Crésus Salaires

Ce site est le manuel d’aide conçu pour le logiciel Crésus Salaires. Il se base sur le fichier standard livré avec Crésus Salaires. Il a été écrit pour les versions Windows, mais l’utilisation est identique sous macOS et Linux, sous réserve de quelques particularités liées au système d’exploitation. Il est possible que certaines fonctionnalités ne soient pas disponibles. Dans la mesure où les logiciels Crésus continuent à évoluer, des écarts entre la documentation et le logiciel utilisé sont inévitables.

Dans la première partie du manuel, vous trouverez un exercice pratique sur la base d’un exemple, puis des indications sur la marche à suivre lors de la création de votre application.

Les paragraphes suivants décrivent les concepts de base, les rubriques particulières et les procédures à suivre dans certaines situations précises, ainsi que les outils mis à votre disposition pour paramétrer de manière plus approfondie votre application.

Consultez les explications accessibles par le bouton Aide dans les divers dialogues du logiciel, ou celles proposées dans l’aide en ligne du menu Aide. Vous trouverez des informations complémentaires sur support.cresus.ch : articles de la base de connaissance, réponses à des questions fréquentes (FAQ), possibilité de télécharger les dernières versions du logiciel, accès aux divers manuels.

Nous vous recommandons de vous inscrire au Bulletin Crésus afin de rester au courant des dernières nouveautés des logiciels Crésus. Consultez également nos propositions de contrats de service. Pour toutes les opérations en ligne liées à votre logiciel Crésus, vous avez besoin d’un compte Crésus.

Le compte Crésus vous identifie pour toutes les opérations administratives et d’assistance technique liées à vos logiciels Crésus. Retrouvez en ligne l’historique de vos commandes et téléchargements ainsi que les numéros d’identification de vos logiciels.

Pour créer un compte Crésus, rendez-vous sur cette page du site www.cresus.ch

Cliquez ici pour accéder au manuel relatif à la procédure d’installation.

Si Crésus Salaires est déjà installé sur votre ordinateur, vous pouvez passer au §1.2 Mettre à jour le logiciel.

L’installation se fait à partir de l’installeur téléchargé depuis www.cresus.ch. Elle nécessite une licence pour chaque poste de travail. Si vous souhaitez utiliser Crésus sur plusieurs machines, vous pouvez obtenir des licences supplémentaires à des conditions avantageuses.

Le numéro d’identification lié à la licence est demandé lors de l’installation de Crésus. Ce numéro est unique et personnel. Veuillez consulter nos conditions générales à ce sujet.

Une fois installé et activé, le logiciel est pleinement fonctionnel. Si vous avez acheté une version pleine de Crésus, vous avez droit aux mises à jour pendant 3 mois à partir de la date d’achat du logiciel. Au-delà de cette période, les mises à jour sont payantes. Consultez cette page du site www.cresus.ch.

En cas d’acquisition d’extensions, leurs numéros d’identification sont dépendants de la licence principale. Vous devez conserver les licences fournies si vous souhaitez pouvoir réinstaller le logiciel ultérieurement.

Une fois installé et activé, le logiciel est pleinement fonctionnel. Vous pouvez en tout temps souscrire à un abonnement aux mises à jour. Cet abonnement vous donne accès aux mises à jour mais également à divers services.

À chaque lancement du logiciel, celui-ci vérifie par Internet s’il existe une version plus récente. Le cas échéant, un dialogue s’affiche signalant si la mise à jour est gratuite ou payante. Il suffit de cliquer sur le bouton et de suivre les indications. Le fichier téléchargé doit ensuite être installé comme décrit dans au paragraphe précédent §1.2 Mettre à jour le logiciel.

Il faut quitter le logiciel Crésus avant d’installer la mise à jour téléchargée.

La mise à jour de Crésus Salaires installe une nouvelle version du programme sans modifier les données introduites. Toutes les présentations et fonctionnalités livrées avec le modèle standard sont adaptées lors de la mise à jour. Les adaptations particulières, les présentations personnalisées ainsi que toutes les modifications apportées dans votre fichier sont conservées.

Obtenir une mise à jour

Pour obtenir la mise à jour, utilisez la commande Aide > Mise à jour par Internet dans Crésus Salaires.

…ou directement sur notre site.

L’environnement Crésus Salaires peut être en français ou en allemand.

L’installation se fait selon la langue du système.

Sous Windows, la langue de l’environnement est indépendante de la langue du système et peut être modifiée via l’utilitaire Crésus Langue disponible dans les téléchargements sur www.cresus.ch.

Dans cet exemple, Crésus Salaires s’exécutera en allemand.

Sous macOS, la langue de l’environnement dépend de la langue dans les préférences du système. Si la langue du système n’est ni le français, ni l’allemand, Crésus utilise la première des 2 langues rencontrée.

Dans cet exemple, la langue du système est l’anglais, mais Crésus tourne en français, car le français est prioritaire sur l’allemand dans la liste :

Nous avons fait notre possible pour rendre l’utilisation de Crésus Salaires le plus intuitif et accessible possible.

Le menu Aide offre les possibilités habituelles d’aide en ligne.

L’aide contextuelle permet de désigner un élément d’une fenêtre ou d’un menu pour accéder directement à la rubrique concernée dans l’aide.

Dans tous les dialogues, le bouton Aide donne accès à l’aide en ligne du programme.

Le menu Aide permet également d’accéder aux manuels en ligne ou de poser une question à l’assistance technique de Crésus.

En cas de nécessité, vous pouvez aussi appeler directement notre assistance technique au 0848 27 37 89.

Nous organisons des cours et des formations pour les logiciels Crésus. Consultez www.cresus.ch > Service et support > Cours.

Ces quelques pages vous permettront de vous familiariser avec les notions générales et manipulations de base avant de créer votre propre gestion de salaires.

Le calcul de chaque salaire résulte de la combinaison des données propres à chaque employé avec des données liées à l’entreprise et aux assurances et caisses sociales et tout ceci rapporté au mois courant. Nous retrouverons ces 3 notions dans le programme :

• Données et coefficients d’entreprise.
• Données personnelles des employés.
• Valeurs et paramètres du salaire courant.

Il s’agira de distinguer les valeurs ponctuelles, saisies dans chaque salaire, des paramètres propres à chaque employé et des coefficients liés à l’ensemble de l’entreprise.

Bien entendu, les paramètres et coefficients sont propres à chaque entreprise et doivent être adaptés selon votre situation avant de passer des salaires.

En plus du logiciel, la procédure d’installation a copié sur votre disque dur un fichier d’exemple.

• Lancez Crésus Salaires. Dans le menu Fichier, choisissez Ouvrir  . Si nécessaire, parcourez votre disque pour ouvrir le dossier Documents Crésus.

Si vous avez modifié le nom du dossier de stockage des documents lors de l’installation du programme, ouvrez le dossier que vous avez indiqué.

• Ouvrez le dossier Exemples.
• Sélectionnez le fichier Salaires-exemple dans la liste, puis appuyez sur la touche Entrée ou cliquez sur le bouton Ouvrir.

Le fichier Salaires-exemple est remplacé à chaque mise à jour du logiciel. Il est donc essentiel de créer un nouveau fichier pour votre application personnelle (§19.11 Comptabilisation des rubriques).

Cette section présente les principaux écrans de travail de Crésus Salaires.

À l’ouverture du fichier, Crésus Salaires affiche un écran d’accueil :

Cet écran vous permet en particulier de choisir de travailler sur un ou plusieurs employés dans le tableau général, ou de passer à une vue à choix. L’essentiel du travail se fera dans le tableau général (§3.2 Le tableau général).

Pour passer directement au Tableau général depuis n’importe quelle vue, cliquez sur l’icône  ou appuyez sur la touche F5.

Pour revenir à l’écran d’accueil, cliquez sur l’icône  ou appuyez sur la touche F4.

Cliquez sur l’icône ou appuyez sur la touche F5.

La fenêtre montre alors le tableau général :

La liste de gauche présente les noms de tous les employés, classés par ordre alphabétique. La partie de droite résume les salaires déjà versés aux employés pour chaque mois.

Utilisez les barres de défilement pour parcourir la liste des employés et déplacer la partie montrant les mois.

Pour sélectionner la case correspondant à un employé et un mois, cliquez dessus. Vous pouvez également utiliser les touches de déplacement Ctrl+ ↑ , Ctrl+ ↓ , Ctrl+← et Ctrl+→.

Ce symbole en regard d’un montant signifie que le salaire est bloqué (§20.3 Bloquer / débloquer des salaires).

Ce symbole en regard d’un montant signifie que le salaire a été comptabilisé (§6 Comptabiliser les salaires).

