La demande simplifiée d’indemnités RHT implique des calculs utilisant des moyennes annuelles, qu’il faut rapporter à des valeurs horaires.
Crésus se base sur les données suivantes :
- RHT-L : Nombre de jours ouvrables dans l’année
nombre de jours par année – week-ends - RHT-P : Nombre d’heures ouvrables dans l’année
nombre de jours ouvrables x nombre d’heures par jour - RHT-Q : Nombre d’heures de travail dues dans l’année
nombre de jours ouvrables – nombre de jours de vacances – nombre de jours fériés
Les RHT traitent des heures. il faut donc ramener le salaire mensuel à un salaire horaire :
- RHT-G : salaire horaire de référence
Salaire annualisé / RHT-P
La perte de gain s’obtient en multipliant le salaire horaire de référence par les heures perdues (RHT-E2).
La compensation s’obtient en multipliant la perte de gain par le taux de couverture.
Compensation pour les bas revenus
Si le salaire mensuel de référence est inférieur au seuil d’entrée, le taux de couverture est de 100 %.
Si le salaire mensuel de référence est supérieur au seuil de 4340 francs, le taux de couverture est de 80 %.
Si le salaire mensuel de référence se situe entre les deux seuils, le taux de couverture varie de façon à ce que la compensation soit d’au moins 3470 francs.
Le salaire mensuel de référence est calculé sur la base du gain horaire RHT-V, déterminé en divisant le salaire annualisé (salaire x 12 ou 13 selon qu’il y a un 13ème salaire) par le nombre d’heures.
Pour un salaire mensuel :
- RHT-V : salaire horaire à considérer
Salaire annualisé / Nombre d’heures ouvrables dans l’année
Pour un salaire horaire :
- RHT-V : salaire horaire à considérer
Salaire annualisé / Nombre d’heures de travail dues dans l’année
Le salaire mensuel de référence est calculé en multipliant le gain à considérer par le nombre d’heures ouvrables du mois.
- RHT-V x Nombre de jours ouvrables x Nombre d’heures par jour
Le taux de couverture calculé est obtenu par la formule
- Seuil d’entrée x 100 / Salaire mensuel de référence
Le taux de couverture complémentaire est calculé au moyen de la formule
- Taux calculé – Taux de couverture de base
Couverture
Dans Crésus, on distingue la compensation ordinaire à 80 % et le complément.
Le complément est calculé par la formule
- Salaire horaire de référence x taux de couverture complémentaire
Exemple
Prenons l’exemple d’une entreprise qui compte 8 heures de travail par jour et 23 jours ouvrables dans un mois.
- RHT-L : 261
- Jours de vacances : 20
- Jours fériés : 6
- RHT-P : 261 x 8 = 2088
Pour un salaire mensuel de 3470 francs avec 13ème salaire
- RHT-U : Salaire horaire de référence
(3470 x 12) / 2088 = 19.94 - Salaire annuel :
3470 x 13 = 45110 - RHT-V : Gain horaire à considérer
45110 / 2088 = 21.60 - Salaire mensuel de référence (bas revenu) :
21.60 x 174 = 3974.40 - Taux de couverture à appliquer :
3470.00 x 100 / 3974.40 = 87.31% - Compensation ordinaire :
19.94 x 80% = 15.95/h - Compensation bas revenu :
19.94 x (87.31 – 80)% = 1.46/h
Calcul de la perte de gain et de la compensation (valeurs horaires)
- Perte de gain :
19.94 x 184 = 3668.96 -> 3668.95 - Couverture ordinaire :
15.95 x 184 = 2934.80 - Complément :
1.46 x 184 = 268.64 -> 268.65 - Perte de gain 13ème salaire :
3668.95 / 12 = 305.75 - Compensation de la perte de gain 13ème salaire @ 87.31% :
3668.95 x 92.33% / 12 = 3202.53 / 12 = 266.88
Salaire du mois :
Pour un salaire horaire de 17.50 + 13ème, 20 jours de vacances, 6 jours fériés
- RHT-Q : Nombre d’heures de travail dues :
(261 – 20 – 6) x 8 = 235 x 8 = 1880 - Salaire annuel :
17.50 x 13 / 12 x 2088 = 39585 - RHT-V : Gain horaire à considérer :
39585 / 1880 = 21.06
Calcul de la perte de gain et de la compensation (valeurs horaires)
- Salaire mensuel de référence :
21.06 x 184 = 3875.04 - Taux de couverture à appliquer :
3470.00 x 100 / 3875.04 = 89.55% - Compensation ordinaire :
17.50 x 80% = 14.00 - Taux du complément pour bas revenu :
89.55 – 80 = 9.55% - Complément pour bas revenu à 17.50 x 9.55% = 1.67
- Salaire pour heures perdues :
17.50 x 184 = 3220.00 - Perte de gain :
17.50 x 184 = 3220.00 - Couverture ordinaire :
14.00 x 184 = 2576.00 - Complément :
1.67 x 184 = 307.28 -> 307.30 - Le droit aux vacances, jours fériés et 13ème salaire se calcule en tenant compte de la compensation de perte de gain et du complément.
Salaire du mois :
Pour le décompte simplifié du SECO, il faut fournir le salaire à 100% y.c. le droit au 13ème salaire, aux vacances et aux jours fériés.
L’export depuis Crésus se base sur le salaire de référence (à 100%) rapporté au taux d’occupation, calculé au moyen de la formule
Salaire de référence x RHT-K / RHT-Kref
où RHT-Kref est le nombre d’heures hebdomadaire moyen pour un emploi à 100% et RHT-K est le nombre d’heures hebdomadaire moyen pour l’employé.
18 février 2021