Crésus Salaires

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  1. 0 - Table des matières
  2. 1 - Introduction
  3. 2 - Environnement de travail
  4. 3 - Création de votre fichier Salaires
  5. 4 - Créer une gestion de salaires
  6. 5 - Menu Entreprise
    1. 5.1 - Lieux de travail
    2. 5.2 - Assurances
    3. 5.3 - Dialogue de saisie
    4. 5.4 - Les diverses assurances
      1. 5.4.1 - Onglet AVS/AC
      2. 5.4.2 - Onglet CAF
      3. 5.4.3 - Onglet LAA
      4. 5.4.4 - Onglet LAAC
      5. 5.4.5 - Onglet IJM
      6. 5.4.6 - Onglet LPP
      7. 5.4.7 - Onglet FT
      8. 5.4.8 - Onglet Spécial
    5. 5.5 - Coefficients
    6. 5.6 - Définition des rubriques
    7. 5.7 - Contrôle des données
    8. 5.8 - Définition des accès
    9. 5.9 - Impôt à la source
    10. 5.10 - Comptabilisation des rubriques
    11. 5.11 - Groupe
    12. 5.12 - Périodes
    13. 5.13 - Jours fériés
    14. 5.14 - Reprendre d’un autre fichier
    15. 5.15 - Mots de passe
    16. 5.16 - Espion
  7. 6 - Menu Employés
  8. 7 - Menu Options
  9. 8 - Menu Entreprise
  10. 9 - Pour aller plus loin
  11. 10 - Paiements électroniques (fichiers ISO 20022)
  12. 11 - Comptabiliser les salaires
  13. 12 - Crésus Synchro - mécanisme de comptabilisation
  14. 13 - Exporter les décomptes par Swissdec
  15. 14 - Passer d’une année à l’autre
  16. 15 - Exemples particuliers
  17. 16 - Rubriques
  18. 17 - Swissdec
  19. 18 - Crésus Partout
  20. 19 - Envoi de documents par e-mail
  21. 20 - Produire des documents PDF
  22. 21 - Export au format csv
  23. 22 - Configurer la saisie
  24. 23 - Gestion des présentations
  25. 24 - Dialogue mode d’impression
  26. 25 - Dessin des présentations
  27. 26 - L’éditeur de calculs
  28. 27 - Calcul de l'impôt à la source
  29. 28 - Modèles de paiements ISO
  30. 29 - Analyse de l’égalité salariale avec Crésus et Logib
  31. 30 - Les extensions de Crésus Salaires
  32. 31 - Enregistrer / sauvegarder
  33. 32 - Restitution

5.4Les diverses assurances

Pour toutes les caisses, il faut saisir les coordonnées de l’assureur ainsi que les numéros de police et de client. Nous ne décrirons donc ci-dessous que les singularités propres à chaque assurance.

5.4.1Onglet AVS/AC

Mode de transmission

En plus des modes de transmission habituels, les caisses AVS peuvent également traiter les annonces d’entrée et de sortie.

  • L’option Utilise Swissdec en ligne (PIV) sans E/S n’intègre pas les entrées et sorties dans le fichier.
  • Si l’assureur accepte les fichiers au format Swissdec via son propre portail, sélectionnez le mode Utilise l’exportation hors ligne (EIV) non cryptée.
Numéro Swissdec

Le numéro des caisses de compensation doit toujours être saisi selon le format nnn.nnn, par exemple 022.000.

Habituellement, la caisse AVS et la caisse AF sont la même. Lorsqu’une caisse AVS et une CAF portent le même numéro Swissdec, Crésus les associe.

Dans ce cas, la transmission du décompte annuel émet simultanément les données des deux caisses.

Tant que la caisse correspondante n’a pas été créée, ce message le signale.

S’il s’agit de caisses séparées, vous pouvez ignorer ce message.

Coefficients

Les coefficients AVS – taux et âges – sont les mêmes pour toutes les caisses. Ils sont mis à jour par Crésus en début d’année s’il y a lieu. C’est pourquoi ces paramètres ne sont pas saisis ici, mais sont accessibles quand on passe sur Réglages.