Pour traiter les données d’un employé, double-cliquez sur le nom de l’employé dans la colonne de gauche, ou utilisez la souris pour le sélectionner et cliquez sur l’icône . Vous pouvez également utilisez la commande Employés > Modifier l’employé ou le raccourci clavier Ctrl+M

Pour traiter un salaire, double-cliquez sur la case du tableau général correspondant à l’employé et au mois. Vous pouvez aussi utiliser la souris pour sélectionner la case puis cliquer sur l’icône  ou appuyer sur la touche Enter, ou encore utiliser la commande Employés > Salaire du mois.

Pour accéder aux données et aux coefficients de l’entreprise, utilisez les commandes du menu Entreprise (§19 Le menu entreprise).

Il existe deux niveaux d’utilisation : en mode simplifié, certaines fonctions ne sont pas accessibles. Pour passer au mode complet, déroulez le menu Options et sélectionnez Mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié), ou alors employez le raccourci clavier Ctrl+Y pour changer de mode. Le mode de travail actuel est affiché dans la barre de titre de la fenêtre.

Lorsque vous apportez des modifications, il faut mettre à jour le fichier : cliquez sur l’icône après chaque modification importante. Ctrl+S et la commande Fichier > Enregistrer sont équivalents. Attention, à ne pas confondre avec la sauvegarde du fichier (§11 Enregistrer / sauvegarder).

Utilisez la commande Entreprise > Identité et changez le nom et les coordonnées de l’entreprise.

• Double-cliquez sur la case du mois de novembre pour l’employé Bernard AUMOIS. Vous pouvez également sélectionner la case puis presser la touche Entrée ou cliquer sur l’icône , ou encore choisir la commande Employés > Salaire du mois.

Le dialogue vous propose alors plusieurs onglets. Pour la description complète des onglets, voyez le §20.2 Saisie d’un salaire.

• Introduisez la Date d’établissement du salaire, qui figurera à titre indicatif sur le bulletin de salaire.
• Cliquez sur OK : le salaire versé à l’employé apparaît alors dans le tableau général.
• Générez le salaire de novembre pour l’employé BOSS et parcourez les divers onglets avant de le valider. Les éléments de salaire sont regroupés par genres.

L’onglet Bruts déterminants vous montre les bases et déterminants pour les déductions et allocations diverses. Il vous permet de vérifier le paramétrage, en particulier si de nouvelles rubriques sont ajoutées.

Certaines rubriques sont le résultat d’un calcul faisant intervenir un Déterminant (montant unitaire, base déterminante) et un Coefficient (quantité, taux). Les montants pris en compte dans le calcul du total versé à l’employé sont affichés dans la colonne Valeur des dialogues.

Il arrive qu’une valeur soit utilisée pour un calcul, mais pas versée à l’employé par le biais du salaire, par exemple les prestations en nature, soumises à l’AVS et autres charges, ou les allocations enfants, soumises à l’impôt à la source, mais versées directement à l’employé par la caisse d’allocations familiales. Dans ce cas, le montant figure à droite de la colonne Valeur des dialogues, signifiant qu’il n’est pas compris dans le total versé.

• Passez le salaire de novembre pour Aline CERVOISE.

Les éléments variables (salarié à l’heure, au jour, part au chiffre, absences, etc.) doivent être introduits au moment de la saisie du salaire.

• Dans l’onglet Période, saisissez la Date d’établissement du salaire, puis indiquez le nombre d’Heures travaillées, ainsi que le nombre de Jours de vacances pris ce mois.

Il vous est possible d’introduire des données manuellement dans toutes les rubriques des onglets, à l’exception des cases grisées. Dans ce cas, la donnée s’affiche avec une petite étoile (astérisque) pour signaler que la valeur a été introduite à la main.

La commande Employés > Faire tous les salaires du mois permet de générer tous les salaires d’un groupe ou de l’entreprise en une seule opération.

• Spécifiez le mois et le groupe d’employés concernés (§19.12 Groupe) ainsi que la date qui doit figurer dans la rubrique Date d’établissement du salaire de l’onglet Période du salaire, puis cliquez OK : les salaires sont créés sans passer par les divers dialogues.

Les salaires existants ne sont pas modifiés lors d’une création en série.

Crésus utilise des présentations tant pour afficher l’information à l’écran que pour l’imprimer. Il s’agit de masques définissant l’emplacement des rubriques dans le document.

La commande Fichier > Aperçu avant impression ou un clic sur l’icône  permet de montrer à l’écran le document tel qu’il apparaîtra sur l’imprimante.

Les présentations d’impression sont proposées dans quatre listes :

• Modèles : ce sont des présentations génériques qui peuvent être utilisées telles quelles dans les cas simples, ou être adaptées selon les besoins particuliers de votre entreprise (§28 Gestion des présentations).
• swissdec (ou Standard) : ce sont des présentations qui répondent à la norme swissdec et qui ne peuvent être ni modifiées, ni copiées.
• Perso : ce sont vos propres présentations, créées de toutes pièces ou à partir de la copie d’une présentation modèle (§30 Dessin des présentations).
• Favoris : ce sont les présentations que vous avez choisies de mettre dans cette liste.

• Dans le dialogue, affichez au besoin l’onglet Favoris et choisissez Bulletin de salaire (+vacances)
• Vérifiez que la période sélectionnée concerne le mois de novembre.
• Cliquez sur le bouton Aperçu. Crésus vous présente alors le bulletin de salaire de l’employé sélectionné.
• Fermez la fenêtre de prévisualisation.
• Utilisez à nouveau la commande Fichier > Aperçu avant impression.
• Précisez que vous voulez afficher le bulletin de salaire pour tous les employés, et pour les mois de septembre à novembre.

Le bulletin de salaire s’adapte naturellement selon que l’employé est payé au mois ou à l’heure, ou selon le contenu des diverses positions du salaire.

Le mois proposé par défaut est celui où se trouve le curseur dans le tableau général. Seuls les employés ayant un salaire calculé ce mois sont imprimés. Il est possible d’imprimer le document pour un employé donné en le choisissant dans la liste. Si l’en-tête du document ne fait pas apparaître le nom de votre société, vous n’avez pas introduit vos données personnelles dans la commande Entreprise > Identité (§3.5 Identité de l’entreprise et §19.1 Identité de l’entreprise)

• Pour effectivement imprimer le document, cliquez sur le bouton Imprimer dans la fenêtre de prévisualisation.
• Utilisez la commande Fichier > Imprimer (Ctrl+P) ou cliquez sur l’icône si vous voulez imprimer un document sans passer par un aperçu avant impression.

• Cette commande permet aussi de produire un fichier PDF, l’envoyer par e-mail ou générer un fichier CSV.
  Ces options nécessitent des réglages supplémentaires décrits plus loin (§25 Produire des documents PDF, §26 Export au format csv et §24 Envoi de documents par e-mail).

Les présentations peuvent être définies en 4 langues qui s’adaptent automatiquement à la langue de l’employé (mode Automatique). Vous pouvez également choisir de forcer l’une des langues en utilisant le menu déroulant.

Pour l’italien et l’anglais, ainsi que pour les rubriques personnalisées, l’utilisateur doit traduire les noms des genres de salaire dans ces langues (Entreprise > Rubriques §19.7 Définition des rubriques).

Vous pouvez revenir dans le dialogue du salaire de n’importe quel mois pour en voir le détail.

•  Double-cliquez sur le salaire du mois de juillet pour l’employé BOSS. Vous pouvez aussi sélectionner la case du salaire et appuyer sur la touche Entrée ou cliquer sur le billet.

Vous pouvez maintenant parcourir les divers onglets.

Tant que le salaire n’a pas été bloqué par le calcul du salaire du mois suivant ou une comptabilisation (§6 Comptabiliser les salaires), il peut être modifié. Il suffit de double-cliquer sur le salaire pour revenir dans le dialogue. Vous pouvez alors intervenir sur les valeurs à corriger. Tous les composants sont recalculés automatiquement.

• Sélectionnez le salaire de novembre de Bernard AUMOIS et rajoutez une avance sur salaire de 1250.00 (onglet Général), puis visualisez son bulletin de salaire.

Les valeurs modifiées manuellement sont marquées d’un astérisque, comme ici l’avance sur salaire :

• Revenez dans le salaire de novembre de Bernard AUMOIS, affichez l’onglet Général et modifiez le salaire mensuel pour le passer à 2000.
• Cliquez dans un des autres champs : le montant modifié s’affiche avec un astérisque.

Un clic sur l’astérisque affiche une liste qui présente la valeur modifiée (signalée par l’astérisque) et la valeur ordinaire. Pour revenir d’une valeur modifiée à celle proposée par Crésus, il suffit de la sélectionner dans la liste.

Vous pouvez également effacer le montant introduit à la main, et changer de champ.

