Bulletin d'information


Bulletin 249 – 17.05.2019

Crésus Comptabilité et TVA (1/2)

Êtes-vous soumis à la TVA selon la méthode du taux de la dette fiscale nette (TDFN) ? Crésus Comptabilité 13.3 simplifie le contrôle des montants de TVA.

Il existe deux méthodes distinctes pour déterminer la TVA due :

Pour cette seconde méthode, Crésus Comptabilité 13.3 permet désormais de configurer des comptes de clôture TVA spécifiques, ce qui permet de présenter plus clairement le chiffre d’affaires et la TVA due.

TVA et méthode de décompte effective

D’ordinaire (TVA selon la méthode de décompte effective), le montant de TVA à verser à l’AFC s’obtient en déduisant la TVA payée lors de l’achat de matières et de services auprès des fournisseurs, l’impôt préalable, de la TVA facturée aux clients :

TVA due = TVA facturée − impôt préalable

Dans ce mode de calcul, le montant de TVA de chaque écriture est enregistré dans un compte du bilan, le produit ou la charge sont des montants nets (hors TVA). Le PP ou le compte de résultat dégagent toujours un résultat d’exercice réel, puisqu’ils traitent des montants après déduction de la TVA.

TVA et méthode du taux de la nette fiscale nette

Une entreprise peut obtenir une dérogation auprès de l’AFC et être soumise à la TVA selon la méthode du taux de la dette fiscale nette (TDFN) ou selon la méthode des taux forfaitaires (Taf). La TVA due se calcule alors sur le chiffre d’affaires, selon un taux moyen fixé par l’AFC : on ne considère plus les montants de TVA facturée ou d’impôt préalable payés, mais uniquement le total des produits.

TVA due = chiffre d’affaires × taux

Dans ce mode de calcul, les produits enregistrés sont des montants bruts (TVA incluse). Le PP est trompeur, puisqu’il inclut la TVA due à l’AFC :

Pour que le PP ou le compte de résultat dégagent un résultat d’exercice, il faut déduire la TVA due des produits. L’opération Compta > Clôturer TVA génère des écritures d’extourne de la TVA qui diminuent chaque compte de produit et passent les montants dans un compte d’attente du bilan :

Le solde du compte de ventes présente dès lors le montant sans la TVA :

Ce n’est donc qu’après avoir généré ces écritures de clôture que le résultat de l’exercice devient correct :

Mais après cette clôture TVA, le contrôle des montants de TVA devient plus compliqué. Il faut en effet ignorer les écritures de clôture TVA pour retrouver le montant brut qui a servi au calcul de la TVA.

Crésus Comptabilité 13.3

Crésus Comptabilité propose désormais une nouvelle option qui permet de passer l’écriture de clôture TVA en diminution d’un compte spécifique, autre que le compte de produit d’origine, et ce pour chaque code TVA.

Utilisez la commande Options > Codes TVA, sélectionnez le code TVA et cliquez sur le bouton Modifier :

Spécifiez alors le compte de clôture TVA :

Il est probable que votre plan comptable ne contienne pas de comptes spécifiques à la clôture TVA. Vous pouvez les rajouter vous-même (par exemple un compte unique 3690 Clôture TVA TDFN, ou un compte par taux de TVA utilisé).

Clôture TVA avec les comptes de clôture

L’opération Compta > Clôturer TVA génère alors une écriture de diminution de produit. Celle-ci impacte le PP, mais pas les comptes de produit :

De cette manière, on conserve le chiffre d’affaires brut de chaque compte de produit, ce qui facilite la lecture de la TVA affichée dans le décompte TVA :

Si vous souhaitez que la clôture TVA se fasse en déduction du compte de produit, utilisez le mode <compte par défaut> :

Note : Le décompte TVA affiche toujours un chiffre d’affaires brut (avant déduction de la TVA due). Après une clôture TVA, le montant au pt 200 du décompte ne correspond donc pas au total des comptes de produit, mais au total des produits avant déduction du compte de clôture TVA.

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