d’indemnisation défini dans l’onglet Indemnités journalières des coefficients d’entreprise (§ Crésus Salaires). Le nombre de jours n’est pas plafonné pour l’allocation complémentaire ou l’allocation genevoise.

La valeur de l’allocation journalière et de l’allocation complémentaire est à indiquer dans les données de l’employée, onglet Allocations (§3.8.10 Déductions).

Pour permettre de traiter des cas divers, Crésus propose les champs suivants :

• Autre correction de salaire : le montant est déduit du salaire ordinaire, comme les corrections automatiques décrites ci-dessus.
• Autres APG non soumises : le montant n’est soumis à aucune charge sociale.
• Autres APG soumises, sauf AA : le montant est soumis aux charges sociales à l’exception de la cotisation AA et AAC.
• Autres APG soumises : le montant est soums à toutes les charges sociales.

En cas de réduction de l’horaire de travail (RHT), l’employé touche un salaire pour le travail effectif, ainsi qu’une indemnité pour les heures chômées. Les indemnités versées couvrent généralement le 80% du salaire normal. Les cotisations aux charges sociales sont dues comme si le salaire était versé à 100%.

Vous trouverez les rubriques RHT/ITP nécessaires dans l’onglet Indemnités journalières lors de la saisie du salaire. Les valeurs unitaires peuvent être saisies au moment d’établir le salaire, ou dans l’onglet Indemnités spéciales des données de l’employé (§3.8.15 Indemnités spéciales). Comme la méthode pour déterminer la valeur unitaire de l’indemnité diffère d’une entreprise à l’autre, Crésus ne fait pas de proposition de base.

Le paiement d’indemnités de chômage partiel diffère selon que l’employé touche un salaire à l’heure (ou à la journée) ou un salaire mensuel.

Pour un salaire horaire ou à la journée, on paie le travail effectif et on verse une indemnité pour les jours chômés.

• Le salaire effectif est passé dans les rubriques habituelles.
• Utilisez la rubrique Indemnité RHT/ITP (sal. horaire/journée) pour le montant à 80% correspondant aux heures chômées.
• La rubrique Perte effective de gain RHT/ITP (sal. horaire/journée) sert à passer le montant correspondant aux 20% non compensés, mais qui sont tout de même soumis aux charges sociales.

Dans le bulletin de salaire, on voit que l’indemnité RHT est versée à l’employé et qu’elle est soumise aux charges sociales, et que la perte de gain effective est soumise aux charges sociales, mais n’est pas versée à l’employé.

Pour un salaire mensuel, on procède comme pour les indemnités accident/maladie §4.6 Indemnités journalières : on déduit du salaire normal le montant correspondant aux jours chômés pour ne payer que les jours travaillés, puis on verse une indemnité pour les jours chômés.

• Passez l’entier du salaire mensuel dans les rubriques habituelles.
• Utilisez la rubrique (-) Déduction RHT/ITP (sal. mensuel) pour saisir la diminution de salaire correspondant aux heures chômées.
• Saisissez le montant de l’indemnité chômage dans la rubrique Indemnité RHT/ITP (sal. mensuel).

Dans le bulletin de salaire, on voit que la déduction RHT diminue le salaire versé, mais pas les bases AVS ou LAA, et que l’indemnité RHT augmente le montant versé à l’employé, mais pas les bases pour les charges sociales.

Ce sont les montants affichés dans la colonne Valeur qui seront déduits du salaire brut de l’employé. Ces montants sont généralement calculés sous forme d’un pourcentage de la base soumise, selon les taux définis pour chaque assurance (§ Crésus Salaires). On trouve la base dans la colonne Déterminant et le taux dans la colonne Coefficient. La colonne E.Valeur montre les montants à charge de l’employeur, ces montants peuvent être changés ici aussi bien que dans l’onglet Déductions employeur. Si vous modifiez la valeur proposée ici par Crésus sur la base des coefficients d’entreprise, vous devrez peut-être aussi modifier la part employeur des rubriques concernées (§4.13 Déductions employeur).

Les cotisations d’assurance peuvent également être des montants fixes, dont les montants sont saisis dans l’onglet Assurances des données de l’employé (§3.8.6 Assurances).