• Passez dans l’onglet Déductions du salaire de novembre de Bernard AUMOIS et corrigez le montant de la cotisation LPP à 285.00

Comme la valeur saisie manuellement ne correspond pas au résultat du calcul, le Déterminant et le Coefficient sont biffés. Ils ne sont pas imprimés sur le bulletin de salaire.

Pour mettre manuellement une valeur nulle, il faut explicitement introduire le chiffre 0.

Le programme s’appuie sur les définitions d’entreprise (§19.3 Assurances et §19.6 Coefficients) et de l’employé (§20 Menu Employés) pour calculer les salaires. Si vous apportez des modifications aux coefficients de base, les salaires existants ne sont pas recalculés. Pour qu’un salaire prenne en compte les modifications, il faut supprimer le salaire en question (§3.11 Supprimer un salaire) et le refaire, ou le débloquer (§20.3 Bloquer / débloquer des salaires) et le modifier. À l’inverse, s’il ne faut pas qu’un salaire existant soit modifié par les changements apportés aux coefficients, il faut le bloquer (§20.3 Bloquer / débloquer des salaires).

• Sélectionnez le salaire de novembre pour Bernard AUMOIS et utilisez la commande Employés > Supprimer le salaire sélectionné. La combinaison de touches Ctrl+Delete est équivalente.
• Faites la même opération pour son salaire de juillet : le salaire est bloqué car des salaires ont été passés après juillet. Il n’est possible de supprimer le salaire qu’en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié).
• Supprimez aussi le salaire de novembre de Quitte GRATTE.

Si un salaire a été comptabilisé, vous ne pouvez pas le supprimer. Il faut d’abord annuler la comptabilisation (§6 Comptabiliser les salaires).

La commande Employés > Supprimer des salaires, disponible en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié), permet d’effacer plusieurs salaires, pour un ou plusieurs employés, pour une ou plusieurs périodes.

Sans l’option Efface les salaires bloqués, seuls les salaires débloqués seront supprimés.

Efface les salaires comptabilisés doit être utilisé avec l’option Efface les salaires bloqués. Si vous travaillez en comptabilisation sécurisée (§19.11 Comptabilisation des rubriques), un message s’affiche vous obligeant à les décomptabiliser d’abord (§6 Comptabiliser les salaires). Si vous n’utilisez pas le mode sécurisé, les salaires concernés sont supprimés.

Vide également les données présaisies efface les valeurs introduites manuellement dans les tableaux détaillés des rubriques.

Les salaires avec de l’impôt à la source qui ont déjà été annoncés à l’autorité fiscale par Swissdec ne peuvent pas être supprimés (§22 Swissdec).

Cette section présente les principales fonctions de Crésus Salaires plus en détail.

L’écran d’accueil est le point d’entrée de votre application, il vous permet également d’accéder à certaines fonctions spécifiques.

Pour y revenir, cliquez sur l’icône ou appuyez sur la touche F4.

Pour passer au tableau général ou à la vue de votre choix, sélectionnez l’accès dans la liste de droite et cliquez sur le bouton Accéder, ou double-cliquez sur l’accès.

En fonction du critère défini dans l’accès, l’écran affiche tous les employés ou une sélection d’employés, ou même des informations autres que le montant versé affiché dans le Tableau général (§3.2 Le tableau général)

Toutes les manipulations décrites ci-dessous sont prévues pour l’écran d’accueil.

• Pour chercher un employé dans la liste, tapez une partie du nom ou du prénom de l’employé dans la case prévue. La liste se restreint au fur et à mesure de votre frappe.
• Pour passer dans le tableau général, cliquez sur le bouton Extraire. Seuls les employés listés sont affichés.
• Pour sélectionner un employé, tapez une partie de son nom ou de son prénom, utilisez les touches flèches  ↑  ou  ↓ .
• Si vous avez sélectionné un employé dans la liste, cliquez sur le bouton Extraire ou appuyez sur la touche Entrée et vous passez dans le tableau général. Seul l’employé sélectionné s’affiche.
• Si vous sélectionnez un employé de la liste puis cliquez sur le bouton Sélectionner, vous passez dans le tableau général. L’employé est sélectionné dans la liste parmi tous les employés.
• Si vous double-cliquez sur un employé de la liste, vous accédez au dialogue de définition de ses données personnelles (§4.4 Modifier un employé et §20.1 Données des employés).
• Cliquez sur le bouton Ajouter un employé pour ouvrir le dialogue de saisie des données d’un nouvel employé (§4.2 Créer des fiches d’employés et §20.1 Données des employés).
• Cliquez sur le bouton Modifier pour accéder aux données de l’entreprise (§19 Le menu entreprise).

Vous pouvez protéger votre fichier par un mot de passe (§19.16 Mots de passe). Pour ce faire, avant de quitter votre place de travail, verrouillez l’application en cliquant sur le bouton Enregistrer le fichier et verrouiller le logiciel.

Votre écran d’accueil affiche le résumé des données de l’entreprise et des notifications mais vous propose aussi plusieurs raccourcis pour la gestion de situations particulières, comme un déménagement ou d’autres changements personnels encore. Sélectionnez l’employé concerné, puis cliquez sur la commande de votre choix.

Si vous préférez que Crésus Salaires s’ouvre sur un autre environnement que l’écran d’accueil, déroulez la liste au bas de la fenêtre et sélectionnez l’accès que vous souhaitez.

Pour ajouter un employé depuis l’écran d’accueil, cliquez sur le bouton Ajouter un employé. Pour l’ajouter depuis le tableau général, utilisez la commande Employés > Nouvel employé, ou le raccourci clavier Ctrl+N.

Les champs en rouge sont des champs obligatoires, Crésus leur associe un point d’exclamation :

• Si ce symbole est rouge vif, il ne sera pas possible de valider la saisie de la fiche tant que le champ n’est pas renseigné correctement.
• Si le symbole est rose, le champ pourra être renseigné ultérieurement, mais il sera nécessaire de le faire, en particulier avant de pouvoir générer les rapports de fin d’année ou les fichiers pour utiliser Swissdec.

Lorsque vous survolez un champ marqué d’un point d’exclamation ou d’un , une bulle d’aide affiche un texte le concernant.

Le dialogue des données des employés est décrit en détail au §20 Menu Employés.

Vous pouvez redimensionner le dialogue. Vous pouvez aussi afficher les lignes cachées du dialogue au moyen de l’ascenseur.

Exemple : introduisons un nouvel employé avec un salaire mensuel.

• Dans l’onglet Identité, introduisez le Nom et le Prénom : CIPOLATA Antoine.
• Le Nom usuel et le Prénom usuel peuvent être différents des données officielles et seront utilisés pour l’affichage dans la liste de gauche et l’adresse d’envoi des documents.
• Sélectionnez le Sexe de l’employé. Le titre Monsieur ou Madame vient alors automatiquement, mais peut être remplacé.
• Cliquez dans le champ Adresse :

• Utilisez le champ Complément pour saisir un lieu dit, une entrée spécifique.
• La Rue et le N° de rue sont saisis séparément.
• S’il y a une Case postale, il faut inclure le texte dans le champ (CP, Postfach ou autre).
• Le NPA (numéro postal) est obligatoire. S’il s’agit d’un NPA suisse, Crésus complète automatiquement la Ville et le Canton de résidence.

Si l’adresse est à l’étranger, il faut d’abord changer le pays. Dans ce cas la localité ne sera pas reconnue en fonction du NPA, il faudra la saisir manuellement. Le canton de résidence doit alors être noté EX.

• La Date de naissance est obligatoire.

• Les dates peuvent être saisies au clavier, ou dans le calendrier qui s’affiche en cliquant sur la flèche.

• Complétez l’Etat civil (célibataire) et la Nationalité (Suisse).
• Il est obligatoire d’indiquer N° d’assurance sociale (n° AVS). Si vous ne le connaissez pas, cochez la case N° assurance sociale inconnu. Il sera nécessaire de compléter ce numéro avant de générer les décomptes de fin d’année ou le certificat de salaire. L’accès N° assurance sociale manquant disponible dans l’écran d’accueil permet d’afficher les employés concernés.

Pour la Suisse, les numéros d’assurance sociale commencent par 756. Le dernier nombre sert de contrôle et permet de vérifier si le numéro est valide.La bulle d’aide signale si le numéro est incomplet ou incorrect et dès que le numéro est correct, l’astérisque passe au vert.

