4.13.13Bruts déterminants
Le cumul des indemnités soumises aux diverses bases est affiché dans l’onglet Bruts déterminants. Ces bruts sont les Déterminants des diverses retenues. Les composants des bruts sont gérés dans la commande Entreprise – Rubriques (§5.4 Rubriques de type Indemnités).
- Salaire brut, Montant net, Montant versé : Crésus permet de distinguer les éléments de salaire pur des montants liés à l’activité de l’employé et des montants annexes versés avec le salaire (§5.4 Rubriques de type Indemnités). On retrouve cette distinction dans l’onglet Général du salaire (§4.13.2 Général).
- Base AVS : cumul des indemnités et allocations soumises à l’AVS, duquel on déduit le montant de l’abattement pour les personnes ayant atteint l’âge de la retraite ou pour les personnes dont le salaire annuel n’atteint pas le seuil (§ Crésus Salaires) pour définir le Salaire AVS. Ce montant est nul pour les personnes non soumises à l’AVS.
- Non soumis AVS : part de salaire non soumis si l’employé n’est pas encore dans sa 18e année, a atteint l’âge de la retraite ou n’est pas soumis à l’AVS, ou si le salaire annuel n’atteint pas le seuil (§ Crésus Salaires).
- Montant exonéré AVS : part du salaire exonérée de la cotisation AVS si l’employé a atteint l’âge de la retraite.
- Base LPCFam (VD) : dès octobre 2011, les vaudois paient une cotisation en faveur des prestations complémentaires pour les familles et la rente pont. Cette base nécessaire pour le traitement des exceptions en 2011 est caduque dès 2012.
- Base AC : cumul des montants soumis à la cotisation assurance chômage (en général identique à la base AVS) plafonné pour définir le Salaire AC et le Salaire AC complémentaire (§ Crésus Salaires).
- Base LAA : cumul des montants soumis à la prime AA. Ce montant est ensuite plafonné pour définir le Salaire LAA déterminant pour le calcul de la prime (§ Crésus Salaires).
- Base LAAC : cumul des montants soumis à la prime AA complémentaire. Ce montant est plafonné pour déterminer le Salaire LAAC (cat. 1) déterminant pour le calcul de la prime AA complémentaire, le montant dépassant le plafond détermine le Salaire LAAC cat. (2) servant au calcul de la cotisation LAA surcomplémentaire (§ Crésus Salaires et §4.4 Assurances)
- Base IJM, Salaire IJM (cat. 1) et Salaire IJM (cat. 2) : idem pour le calcul des primes de l’assurance IJM et IJM complémentaire (§ Crésus Salaires et §4.4 Assurances)
- Base LPP, Salaire LPP et Salaire coordonné : cumul des rubriques soumises au 2e pilier. Ce montant est limité au seuil et au plafond, puis diminué du montant de coordination pour définir le Salaire coordonné, montant servant au calcul de la prime la LPP (§ Crésus Salaires et §4.4 Assurances).
- Base LPP avec limitations : idem mais avec plafonnement et adaptation à un palier le cas échéant.
- Base FT : brut déterminant pour l’assurance frais de traitements (§ Crésus Salaires et §4.4 Assurances).
- Base IMPOT à la source : le salaire brut soumis à l’impôt est ramené au 100% théorique pour définir la Base annualisée taux d’impôt source en tenant compte des indemnités vacances prévues, du 13e salaire éventuel et des indemnités proportionnelles. Ce montant annuel sert à déterminer le taux à appliquer pour l’impôt à la source (§3.6 Contrôle des données et §32 Calcul des impôts à la source).
- Base Contribution Professionnelle : brut pour le calcul du salaire déterminant pour la contribution professionnelle, en général identique au salaire AVS (§14.2 Définitions).
- Base vacances / Base jours fériés / Base pour 13e salaire : cumul des montants servant au calcul des indemnités vacances payées en pourcentage et du 13e salaire (§4.1 Paramètres).
- Base pour frais forfaitaires AVS : montant servant à calculer la part non soumise à l’AVS (§4.10 Divers)
Dans certains cas, les bases AVS, AC et contribution professionnelle peuvent être différentes les unes des autres. Dans ce cas, utilisez la commande Options – Définitions pour dissocier les bases.