• Rattrapage AA, IJM ou LPP : si vous devez appliquer rétroactivement une retenue, utilisez de préférence cette rubrique plutôt que de modifier le montant de la cotisation ordinaire, le bulletin de salaire montre ainsi le détail.
• Retenue impôt à la source : la somme est déduite en fonction du barème introduit dans les données de l’employé (§3.8.5 Impôt à la source). Le montant ne peut pas être modifié manuellement.
• Correction rétroactive de l’impôt à la source : montant de la correction liée à une modification du code barème de l’impôt à la source dans les données de l’employé (§3.8.5 Impôt à la source).

Des particularités liées aux impôts à la source sont décrits ci-dessous.

• Repas matin/midi/soir : nombre de repas pris par l’employé, intervient dans le calcul de la déduction suivante.
• Nourriture et logement : sommes prélevées pour le logement et les repas. Le logement est un fixe mensuel défini dans la fiche de l’employé, le prix des repas résulte de la multiplication des montants unitaires par le nombre de repas (§3.8.10 Déductions).

Les primes versées par l’employeur directement aux assurances de l’employé sont des prestations soumises aux charges sociales. Les corrections ci-dessous correspondent aux montants figurant sous Participation facultative employeur qu’on trouve dans l’onglet des Indemnités spéciales (§4.16 Indemnités spéciales et déductions spéciales). Le concept de ces avantages en argent est décrit au §7.5 Rubriques de type Déductions.

• Correction prestation en nature : compense l’indemnité Logement gratuit.
• Correction avantage en argent IJM : compense l’indemnité Part facultative employeur IJM.
• Compensation cotis. LPP employeur : compense la Part facultative employeur LPP.
• Compensation rachat LPP employeur : compense la Part facultative LPP rachat.
• Correction avantage en argent autres : compense les indemnités Part privée voiture de service, Options de collaborateurs et Actions de collaborateurs.
• Correctif pour les arrondis : les montants d’un salaire, en particulier les cotisations aux charges sociales, sont arrondis à 5 centimes près chaque mois. Le cumul des arrondis provoque souvent une variation de 5 centimes d’un mois à l’autre. Pour éviter que le montant versé ne fluctue, cette rubrique permet de compenser les arrondis. Dans le dialogue Entreprise – Coefficients, onglet Réglages 2, la rubrique Montant correctif maximum permet de spécifier le montant maximum de variation admis (§ Crésus Salaires).

Particularités pour les impôts à la source

Si l’employé payé à l’heure ou à la journée a plusieurs activités rémunérées, le taux d’imposition est déterminé en fonction du taux d’occupation de l’employé. Le salaire soumis à l’impôt à la source est rapporté à 100%, ou au taux d’occupation total en tenant compte du taux auprès des autres employeurs (voir §3.8.5 Impôt à la source) pour déterminer le taux d’imposition.

Exemple :

Le temps de travail hebdomadaire dans l’entreprise est défini à 40h.
Le temps de travail annuel se calcule sur une année de 260 jours et vaut
260 x 40 / 5 = 2080h
soit une moyenne de
2080 / 12 = 173.3h par mois.
L’employé touche un salaire de 30.00/h.
Il a d’autres activités rémunérées pour un taux d’occupation de 25%.
Il effectue ce mois 40h.

Le taux d’occupation ce mois dans l’entreprise est calculé sous la forme
40 x 100 / 173.3 = 23.08%

Son taux d’occupation total est de
23.08 + 25 = 48.08%

Le taux d’imposition est déterminé sur la base du salaire rapporté à 48.08%, soit
40 x 30 = 1200
1200 / 23.08 x 48.08 = 2499.85

