Crésus Comptabilité

Lors d’un achat, c’est un compte TVA à récupérer qui est débité en fonction du taux. Lors d’une vente, c’est le compte TVA due qui est crédité en fonction du taux. La TVA devant être effectivement payée correspond à la différence entre TVA due et TVA à récupérer.

Si vous avez utilisé l’assistant pour créer une comptabilité de toutes pièces et que vous y avez spécifier vouloir traiter de la TVA selon la méthode de décompte effective, les réglages initiaux ont déjà été saisis.

Pour ajouter la gestion de TVA dans un fichier, ou pour passer de la méthode de la dette fiscale nette ou au forfait à la méthode de décompte effective, exécutez la commande Options – Définitions et passez dans l’onglet TVA. L’option Méthode de décompte effective (utilise les codes TVA) doit être activée.

Le cas échéant, activez l’option TVA selon les contre-prestations reçues.

Lorsque vous saisissez une écriture dans le journal des écritures vous pouvez déterminer à l’aide du code TVA (voir ci-après) de quel genre de TVA il s’agit.

Quelques options permettent de spécifier comment le code choisi doit être appliqué à l’écriture en question (§7.2.4 Les champs pour la TVA).

Les comptes sur lesquels les ventes et achats soumis à la TVA sont comptabilisés possèdent normalement un code TVA par défaut (§4.2.7 Les différents éléments composant un compte), donc dès que vous avez entré un numéro de compte qui possède un code TVA par défaut, Crésus Comptabilité propose automatiquement ce code TVA.

Exemple

Soit l’extrait du plan comptable suivant :

Lorsque vous entrez le numéro de compte 3200 lors de la saisie d’une écriture, Crésus Comptabilité vous proposera le code TVA, lorsque vous entrez 4200 il vous proposera le code IPM.

Pour comptabiliser un achat de marchandises au taux normal, vous n’avez pas besoin de toucher aux champs pour la TVA, le code et les autres options se règlent tout seuls :

Crésus Comptabilité génère l’écriture suivante :

puisque le code TVA par défaut du compte 4200 dans la colonne TVA du plan comptable (§4.2.7 Les différents éléments composant un compte) est IPM et que le code IPM est défini avec un taux de 8% et le compte TVA 1170.

En revanche, pour comptabiliser un achat sur le même compte (4200) au taux réduit, vous devez choisir le code TVA adapté IPMRED :

Crésus Comptabilité génère l’écriture suivante :

Une écriture sur le compte 6430 Eau proposera automatiquement le code TVA IPIRED adapté, vous n’avez pas besoin d’y toucher parce que le code TVA par défaut du compte 6430 dans le plan comptable est IPIRED :

Et voici l’écriture générée :

Attention

Lorsque vous comptabilisez un achat où vous ne payez pas de TVA (par exemple parce que votre fournisseur n’est pas soumis à la TVA), il faut choisir le code TVA pas de TVA (première entrée dans la liste des codes TVA) et en aucun cas un des codes TVA prévus pour la vente à 0% de TVA. Une pression sur Ctrl+T permet de choisir rapidement ce code.

Le principe est évidemment le même lorsque vous enregistrez une vente :

Le code associé au compte 3200 dans le plan comptable est TVA, et ce code est défini avec un taux de 8% et se comptabilise dans le compte 2200 TVA due.

L’écriture générée se présente comme ceci :

Attention

Lorsque vous comptabilisez la vente d’un produit sur lequel il n’est pas prélevé de TVA (par exemple un loyer non soumis, une taxe, une vente à l’étranger), il faut choisir un des codes prévus pour les ventes soumises à 0% de TVA. Les écritures avec le code Pas de TVA ne figurent pas dans le décompte.

Lorsque vous saisissez des écritures avec TVA (voir ci-dessus), le choix du code TVA fournit à Crésus Comptabilité toutes les informations dont il a besoin pour calculer la TVA, mais aussi pour intégrer le montant de l’écriture dans le décompte TVA (§7.2.7 Contrôle de la TVA).

Il est donc essentiel de choisir le code TVA adapté.

Les codes proposés dans les modèles standards de Crésus sont les suivants (les codes en gras sont ceux utilisés le plus fréquemment). Les chiffres après les codes TVA sont ceux du formulaire de décompte TVA officiel Q01/2017 selon la nLTVA. Les numéros d’articles cités sont ceux de cette loi.

