7.4Données mensuelles > RHT (récap)
Les rubriques affichées
Comme partout dans Crésus Salaires, ces montants sont calculés automatiquement à partir des données saisies sur la fiche de l’employé : comparez-les à ceux du décompte de la caisse de chômage avant de valider le salaire, et corrigez à la main si besoin.
Employé au mois
- (-) Correction pour RHT/ITP (sal. mensuel) (GS 2060) — Reprend le salaire de référence journalier (
Salaire mensuel × 12 ÷ jours travaillés, les jours travaillés étant les jours ouvrés moins les fériés et les vacances). Sa valeur est négative : elle diminue le montant versé (le mois entier est d’abord versé, puis corrigé) sans toucher aux bases de cotisation (AVS, LAA…). - Indemnités RHT/ITP (sal. mensuel) (GS 2063) — Reprend l’indemnité journalière (
référence journalière × 80%, 13ème inclus). Sa valeur, positive, réintègre l’indemnité (colonne 80% du décompte de la caisse) sans toucher aux bases de cotisation (AVS, LAA…). - Salaire complémentaire RHT/ITP (sal. mensuel) et son rattrapage (GS 2068 / 1096.3) — Lignes du dispositif optionnel par lequel l’employeur complète les 20% non couverts par l’indemnité — la part qui, pour un employé à l’heure, apparaît sous Perte effective. Sans ce dispositif, elles restent vides. Sans effet sur les bases de cotisation : le salaire de base cotise déjà à 100% pendant la RHT, ajouter des cotisations sur le complément ferait double emploi.
Employé à l’heure ou à la journée
- Indemnité RHT/ITP (sal. horaire/journée) (GS 2065) — Reprend l’indemnité horaire (
référence horaire × 80%, 13ème et vacances inclus). Il n’y a pas de ligne de correction : seules les heures réellement travaillées sont saisies, donc rien à retirer. Contrairement à son équivalent mensuel, elle entre dans les bases de cotisation (AVS, LAA…) : à l’horaire, il n’y a pas de salaire de base cotisé à 100% en continu, donc la part RHT doit cotiser ici. - Perte effective de gain RHT/ITP (sal. horaire/journée) (GS 2067) — Reprend
référence horaire × 20%, soit la part non couverte par l’indemnité ; elle est soumise aux cotisations, pour la même raison.
Où trouver et modifier ces montants
Les montants ci-dessus sont calculés et affichés dans l’onglet Employé > Indemnités RHT.
| Dans cette page | Dénomination exacte de la rubrique | Où la trouver / modifier |
|---|---|---|
| Salaire de référence journalier | Salaire de référence journalier pour RHT sur salaire mensuel | Employé > Indemnités RHT |
| Indemnité journalière | Indemnité journalière RHT pour salaire mensuel | Employé > Indemnités RHT |
| Référence horaire | Salaire horaire de référence pour RHT pour salaire à l’heure/à la journée | Employé > Indemnités RHT |
| Indemnité horaire | Indemnité horaire/journalière RHT pour salaire à l’heure/à la journée | Employé > Indemnités RHT |
| Perte effective | Perte effective horaire/journée par rapport au salaire de base | Employé > Indemnités RHT |
| Salaire complémentaire (mensuel) | Salaire complémentaire RHT pour salaire mensuel | Employé > Indemnités RHT |
| Salaire complémentaire (horaire) | Salaire complémentaire RHT pour salaire horaire/journalier | Employé > Indemnités RHT |
| Nombre de jours par année | Nombre de jours par année | Employé > Indemnités RHT, ou Entreprise > Coefficients > Indemnités RHT |
Ce qui influence le montant de l’indemnité
Le montant de l’indemnité (référence × taux de couverture) dépend de trois cases à cocher de l’onglet Employé > Indemnités RHT (ou des coefficients d’entreprise) :
- Inclut le droit au 13e — Ajoute un supplément pour le 13ème salaire — mensuel et horaire.
- Inclut le droit aux vacances — Au mensuel : retire les jours de vacances du calcul. À l’horaire : ajoute un supplément pour les vacances.
- Inclut le droit aux fériés — Au mensuel : retire les jours fériés du calcul. À l’horaire : ajoute un supplément pour les jours fériés.
Rappel — règles du SECO et calcul de Crésus
La directive de l’assurance-chômage (LACI, chapitre E) fixe l’indemnité à 80% de la perte de gain, sur un salaire de référence qui inclut le 13èmesalaire, les vacances et les jours fériés. Ce salaire de référence se calcule différemment selon le mode de paie ; Crésus applique la même distinction, en raisonnant en jours pour le mensuel et en heures pour l’horaire.
| Mode de paie | Directive du SECO (chap. E) | Ce que calcule Crésus |
|---|---|---|
| Salaire mensuel (E10) | Salaire de référence (13ème inclus) ÷ jours (ou heures) réellement travaillés = jours ouvrés − vacances − jours fériés | Salaire de référence journalier = Salaire × 12 ÷ (jours ouvrés − vacances − fériés), puis indemnité journalière = référence × 80% × (1 + 13ème ÷ 12) |
| Salaire horaire (E11) | Gain horaire + supplément en % (vacances, jours fériés, 13ème, selon barème) | Salaire de référence horaire = taux horaire, puis indemnité horaire = référence × 80 % × (1 + 13ème ÷ 12 + vacances + fériés) |
Le calcul de Crésus s’aligne sur la méthode du service de l’emploi : le taux journalier ou horaire reflète les jours réellement travaillés, et l’indemnité reconstitue bien 80% du salaire de référence complet.
Ces montants restent des propositions. Comparez toujours le résultat au décompte de la caisse de chômage avant de valider le salaire. En cas d’écart, contrôlez d’abord les nombres de jours (ouvrés, fériés, vacances) et la conversion jours ↔ heures ; corrigez la valeur à la main si nécessaire.