3.5.7Indemnités journalières
Sous cet onglet, il vous faut saisir les valeurs à partir desquelles Crésus calculera les indemnités de vos employés en cas de maladie ou d’accident. Ces informations vous seront proposées par défaut lors de la saisie des données de l’employé mais pourront être modifiées ou ajustées au cas par cas.
Votre assurance de base ne couvrant pas la totalité du salaire, certaines entreprises choisissent de verser une part de salaire supplémentaire ou de contracter une assurance complémentaire pour couvrir entièrement ou partiellement la part non prise en charge.
- Calcule les indemnités maladie et accident et les corrections de salaire sur 365 jours : si ces cases sont cochées, alors Crésus estimera le montant de l’indemnité en divisant le salaire annuel par 365 ; sinon, la division se fera par 360.
- Nombre de premiers jours accident : nombre de jours à la charge de l’employeur avant que l’assurance ne verse les indemnités (par exemple : 3). On parle également de « jours de carence ».
- Taux salaire accident premiers jours (%) : saisissez, en pourcent, la part de salaire que l’employeur versera à l’employé durant les premiers jours indiqués ci-dessus. Si l’employé a droit à la totalité de son salaire journalier, saisissez « 100% ».
- Nombre maximum de premiers jours accidents dans l’année : saisissez le nombre maximum de premiers jours accident cumulés dans une année. S’il n’y a pas de limite définie, laissez le champ vide.
- Taux indemnités accident jours suivants % : saisissez, en pourcent, la part du salaire indemnisée par votre assurance.
- Nombre maximum de jours accident suivants sur l’année : saisissez le nombre maximum de jours payés par votre assurance : au-delà de cette période, aucune indemnité ne sera calculée. S’il n’y a pas de limite définie, laissez le champ vide.
- Taux indemnités accident complémentaires : si vous avez contracté une Assurance-accident complémentaire (LAAC), saisissez, en pourcent, la part du salaire indemnisée par cette assurance (par exemple, si votre assurance de base couvre 80% du salaire et que votre assurance complémentaire en couvre 10%, saisissez 10 dans le champ).
- Taux salaire accident complémentaire % : saisissez, en pourcent, l’éventuelle part du salaire prise en charge par l’employeur (par exemple, si votre assurance de base couvre 80% du salaire, que votre assurance complémentaire en couvre 10% et que l’employeur en assume 5%, saisissez 5 dans le champ).
- Taux de couverture perte de salaire (accident) % : ce taux correspond à la part que l’employeur prévoit d’assumer sur la différence obtenue entre le salaire et les indemnités versées par l’assurance de base et éventuellement l’assurance complémentaire. Par exemple, si l’assurance de base couvre 80%, que l’assurance complémentaire couvre 10% et que vous souhaitez que l’employeur assume les 10% restant, saisissez 100 (car il assume 100% de la perte de salaire). Ce taux vous sera proposé sous forme de case à cocher lors de la saisie des données de l’employé.
- Inclut le droit au 13e / aux vacances dans le déterminant du salaire maladie des 1ers jours : ces deux options vous proposent d’inclure, dans le montant à partir duquel est calculé la part de salaire perçue par l’employé durant les premiers jours accident, la part relative au 13e salaire ou aux indemnités vacances. Généralement, ce n’est pas le cas.
- Inclut le droit au 13e / aux vacances dans le déterminant des indemnités maladie des jours suivants : ces deux options vous proposent d’inclure, dans le montant à partir duquel est calculé la part d’indemnités perçue par l’employé durant les jours suivants, la part relative au 13e salaire ou aux indemnités vacances. Généralement, c’est le cas.
- Allocation de maternité, nombre maximal de jours : nombre de jours durant lesquels, en cas de maternité, des indemnités sont versées. En général, ce nombre de jours est 98 (soit 14 semaines).
- Allocation maternité, indemnité journalière maximale : le montant de l’indemnité journalière, en cas de maternité, sera à saisir dans les données de l’employée. Si le montant que vous introduirez est supérieur au plafond indiqué ici, Crésus vous le signalera. En 2024, ce plafond est fixé à CHF 220 par les normes fédérales. Si ce montant venait à être modifié, Crésus le corrigera et vous proposera le nouveau montant officiel.
- Allocation maternité complémentaire, indemnité par jour : saisissez ici le montant de l’éventuel versement forfaitaire d’une indemnité complémentaire en cas de maternité. Généralement, cette indemnité est introduite lors de la saisie des données de l’employée.
De la même manière que ci-dessus, saisissez enfin les données relatives au service militaire.