Le 20 mai 2020, le Conseil Fédéral a annoncé la fin de certains assouplissements apportés au régime des RHT dans le cadre du Covid-19. En particulier, le droit exceptionnel aux indemnités RHT pour les décideurs, leurs conjoints et les apprentis prend fin le 31 mai 2020. Assurez-vous dès lors que vous ne saisissez plus de RHT pour ces personnes dès la période de juin.
Les explications ci-dessous s’appliquent également pour un employé qui n’aurait plus droit aux indemnités RHT Covid-19 pour toute autre raison.
Pour que Crésus Salaires ne calcule pas de montants liés aux RHT, il suffit de mettre à zéro le nombre d’heures perdues. En saisissant un nombre d’heures total égal à zéro dans RHT-B1 ou un nombre d’heures travaillées adéquat dans RHT-B2, l’objectif est atteint, sauf que le collaborateur concerné figure alors encore dans les ayants droit de la liste pour le SECO.
Pour traiter correctement l’exclusion d’un collaborateur, modifiez la valeur dans Décompte RHT COVID-19 de l’onglet Indemnités RHT des données de l’employé :
Précisez la Date de changement à appliquer (dans le cas des décideurs et apprentis, il s’agit du 1er juin).
À la saisie du salaire, Crésus n’accepte alors plus aucune heure due sur la période. Le champ RHT-B1 doit dès lors contenir zéro, sans quoi le salaire ne peut pas être validé :
Au cas où il y aurait des heures fériées dans le mois en cours, elles sont également mises à zéro.
Saisie des heures travaillées
Après exclusion de l’employé des RHT et dans le cas d’un salaire horaire (resp. journalier), n’utilisez plus RHT-B2 et saisissez les heures effectuées directement dans le champ 1005. Heures travaillées (resp. 1006. Jours travaillés).
Afin d’éviter de devoir saisir RHT-B1 à chaque nouveau salaire, vous pouvez modifier les valeurs mensuelles de ce nombre d’heures dans l’onglet Indemnités RHT des données du collaborateur :
06 juin 2020