• Le Lieu de travail mentionne par défaut le Siège principal. S’il y a plusieurs succursales, il faut les définir sous Entreprise – Lieux de travail (§19.2 Lieux de travail)
• La Date d’entrée est obligatoire. Entrez la date du 01.11.
• Choisissez le Groupe Prod (§19.12 Groupe).
• Dans l’onglet Paramètres, introduisez un salaire mensuel fixe de 5000.
• Cliquez sur le bouton OK pour valider les données. Crésus exige encore d’autres informations et présente un dialogue qui résume les informations manquantes :

Tant qu’il y a un avertissement rouge vif, il ne sera pas possible de valider la saisie.

• Le bouton Retour permet de revenir au dialogue complet.
• Crésus exige en particulier le code LAA. Pour l’exemple, dans la rubrique Code LAA de l’employé de l’onglet Assurances, sélectionnez l’assurance A2:Bureaux (§20.1.6 Assurances).
• Vous pouvez maintenant valider la saisie de ce nouvel employé.
• Passez le salaire de novembre pour Cipolata (§3.6 Calculer un salaire) et visualisez son bulletin de salaire (§3.8 Imprimer un document).

En tout temps, la commande Entreprise > Contrôle des données permet d’afficher les éléments qu’il faut compléter ou corriger.

L’accès N° assurance sociale manquant affiche les employés dont le nouveau n° AVS doit être renseigné : déroulez la liste au sommet dans la barre d’icônes.

Pour modifier les données d’un employé, double-cliquez sur le nom de l’employé dans la colonne de gauche. Vous pouvez aussi le sélectionner dans la liste de gauche et cliquer sur l’icône , ou encore employer le raccourci clavier Ctrl+M.

Si ce dialogue s’affiche, cliquez sur Editer :

S’il y a déjà un salaire pour l’employé pour le mois sélectionné, Crésus demande si vous voulez Editer les données pour y apporter des modifications pour les futurs salaires ou Consulter les données utilisées pour calculer le salaire existant.

• Dans l’onglet Assurances de la fiche de CIPOLATA, complétez les champs LAAC (assurance accidents complémentaire), IJM (indemnités journalières maladie) et LPP (prévoyance professionnelle) : pour chaque saisie, déroulez la liste et cliquez sur l’assurance voulue.
• Double-cliquez sur le salaire de novembre de CIPOLATA : Crésus signale les changements qui vont affecter le salaire (ici, les primes d’assurances).

Si vous apportez des modifications à la fiche de l’employé, elles ne seront pas répercutées sur les salaires déjà introduits, mais prendront effet pour les nouveaux salaires. Si vous devez modifier un salaire existant qui est bloqué pour qu’il prenne en compte de nouveaux paramètres, il faut passer en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié) pour débloquer le salaire (§20.3 Bloquer / débloquer des salaires) ou le supprimer (§3.11 Supprimer un salaire) puis le créer à nouveau. Dans ce cas, il est recommandé de bloquer à nouveau les salaires avec la commande Employés > Bloquer les salaires du mois après l’intervention (§20.3 Bloquer / débloquer des salaires).

Lorsqu’un employé quitte l’entreprise, il suffit d’indiquer la Date de sortie dans l’onglet Identité des données de l’employé. Lorsque vous passez son dernier salaire, Crésus régularise toutes les rubriques concernées.

• Modifiez les données de GRATTE Senva et indiquez une date de sortie au 15.11, puis passez son salaire.
• Consultez les divers montants : ils sont tous calculés au prorata de la durée de cette période.
• Le 13^e salaire est versé automatiquement avec ce salaire.

Votre employé a quitté l’entreprise et vous avez indiqué une date de sortie dans ses données. Pour le réintégrer dans l’entreprise, sélectionnez sa fiche, puis utilisez la commande Employés > Réengager l’employé.

• Mme Elvire VOLT a déjà 2 périodes d’engagement cette année. Elle a quitté l’entreprise à fin mai. Sélectionnez son nom dans la colonne de gauche (sans entrer dans ses données), puis utilisez la commande Employés – Réengager l’employé. Introduisez le 10.11 dans la date d’entrée (correspondant à son nouvel engagement) et passez son salaire de novembre.

Dans les documents ou exportations concernés, comme les décomptes de fin d’année pour les assurances, cette employée sera traitée plusieurs fois. Par contre, elle n’aura qu’un seul certificat de salaire ou bulletin de salaire annuel.

Cette méthode ne s’applique pas si vous avez supprimé la fiche de l’employé. Dans ce cas, il est possible de récupérer les données d’un employé depuis un autre fichier. Consultez le passage Reprendre d’un autre fichier du §15 Comment passer d’une année à l’autre ?.

Passez en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié). Il suffit alors de sélectionner l’employé, puis utiliser la commande Employés > Supprimer l’employé.

• Essayez avec COHEN.
• Essayez de supprimer CIPOLATA : on ne peut pas supprimer un employé de la liste s’il y a un salaire à son intention. Si un employé quitte l’entreprise, sa fiche doit rester dans la liste jusqu’à la fin de l’exercice, à cause des décomptes AVS et autres documents récapitulatifs. Vous pourrez supprimer sa fiche lors du passage à la nouvelle année.

Il existe aussi une commande Employés > Supprimer des employés s’il faut supprimer plusieurs fiches d’un coup.

Le menu déroulant au milieu de la barre d’icônes permet de choisir un accès qui modifie la liste des employés selon le critère défini.

L’accès peut également trier les employés dans un ordre différent, voire même changer le contenu affiché à l’écran.

• Sélectionnez l’accès Montants bruts : le tableau montre les salaires bruts, avant déduction des charges sociales et autres retenues.
• Sélectionnez l’accès Canton de résidence : GE : le tableau n’affiche plus que les employés habitant à Genève.
• Sélectionnez l’accès Par numéro d’employé : le tableau affiche tous les employés, mais le classement a changé.

L’écran d’accueil permet également de passer dans l’un des accès proposés (§4.1 L’écran d’accueil en détail).

En mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié), il est possible de créer ses propres accès (§19.8 Contrôle des données).

Crésus vous permet d’établir des ordres de paiements électroniques. Une fois les paramètres entrés pour l’entreprise (onglet Banques de la commande Entreprise > Identité, §19.1.4 Onglet Banques et dans la fiche de chaque employé concerné (onglet Données, §20.1.4 Banque), la commande Fichier > Paiements ISO… sert à générer le fichier à transmettre à la banque ou la poste. Il faut bien entendu que les salaires aient été calculés.

Cliquez sur l’icône  ou utilisez la commande Fichier > Paiements ISO….

Le 1^er dialogue propose de choisir l’opération, le compte par lequel se fait le paiement, la période et le groupe concernés, ainsi que la date de traitement (la date à laquelle les versements seront effectués par l’institut financier).

Le système propose en standard le paiement des salaires ou des avances de salaire.

Il est possible d’ajouter des définitions de paiements, par exemple pour verser les retenues OP directement à l’office des poursuites (§33 Modèles pour les paiements ISO).

Si vous avez paramétré 2 comptes sous Entreprise > Identité > Banques (§19.1.4 Onglet Banques), l’ordre de paiement peut être émis sur l’un des comptes à choix :

Cliquez sur OK

Le 2^ème dialogue montre les versements proposés et permet de choisir de les effectuer ou non, en modifiant la coche dans la colonne action.

Cliquez sur le bouton OK pour générer le fichier ISO et l’enregistrer sur le disque à l’emplacement prédéfini (voir Emplacement du fichier enregistré ci-dessous).

C’est le fichier enregistré ici qu’il faut envoyer par Internet à la banque ou à PostFinance en passant par le portail e-banking ou e-finance. Le mécanisme conserve le chemin et le nom du fichier généré dans le presse-papiers : si vous vous connectez au portail tout de suite après avoir enregistré le fichier, il suffit de coller le contenu du presse-papiers dans le champ du fichier à transmettre.

Réémettre un paiement

S’il est nécessaire de réémettre un ordre de paiement pour des salaires qui ont déjà été traités, il faut activer la case Refait des paiements déjà générés dans le dialogue Paiement des salaires.

Crésus présente alors la liste en mettant en évidence en noir les paiements à faire, et en vert les paiements qui ont déjà été traités. Cochez l’option Action des paiements à refaire.

Emplacement du fichier enregistré

Crésus prépare des fichiers de paiements électroniques selon la norme internationale ISO-20022 connue sous le nom « pain.001 ».

Par défaut, les fichiers générés sont enregistrés dans le même dossier que le fichier de salaires, mais vous pouvez forcer Crésus à les enregistrer dans le dossier de votre choix en cliquant sur le bouton Choix dossier ‘ISO’ dans le dialogue des Définitions générales :

En mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié), utilisez la commande Options > Définitions :

Nous recommandons de créer un sous dossier spécifique dont le nom pourrait être :

nomdumandat-ISO-pain

Ce dossier peut être le même que celui utilisé par Crésus Banking pour les ordres de paiements.