Cliquez sur le lien Réglages globaux pour y accéder :

Frais administratifs AVS : pourcentage versé par l’employeur pour couvrir les frais administratifs.

Le taux s’applique sur la masse salariale soumise à l’AVS. Si votre caisse vous communique un taux sur la cotisation AVS, il faut appliquer une règle de trois :

Taux pour frais administratifs = taux communiqué × taux AVS total ÷ 100

5.4.2Onglet CAF

Mode de transmission

Les modes de transmission sont les mêmes que pour les caisses AVS.

La transmission du décompte annuel par swissdec envoie simultanément les données AVS et CAF d’une même caisse de compensation.

Numéro swissdec

Habituellement, la caisse d’allocations familiales est la même que la caisse AVS (voir ci-dessus). Les spécificités du numéro swissdec et le lien s’appliquent.

Code

Lorsque vous créez la caisse, vous devez référencer le canton par son abréviation officielle. C’est ce code qui sert de lien entre l’employé et la caisse qui verse les allocations familiales (AF).

Allocations

Bien que pour la plupart des cantons on ne distingue que les allocations pour enfants en âge de scolarité obligatoire et les allocations pour les enfants en formation secondaire supérieure, Crésus propose 3 catégories, par exemple pour Soleure.

Dans plusieurs cantons, il y a une allocation supplémentaire pour les familles nombreuses. Dans l’exemple ci-dessus, un supplément de 80.00 est versé dès le 3e enfant et les suivants.

Vous pouvez lier les taux d’allocations à des catégories d’âge. L’enfant est automatiquement affecté à la bonne catégorie en fonction de la date de naissance introduite dans l’onglet Allocations des données de l’employé.

L’enfant change de catégorie le mois qui suit son anniversaire. Si vous ne précisez pas les tranches d’âge dans la définition de la caisse, vous devez spécifier la catégorie de chaque enfant manuellement dans l’onglet Allocations des données de l’employé : utilisez le champ Allocation pour.

Dans certains cas, les allocations sont versées au prorata du temps de travail ou du % de l’engagement professionnel. Le taux pour ces allocations partielles est introduit dans la fiche de chaque employé.

Mode de versement

Selon les caisses, les allocations enfants sont versées directement à l’employé par la caisse ou versées par l’employeur avec le salaire. Réglez l’option Allocations familiales versées directement par la CAF en conséquence.

Contributions

La contribution à la caisse AF est habituellement uniquement à la charge de l’employeur, toutefois il est possible qu’une partie soit imputée aux employés, par exemple en Valais. La contribution est calculée en % sur le salaire AVS.

Dans certains cas, la contribution au fonds pour la formation professionnelle (FFP) est facturée séparément de la contribution CAF. Vous pouvez saisir les 2 taux.

Paramètres de l’employé

La définition des enfants qui donnent droit à des AF se fait dans l’onglet Allocations des données de l’employé §6.1.8 Allocations. C’est le nombre d’enfants A, B ou C qui détermine le montant total des AF, y compris les familles nombreuses. Nous vous recommandons d’utiliser les champs à disposition pour saisir les données détaillées de chaque enfant.

5.4.3Onglet LAA

Numéro swissdec – La Suva

Le numéro swissdec de la SUVA est S999. Lorsque vous ajoutez un assureur avec ce numéro, il n’y a pas lieu de compléter le nom et l’adresse, le cas de la SUVA est traité de manière spéciale par swissdec.

Code et catégorie

L’AA comporte une part professionnelle, toujours payée par l’employeur, et une part non professionnelle qui est habituellement à la charge de l’employé, mais qui peut être payée par l’employeur. Si l’employé travaille moins que 8 heures par semaine, il n’y a pas lieu de prélever la part non professionnelle. Il peut arriver que l’AA ne soit pas prélevée du tout sur le salaire de l’employé.

La création d’un nouveau groupe de personnes auprès d’un assureur accidents génère automatiquement les 4 catégories suivantes :

  • 0 : personnes non soumises
  • 1 : part non professionnelle prélevée sur le salaire de l’employé
  • 2 : part non professionnelle non prélevée sur le salaire de l’employé
  • 3 : pas de part non professionnelle
Taux

Les taux de cotisation se définissent alors qu’on a sélectionné le code 1.