• Heures contractuelles 100% : ce nombre d’heures dépend de la durée hebdomadaire de travail convenue définie sous Entreprise > Coefficients > Réglages 2 ou Entreprise > Lieux de travail.
  Elles sont calculées sous la forme
  Durée hebdomadaire convenue / 5 x 260 / 12
  où 260 est un nombre de jours par année fixé par les directives.
• Taux d’occupation ce mois : Le taux d’occupation est calculé à chaque salaire et tient compte des heures/jours des rubriques utilisées rapporté au nombre d’heures à 100% pour le mois, sous la forme
  Heures d’occupation à considérer x 100 / Heures contractuelles à 100%
• Heures d’occupation à considérer ce mois : par défaut, c’est le nombre d’heures payées.
  Dans certaines situations, le salaire peut inclure des montants autres que des heures payées, par exemple lors d’une absence liée à un accident.
  Dans ce cas, Crésus affiche un message avec les heures prises en compte et les rubriques éventuelles à y intégrer.
• 
  Il faut spécifier le nombre d’heures à prendre en compte pour le taux d’occupation du mois en cours, qui sera calculé comme décrit ci-dessus.
• Retenue impôt à la source hors Swissdec : cette rubrique remplace la Retenue impôt à la source décrite ci-dessus si l’option Ignorer l’employé(e) pour Swissdec (IS) a été activée dans les données de l’employé (§3.8.5 Impôt à la source).
  Le traitement des IS est alors manuel : le taux peut être spécifié dans les données de l’employé, le taux et/ou le montant de l’impôt à prélever peut être saisi dans chaque salaire.

Si un employé est soumis à l’impôt à la source, pour la transmission du décompte par Swissdec (§ Crésus Salaires), il faut générer le salaire de chaque mois, même s’il ne touche pas de salaire.

Les parts de charges sociales payées par l’employeur sont détaillées dans cet onglet dédié. Elles sont également traitées dans la colonne E.Valeur en regard des déductions de l’employé dans l’onglet Déductions.

Commentaire mensuel : permet d’introduire un texte à faire apparaître sur la fiche de salaire ou tout autre document. Vous pouvez introduire un texte lors de la saisie du salaire. Utilisez la rubrique Commentaire dans les données de l’employé pour entrer un texte pour toute l’année, ou utilisez le tableau détaillé pour introduire à l’avance un texte mensuel qui sera repris lors de la saisie du salaire (§3.8.14 Divers).

Vous trouverez un Commentaire global qui s’appliquera pour tous les employés dans les données d’entreprise (§ Crésus Salaires).

Le cumul des indemnités soumises aux diverses bases est affiché dans l’onglet Bruts déterminants. Ces bruts sont les Déterminants des diverses retenues. Les composants des bruts sont gérés dans la commande Entreprise – Rubriques (§7.4 Rubriques de type Indemnités).

• Salaire brut, Montant net, Montant versé : Crésus permet de distinguer les éléments de salaire pur des montants liés à l’activité de l’employé et des montants annexes versés avec le salaire (§7.4 Rubriques de type Indemnités). On retrouve cette distinction dans l’onglet Général du salaire (§4.2 Général).
• Base AVS : cumul des indemnités et allocations soumises à l’AVS, duquel on déduit le montant de l’abattement pour les personnes ayant atteint l’âge de la retraite ou pour les personnes dont le salaire annuel n’atteint pas le seuil (§ Crésus Salaires) pour définir le Salaire AVS. Ce montant est nul pour les personnes non soumises à l’AVS.
• Non soumis AVS : part de salaire non soumis si l’employé n’est pas encore dans sa 18^e année, a atteint l’âge de la retraite ou n’est pas soumis à l’AVS, ou si le salaire annuel n’atteint pas le seuil (§ Crésus Salaires).
• Montant exonéré AVS : part du salaire exonérée de la cotisation AVS si l’employé a atteint l’âge de la retraite.
• Base LPCFam (VD) : dès octobre 2011, les vaudois paient une cotisation en faveur des prestations complémentaires pour les familles et la rente pont. Cette base nécessaire pour le traitement des exceptions en 2011 est caduque dès 2012.
• Base AC : cumul des montants soumis à la cotisation assurance chômage (en général identique à la base AVS) plafonné pour définir le Salaire AC et le Salaire AC complémentaire (§ Crésus Salaires).
• Base LAA : cumul des montants soumis à la prime AA. Ce montant est ensuite plafonné pour définir le Salaire LAA déterminant pour le calcul de la prime (§ Crésus Salaires).
• Base LAAC : cumul des montants soumis à la prime AA complémentaire. Ce montant est plafonné pour déterminer le Salaire LAAC (cat. 1) déterminant pour le calcul de la prime AA complémentaire, le montant dépassant le plafond détermine le Salaire LAAC cat. (2) servant au calcul de la cotisation LAA surcomplémentaire (§ Crésus Salaires et §3.8.6 Assurances)
• Base IJM, Salaire IJM (cat. 1) et Salaire IJM (cat. 2) : idem pour le calcul des primes de l’assurance IJM et IJM complémentaire (§ Crésus Salaires et §3.8.6 Assurances)
• Base LPP, Salaire LPP et Salaire coordonné : cumul des rubriques soumises au 2^e pilier. Ce montant est limité au seuil et au plafond, puis diminué du montant de coordination pour définir le Salaire coordonné, montant servant au calcul de la prime la LPP (§ Crésus Salaires et §3.8.6 Assurances).
• Base LPP avec limitations : idem mais avec plafonnement et adaptation à un palier le cas échéant.
• Base FT : brut déterminant pour l’assurance frais de traitements (§ Crésus Salaires et §3.8.6 Assurances).
• Base IMPOT à la source : le salaire brut soumis à l’impôt est ramené au 100% théorique pour définir la Base annualisée taux d’impôt source en tenant compte des indemnités vacances prévues, du 13^e salaire éventuel et des indemnités proportionnelles. Ce montant annuel sert à déterminer le taux à appliquer pour l’impôt à la source (§3.6 Contrôle des données et §33 Calcul des impôts à la source).
• Base Contribution Professionnelle : brut pour le calcul du salaire déterminant pour la contribution professionnelle, en général identique au salaire AVS (§16.2 Définitions).
• Base vacances / Base jours fériés / Base pour 13e salaire : cumul des montants servant au calcul des indemnités vacances payées en pourcentage et du 13^e salaire (§3.8.3 Paramètres).
• Base pour frais forfaitaires AVS : montant servant à calculer la part non soumise à l’AVS (§3.8.14 Divers)

