Crésus Comptabilité

Pour afficher le décompte TVA, cliquez sur l’icône  ou exécutez la commande Présentation > Décompte TVA.

Passer à la transmission électronique de la TVA

Si votre fichier n’a pas encore été adapté à la nouvelle norme, Crésus affiche un dialogue vous proposant de passer à l’e-TVA.

Après que vous avez accepté, le processus affiche le dialogue des réglages Options > Définitions, et passe dans l’onglet TVA.

Il n’y a en principe rien à modifier ici. Vous constaterez qu’il serait possible d’y modifier la périodicité du décompte.

Un deuxième dialogue Saisie TVA regroupe les réglages qui concernent la saisie des écritures.

Avant de valider ces réglages, rendez-vous dans l’onglet Entreprise, pour y compléter vos données, en particulier le n° d’identification de l’entreprise (IDE) et la personne de contact pour le décompte TVA.

Le n° IDE de l’entreprise est identique au n° TVA, hormis la mention TVA qui figure à la fin.
En cas de nécessité, utilisez le lien vers le registre IDE en ligne.

Vous pouvez à tout moment revenir dans ce dialogue au moyen de la commande Options > Définitions.

La présentation Décompte TVA

Crésus affiche les valeurs du prochain décompte à établir. La fourchette de dates considérée est automatique, en fonction de la périodicité définie dans les réglages.

Les valeurs qui figurent sur le décompte TVA sont la somme des montants de toutes les écritures qui ont été passées avec des codes TVA dans la période considérée.

Pour la TVA due, il s’agit de la somme des montants soumis à la TVA et de la somme des montants de TVA. Pour la TVA à récupérer, il ne s’agit que de la somme des montants de TVA.

C’est le code de TVA qui détermine la position du montant dans le décompte. Il est donc essentiel d’utiliser les codes adéquats.

Les décomptes de TVA concernent des périodes prédéfinies selon la période choisie (trimestrielle, semestrielle ou plus rarement mensuelle).

Les montants communiqués lors de la transmission électronique, de l’enregistrement sur le portail de l’AFC ou de l’envoi postal du décompte à l’AFC sont des montants dus. Si des modifications dans des écritures ont un impact sur une période déjà décomptée, le processus standard de Crésus consiste à reporter la différence sur le décompte suivant. Les montants cumulés à la date de fin de la période à décompter sont calculés, et les montants déjà décomptés sont déduits. Ainsi, à la fin de chaque période de décompte, le total des montants est toujours juste. L’affichage de l’état à la date de fin de la période à décompter compte tenu des décomptes enregistrés, est donc toujours proposé.

À des fins d’analyse, il est aussi possible d’afficher des montants qui se limitent à la période de décompte, ou les montants cumulés, sans déduction des décomptes enregistrés.

L’enregistrement, la finalisation et l’envoi d’un décompte se font toujours en tenant compte des décomptes enregistrés : Crésus se base sur le cumul des montants à la date de fin de période, et déduit les montants déjà décomptés.

Avec la transmission électronique des décomptes TVA, l’AFC accepte des décomptes rectificatifs. Le décompte rectificatif remplace le décompte précédent pour la même période.

Établir le décompte TVA

Les opérations et les outils à disposition sont les mêmes pour toutes les périodes de décompte.

Dans cet exemple, nous vous proposons le cheminement logique pour l’établissement du 1^er décompte, puis des décomptes suivants.

Utilisez le Résumé TVA (§7.2.7 Contrôle de la TVA) en cliquant sur l’icône  pour contrôler la cohérence des écritures avec TVA de la période à traiter.

Passez dans le Décompte TVA en cliquant sur l’icône . La première période de décompte de l’année comptable est proposée.

La période de décompte et son état figurent au bas de la fenêtre.

Les boutons à disposition varient en fonction des opérations possibles selon l’état du décompte.

Utilisez le bouton Aperçu / Impression pour imprimer le décompte. Trois options se présentent :

• Le décompte tel qu’il est affiché à l’écran : reproduit la présentation telle qu’elle est affichée.
• Le décompte spécimen : c’est un fac-similé du décompte, avec les libellés de chaque position. Ce document ne peut pas être envoyé à l’AFC, il y manque le code-barres.
• Le décompte sur le formulaire officiel : Crésus n’imprime que les montants, positionnés pour correspondre aux cases du décompte fourni par l’AFC. Comme chaque imprimante a ses propres caractéristiques, faites un test sur du papier ordinaire et comparez le résultat avec le document fourni. Il s’avère généralement nécessaire de procéder à un réglage pour que les chiffres soient imprimés dans les espaces réservés. Utilisez les cases Ajustement horizontal et Ajustement vertical pour caler correctement les données dans les cases du décompte.

Comme l’impression dépend de la prise en pince du papier dans l’imprimante, nous vous suggérons de reporter les chiffres à la main dans le décompte officiel.

L’impression d’un décompte non finalisé (voir ci-après) ajoute la mention Décompte provisoire en filigrane.

Cliquez sur le bouton Enregistrer le décompte afin de conserver les données telles qu’elles sont calculées pour la période en cours.

Si vous apportez ultérieurement des modifications à des écritures qui concernent le 1^er trimestre, les options à droite proposent trois cas :

• L’état enregistré, tel qu’il a été conservé ci-dessus.
• L’état actuel de la période concernée, en tenant compte des modifications apportées après l’enregistrement.
• La différence entre l’état actuel et l’état enregistré.

L’enregistrement du décompte tient toujours compte de l’état actuel des écritures, quel que soit le mode d’affichage choisi. S’il s’agit d’une période autre que la première période de décompte, les décomptes enregistrés sont toujours déduits.

