3.7.3Paramètres
Cet onglet regroupe les principales données relatives au calcul du salaire de l’employé concerné.
- Si le salaire est inférieur au seuil AVS : Cette rubrique reprend ce qui a été défini par défaut lors la saisie des coefficients de l’entreprise. Vous pouvez ici adapter cette sélection au cas par cas.
- Si l’employé a un taux d’occupation irrégulier, laissez vide le champ Taux d’occupation contractuel et saisissez le Salaire à 100% pour salaire mensuel variable (ou simplement le Salaire horaire de base si l’employé est payé à l’heure).
Veillez à n’entrer qu’un type de salaire. Par exemple, n’indiquez pas un salaire mensuel et un salaire horaire.
- Salaire heure en sus à 100%, Salaire heure supplémentaire 125% / 150% (ces éventuels pourcentages sont définis par la commande Entreprise > Coefficients > Employé par défaut > Taux pour heure supplémentaire A et B) : le montant à verser pour les heures supplémentaires est calculé à partir du salaire horaire de base ou du salaire mensuel fixe.
- Report 13e salaire de l’année précédente : Si le 13e salaire de l’année précédente n’a pas été entièrement versé à l’employé, indiquez ici le solde dû. Ce montant sera ajouté au prochain 13e salaire calculé. En fin d’année, le logiciel reportera automatiquement l’éventuel solde impayé sur l’année suivante.
- Vacances payées à la journée : Cochez cette case si vous souhaitez payer chaque jour de vacances selon un pourcentage du salaire journalier.
- Taux pour indemnités vacances : En Suisse, l’indemnité de vacances est généralement calculée sur la base d’un pourcentage du salaire brut. Pour 4 semaines de vacances, le taux est de 8,33% du salaire brut; pour 5 semaines, le taux est de 10,64%; et pour 6 semaines, il est de 13,04%.
- Paie les vacances chaque mois : En cochant cette case, le montant des indemnités vacances sera versé chaque mois à l’employé avec le salaire mensuel. Sinon, ce montant sera provisionné et pourra être libéré à l’attention de l’employé quand celui-ci prendra ses vacances.
- Report indemnités vacances de l’année précédente : voir Report 13e salaire de l’année précédente ci-dessus.
- Taux pour indemnités jours fériés et Jours fériés payés à la journée : S’utilisent comme les rubriques indemnités vacances ci-dessus.
- Employé soumis à l’AVS / à l’AC : Ces cases ne doivent être désactivées que dans de très rares cas où l’employé ne paie effectivement pas de cotisations retenues sur le salaire.
- Employé soumis à l’assurance maternité (ne concerne que les employés d’une entreprise genevoise) : détermine si la cotisation à l’assurance maternité dont le taux est spécifié dans les coefficients de l’entreprise doit être retenue.
- Employé soumis la LPCFam (ne concerne que les employés d’une entreprise vaudoise) : détermine si la cotisation à la LPCFam dont le taux est spécifié dans les coefficients de l’entreprise doit être retenue.
- Employé assujetti aux cotisations sociales étrangères : dans certaines situations, l’employé ne paie pas les charges sociales en Suisse, mais est soumis aux conditions de son pays de résidence. Les opérations à effectuer sont décrites au chapitre §18.6 Les cotisations sociales étrangères.
Sur les conditions d’assujettissement aux cotisations étrangères et leurs modalités de traitement, référez-vous à cet article de notre base de connaissance.