Il existe deux méthodes distinctes pour déterminer la TVA due :
- la méthode de décompte effective
- la méthode du taux de la dette fiscale nette et des taux forfaitaires.
Pour cette seconde méthode, Crésus Comptabilité 13.3 permet désormais de configurer des comptes de clôture TVA spécifiques, ce qui permet de présenter plus clairement le chiffre d’affaires et la TVA due.
TVA et méthode de décompte effective
D’ordinaire (TVA selon la méthode de décompte effective), le montant de TVA à verser à l’AFC s’obtient en déduisant la TVA payée lors de l’achat de matières et de services auprès des fournisseurs, l’impôt préalable, de la TVA facturée aux clients :
TVA due = TVA facturée − impôt préalable
Dans ce mode de calcul, le montant de TVA de chaque écriture est enregistré dans un compte du bilan, le produit ou la charge sont des montants nets (hors TVA). Le PP ou le compte de résultat dégagent toujours un résultat d’exercice réel, puisqu’ils traitent des montants après déduction de la TVA.
TVA et méthode du taux de la nette fiscale nette
Une entreprise peut obtenir une dérogation auprès de l’AFC et être soumise à la TVA selon la méthode du taux de la dette fiscale nette (TDFN) ou selon la méthode des taux forfaitaires (Taf). La TVA due se calcule alors sur le chiffre d’affaires, selon un taux moyen fixé par l’AFC : on ne considère plus les montants de TVA facturée ou d’impôt préalable payés, mais uniquement le total des produits.
TVA due = chiffre d’affaires × taux
Dans ce mode de calcul, les produits enregistrés sont des montants bruts (TVA incluse). Le PP est trompeur, puisqu’il inclut la TVA due à l’AFC :
Crésus Comptabilité 13.3
Crésus Comptabilité propose désormais une nouvelle option qui permet de passer l’écriture de clôture TVA en diminution d’un compte spécifique, autre que le compte de produit d’origine, et ce pour chaque code TVA.
Utilisez la commande Options > Codes TVA, sélectionnez le code TVA et cliquez sur le bouton Modifier :
Clôture TVA avec les comptes de clôture
L’opération Compta > Clôturer TVA génère alors une écriture de diminution de produit. Celle-ci impacte le PP, mais pas les comptes de produit :