Jusqu’à la version 14.1.010 de Crésus Salaires, la valeur enregistrée dans la rubrique RHT-J : Autres composants de salaire était prise en compte pour le calcul du salaire AVS annualisé, mais ne générait pas de perte de gain dans le salaire du mois.
Dès la version 14.2.001 de Crésus Salaires, les autres composants de salaire se définissent dans 2 rubriques distinctes dans l’onglet Indemnités RHT des données de l’employé.
- RHT-J1: Autres composants de salaire versés
Montants contractuels versés à l’employé (Travail d’équipe, Travail de nuit, Service de piquet), que ce soit avec le salaire courant ou sporadiquement. - RHT-J2 : Autres composants de salaire non versés
Prestations en nature (Part privée du véhicule d’entreprise) qui ne génèrent pas de montant dans le salaire.
Pour un salaire mensuel, le montant (annuel) saisi dans RHT-J1 et RHT-J2 est divisé par 12 puis rapporté au nombre d’heures total sur la période de RHT (RHT-B1).
Dans le cas d’un salaire horaire ou à la journée, le montant (annuel) saisi dans RHT-J1 et RHT-J2 est divisé par le nombre d’heures total dues sur l’année (RHT-Q).
La somme des 2 valeurs est prise en compte pour le calcul du salaire AVS annuel (RHT-S) et le calcul du salaire de référence pour les bas revenus.
RHT-J1 provoque une diminution du salaire dans la rubrique 1092.2 (-) Perte de gain autres composants de salaire.
Cette diminution n’impacte pas les charges sociales, qui sont calculées lors du versement de ces ‘autres composants’.
Le montant de la perte de gain peut être modifié dans l’onglet RHT (récap) ou RHT (détails) du salaire du mois.
RHT-J1 est pris en compte pour le calcul de RHT : Compensation pour perte de gain, qui cumule la compensation de la perte de gain RHT et de la perte de gain Autres composants de salaire.
Dans l’exemple ci-dessus, le déterminant est calculé sous la forme
23.81 + 2.98 = 26.79
26.79 x 80% = 21.43
Si vous aviez préalablement adapté le salaire horaire de référence RHT-G pour prendre en compte les autres composants, il faut vérifier les valeurs.
16 mars 2021