Une fois les salaires calculés, il suffit d’utiliser ou la commande Fichier > Comptabiliser pour générer les écritures comptables.

Dans le premier dialogue, on choisit la période à comptabiliser, ainsi que le groupe d’employés à traiter et la date de comptabilisation. Le numéro de pièce est le même pour toutes les écritures générées. Crésus propose par défaut l’identificateur S-, suivi du mois comptabilisé.

La première fois que l’on comptabilise, le logiciel demande quel est le fichier de comptabilité cible. C’est également le cas lorsque le fichier a été enregistré sous un autre nom. Si nécessaire, utilisez le bouton Parcourir pour ouvrir le dossier Exemples et sélectionnez le fichier Démo français.cre.

• Faites l’essai pour le mois de novembre et tous les employés (vérifiez que la date de comptabilisation est conforme à l’année du fichier de comptabilité).

Le dialogue suivant s’affiche :

• Comptabiliser prépare les écritures à destination de Crésus Comptabilité. Il faudra alors importer les écritures par la commande Fichier > Comptabiliser dans le logiciel Crésus Comptabilité.
• Définir sert à créer des groupements d’écritures avant de les passer en comptabilité.
• Visualiser montre les écritures générées et les écritures groupées.
• Annuler quitte l’opération sans générer d’écriture et ne marque pas les salaires comme étant comptabilisés.

Une fois comptabilisés, les salaires sont bloqués et ne peuvent plus être modifiés . En cas de nécessité, il faut annuler la comptabilisation :

• En mode sécurisé (§19.11 Comptabilisation des rubriques), il est possible d’annuler les dernières séries d’écritures avec la commande Fichier > Annuler la comptabilisation décrite ci-dessous. Dans ce cas, les salaires sont marqués comme n’étant pas comptabilisés, et la procédure peut être refaite.
• En mode non-sécurisé (§19.11 Comptabilisation des rubriques), il faut utiliser la commande Employés > Débloquer des salaires disponible en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié) pour pouvoir comptabiliser à nouveau.

Pour imprimer une pièce comptable ou générer les écritures pour Crésus Comptabilité, il est nécessaire de définir les comptes à débiter et à créditer pour chaque rubrique. Cela se fait une fois pour toutes à l’aide de la commande Entreprise > Comptabilisation décrite au §19.11 Comptabilisation des rubriques.

Comment annuler une comptabilisation ?

Il peut arriver qu’il soit nécessaire de décomptabiliser des salaires. Pour annuler dans la comptabilité des écritures provenant de la gestion des salaires, il faut le faire à partir du logiciel Crésus Salaires. La procédure est différente selon que vous travaillez en mode sécurisé (recommandé) ou non.

En mode sécurisé

• Passez en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié).
• Utilisez la commande Fichier > Annuler la comptabilisation. Un dialogue demande confirmation puis la liste des écritures sont présentées (par séries).
  • Choisissez d’annuler la ou les dernières séries depuis le n° de série concerné.
  • Confirmez l’opération.
• Il est possible de répéter l’opération pour supprimer encore d’autres séries.

Note: Si la liste des écritures à retirer est vide (série de 0 à 0), alors le logiciel propose de marquer tous les salaires comme étant non comptabilisés.

L’opération supprime les écritures dans le fichier d’échange, mais ne les retire pas de la comptabilité. Pour terminer la procédure, dans le logiciel Crésus Comptabilité, utilisez la commande Fichier > Comptabiliser pour que la comptabilité reflète ces changements.

En mode non sécurisé

• Passez en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié).
• Utilisez la commande Employés > Débloquer des salaires.

Comment savoir si je suis en mode sécurisé ou non sécurisé ?

• Passez en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié).
• Utilisez la commande Entreprise > Comptabilisation et regardez si l’option Comptabilisation sécurisée est cochée.

Le mécanisme de comptabilisation intégré à la Ligne Crésus permet à des fichiers Crésus Facturation ou Crésus Salaires de produire des écritures comptables pour une comptabilité Crésus. Tous les fichiers doivent être enregistrés sur la même machine ou sur des machines dans le même réseau local.

Par ailleurs, le comptable doit lancer l’opération de comptabilisation pour vérifier s’il y a ou non des écritures en attente en provenance de la facturation ou de la gestion de salaires.

Grâce à Crésus Synchro, il n’est plus nécessaire que les fichiers soient dans le même réseau, il suffit que chacune des machines concernées soit connectée à Internet : la comptabilisation passe désormais par le Cloud. D’autre part, Crésus Comptabilité est notifié chaque fois que des écritures ont été générées ou modifiées dans Crésus Facturation ou Salaires.

Crésus Synchro nécessite une connexion Internet, un compte client Crésus et une licence valide pour les logiciels amenés à comptabiliser.

Cliquez ici pour consulter la présentation en ligne de Crésus Synchro.

Le mandat

• Lie un ou plusieurs fichiers de facturation ou de salaires à une comptabilité.
• Il ne peut y avoir qu’une seule comptabilité par mandat, mais plusieurs périodes comptables.
•  Le mandat peut être local si tous les fichiers sont enregistrés sur la même machine et ne sont accédés que par un utilisateur.
• Le symbole  désigne un mandat local.
• Le mandat doit être partagé si les fichiers sont enregistrés sur des machines distinctes ou sont accédés par différents utilisateurs. On peut aussi utiliser un mandat partagé pour des fichiers enregistrés sur la machine locale.
• Le symbole  désigne un mandat partagé.

Un mandat partagé nécessite une connexion Internet, un compte client Crésus et des licences valides.

Les étapes essentielles

• Créer le mandat local.
• Partager le mandat si nécessaire et y inviter des participants.
• Attacher les fichiers au mandat.

Les effets

Crésus Synchro notifie Crésus Comptabilité lorsque Crésus Facturation ou Crésus Salaires ont généré ou supprimé des écritures. L’utilisateur reçoit un automatiquement avertissement dans sa comptabilité.

Un nouveau mandat se définit depuis Crésus Comptabilité.

Un nouveau mandat est toujours local : il ne peut être utilisé que dans la session de travail de l’utilisateur courant.

• Ouvrez la comptabilité.
• Utilisez la commande Fichier > Crésus Synchro > Attacher à un mandat.
• Dans le dialogue, sélectionnez l’option Nouveau mandat.

• Cliquez sur ATTACHER.
• Entrez le nom du mandat à créer.

• Cliquez sur CRÉER ET ATTACHER.

Il y a 2 situations :

1. La comptabilité est déjà liée à une facturation ou une gestion de salaires : Crésus Synchro affiche le nouveau mandat, le fichier de comptabilité et les fichiers de facturation ou de salaires qui y sont liés.
2. La comptabilité n’est pas encore liée à une facturation ou une gestion de salaires : Crésus Synchro affiche le nouveau mandat et le fichier de comptabilité. Il faut alors y attacher les autres fichiers du mandat (voir ci-dessous).

Pour que d’autres utilisateurs puissent utiliser le mandat, que ce soit dans d’autres sessions sur la même machine ou à distance, il doit être mis à disposition des autres utilisateurs : il faut le partager. Il faut ensuite fournir aux autres utilisateurs un ticket qui leur donne accès au mandat.

Ces opérations nécessitent un accès internet et ne peuvent se faire que si on est connecté à un compte client Crésus.Si l’accès à internet est impossible, Crésus Synchro le signale.Si vous n’êtes pas connecté à votre compte client Crésus, Crésus Synchro vous propose de le faire.

Partager un mandat

• Ouvrez la comptabilité de base.
• Utilisez la commande Fichier > Crésus Synchro > Inviter un participant.
• Validez le dialogue qui signale qu’il faut d’abord partager le mandat.
• Cliquez sur PARTAGER.

Inviter des participants à un mandat

Pour que d’autres utilisateurs puissent se joindre à un mandat partagé, il faut les y inviter : cela se fait par le biais d’un ticket généré dans Crésus Synchro qu’il faut transmettre à l’invité sur un support comme une clé USB.

Pour des raisons de sécurité, il n’est pas recommandé d’envoyer le ticket en pièce jointe à un mail.

• Ouvrez la comptabilité de base.
• Utilisez la commande Fichier > Crésus Synchro > Inviter un participant.
• Enregistrez le ticket.
• Faites parvenir le ticket à l’invité.

S’abonner à un mandat

Pour utiliser un mandat partagé depuis une autre session de travail, que ce soit sur le même poste de travail ou sur une autre machine, il faut s’y abonner via le ticket reçu.

Dans la session de travail du nouvel utilisateur :

• Double-cliquez sur le ticket reçu.
• Si Crésus Synchro le demande, connectez-vous à votre compte client Crésus.

