Crésus Comptabilité

7.3.5Décompte TDFN ou TaF avec plus de 2 taux

Crésus Comptabilité ne peut pas générer un décompte TVA avec plus de deux taux forfaitaires.

Selon les instructions de l’AFC, dans un tel cas, il faut déterminer un taux moyen à partir du total des chiffres d’affaires et du total des montants de TVA correspondants. Voici comment procéder :

Cliquez sur l’icône Résumé TVA

Appliquez les réglages ainsi :

Une image contenant texte Description générée automatiquement

Vous obtenez un tableau récapitulatif des chiffres d’affaires et de la TVA correspondante, avec les totaux.

Une image contenant texte Description générée automatiquement

Vous pouvez alors calculer le taux moyen avec la formule [Total TVA due × 100 / Total montant brut]

Vous pouvez également exporter ce tableau dans un fichier Excel, en utilisant le menu Edition > Copier présentation et en collant le presse-papier dans une feuille Excel pour y faire les calculs nécessaires.

Si vous enregistrez cette feuille après avoir créé le calcul du taux moyen, lors du prochain décompte, il vous sera facile de coller à nouveau les valeurs du décompte depuis Crésus Comptabilité et d’obtenir automatiquement le nouveau taux moyen.

Attention, le mécanisme permettant d’enregistrer les décomptes précédents et de les déduire du total de l’année ne fonctionne pas dans ce cas.

Afin de tenir compte d’éventuelles corrections dans les trimestres précédents, vous devez donc établir le résumé TVA pour toute l’année et reporter dans la feuille Excel les chiffres précédemment annoncés à l’AFC. Ainsi, votre décompte sera correct.

Voici un exemple de feuille de calcul. La partie en noir est collée depuis le presse-papiers. La partie en bleu est la partie que vous créez vous-même.

Une image contenant table Description générée automatiquement

Vous ne pouvez pas transmettre votre décompte depuis Crésus Comptabilité par la fonction e-TVA. Vous devez vous connecter sur le site de l’AFC et reporter les chiffres obtenus dans le tableau.

La clôture TVA se fait tout à fait normalement par le menu Compta > Clôturer TVA.

Si vous tentez d’afficher le décompte TVA, Crésus Comptabilité vous indiquera que certains taux ne seront pas utilisés dans la définition du décompte :

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Il est inutile d’aller plus loin, vous ne pouvez pas utiliser un décompte TVA sur formulaire officiel.

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