7.2Paramétrage des rubriques
Dans l’onglet Indemnité du dialogue de définition des rubriques, vous pouvez notamment rencontrer les champs suivants :.
- Cette indemnité doit être cumulée au point suivant du certificat de salaire : : l’option sélectionnée ici indiquera le point du certificat de salaire sous lequel cette indemnité devra apparaître.
- IS Détail : lors du transfert de données via Swissdec, les indemnités relatives à l’impôt à la source seront référencées par un code lié à leur position dans le certificat de salaire. Par exemple, les rubriques figurant au point 1. Salaire porteront le code A : Salaire IS.
- Code statistique pour Swissdec : dans le cadre des transmissions Swissdec à l’Office fédéral de la statistique (OFS), les différentes rubriques doivent être affectées à l’un des codes proposés.
Les onglets Calculs et Employeur (ce dernier n’apparaît que pour les rubriques de la liste Déductions) sont composées des éléments suivants :
Déterminant : valeur de base, valeur unitaire.
Valeur (montant) : valeur de l’indemnité ou de la déduction après calcul.
Coefficient : taux, multiplicateur, diviseur.
Valeur employeur (montant) : valeur à la charge de l’employeur après calcul.
Donné par calcul : cette option permet d’introduire une formule qui calculera la valeur concernée. Si cette case est décochée, la valeur devra être saisie manuellement.
Modifiable : cette option permet de modifier manuellement la valeur calculée.
Déterminant / Coefficient : il est possible d’afficher un libellé particulier pour une rubrique. Par exemple, le coefficient de la rubrique Cotisation AVS/AI/APG se nomme Taux AVS :
Dans l’onglet Modes, vous pouvez notamment déterminer sous quelles conditions la rubrique doit s’afficher dans le Dialogue de saisie correspondant ou lors de l’Impression des documents (l’option Affiché sous condition permet de n’afficher la rubrique que si le résultat du calcul saisi est égal ou supérieur à 1).
Nom de la rubrique modifiée par calcul : cette option permet de modifier le nom de rubrique en fonction d’un calcul saisi.
Obligatoire selon calcul : si le résultat de la formule est un texte non vide, le dialogue dans lequel vous saisissez la valeur ne peut pas être validé et le texte que vous obtenez en résultat s’affiche dans un message d’erreur.