RHT Covid-19 et saisie des heures : emploi à temps partiel

Dans cet exemple nous considérons le cas d’un collaborateur avec un emploi à 50%. Les calculs qui suivent s’appliquent aussi bien pour un employé à l’heure que pour un employé au mois.

Données de départ
  • Heures par jour = 8
  • Mois considéré = avril 2020
  • 22 jours de semaine, RHT-B1 = 22 j x 8 h/j = 176 h
  • 2 jours de fériés, RHT-B2 = 2 j x 8h/j = 16 h

Le collaborateur a travaillé 42 heures selon son relevé effectif d’heures (timbrage pour le mois d’avril).

Cas sans relevé du temps de travail, saisie naïve

En appliquant une règle de trois sur le nombre d’heures total et sur le nombre d’heures fériéres (en appliquant le taux du contrat de travail, soit 50%), on arriverait au résultat suivant :

Or ce calcul est incorrect, car il ne tient pas compte de l’horaire de travail.

Cas avec relevé du temps de travail, saisie correcte

Dans notre exemple, l’employé travaille le mardi, le mercredi matin et le jeudi toute la journée, totalisant ainsi 20 heures dans une semaine normale de travail.

Dès lors, le mois d’avril « normal » comprend 84 heures réparties comme suit :

  • 4 x mardi à 8h = 32 h
  • 5 x mercredi à 4h = 20 h
  • 5 x jeudi à 8h = 32 h

L’horaire de travail ne comprend aucune heure fériée (RHT-B2 est à zéro).

Il s’agit donc de saisir ceci dans Crésus Salaires :

Il y a une différence évidente entre la saisie naïve et la saisie correcte.

Dans la mesure où le SECO requiert un relevé du temps de travail effectif pour pouvoir solliciter les indemnités RHT, il s’agit d’utiliser la seconde méthode présentée ci-dessus, même si elle demande un travail significativement plus important. Le calcul naïf se basant sur le prorata du taux de travail est à bannir à tout prix.