Depuis l’introduction de la norme ISO 20022, les ordres de paiement incluent des directives qui pilotent la manière dont les relevés de compte présentent les avis de paiement.
La confirmation peut être :
- 1 avis individuel par paiement
- 1 avis regroupant tous les paiements, avec le détail des paiements
- 1 avis regroupant tous les paiements, avec uniquement la somme des paiements
La méthode de regroupement des paiements est liée au mode de BatchBooking qui peut prendre deux états :
- BatchBooking = false : pas de regroupement, un avis distinct pour chaque paiement
- BatchBooking = true : les paiements sont regroupés dans un seul avis
La méthode de détail de l’avis est liée au DebitAdvice qui peut prendre trois états :
- DebitAdvice = SIA (Single Advice) : avis individuels.
- DebitAdvice = CWD (Collect With Detail) : les détails sont livrés séparément
- DebitAdvice = CND (Collect No Detail) : les détails ne sont pas livrés
L’interprétation de ces codes varie d’une banque à l’autre.
Dans tous les cas, s’il y a plusieurs types de paiement (BVR, IBAN avec numéro de clearing, IBAN avec code SWIFT, autres) dans un même ordre de paiement pain.001, Crésus regroupe les ordres par type de paiement. Il en découle que les relevés seront aussi séparés, avec un avis par type de paiement.
Configuration de Crésus
Les ordres de paiement pain.001 selon ISO 20022 produits par Crésus sont configurés par défaut comme suit :
- Crésus Facturation, pas de regroupement :
BatchBooking = false
DebitAdvice = SIA
- Crésus Salaires, pas de détails :
BatchBooking = true
DebitAdvice = CND
Dans la mesure où l’interprétation de ces directives de pilotage des rapports d’exécution des ordres de paiement diffère d’une banque à l’autre, nous avons rendu configurable les comportements des deux logiciels.
Attention : si vous utilisez Crésus Banking pour produire les ordres de paiement, ce qui est le défaut si Crésus Facturation est à jour, le réglage se fait désormais directement dans Crésus Banking. Accédez aux réglages du compte bancaire, puis sous Fichier de paiement indiquez les options à utiliser.
La configuration se fait au moyen d’un fichier nommé PainConverter.exe.user.config.
Le fichier PainConverter.exe.user.config doit être créé manuellement.
Voici un exemple de contenu de fichier PainConverter.exe.user.config permettant de forcer le BatchBooking avec CWD pour Crésus Facturation (relevé unique, avec le détail des paiements) :
<appSettings> <add key="SalBatchBooking" value="true"/> <add key="SalDebitAdvice" value="CND"/> <add key="FacBatchBooking" value="true"/> <add key="FacDebitAdvice" value="CWD"/> </appSettings>
Cliquez ici pour télécharger ce fichier de configuration. Il pourra être modifié ultérieurement si nécessaire.
Emplacement du fichier sous Windows
Le fichier de configuration doit être enregistré dans le sous-dossier pain du dossier d’installation de l’application Crésus.
Par défaut :
- Crésus Facturation :
C:\Program Files (x86)\Cresus\Facture\pain
- Crésus Salaires :
C:\Program Files (x86)\Cresus\Salaires\pain
Depuis l’arrivée des nouveaux logiciels Crésus (ancien Crésus 2022), seul Crésus Salaires continue à supporter le fichier PainConverter.exe.user.config.
De plus, ce dernier doit être placé à un endroit différent : C:\ProgramData\Epsitec\Salaires\Pain.
Emplacement du fichier sous Mac
Le fichier de configuration doit être enregistré dans la bouteille de l’application Crésus trouvée dans le dossier Application Support de la bibliothèque de l’utilisateur courant.
Par exemple pour l’utilisateur Jean, le chemin sera :
/Users/Jean/Library/Application Support/
suivi du chemin spécifique à l’application :
- Crésus Facturation :
.../Crésus/Bottles/cresus/drive_c/ProgramData/Epsitec/Facture/pain/
-
Crésus Salaires : .../Crésus/Bottles/cresus/drive_c/ProgramData/Epsitec/Salaires/pain/
Pour en savoir plus sur les codes permettant de piloter le Debit Advice, nous vous renvoyons aux Swiss Business Rules de SIX (§4.7).
Configurer l’imputation des frais pour un paiement à l’étranger
Le champ ChargeBearer permet de spécifier comment les frais d’un paiement à l’étranger (hors SEPA) doivent être imputés :
-
- default → par défaut, tel que défini dans le logiciel Crésus.
- debtor → frais payés par le débiteur (l’émetteur du paiement).
- creditor → frais payés par le créancier (le destinataire du paiement).
- shared → frais partagés.
Pour Crésus Facturation, le mode d’imputation des frais peut être défini facture par facture, directement dans l’onglet des paiements, alors que pour Crésus Salaires, ce mode ne peut pas être déterminé dans le logiciel.
Il est possible de modifier le comportement de chaque logiciel en ajoutant dans le fichier de configuration présenté ci-dessus des directives SalChargeBearer et FacChargeBearer, avec l’une des valeurs définies ci-dessus.
Voici un exemple de configuration PainConverter.exe.user.config qui spécifie l’imputation des frais :
<appSettings> <add key="SalBatchBooking" value="true"/> <add key="SalDebitAdvice" value="CND"/> <add key="SalChargeBearer" value="debtor"/> <add key="FacBatchBooking" value="false"/> <add key="FacDebitAdvice" value="SIA"/> <add key="FacChargeBearer" value="default"/> </appSettings>
Le fichier doit être enregistré aux mêmes emplacements que décrits ci-dessus.
Comment interpréter BatchBooking, SIA/CND/CWD ?
L’interprétation de ces codes est malheureusement différente d’une banque à l’autre. À titre d’exemple, voici comment le Credit Suisse traite ces informations pour un paiement pain.001 unique contenant deux ordres (20.00 et 30.00) pour produire des informations camt.053 et camt.054.
(illustration tirée de https://www.credit-suisse.com/media/assets/microsite/docs/zv-migration/best-practice-guide.pdf)
16 janvier 2024