Pour comptabiliser les produits (ventes, honoraires, etc.)

Non soumis TVA

Attention : ces codes sont uniquement pour la vente, ils ne doivent pas être utilisés pour les achats à 0% de TVA.

Pour comptabiliser les charges (achats, investissements, etc.)

Mouvements de fonds ne faisant pas partie de la contre-prestation

En exécutant la commande Options – Codes TVA, vous ouvrez un dialogue affichant la liste de tous les codes TVA.

Lorsque vous sélectionnez un des codes, une description de son utilisation est affichée :

Le comportement de chaque code répond à une définition modifiable.

• Sélectionnez le code TVA, puis cliquez sur Modifier pour voir la manière dont le code est défini :

Attention, ne modifiez aucun champ dans ce dialogue sans connaître sa signification. Il pourrait en résulter des erreurs lors du calcul de la TVA.

Un code TVA est défini par les éléments suivants :

L’abréviation composée de lettres et/ou de chiffres, par exemple IPI, IPIRED, TVA, TVARED.

Le taux de TVA.

Le pourcentage déductible. Généralement 100% mais par exemple avant 2010 on ne pouvait déduire que 50% de la TVA sur les frais de représentation.

Le numéro du compte dans lequel le montant de TVA sera comptabilisé. Ce compte doit impérativement être un compte actif pour les codes TVA concernant la TVA à récupérer et un compte passif pour les codes TVA concernant la TVA à payer.

Le chiffre de référence sur le décompte TVA.

Pour plus de détails concernant les options liées aux codes TVA, référez-vous à la commande Options – Codes TVA dans l’aide du logiciel.

Pour établir le décompte TVA Crésus Comptabilité se base uniquement sur les écritures qui possèdent un code TVA.

Afin de faciliter la saisie des écritures, chaque compte du plan comptable peut contenir un code TVA par défaut (§4.2.7 Les différents éléments composant un compte). Lorsque vous saisissez une écriture dans le journal des écritures, Crésus Comptabilité propose automatiquement le code TVA par défaut du compte en question. Si le code proposé ne convient pas, vous pouvez le changer (voir ci-dessus). Il n’est donc pas nécessaire d’avoir des comptes séparés pour chaque taux de TVA.

Chaque code de TVA figure dans une position spécifique du formulaire de décompte TVA, et chaque position se réfère à un code TVA. Notez qu’il existe également des codes pour les ventes non soumises à la TVA puisqu’il faut les indiquer dans le décompte TVA officiel.

Un code TVA peut être désactivé en cochant l’option correspondante dans le dialogue de modification d’un code TVA.

Lors de l’entrée d’une écriture avec TVA, à part le code TVA, il faut parfois régler certaines options et remplir quelques champs supplémentaires :

• TVA. Liste déroulante dans laquelle vous choisissez le code TVA (voir ci-dessus). Le raccourci clavier Ctrl+T enlève le code TVA, ce qui revient au même que de choisir la première entrée de la liste pas de TVA.
• Boutons Débit/Crédit. Ils permettent de choisir si la TVA s’applique au compte au débit ou au compte au crédit. Normalement vous n’avez pas besoin de changer l’état de ces boutons.
• Taux de TVA. Ce champ est présent seulement lorsque vous avez activé l’option Utilise la gestion simultanée de deux taux de TVA dans le dialogue Taux de TVA en vigueur. (bouton Régler les taux TVA dans le dialogue de la commande Options – Codes TVA). Dans ce champ vous pouvez spécifier si c’est l’ancien ou le nouveau taux qui doit être utilisé après une modification des taux de TVA. Les raccourcis clavier Alt+1 et Alt+2 mettent respectivement l’ancien et le nouveau taux.
• Activez le bouton Achat/Paiement lorsque vous traitez le paiement d’une facture fournisseur (créancier) avec un rabais. Ainsi la part de TVA correspondant au rabais sera déduite du compte TVA à récupérer.
• Activez le bouton Vente/Paiement lorsque vous traitez l’encaissement d’une facture client (débiteur) qui paie une facture avec un rabais. Ainsi la part de TVA correspondant au rabais sera déduite du compte TVA due (voir ci-après).
• Activez le bouton Sans TVA (net) lorsque le montant introduit correspond au montant net ou hors TVA.
• Activez le bouton Avec TVA (brut) lorsque le montant introduit correspond au montant brut ou montant TTC.
• Net/Brut affichent les montants net (hors TVA) et brut (TTC).
• TVA affiche le montant de TVA. En cas de besoin ce montant peut être ajusté manuellement, par exemple s’il ne correspond pas exactement au montant de TVA indiqué sur une facture fournisseur. Afin de pouvoir modifier ce montant de TVA il faut activer la case Permet l’édition du montant TVA dans l’onglet TVA de la commande Options – Définitions.