Si le décompte de la période a déjà été enregistré, le bouton d’enregistrement affiche alors Remplacer le décompte. Dans ce cas, les données précédemment enregistrées sont perdues.

Lorsque vous considérez que le décompte est définitif, cliquez sur le bouton Finaliser.

Cette opération valide et conserve les données du trimestre en cours. C’est ce décompte qu’il faut faire parvenir à l’AFC. La finalisation permet au processus de passer à l’étape d’exportation pour le portail de l’AFC.

Crésus ne permet pas de finaliser un décompte qui n’a pas été enregistré.

Envoyer le décompte à l’AFC

Pour transmettre le décompte, cliquez sur le bouton Exporter e-TVA :

Choisissez l’option adéquate :

• Premier dépôt : c’est la première fois que vous transmettez un décompte pour la période concernée.
• Décompte rectificatif : vous avez déjà envoyé un décompte pour cette période, mais y avez apporté des modifications ultérieures.

Cliquez sur le bouton Accéder au site de l’AFC : le processus génère le fichier xml que vous pourrez ensuite télécharger sur le site de l’AFC. Veuillez vous référer aux instructions de ce site pour transmettre votre décompte.

Crésus Comptabilité place dans le presse-papier le chemin du fichier qui doit être transmis sur le site de l’AFC.

Le nom du fichier et son chemin ont été copiés par Crésus dans le presse-papiers.
Sous Windows, il suffit de coller (raccourci clavier Ctrl+V) le contenu dans le champ Nom du fichier.
Sous Mac, il faut utiliser la fonction Go to folder (raccourci clavier Cmd+Shift+G) puis coller avec Cmd+V.

Les données de votre décompte TVA sont envoyées vers le site de l’AFC. Le fichier contient les coordonnées de votre société et la période du décompte. L’AFC  indique les éventuelles erreurs ou avertissements.

Vous pouvez ensuite visualiser votre décompte et donc tous les montants repris de Crésus Comptabilité sur le site de l’AFC.

Si vous constatez des erreurs dans les données transmises, il convient de modifier dans Crésus les éléments erronés et d’envoyer un décompte rectificatif. Dans ce cas, sélectionnez l’option Décompte rectificatif :

Clôturer la TVA

Pour terminer le cycle TVA d’un trimestre, il faut encore générer les écritures comptables.

• Exécutez la commande Compta > Clôturer TVA.
• Si vous effectuez une clôture TVA pour la première fois, veillez à spécifier le compte du bilan dans lequel Crésus doit enregistrer le montant en attente. C’est habituellement le compte 2201 Décompte TVA.
• Introduisez la date de clôture et cliquez sur OK.
• Crésus Comptabilité génère les écritures dans le compte d’attente en fonction des soldes des comptes TVA due et TVA à récupérer à la date demandée. Les écritures sont marquées du symbole  dans la colonne de droite du journal de saisie :

Le solde du compte Décompte TVA contient maintenant le montant de TVA à payer ou le montant qu’on vous créditera s’il est négatif. Ce montant doit être le même que celui qui apparaît en bas du décompte TVA.

Vous pouvez désormais travailler sur le trimestre suivant, dans cet exemple le 2^ème trimestre :

• Utilisez le Résumé TVA (§7.2.7 Contrôle de la TVA) en cliquant sur l’icône  pour contrôler la cohérence des écritures avec TVA de la période du 01.01 au 30.06 de l’année comptable.
• Passez dans le Décompte TVA en cliquant sur l’icône
• Crésus calcule les montants cumulés au 30.06 et en soustrait les valeurs annoncées dans le décompte du 1^er trimestre.
• Imprimez  le décompte comme décrit ci-dessus.
• Enregistrez le décompte du 2^ème trimestre.
• Exécutez la commande Compta – Clôturer TVA au 30.06.
• Le solde du compte Décompte TVA doit être le même que celui qui apparaît en bas du décompte TVA.

Il n’est pas nécessaire d’avoir transmis les données du 1^er trimestre avant d’établir le décompte du 2^ème trimestre. Veillez toutefois à respecter les délais imposés par l’AFC.

Il est possible que le 1^er trimestre ait été modifié après que le décompte TVA a été généré. C’est pourquoi le décompte du 2^ème trimestre (et ceux des trimestres suivants) doit être fait en déterminant les montants cumulés à la fin de la période à décompter, desquels on déduit les valeurs déclarées précédemment.

Les options à droite vous permettent d’afficher différents états :

• L’état enregistré :
  Crésus affiche les valeurs enregistrées.
• L’état au 30.06 en ignorant les décomptes enregistrés :
  Il s’agit du cumul des valeurs du 1^er janvier au 30 juin.
• L’état au 30.06 en tenant compte des décomptes enregistrés :
  Crésus fait la somme des montants au 30 juin et déduit les montants décomptés précédemment. Ainsi, le décompte au 30 juin rattrape d’éventuelles corrections qui auraient été apportées au 1^er trimestre après la finalisation.
• L’état du 01.04 au 30.06 :
  Présente les valeurs du 2^ème trimestre uniquement.
• La différence entre l’état au 30.06 et le décompte enregistré :
  Crésus fait la somme des montants au 30 juin et les compare aux montants décomptés précédemment.

Procédez comme au 1^er trimestre pour enregistrer, finaliser, imprimer et transmettre le décompte afin de passer au 3^ème trimestre.

Pour le 3^ème et le 4^ème trimestre ainsi que le décompte de concordance

Procédez de manière analogue au 2^ème trimestre.

Afficher un décompte existant

Si vous sélectionnez le décompte d’une période enregistrée ou finalisée, c’est le décompte enregistré qui s’affiche par défaut. Les options permettent de mettre en évidence d’éventuelles différences entre le décompte enregistré et l’état actuel de la comptabilité.