Crésus Comptabilité

Si vous avez utilisé l’assistant pour créer un nouveau fichier, le processus vous a déjà permis de définir cette méthode ainsi que le taux, ou les 2 taux, à appliquer.

Si vous n’avez pas de TVA dans votre fichier, ou s’il faut passer de la méthode de décompte effectif à la méthode du TDFN :

• Exécutez la commande Options – Définitions et cliquez sur l’onglet TVA. L’option Méthode des taux de la dette fiscale nette ou méthode des taux forfaitaires doit être activée.

  Vérifiez que l’option Utilise les codes TVA soit sélectionnée, faute de quoi il ne sera pas possible d’établir le décompte de TVA.

• Selon les circonstances le dialogue suivant est affiché:

• Il faut saisir ici votre/vos taux de TVA. Si vous avez un seul taux, ne remplissez que la première ligne. Ci-dessus 2 taux différents sont en vigueur.
• Si vous devez gérer plus que 2 taux, c’est également dans ce dialogue qu’il faut les définir (maximum 25 taux).

Ce dialogue est également accessible en utilisant la commande Options – Codes TVA puis en cliquant sur le bouton Régler les taux TVA.

Depuis 2025, il est nécessaire, pour procéder à l’export e-TVA, de saisir également un code d’activité. Ce code est directement lié à l’activité que l’AFC vous a attribuée. C’est un code à 5 chiffres que vous pouvez trouver sur le portail de l’AFC. Une fois identifié sur le portail, rendez-vous dans Modalité de décompte. Si vous avez accès à la gestion de plusieurs entreprises, recherchez l’entreprise souhaitée.

Ouvrez ensuite la section Méthode de décompte qui, une fois dépliée, vous renseigne sur la ou les activités que vous exercez. Associé à chacune de ces activités, vous trouvez un code à 5 chiffres (76010 dans l’exemple ci-dessous) :

Reportez ce code dans votre fichier de comptabilité :

• Utilisez le menu Options > Codes TVA.
• Sélectionnez le code TVA correspondant à une de vos activités (TAUX1, TAUX2 ou autre) et cliquez sur Modifier.
• Cochez la case Identifiant d’activité et saisissez le code en question.

Dans le plan comptable, il faut définir pour chaque compte de produit quel taux de TVA doit être appliqué. Les codes TVA TAUX1 et TAUX2 correspondent aux 2 taux. Si vous êtes soumis à un seul taux, vous n’avez pas besoin du code TVA TAUX2. Vous pouvez même le désactiver (§7.5 Adapter la liste des codes TVA).

Exemple

La colonne TVA doit être vide pour tous les comptes sauf pour les comptes de produit.

Finalement il faut encore régler le bon décompte TVA:

• Exécutez la commande Options – Codes TVA puis cliquez sur le bouton Définir le décompte.
• Sélectionnez TDFN avec anciens et nouveaux taux et cliquez sur OK.