Lorsque le montant d’une facture n’est pas payé dans sa totalité (en cas de rabais, ristourne, retour de marchandises etc.), ce rabais doit être comptabilisé, ainsi que la part TVA de ce rabais. Dans ce cas, activez l’option Achat/Paiement s’il s’agit d’un paiement à un créancier ou Vente/Paiement s’il s’agit du paiement d’un débiteur. Une fois l’une de ces deux cases activée, 3 champs supplémentaires apparaissent :

1. Compte de rabais : ce champ apparaît en dessous du champ débit ou crédit. Vous devez y entrer le compte sur lequel le rabais doit être comptabilisé.
2. Compte pour : entrez un libellé comme Rabais, Escompte, etc. ou choisissez un des textes proposés dans la liste déroulante. Vous pouvez modifier le contenu de la liste en appuyant sur F2 lorsque vous êtes dans ce champ.
3. Total dû : entrez le total de la facture.

Exemple

Extrait du plan comptable :

Vous recevez une facture de 108.00. Voici l’écriture qui correspond à cette facture :

Vous payez cette facture mais avec 50% de rabais, c’est-à-dire au lieu de payer 108.00 vous ne payez que 54.00. Voici les champs remplis :

Écriture obtenue :

Si une facture est payée complètement (ici 108.00), il n’est pas nécessaire d’activer les boutons Achat/Paiement ou Vente/Paiement., mais cela ne gêne pas. Il suffit de passer l’écriture suivante :

Ce qui génère ceci :

Lorsque vous importez des marchandises, vous recevez généralement 2 factures : la facture du fournisseur étranger et la facture du transporteur.

La facture du fournisseur étranger sera comptabilisée sans TVA. En revanche le transporteur vous facture sa propre prestation de transport (généralement soumise à la TVA) ainsi que le montant de TVA qu’il a dû payer lors du passage en douane. Cette TVA qui vous a été facturée par le transporteur doit être directement comptabilisée sur le compte TVA à récupérer sur marchandises (généralement 1170, 1068 ou 1061 selon votre plan comptable) en utilisant le code TVA IPM (impôt préalable sur marchandises).

Bien qu’à la saisie, Crésus affiche un montant HT, un montant de TVA et un montant TTC, l’écriture générée se présente ainsi :

Lorsque les biens importés sont des biens d’investissement, le même principe est valable mais il faut bien entendu utiliser le compte TVA à récupérer sur investissements et autres charges (généralement 1171, 1069 ou 1062) et le code TVA IPI (impôt préalable sur investissements).

Le même principe est valable lorsque vous recevez une facture de TVA directement de la douane.

Cliquez sur l’icône  ou exécutez la commande Présentation > Résumé TVA pour afficher toutes les données concernant la TVA dans une période donnée.

Grâce à ces listes, vous pouvez facilement identifier d’éventuelles erreurs de saisie.

Les montants peuvent être groupés par comptes ou par code TVA

avec ou sans le détail des écritures.

Un clic avec le bouton de droite de la souris sur une écriture permet entre autres d’afficher l’écriture dans son journal de saisie, pour la modifier.

L’option Tient compte des écritures sans TVA inclut les écritures sans code TVA, ce qui permet de mettre en évidence d’éventuels oublis à la saisie.

Dans ce mode, le total soumis à TVA en pied de page ne tient compte que des écritures avec un code TVA. Il ne s’agit pas de la somme des positions affichées.

Ce mode affiche tous les comptes, y compris ceux dans lesquels il est normal de ne pas avoir de TVA, comme les comptes de salaires par exemple.