Lorsque l’employeur paie la part non professionnelle, il ne faut pas saisir le taux de la part non professionnelle dans le taux employeur, mais bien dans le taux pour l’employé. C’est lors du choix du code LAA dans les données de l’employé qu’il faudra sélectionner le code 2, par exemple A2.

Il arrive que la part non professionnelle soit partiellement prise en charge par l’employeur. Dans ce cas, on répartira le taux total sur les parts employé et employeur. Dans cet exemple, la prime AANP est de 1.15%, dont 0.65% à la charge de l’employé et 0.5% à la charge de l’employeur :

5.4.4Onglet LAAC

On traite 3 catégories de primes :

  • Cat. 0 (non assuré ou fixe) : les primes ne sont pas calculées en % du montant soumis, mais sont des primes fixes saisies directement dans les données de l’employé. La prime fixe peut être de 0.–
  • Cat. 1 : primes calculées sur la part de salaire comprise entre 0.– et le plafond LAA (148’200.– en 2017). Le plancher ne peut être modifié.
  • Cat. 2 : primes de l’assurance sur-complémentaire, habituellement calculées sur la part de salaire comprise entre le seuil de 148’200.– et un plafond. Le seuil peut être modifié. S’il n’y a pas de plafond, entrez 0.–
  • Cat. 3 : primes calculées sur la base du salaire AVS généralement entre 0.- et un plafond donné.

Si les employés ne cotisent pas à une assurance, il est souhaitable de les affecter à la catégorie 0 d’une LAAC (donc sans primes), ces employés figurent ainsi dans le groupe de personnes, mais dans la catégorie « non soumis ». Si vous avez une assurance accident complémentaire auprès de 2 assurances différentes pour une même personne, il faut définir les 2 caisses en spécifiant des taux employé / employeur correspondants, et leur rattacher l’employé en utilisant les 2 positions LAAC(1) et LAAC(2). Dans un tel cas, les sur-complémentaires ne sont pas utilisables.

5.4.5Onglet IJM

Définitions

IJM signifie Indemnités Journalières Maladie. Ce terme remplace l’appellation APG maladie qui portait à confusion avec l’APG militaire.

Code et catégorie

Les remarques concernant les catégories de l’AAC (§5.4.4 Onglet LAAC) s’appliquent par analogie.

5.4.6Onglet LPP

Le second pilier est destiné à compléter la rente AVS qu’on touche à la retraite. C’est pourquoi la prime n’est pas calculée sur la base AVS, mais sur un montant communément appelé salaire coordonné.

La plupart des caisses communiquent le montant des primes à prélever sur la base d’un salaire annuel approximatif annoncé en début d’année. La prime fixe à prélever est entrée directement dans l’onglet Assurances §6.1.6 Assurances des données de l’employé. Dans ce cas, il n’est pas nécessaire de remplir les champs permettant de calculer le salaire coordonné.

Lorsque la caisse communique les taux de cotisation, il faut définir le salaire coordonné qui est le montant sur lequel la prime sera retenue.

Définir le salaire coordonné

La prime LPP n’est prélevée que sur le salaire coordonné. Le salaire soumis est la part de salaire AVS comprise entre un seuil et un montant maximum. Le salaire coordonné se définit en déduisant le montant de coordination du salaire soumis.

Si le montant calculé est inférieur au salaire coordonné minimal, la prime est calculée sur le salaire coordonné minimal :

  • Soumis à partir de : seuil au-dessous duquel l’employé n’est pas astreint à la LPP
  • Jusqu’au maximum de : plafond du montant soumis à la LPP
  • Montant de coordination : montant à déduire du montant soumis à la LPP
  • Salaire coordonné minimal : montant minimum soumis à cotisation
  • Âge maximum hommes/femmes : âge limite de l’assujettissement

Les montants ci-dessus sont les valeurs imposées par la Confédération pour 2019.

Tranches d’âge

La prime LPP est prélevée chez tous les collaborateurs, habituellement dès 18 ans et jusqu’à l’âge de la retraite.

