Taux déterminé sur la base du salaire annualisé, avec correction du taux annuel en fin d’année ou au moment l’employé quitte son emploi.
Dans ce cas, le taux mensuel est appliqué individuellement chaque mois, et le calcul rectificatif se fait selon la méthode ci-dessus mais seulement à la fin de l’année, ou si l’employé quitte l’entreprise. La retenue totale des impôts à la source sera la même que dans l’exemple précédent, mais la correction ne se fait qu’une fois.
Exemple :
L’employé touche un salaire de 5000.– de janvier à septembre puis de 6500.– dès octobre. L’impôt est calculé individuellement de janvier à septembre sur la base de 5000.– au taux de 6 %, puis sur la base de 6500.– en octobre et novembre au taux de 7.5 %.
Montant mensuel dû chaque mois jusqu’en septembre : 6 % de 5000.– = 300.–
Montant mensuel dû en octobre et novembre : 7.5 % de 6500.– = 487.50
Total retenu à la fin de novembre : 9 x 300 + 2 x 487.50 = 3675.–
En décembre, le taux d’imposition est déterminé sur la base annuelle.
9 x 5000 + 3 x 6500 = 64500, soit un taux de 6.8 %
La retenue de décembre correspond au solde entre le total des retenues fin novembre et le 6.8 % de 64 500.– :
| Montant annuel dû : 6.8 % de 64 500.– | 4386.– |
| ./. Total des retenues fin novembre | 3675.– |
| Solde à retenir | 711.– |
Crésus présente ce montant sous la forme d’une retenue au taux du mois et d’une correction rétroactive pour ajuster les mois précédents.
| Calcul de la correction : | |
| Impôt à la source janvier – septembre : 9 x 6 % de 5000.– |
2700.– |
| Correction rétroactive janvier – septembre : 9 x 0.8 % de 5000.– |
360.– |
| Impôt à la source octobre – novembre : 2 x 7.5 % de 6500.– |
975.– |
| Correction rétroactive octobre – novembre : – 2 x 0.7 % de 6500.– |
-91.– |
| Correction rétroactive totale |
269.– |
| Calcul de la retenue : | |
| Impôt à la source décembre : 6.8 % de 6500.– | 442.– |
| Correction rétroactive | 269.– |
| Retenue totale | 711.– |
En cas de correction rétroactive, Crésus imprime un tableau récapitulatif au bas du bulletin de salaire selon l’option choisie dans l’onglet Réglages 2 du menu Entreprise > Coefficients.
Si vous modifiez manuellement le montant ou le taux d’impôt du mois, le calcul rétroactif de l’impôt à la source s’applique comme décrit au {{628}}.
Les modes de calcul suivants se définissent dans l’onglet Impôt à la source des données de chaque employé ({{485}}).
22 décembre 2021