Cette option peut être complétée par un filtre incluant les écritures sur les comptes du bilan ou comptes d’exploitation.

L’option Ignore les comptes qui n’ont pas de code TVA par défaut filtre le résultat pour n’afficher que les comptes dont la colonne TVA du plan comptable a été paramétrée.

Voici quelques indications concernant les autres options du dialogue :

Affiche les montants bruts (TVA comprise)

Lorsque cette option est cochée, le résumé affiche les montants TVA incluse au lieu du montant net.

Calcule et affiche les montants nets fictifs pour les écritures de TVA pure

Si cette case est cochée Crésus Comptabilité calcule le montant net fictif correspondant à la TVA pour les écritures passées directement sur un compte de TVA, par exemple le paiement de la TVA facturée lors du passage de la douane en cas d’importation de marchandises.

Anciens et nouveaux taux TVA séparés

Lorsque vous utilisez la gestion simultanée des anciens et des nouveaux codes TVA décrite sous §7.2.11 Définition des taux de TVA et §7.2.4 Les champs pour la TVA, cette option permet d’afficher les écritures passées avec les anciens taux séparément des écritures passés avec les nouveau taux.

Arrondit les montants de TVA à 5 ct

Cette option est seulement disponible si vous utilisez la TVA selon taux de dette fiscale nette décrite au §7.3 Méthode de décompte selon le taux de la dette fiscale nette (TDFN) ou au forfait décrite au §7.4 Méthode de décompte avec taux forfaitaires (TaF).

Ignore les différences inférieures à …

Il est possible de saisir un montant de TVA manuellement (voir §7.1 Les réglages pour la TVA. La différence entre la TVA calculée et la TVA comptabilisée est affichée dans la colonne Diff. du résumé. Lorsque elle est inférieure à la limite donnée, la différence n’est pas affichée.

La tolérance peut être définie en CHF ou en %.

Montre seulement les écritures avec une différence

Cette option n’affiche que les écritures avec une différence entre la TVA calculée et la TVA comptabilisée.

Recalcule la TVA pour les écritures passées avec l’ancien taux de TVA

La TVA devant être enregistrée au taux en vigueur lors de la livraison de la prestation, on doit parfois enregistrer des écritures avec l’ancien taux TVA. Cette option permet de visualiser la différence du montant de TVA calculé à l’ancien taux par rapport aux même écritures soumises au nouveau taux. La différence entre la TVA recalculée et la TVA enregistrée est affichée dans la dernière colonne (colonne Diff.) Si vous utilisez cette option il est judicieux de désactiver l’option Ignore les différences inférieures à…

Seulement pour les codes TVA pour la vente

Lorsque cette option est sélectionnée la TVA des écritures passées avec l’ancien taux est recalculée seulement pour les codes TVA concernant les ventes. Normalement cette case doit toujours être cochée.

Utilisez l’option Recalcule la TVA pour les écritures passées avec l’ancien taux de TVA pour déterminer les montants pour le formulaire de rectification.

En bas de la présentation vous trouverez également le total des différences de TVA.

Le montant de TVA à verser à l’AFC est déterminé en prenant en compte toutes les écritures enregistrées avec un code TVA. C’est le code TVA qui permet de déterminer le type de TVA de l’écriture et d’affecter les montants à la position adéquate. Le montant final équivaut au total de la TVA due diminué du total de la TVA à récupérer.

Voici un exemple d’une comptabilité, dont le décompte TVA est expliqué ci-après. Les codes de TVA apparaissent dans les libellés entre parenthèses :

Les montants calculés pour le décompte sont :

Chiffre d’affaires net, doit également comprendre les ventes non soumises à la TVA :

Chiffre d’affaires brut

Montants inclus dans le chiffre d’affaires, mais pas imposables

La façon dont Crésus Comptabilité établit le décompte TVA peut être redéfinie en cas de besoin (consultez l’aide contextuelle de la commande Options – Codes TVA).

Pour afficher le décompte TVA, cliquez sur l’icône  ou exécutez la commande Présentation > Décompte TVA.

Passer à la transmission électronique de la TVA

Si votre fichier n’a pas encore été adapté à la nouvelle norme, Crésus affiche un dialogue vous proposant de passer à l’e-TVA.