Lorsqu’on crée un nouveau code, il faut saisir l’âge maximum au-delà duquel on ne prélève plus de cotisations, en principe l’âge de la retraite.

Crésus propose d’office une 1ère tranche d’âge dont l’âge de début est 18 ans.

On utilise ensuite Nouvelle tranche d’âge pour ajouter 4 tranches d’âge, de 25 à 34 ans, 35 à 44 ans, 45 à 54 ans, 55 à l’âge de la retraite, en spécifiant uniquement l’âge de début de la tranche.

L’employé sera automatiquement rattaché à la tranche d’âge correspondante en début d’année.

Taux

Pour chaque tranche d’âge, les taux sont définis pour la part employé et la part employeur.

Les jeunes de moins de 25 ans ne paient pas de cotisations de prévoyance, mais uniquement une prime de risque, le taux est alors très bas.

La part de prime supportée par l’employeur doit être au moins égale à la part employé.

Il est possible qu’une caisse ne traite pas les 5 tranches d’âge ou ne calcule pas le salaire coordonné comme ci-dessus, par exemple pour prendre un taux identique pour tous les employés, dès le 1er franc de salaire soumis. Certaines caisses pratiquent une 6e tranche d’âge pour les employés qui travaillent au-delà de l’âge de la retraite.

5.4.7Onglet FT

Dans certains cas, il est nécessaire de retenir des cotisations à une assurance maladie collective ou privée couvrant les frais de traitement (FT).

Pour ajouter une définition d’assurance, cliquez sur le bouton Créer.

Codes et catégories

Il n’y a pas de code ou de catégorie pour ce type d’assurance, on ne trouvera que le nom de l’assurance dans la rubrique FT dans l’onglet Assurances des données de l’employé.

Coefficients

  • Age minimum : âge à partir duquel l’employé est soumis à la cotisation.
  • Taux (%) : taux pour le calcul des cotisations par rapport à la base pour maladie.
  • Fixe : somme en francs prélevée chaque mois de manière fixe. La retenue totale se composera de la somme du montant fixe et de la cotisation selon le taux défini ci-dessus.
  • Fractionnement : cette valeur détermine si la somme fixe doit être prélevée partiellement pour un employé qui n’a pas travaillé 30 jours. Voici 3 exemples de valeurs de fractionnement :

1 : La somme fixe est prélevée intégralement, quel que soit le nombre de jours travaillés dans le mois.

2 : La moitié de la somme est due pour une occupation de 1 à 15 jours et

la totalité de la somme est due pour une occupation de 16 à 31 jours.

30 : La somme est retenue au prorata du nombre de jours travaillés.

  • Plafond max : limite de salaire soumis aux cotisations en pourcentage. La part de salaire qui dépasse ce plafond est ignorée.

5.4.8Onglet Spécial

Cet onglet permet de reprendre des définitions d’assurances depuis un autre fichier ou de traiter des données ‘en masse’, sans avoir à passer dans les données de chaque employé.

Importer des définitions d’assurance

Pour importer les définitions d’assurance, il faut cocher le genre d’assurance à importer, en conservant les numéros ou non :

Cliquez sur le bouton Importer pour sélectionner le fichier Crésus Salaires duquel vous voulez reprendre les définitions d’assurances.

Vous ne pouvez importer que les données d’une assurance qui n’a pas encore de définition dans votre application courante.

Assigner les assurances aux employés

L’assignation des assurances aux employés peut être faite en masse. Dans cet exemple, nous allons assigner l’IJM, Exploitation cat. 1 à plusieurs employés.

Après avoir sélectionné l’assurance, un clic sur le bouton Assigner affiche la liste des employés. Il suffit d’y sélectionner les employés concernés et de cliquer sur OK.

Cliquez sur l’en-tête d’une colonne pour classer les employés selon la colonne choisie.

L’assurance choisie remplace l’assurance actuellement définie. La nouvelle assurance s’appliquera dès le prochain salaire calculé, la modification n’a pas d’effet rétroactif.

Attention : cette opération est irréversible.

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