Le mandat s’ouvre dans Crésus Synchro et affiche les fichiers qui y sont attachés, ainsi que les utilisateurs qui y sont abonnés.

Pour des raisons de sécurité, nous vous recommandons de supprimer le ticket après l’avoir utilisé pour s’abonner au mandat. Vous pourrez toujours le régénérer depuis Crésus Synchro.

Les fichiers attachés au mandat sont affichés dans Crésus Synchro.

• Ouvrez le fichier de facturation ou de salaires à attacher dans Crésus Facturation ou Crésus Salaires.
• Utilisez la commande Fichier > Crésus Synchro > Attacher à un mandat.
• Sélectionnez le mandat.
• Cliquez sur ATTACHER.

Cette méthode s’applique également à une comptabilité existante qui doit être liée au même mandat pour une autre période comptable.

Pour attacher des fichiers qui se trouvent sur des ordinateurs distants, il faut s’être abonné au mandat partagé selon les indications ci-dessus.

Lorsqu’on utilise la commande Rouvrir dans Crésus Comptabilité pour créer une nouvelle période comptable, le nouveau fichier est automatiquement attaché au même mandat que la comptabilité source.

De même la commande Nouvelle année dans Crésus Salaires attache le nouveau fichier au mandat.

À la fin d’un exercice, il faut imprimer divers documents à remettre aux employés. Les documents officiels sont proposés dans l’onglet Swissdec du choix pour l’impression (ou Standard si l’exportation pour Swissdec n’a pas été activée §21.2 Définitions).

Dans l’exemple, nous avons ajouté plusieurs décomptes dans l’onglet Favoris.

Crésus Salaires permet entre autres d’imprimer le certificat de salaire avec le code à barres demandé par les administrations fiscales cantonales.

Choisissez la présentation 3-1 : Certificat de salaire et cochez la case Avec code-barres 2D :

Si le code barre ne s’affiche pas, vous avez probablement omis de fournir des informations indispensables à l’établissement du certificat de salaires. Pour revoir la liste des avertissements, utilisez la commande Entreprise > Contrôle des données.

Règles cantonales

Vous pouvez utiliser Swissdec pour transmettre les certificats à certaines administrations fiscales cantonales, ce qui rend l’envoi papier de ces certificats inutile. Les cantons qui sont en mesure de recevoir les certificats par voie électronique sont les suivants :

Si le canton de résidence de votre collaborateur ne fait pas partie de cette liste (Genève, par exemple), vous devrez envoyer une copie papier du certificat de salaires avec code-barres 2D au fisc.

L’utilisation détaillée des fonctionnalités Swissdec est documentée dans la section §22 Swissdec.

La norme ELM permet d’envoyer les données par Internet au répartiteur Swissdec. Celui-ci distribue les données aux différentes caisses et assurances concernées, pour autant qu’elles soient membres du pool Swissdec. Vous trouverez la liste des assurances et caisses équipées pour ces transferts sur le site www.swissdec.ch, sous Destinataires des données salariales.

Pour que l’exportation soit possible, il est indispensable d’avoir complété les identifications de l’entreprise dans l’onglet Numéros de l’entreprise sous Entreprise > Identité (§19.1.1 Onglet Identité) ainsi que le numéro d’assureur, votre numéro de client et numéro de contrat pour chaque assurance (§19.3 Assurances).

Il faut activer l’option Utilise l’exportation Swissdec dans Options > Définitions, disponible en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié). On choisit également ici si on veut utiliser l’exportation Swissdec pour les décomptes d’impôts à la source et/ou pour répondre à l’enquête de l’OFS sur la structure des salaires.

Malheureusement, toutes les caisses d’assurances sociales et de LPP ne sont pas affiliées à Swissdec. Renseignez-vous directement auprès de vos caisses.

Cliquez sur l’icône ou utilisez la commande Fenêtre > Interface avec Swissdec.

La transmission de données prépare des dossiers distincts pour chaque destinataire.

• Impôts à la source : dossiers transmis tous les mois.
  • Pour pouvoir transmettre les données du mois en cours, il faut valider l’option Tous les salaires du mois sont complets et définitifs, ce qui bloque les salaires du mois.

Si un employé est soumis à l’impôt à la source, il faut générer le salaire de chaque mois, même s’il ne touche pas de salaire.
Même si vous n’avez plus d’employé soumis, il faut également continuer à transmettre tous les mois jusqu’à la fin de l’année.

• AVS : les mutations (entrée ou sortie de collaborateur) sont usuellement envoyées lorsque le cas se présente. La réponse de la caisse AVS inclut une attestation d’assurance sous forme de document PDF à remettre aux collaborateurs.
• La caisse de pension (LPP) : l’annonce des données des collaborateurs et la demande des cotisations doivent être transmises en fin d’année, pour l’année suivante.
  • On envoie d’abord la liste des collaborateurs.
  • La demande de cotisations se fait depuis le fichier de la nouvelle année.
• Les assurances sociales : décomptes à envoyer uniquement en fin d’année.
  • Pour pouvoir transmettre les décomptes de fin d’année, il faut valider l’option Tous les salaires de l’année sont complets et définitifs, ce qui bloque les salaires.
• OFS : les données statistiques pour l’enquête sur la structure des salaires sont transmises dans le courant du 1er trimestre : il faut ouvrir le fichier de l’année concernée.

Seules les entreprises qui ont été tirées au sort doivent répondre à cette enquête. N’envoyez pas les données si vous n’y avez pas été invités par l’OFS.

Lors de chaque opération Swissdec, Crésus procède à une vérification des données d’entreprise et des employés. Le cas échéant, il présente une liste des éléments à corriger. Certaines erreurs peuvent empêcher la génération du fichier Swissdec et seront répertoriées dans une section « obligatoire ».

La commande Entreprise > Contrôle des données permet de lancer cette vérification à tout moment.

Crésus génère un fichier, puis le parcourt et signale les éventuelles erreurs techniques. Si les erreurs sont bloquantes, le fichier ne peut pas être transmis à Swissdec.

Si le fichier est considéré comme valide, le processus chiffre et signe numériquement les données et transmet le dossier au répartiteur, qui le fait suivre aux destinataires finaux.

Les dossiers transmis sont affichés dans l’historique du transmetteur.

Pour les assurances, le processus nécessite de valider le dépôt des données sur le site du destinataire. Dans ce cas, le bouton Libérer vous connecte à la page de login du site de l’assureur. Il faut alors suivre la procédure pour voir et valider les données du dossier concerné. Cette procédure est propre à chaque caisse.

Si la libération est nécessaire, elle doit se faire sous 24 heures, faute de quoi l’envoi est supprimé.

Lorsque l’opération est complétée auprès du destinataire, si nécessaire, validez le dialogue J’ai libéré les données.

Les données sont libérées automatiquement lorsque le standard Swissdec le permet, par exemple lors de l’envoi des décomptes d’impôts à la source ou des certificats de salaire.

Dans certains cas le destinataire fournit une réponse qui doit être téléchargée.

Le processus complet nécessite alors d’intégrer la réponse dans Crésus.

Tous les deux ans, l’OFS tire au sort un certain nombre d’entreprises qui doivent remplir et renvoyer le questionnaire sur la structure des salaires (ESS) de l’année précédente. Si votre entreprise a été retenue, vous devez livrer les données d’ici au 31 mars 2019. Avec Crésus Salaires et Swissdec, vous remplissez et renvoyez le questionnaire en seulement 3 clics.

Consultez le §22.9 Envoyez les informations à l’OFS pour des explications détaillées.

Pour de plus amples informations, nous vous laissons le soin de vous référer à l’article Participer à l’enquête de l’OFS sur la structure des salaires.

À la fin d’un exercice, il faut ouvrir le fichier pour l’année suivante.

Comme certaines valeurs sont calculées à la fin de l’exercice et doivent se reporter sur l’exercice suivant (13^e salaire, vacances, etc. .), il est préférable de ne faire cette ouverture qu’après avoir terminé l’exercice en cours, sinon il faudra reporter ces valeurs à la main dans les fiches des employés concernés.

• Depuis le fichier de l’année en cours, utilisez la commande Fichier – Nouvelle année.

Votre fichier actuel est mis à jour (enregistré) avant de créer le nouveau fichier.

Le dialogue qui s’affiche permet d’introduire le nom du nouveau fichier de gestion des salaires. L’opération incrémente le nom du fichier actuel. Il est donc avantageux d’adjoindre l’année concernée au nom du fichier : par exemple Salaires 2014 deviendra automatiquement Salaires 2015.

Le nouveau fichier reprend les données des employés, les coefficients d’entreprise et les présentations personnelles.

Si le 13^e salaire ou le droit aux vacances n’a pas été soldé dans l’année en cours, Crésus passera le solde sous forme de Report 13e salaire ou Report indemnités vacances dans l’onglet Paramètres des données de chaque employé (§20.1.3 Paramètres). Il le signale lors de l’ouverture de la nouvelle année.