Après que vous avez accepté, le processus affiche le dialogue des réglages Options > Définitions, et passe dans l’onglet TVA.

Il n’y a en principe rien à modifier ici. Vous constaterez qu’il serait possible d’y modifier la périodicité du décompte.

Un deuxième dialogue Saisie TVA regroupe les réglages qui concernent la saisie des écritures.

Avant de valider ces réglages, rendez-vous dans l’onglet Entreprise, pour y compléter vos données, en particulier le n° d’identification de l’entreprise (IDE) et la personne de contact pour le décompte TVA.

Le n° IDE de l’entreprise est identique au n° TVA, hormis la mention TVA qui figure à la fin.
En cas de nécessité, utilisez le lien vers le registre IDE en ligne.

Vous pouvez à tout moment revenir dans ce dialogue au moyen de la commande Options > Définitions.

La présentation Décompte TVA

Crésus affiche les valeurs du prochain décompte à établir. La fourchette de dates considérée est automatique, en fonction de la périodicité définie dans les réglages.

Les valeurs qui figurent sur le décompte TVA sont la somme des montants de toutes les écritures qui ont été passées avec des codes TVA dans la période considérée.

Pour la TVA due, il s’agit de la somme des montants soumis à la TVA et de la somme des montants de TVA. Pour la TVA à récupérer, il ne s’agit que de la somme des montants de TVA.

C’est le code de TVA qui détermine la position du montant dans le décompte. Il est donc essentiel d’utiliser les codes adéquats.

Les décomptes de TVA concernent des périodes prédéfinies selon la période choisie (trimestrielle, semestrielle ou plus rarement mensuelle).

Les montants communiqués lors de la transmission électronique, de l’enregistrement sur le portail de l’AFC ou de l’envoi postal du décompte à l’AFC sont des montants dus. Si des modifications dans des écritures ont un impact sur une période déjà décomptée, le processus standard de Crésus consiste à reporter la différence sur le décompte suivant. Les montants cumulés à la date de fin de la période à décompter sont calculés, et les montants déjà décomptés sont déduits. Ainsi, à la fin de chaque période de décompte, le total des montants est toujours juste. L’affichage de l’état à la date de fin de la période à décompter compte tenu des décomptes enregistrés, est donc toujours proposé.

À des fins d’analyse, il est aussi possible d’afficher des montants qui se limitent à la période de décompte, ou les montants cumulés, sans déduction des décomptes enregistrés.

L’enregistrement, la finalisation et l’envoi d’un décompte se font toujours en tenant compte des décomptes enregistrés : Crésus se base sur le cumul des montants à la date de fin de période, et déduit les montants déjà décomptés.

Avec la transmission électronique des décomptes TVA, l’AFC accepte des décomptes rectificatifs. Le décompte rectificatif remplace le décompte précédent pour la même période.

Établir le décompte TVA

Les opérations et les outils à disposition sont les mêmes pour toutes les périodes de décompte.

Dans cet exemple, nous vous proposons le cheminement logique pour l’établissement du 1^er décompte, puis des décomptes suivants.

Utilisez le Résumé TVA (§7.2.7 Contrôle de la TVA) en cliquant sur l’icône  pour contrôler la cohérence des écritures avec TVA de la période à traiter.

Passez dans le Décompte TVA en cliquant sur l’icône . La première période de décompte de l’année comptable est proposée.

La période de décompte et son état figurent au bas de la fenêtre.

Les boutons à disposition varient en fonction des opérations possibles selon l’état du décompte.

Utilisez le bouton Aperçu / Impression pour imprimer le décompte. Trois options se présentent :

• Le décompte tel qu’il est affiché à l’écran : reproduit la présentation telle qu’elle est affichée.
• Le décompte spécimen : c’est un fac-similé du décompte, avec les libellés de chaque position. Ce document ne peut pas être envoyé à l’AFC, il y manque le code-barres.
• Le décompte sur le formulaire officiel : Crésus n’imprime que les montants, positionnés pour correspondre aux cases du décompte fourni par l’AFC. Comme chaque imprimante a ses propres caractéristiques, faites un test sur du papier ordinaire et comparez le résultat avec le document fourni. Il s’avère généralement nécessaire de procéder à un réglage pour que les chiffres soient imprimés dans les espaces réservés. Utilisez les cases Ajustement horizontal et Ajustement vertical pour caler correctement les données dans les cases du décompte.