Dans certains cas, les bases AVS, AC et contribution professionnelle peuvent être différentes les unes des autres. Dans ce cas, utilisez la commande Options – Définitions pour dissocier les bases.

En plus de quelques rubriques particulières, ces onglets présentent d’office les indemnités et déductions ajoutées par l’utilisateur pour répondre aux besoins spécifiques de l’entreprise. La définition des rubriques spéciales se fait avec la commande Entreprise – Rubriques. Un assistant permet très facilement d’ajouter de nouvelles indemnités ou déductions (§7.7 Création de rubriques personnalisées). Les paramètres pour ces indemnités ou déductions apparaissent le cas échéant dans les données de l’employé (§3.8.15 Indemnités spéciales et §3.8.16 Déductions spéciales).

Certains avantages sont fournis sous forme de prestation et non de montant, comme la gratuité du logement, l’utilisation privée d’un véhicule de service. La valeur de ces prestations peut être soumise aux charges sociales ou aux impôts. Le montant n’est pas versé avec le salaire, mais doit être pris en compte dans les divers bruts déterminants (§7.4 Rubriques de type Indemnités). Les §7.4 Rubriques de type Indemnités et §7.5 Rubriques de type Déductions décrivent le concept des avantages en argent.

Afin d’éviter de faire des modifications aux salaires introduits, la création d’un salaire bloque automatiquement tous les salaires précédents pour cet employé. Il est possible de bloquer manuellement les salaires existants en utilisant la commande Employés – Bloquer les salaires.

Les salaires bloqués sont signalés par le symbole d’un cadenas fermé:  .

Si nécessaire, il est possible de les débloquer en utilisant la commande Employés – Débloquer des salaires, disponible en mode complet (§ Crésus Salaires)

Déterminez le salaire – ou les salaires – à bloquer/débloquer, pour un ou plusieurs employés, pour une ou plusieurs périodes à choix.

Lorsque vous utilisez la commande Employés – Débloquer des salaires, ceux qui ont été comptabilisés en mode sécurisé ne seront pas débloqués. Si vous devez y apporter une correction, vous devez d’abord annuler la comptabilisation (§20 Comptabiliser les salaires).

En mode complet, on peut supprimer un salaire bloqué (mais non comptabilisé) : Crésus affiche un message demandant la confirmation de la suppression.