Le nombre de jours de vacances restant à prendre est également reporté dans la rubrique correspondante de l’onglet Divers des données de l’employé (§20.1.13 Divers).

Crésus identifie les employés qui ont quitté l’entreprise, et propose de conserver leurs données dans le fichier. Pour éviter de garder la fiche d’un employé qui a quitté l’entreprise, il suffit de décocher la case en regard de son nom :

• Les coefficients officiels sont adaptés s’il y a lieu (§19.6 Coefficients).
• Le nouveau fichier s’ouvre évidemment sans aucun salaire.
• Comme il n’est pas possible d’activer les fonctionnalités swissdec en cours d’année, si ce n’est pas encore le cas, Crésus propose de le faire au moment d’ouvrir la nouvelle année (§9 Exporter les décomptes par Swissdec).

Reprendre de l’année précédente

Cette commande du menu Entreprise est disponible en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié). Elle permet de reprendre les données d’un employé à partir d’un autre fichier de salaires. Les employés sont identifiés par leur Numéro d’assurance sociale.

Si vous importez un employé déjà existant dans la base, ses données seront remplacées. Les salaires éventuels pour l’année en cours sont aussi importés :

Cette section présente les fonctions de d’enregistrement, de sauvegarde et de restitution.

Lorsque vous apportez des modifications à vos données, il faut enregistrer votre fichier pour le mettre à jour. Cliquez sur l’icône , utilisez la commande Fichier > Enregistrer  ou la combinaison de touches Ctrl+S.

Lorsque vous fermez le logiciel, vous pouvez enregistrer les modifications apportées. Si vous répondez Non, votre travail n’est pas enregistré et vous perdez toutes les modifications.

La commande Options > Définitions (§21.2 Définitions) propose l’option Enregistre toujours le fichier : lorsque vous quittez Crésus Salaires, il enregistre le fichier sans demander confirmation.

Il peut arriver qu’un disque dur soit défectueux ou qu’un ordinateur rencontre un problème lors de l’écriture des données. Il est donc essentiel de faire des archivages réguliers de votre gestion de salaires, qu’il est recommandé de stocker sur un support séparé.

Un environnement Crésus Salaires se compose de plusieurs fichiers, notamment s’il est lié à une comptabilité, si vous utilisez la transmission Swissdec ou si vous utilisez un logo. Il ne suffit donc pas de copier le fichier *.salx pour faire une sauvegarde de ses données, c’est pourquoi il existe une commande Fichier > Sauvegarder.

La commande Fichier > Sauvegarder rassemble toute l’information en un seul fichier compact. Le dialogue permet de choisir si la sauvegarde doit être faite dans le dossier courant, ailleurs sur la machine ou le réseau, ou même envoyée par e-mail à un destinataire à choix.

Epsitec SA propose également le service d’archivage Crésus Safe. Visitez la page Crésus Service de notre site www.cresus.ch.

• Le champ Commentaire associé à la sauvegarde est disponible pour joindre une remarque, qui sera visible lors de la restitution des données.
• Le bouton Détails affiche la liste des fichiers qui sont archivés.
• Une fois le dialogue validé, suivez les instructions.

La reprise d’une sauvegarde est décrite au §12.2 Restitution.

Le programme fait automatiquement des enregistrements provisoires. En cas de problème technique, si Crésus trouve un enregistrement provisoire, il propose de l’ouvrir ou de retourner à la version précédemment enregistrée volontairement.

En cours de travail, Crésus génère des copies intermédiaires. Mais ces copies ne sont utilisées que s’il faut faire une ouverture de secours d’un fichier (§12.3 Ouverture de secours).

Une copie du fichier précédent est conservée en permanence, il est donc toujours possible de repartir de la version précédente si l’on veut ignorer la dernière saisie de données ou en cas de problème. Dans ce cas, utilisez la commande Fichier > Ouvrir SOS (§12.3 Ouverture de secours).

La commande Fichier > Enregistrer sous n’est disponible que dans le mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié). Elle permet d’enregistrer le fichier sous un autre nom ou dans un autre dossier.

Si vous avez défini un lien comptable avec Crésus Comptabilité, le fait d’enregistrer votre fichier sous un autre nom ou dans un autre dossier casse le lien et empêche la comptabilisation de se dérouler correctement.Par ailleurs, vous vous retrouvez avec 2 occurrences du même fichier, avec des noms différents, ce qui amène souvent à des confusions. Il est donc fortement déconseillé d’utiliser cette fonction. Si c’est vraiment nécessaire, il est préférable au préalable d’annuler toutes les comptabilisations (§6 Comptabiliser les salaires).

Cette section présente comment ouvrir un fichier salaires et comment en restituer un.

Au démarrage, Crésus Salaires reprend d’office le dernier fichier salaires utilisé.

• Pour ouvrir un autre fichier de salaires, cliquez sur l’icône d’ouverture  ou utilisez la commande Fichier > Ouvrir. Sélectionnez alors le fichier voulu (*.salx) dans le dialogue.
• Vous pouvez aussi ouvrir un ancien fichier : pour ouvrir des fichiers générés avec une ancienne version du logiciel (voir la note au §14 Reprise et migration de fichiers), choisissez les fichiers d’anciennes versions Crésus Salaires *.sal6 ou *.sal. Attention, après avoir enregistré un fichier ancien avec une version récente de Crésus Salaires, vous ne pourrez plus l’ouvrir avec une version plus ancienne.

La reprise d’une sauvegarde (§11.2 Sauvegarder les données) se fait par la commande Fichier > Restituer

• Utilisez le bouton Parcourir pour sélectionner le fichier de sauvegarde à restituer. Les sauvegardes salaires portent l’extension .sk1.
• Une fois le fichier sélectionné, cliquez sur OK.
• Un 2^e dialogue s’affiche :

• Le commentaire affiché est celui saisi lors de la génération de la sauvegarde (§11.2 Sauvegarder les données).
• Le bouton Détails montre la liste des fichiers de l’archive.
• Crésus propose de restituer le fichier à son emplacement d’origine. Vous pouvez changer son nom et son emplacement en utilisant le bouton Parcourir.
• Validez le dialogue, et suivez les instructions.

Si vous utilisez le mode comptabilisation sécurisée (§19.11 Comptabilisation des rubriques), il ne faut pas changer le nom ou les chemins d’accès aux divers fichiers, sous peine de rompre les liens entre les salaires et la comptabilité générale. Lisez la note du §11.4 Enregistrer sous.

L’ouverture de secours est lancée automatiquement si l’ouverture du fichier demandé s’avère impossible, par exemple en cas de fichier corrompu. Elle propose de tenter d’ouvrir la version précédente si c’est possible, ou d’effectuer une des opérations à choix :

On peut également faire appel à cette ouverture spéciale pour repartir sur la version précédente et annuler les modifications faites depuis le dernier enregistrement, ou encore restituer l’une des sauvegardes automatiques précédentes, en utilisant l’option Restituer une version antérieure.

Pour accéder volontairement à l’ouverture de secours, utilisez la commande Fichier > Ouvrir s.o.s…

Crésus affiche alors la liste des derniers fichiers traités. Il suffit de sélectionner le fichier à récupérer :

L’option <fichier de salaires quelconque> permet de parcourir votre environnement pour reprendre un fichier qui n’a pas été traité récemment sur votre machine.

Salaires conserve la version précédente de votre fichier dans le fichier *.sa~x
Les fichiers de sauvegarde automatique se nomment Autosave et sont numérotés de 0 à n, Autosave0 étant le plus récent. Ils sont enregistrés dans le dossier caché *.sav

Pour créer une nouvelle gestion de salaires :

• Assurez-vous d’avoir fermé tous les fichiers ouverts, ou d’être en mode complet.
• Utilisez la commande Fichier > Nouveau.
• Sélectionnez le modèle à utiliser.
  Habituellement, on utilise le Modèle universel, d’autres modèles peuvent être disponibles dans quelques cas particuliers.
  La liste peut ne comporter que le modèle universel.

• Vérifiez que l’année correspond à l’année désirée.
• Définissez le nombre de périodes de salaire.
  La liste déroulante permet de choisir le nombre de périodes dans l’année : 12 mois pour un paiement mensuel des salaires (avec gratification ou 13^e salaire optionnels en décembre), 13 mois pour séparer le 13^e salaire sur une feuille de paie indépendante, 15 jours pour travailler par demi-mois, 10 jours pour 3 salaires chaque mois, 1 semaine pour faire les salaires tous les 7 jours. Voir aussi la commande Entreprise > Périodes (§19.13 Périodes).
• Définissez le nom du fichier. Nous vous conseillons d’inclure l’année dans le nom de fichier, par exemple Mon entreprise – Salaires 2019, le passage à la nouvelle année sera plus aisé.
• Utilisez le bouton Changer de dossier… pour définir l’emplacement où le fichier sera enregistré.
• Cliquez sur le bouton Créer. Si le fichier à créer existe déjà, Crésus signale l’erreur, et propose de le remplacer. Le fichier existant sera bien entendu écrasé et ses données perdues.