Comme l’impression dépend de la prise en pince du papier dans l’imprimante, nous vous suggérons de reporter les chiffres à la main dans le décompte officiel.

L’impression d’un décompte non finalisé (voir ci-après) ajoute la mention Décompte provisoire en filigrane.

Cliquez sur le bouton Enregistrer le décompte afin de conserver les données telles qu’elles sont calculées pour la période en cours.

Si vous apportez ultérieurement des modifications à des écritures qui concernent le 1^er trimestre, les options à droite proposent trois cas :

• L’état enregistré, tel qu’il a été conservé ci-dessus.
• L’état actuel de la période concernée, en tenant compte des modifications apportées après l’enregistrement.
• La différence entre l’état actuel et l’état enregistré.

L’enregistrement du décompte tient toujours compte de l’état actuel des écritures, quel que soit le mode d’affichage choisi. S’il s’agit d’une période autre que la première période de décompte, les décomptes enregistrés sont toujours déduits.

Si le décompte de la période a déjà été enregistré, le bouton d’enregistrement affiche alors Remplacer le décompte. Dans ce cas, les données précédemment enregistrées sont perdues.

Lorsque vous considérez que le décompte est définitif, cliquez sur le bouton Finaliser.

Cette opération valide et conserve les données du trimestre en cours. C’est ce décompte qu’il faut faire parvenir à l’AFC. La finalisation permet au processus de passer à l’étape d’exportation pour le portail de l’AFC.

Crésus ne permet pas de finaliser un décompte qui n’a pas été enregistré.

Envoyer le décompte à l’AFC

Pour transmettre le décompte, cliquez sur le bouton Exporter e-TVA :

Choisissez l’option adéquate :

• Premier dépôt : c’est la première fois que vous transmettez un décompte pour la période concernée.
• Décompte rectificatif : vous avez déjà envoyé un décompte pour cette période, mais y avez apporté des modifications ultérieures.

Cliquez sur le bouton Accéder au site de l’AFC : le processus génère le fichier xml que vous pourrez ensuite télécharger sur le site de l’AFC. Veuillez vous référer aux instructions de ce site pour transmettre votre décompte.

Crésus Comptabilité place dans le presse-papier le chemin du fichier qui doit être transmis sur le site de l’AFC.

Le nom du fichier et son chemin ont été copiés par Crésus dans le presse-papiers.
Sous Windows, il suffit de coller (raccourci clavier Ctrl+V) le contenu dans le champ Nom du fichier.
Sous Mac, il faut utiliser la fonction Go to folder (raccourci clavier Cmd+Shift+G) puis coller avec Cmd+V.

Les données de votre décompte TVA sont envoyées vers le site de l’AFC. Le fichier contient les coordonnées de votre société et la période du décompte. L’AFC  indique les éventuelles erreurs ou avertissements.

Vous pouvez ensuite visualiser votre décompte et donc tous les montants repris de Crésus Comptabilité sur le site de l’AFC.

Si vous constatez des erreurs dans les données transmises, il convient de modifier dans Crésus les éléments erronés et d’envoyer un décompte rectificatif. Dans ce cas, sélectionnez l’option Décompte rectificatif :

Clôturer la TVA

Pour terminer le cycle TVA d’un trimestre, il faut encore générer les écritures comptables.

• Exécutez la commande Compta > Clôturer TVA.
• Si vous effectuez une clôture TVA pour la première fois, veillez à spécifier le compte du bilan dans lequel Crésus doit enregistrer le montant en attente. C’est habituellement le compte 2201 Décompte TVA.
• Introduisez la date de clôture et cliquez sur OK.
• Crésus Comptabilité génère les écritures dans le compte d’attente en fonction des soldes des comptes TVA due et TVA à récupérer à la date demandée. Les écritures sont marquées du symbole  dans la colonne de droite du journal de saisie :

Le solde du compte Décompte TVA contient maintenant le montant de TVA à payer ou le montant qu’on vous créditera s’il est négatif. Ce montant doit être le même que celui qui apparaît en bas du décompte TVA.

