3.5.6Coefficients > Indemnités RHT
Cet onglet fixe les valeurs qui s’appliquent à tous les employés en réduction de l’horaire de travail, sauf lorsqu’une valeur individuelle est saisie dans les données de l’employé.
Important — Les valeurs définies ici sont des défauts pour toute l’entreprise, pas des règles figées : chaque employé peut avoir une situation différente (jours fériés cantonaux, taux de couverture négocié, etc.). Vérifiez toujours qu’elles correspondent à la réalité de chaque cas, et adaptez-les au besoin dans les données de l’employé.
Champs affichés par défaut
- Montre toujours tous les champs RHT — révèle les paramètres avancés, normalement masqués (voir plus bas).
- Taux de couverture RHT (%) (80% par défaut) — appliqué au calcul de l’indemnité (journalière comme horaire) et de la perte effective.
- Nombre de jours par année (261 pour l’année en cours) — nombre de jours ouvrables de l’année (les jours calendaires moins les samedis et dimanches). Il sert à calculer le salaire de référence journalier d’un employé au mois (voir §3.7.7 Employé > Indemnités RHT). Se met à jour automatiquement chaque année.
- Nombre de jours fériés par an — nombre de jours fériés de l’année. Si la case Inclut le droit aux fériés est cochée, ces jours viennent en moins dans le calcul du salaire de référence journalier (mensuel), ou en plus dans le taux horaire (employé à l’heure).
- Inclut le droit au 13e / aux vacances / aux fériés — décident si le 13ème salaire, les vacances et les jours fériés sont pris en compte dans le calcul de l’indemnité RHT : le 13ème ajoute toujours un montant en plus (mensuel et horaire) ; les vacances et les fériés viennent en moins au mensuel, ou en plus au taux horaire.
- RHT : Perte de salaire de base couverte par l’employeur — n’agit pas sur l’indemnité RHT elle-même ; conditionne le calcul du salaire complémentaire, le dispositif optionnel par lequel l’employeur couvre tout ou partie des 20% non remboursés. Coché, il propose une valeur pour ce complément. Comme les indemnités RHT elles-mêmes, ce complément n’est pas soumis aux cotisations sociales : le salaire de base reste cotisé à 100% pendant la RHT, il n’y a donc pas besoin de cotiser une deuxième fois dessus (voir §3.7.7 Employé > Indemnités RHT > section Cotisations sociales).
Champs masqués — case « Montre toujours tous les champs RHT »
Cette case a deux effets, indépendants l’un de l’autre :
- Elle réaffiche des paramètres avancés créés pendant la pandémie (2020-2021) pour couvrir les règles particulières du SECO de cette période : hauts revenus, réduction de l’horaire des dirigeants, bas revenus, décompte détaillé. Ces rubriques sont aujourd’hui masquées : le calcul a depuis été adapté à la RHT ordinaire, en cohérence avec les directives actuelles, et n’en a plus besoin. Elles ne sont pas supprimées pour autant, afin qu’un ancien dossier Covid rouvert continue de calculer correctement — c’est aussi pourquoi l’onglet Salaire du mois > RHT (détail) n’apparaît qu’en mode Covid et reste invisible en usage normal.
- Elle force l’affichage, sur la fiche de chaque employé, des rubriques RHT des deux modes de paie (mensuel et horaire/journalier) — normalement, seul le jeu correspondant au mode de paie effectif de l’employé (salaire mensuel fixe, ou salaire horaire/à la journée) est montré sur l’onglet Employé > Indemnités RHT.