La valeur unitaire des allocations familiales se définit dans Entreprise > Assurances > CAF comme décrit au §19.5.2 du manuel d’utilisation de Crésus Salaires.
Les données nécessaires au calcul des allocations familiales doivent être introduites dans l’onglet Allocations (AF) des données de l’employé. Consultez le §20.1.8 du manuel d’utilisation de Crésus Salaires.
Il y a 2 modes de versement des AF aux destinataires :
- Les allocations familiales sont versées au collaborateur avec le salaire, l’employeur se les fait rembourser lors du décompte final :
Il ne faut pas activer l’option AF versées directement par la CAF à l’employé dans la définition de la CAF, ni l’option L’employé a reçu des AF versées directement par la CAF dans l’onglet Allocations (AF) des données de l’employé. - Les allocations familiales sont versées directement au destinataire par la caisse d’allocations familiales :
il faut activer l’option AF versées directement par la CAF à l’employé dans la définition de la CAF et l’option L’employé a reçu des AF versées directement par la CAF dans l’onglet Allocations (AF) des données de l’employé.
Les allocations familiales sont soumises aux impôts à la source.
Si l’employeur verse les AF avec le salaire, les allocations sont prises en compte pour le calcul des impôts à la source déduits dans le salaire du mois.
Les données des enfants donnant droit aux AF et le type d’allocation doivent être complétés dans les données de l’employé.
Si les AF sont versées directement au destinataire par la CAF, il y a 2 cas de figure pour le prélèvement des impôts à la source :
- Les impôts à la source sont prélevés sur le salaire.
Les données des enfants donnant droit aux AF et le type d’allocation doivent être complétés dans les données de l’employé.
Le montant des allocations est calculé dans le salaire du mois, mais ne figure pas dans le total versé. Ces allocations sont prises en compte pour le calcul des impôts à la source. - Les impôts à la source sont prélevés par la caisse d’allocations.
Dans cette situation, il ne faut pas que Crésus Salaires calcule le montant des AF.
Nous vous recommandons de compléter les données des enfants, et de choisir le mode Pas d’allocation pour cet enfant :
Ainsi, le mécanisme ne calcule pas de montant pris en compte pour l’impôt à la source.Il est possible de ne pas compléter les données des enfants, mais dans ce cas, Crésus Salaires ne peut pas faire de contrôle sur le coefficient familial du code barème pour l’impôt à la source ni proposer les dates spéciales du mois.
01 février 2021