Vous pouvez désormais travailler sur le trimestre suivant, dans cet exemple le 2^ème trimestre :

• Utilisez le Résumé TVA (§7.2.7 Contrôle de la TVA) en cliquant sur l’icône  pour contrôler la cohérence des écritures avec TVA de la période du 01.01 au 30.06 de l’année comptable.
• Passez dans le Décompte TVA en cliquant sur l’icône
• Crésus calcule les montants cumulés au 30.06 et en soustrait les valeurs annoncées dans le décompte du 1^er trimestre.
• Imprimez  le décompte comme décrit ci-dessus.
• Enregistrez le décompte du 2^ème trimestre.
• Exécutez la commande Compta – Clôturer TVA au 30.06.
• Le solde du compte Décompte TVA doit être le même que celui qui apparaît en bas du décompte TVA.

Il n’est pas nécessaire d’avoir transmis les données du 1^er trimestre avant d’établir le décompte du 2^ème trimestre. Veillez toutefois à respecter les délais imposés par l’AFC.

Il est possible que le 1^er trimestre ait été modifié après que le décompte TVA a été généré. C’est pourquoi le décompte du 2^ème trimestre (et ceux des trimestres suivants) doit être fait en déterminant les montants cumulés à la fin de la période à décompter, desquels on déduit les valeurs déclarées précédemment.

Les options à droite vous permettent d’afficher différents états :

• L’état enregistré :
  Crésus affiche les valeurs enregistrées.
• L’état au 30.06 en ignorant les décomptes enregistrés :
  Il s’agit du cumul des valeurs du 1^er janvier au 30 juin.
• L’état au 30.06 en tenant compte des décomptes enregistrés :
  Crésus fait la somme des montants au 30 juin et déduit les montants décomptés précédemment. Ainsi, le décompte au 30 juin rattrape d’éventuelles corrections qui auraient été apportées au 1^er trimestre après la finalisation.
• L’état du 01.04 au 30.06 :
  Présente les valeurs du 2^ème trimestre uniquement.
• La différence entre l’état au 30.06 et le décompte enregistré :
  Crésus fait la somme des montants au 30 juin et les compare aux montants décomptés précédemment.

Procédez comme au 1^er trimestre pour enregistrer, finaliser, imprimer et transmettre le décompte afin de passer au 3^ème trimestre.

Pour le 3^ème et le 4^ème trimestre ainsi que le décompte de concordance

Procédez de manière analogue au 2^ème trimestre.

Afficher un décompte existant

Si vous sélectionnez le décompte d’une période enregistrée ou finalisée, c’est le décompte enregistré qui s’affiche par défaut. Les options permettent de mettre en évidence d’éventuelles différences entre le décompte enregistré et l’état actuel de la comptabilité.

Crésus Comptabilité gère la TVA et permet d’établir les décomptes TVA directement sur le formulaire. À partir de 2017, l’Administration Fédérale des Contributions (AFC) distribue un formulaire de TVA avec une mise en page modifiée. Nous avons adapté Crésus Comptabilité et tenons compte de cette nouvelle disposition des champs.

Au moment de la production du décompte, vous cochez l’option Utilise le formulaire Q1/2017 afin d’obtenir la mise en page correcte à l’impression :
 

Les taux de TVA peuvent être réadaptés par l’AFC. Lors d’un changement des taux on est cependant souvent obligé d’établir des factures avec les anciens taux si la prestation a été fournie dans la période couvrant l’ancien taux. Avec Crésus Comptabilité il est sans autre possible de gérer simultanément les anciens et les nouveaux taux.

Adapter les taux

• Exécutez la commande Options – Codes TVA.
• Cliquez sur le bouton Régler les taux TVA :

• Entrez les nouveaux taux.
• Sous Taux TVA par défaut vous pouvez choisir si Crésus Comptabilité doit proposer par défaut les anciens ou les nouveaux taux lors de la saisie des écritures.

Lors de l’entrée d’une écriture vous pouvez spécifier si l’ancien ou le nouveau taux doit être appliqué (§7.2.4 Les champs pour la TVA).

Les formulaires de décompte TVA livrés contiennent des champs pour la déclaration des anciens et des nouveaux taux.