Paramétrer la nouvelle gestion de salaires

Procédez dans l’ordre suivant :

• Créez le nouveau fichier (§13 Créer une gestion de salaires).
• Introduisez la raison sociale et les coordonnées de l’entreprise : commande Entreprise > Identité (§19.1 Identité de l’entreprise).
• Complétez l’onglet Numéros d’entreprise (§19.1.5 Onglet Numéros de l’entreprise).
• Ajoutez les définitions d’assurances : commande Entreprise > Assurances (§19.3 Assurances).
• Vérifiez et complétez les coefficients utilisés par le programme : commande Entreprise > Coefficients (§19.6 Coefficients).

Les coefficients et paramètres du modèle ne sont que des exemples et ne correspondent pas aux valeurs actuellement en vigueur. Ils doivent impérativement être vérifiés.

• Imprimez le document Swissdec 1. Genres de salaire : il vous permettra de vérifier l’affectation des éléments de salaire aux diverses retenues sociales (§19.7 Définition des rubriques).

Une fois qu’une rubrique a été utilisée, il n’est plus possible de modifier son rôle pour les retenues sociales. Il est donc très important de régler ceci correctement avant de commencer.

• Ajoutez les employés : commande Employés > Nouvel employé (§4.2 Créer des fiches d’employés et §20.1 Données des employés).
• Calculez votre premier salaire : commande Employés > Salaire du mois (§3.6 Calculer un salaire et §20.2 Saisie d’un salaire).
• Si nécessaire, adaptez les présentations d’impression ou d’affichage (§28 Gestion des présentations).
• Définissez les paramètres pour la comptabilisation : commande Entreprise > Comptabilisation (§19.11 Comptabilisation des rubriques).
• Le cas échéant, procédez à d’autres adaptations comme la modification ou la création de rubriques (§19.7 Définition des rubriques).

Fichiers récents

La migration d’un fichier de la version 10 ou 11 à la version actuelle ne demande pas de travail préliminaire. Il faudra toutefois compléter les données des employés pour satisfaire aux exigences des nouvelles normes ELM 4.

• Ouvrez le fichier à migrer.
• Crésus affiche un résumé des données à compléter.

Si les codes d’impôt à la source utilisés ne correspondaient pas à la nouvelle nomenclature, il est important de recalculer les salaires existants pour qu’ils soient compatibles, mais en prenant soin de forcer manuellement les montants d’impôt retenus de manière à ne pas altérer le montant de salaire versé.

Si le fichier migré correspond à une année bouclée, il n’est pas nécessaire de modifier les données avant d’ouvrir la nouvelle année. Vous ne pourrez toutefois pas procéder au transfert de données par swissdec.

Un fichier enregistré avec la version 12 ne pourra pas être ouvert avec une version plus ancienne de Crésus Salaires.

Fichiers anciens

La version certifiée Swissdec de Crésus Salaires comporte des différences importantes par rapport aux versions  historiques, en particulier liées aux contraintes imposées par la norme. Aussi la reprise des fichiers enregistrés avec ces anciennes versions est conditionnelle.

Il peut s’avérer nécessaire de migrer en plusieurs étapes (version 4.6, puis 7, puis 9). La migration d’un fichier de la version 7 à 10 passe obligatoirement par la version 9. Consultez la rubrique « Migration de la version 7 à la version 10 »  et si nécessaire, contactez Epsitec SA

Il est préférable d’avoir terminé les salaires de l’année en cours avant de créer la nouvelle année. Les modifications apportées ultérieurement dans l’année en cours ne sont pas reportées automatiquement dans la nouvelle année.

Pour ouvrir la nouvelle année :

1. Utilisez la commande Fichier > Nouvelle année.
2. Après avoir vérifié l’année, le nom et l’emplacement proposés, cliquez sur le bouton Créer. Les présentations personnelles sont reprises dans le nouveau fichier, ainsi que les noms et les données des employés.
3. D’éventuels montants de 13^ème salaire ou d’indemnités vacances non versés dans l’année en cours sont reportés dans les données de la nouvelle année. Le dialogue affiche les noms et montants concernés. Ces montants seront inclus dans le premier versement de 13^ème ou d’indemnités vacances de la nouvelle année. S’il y a lieu, vous pourrez modifier ultérieurement le montant des reports dans l’onglet Paramètres des données de chaque employé (§20.1.3 Paramètres).
4. La liste des employés qui ont quitté est affichée. Vous pouvez choisir de les conserver ou non.
5. Utilisez la commande Entreprise > Contrôler les données et prenez note des éléments à compléter.
6. Utilisez la commande Entreprise > Assurances, complétez les assurances, corrigez les taux.
7. Utilisez la commande Entreprise > Coefficients et réglez les divers nouveaux taux pour l’AVS, l’AC, l’assurance maternité, etc. en fonction des besoins. Selon la version du logiciel que vous utilisez, certains coefficients sont automatiquement ajustés (notamment AVS, AC, assurance maternité), mais il vous incombe de les vérifier.
8. Avant de calculer des salaires, assurez-vous que les réglages des rubriques sont corrects. Dans l’année source, imprimez le document modèle 1-1. Genres de salaires (rubriques utilisées uniquement) qui récapitule comment chaque élément de salaire est pris en compte pour les charges sociales. En cas de nécessité, modifiez les fanions des rubriques §19.7 Définition des rubriques.

Pour créer une nouvelle année, n’utilisez en aucun cas la commande Nouveau du menu Fichier. Cette commande sert uniquement à créer un nouveau fichier de salaires repartant à zéro, par exemple pour une nouvelle société.

Si vous modifiez les salaires ou que vous faites des transmissions Swissdec dans l’année d’origine après avoir créé la nouvelle année, il est possible de synchroniser les données.

Dans la nouvelle année :

• Passez en mode complet
• Utilisez la commande Entreprise > Reprendre d’un autre fichier.
• Utilisez le bouton Parcourir pour naviguer jusqu’au fichier source.
• Cochez les employés concernés.
• Sélectionnez l’opération voulue :
  • Récupérer les données des périodes importe dans la nouvelle année les montants et valeurs de chaque période de paie de l’année précédente, ainsi que l’historique des transmissions Swissdec.
  • Remettre l’état initial des employés corrige les reports de 13^e et/ou d’indemnités vacances.

Cette commande s’utilise également pour créer la fiche d’un employé qui n’existe pas encore dans l’année courante, mais dont les données existent dans un autre fichier. Le mécanisme vérifie s’il existe un employé dans le fichier de destination avec le même numéro AVS. Si oui, les données importées remplacent les données existantes. Sinon, l’employé importé est ajouté au fichier de destination. Le fichier source ne doit pas nécessairement correspondre à la même société. Après avoir repris les données du nouvel employé, il est indispensable d’ouvrir sa fiche et d’y vérifier / compléter les données.

Astuce : vous pouvez utiliser la commande Entreprise > Reprendre d’un autre fichier pour réengager un ancien collaborateur qui ne serait plus présent dans le fichier de l’année en cours.

Dans le fichier Salaires-Exemple fourni avec Crésus Salaires (§2.2 Ouvrir l’exemple), vous trouverez quelques situations particulières. Les éléments à relever sont indiqués ici, avec la référence aux paragraphes concernés dans la notice.

Les coefficients d’entreprise sont proches de la réalité, mais ne peuvent en aucun cas être considérés comme exacts, puisque ces valeurs peuvent changer d’un canton à l’autre, d’une caisse d’assurance à l’autre, d’une entreprise à l’autre.

Nous avons essayé de couvrir une palette de cas divers. Il est peu vraisemblable de rencontrer un tel mélange dans une entreprise. Certains aspects sont carrément impossibles.

Pour chaque employé nous vous proposons de passer le salaire de décembre, et d’observer les points mis en avant ci-après. Si nécessaire, supprimez tous les salaires de décembre en utilisant la commande Employés > Effacer des salaires (§3.12 Supprimer plusieurs salaires).

Les salaires à l’heure ou à la journée doivent impérativement être complétés pour que le nombre d’heures ou de jours travaillés puisse être saisi. Idem pour INTER E-C qui a un intéressement au chiffre d’affaires, dont il touche une part (voir ci-dessous).

Visualisez divers documents pour ces employés, par exemple le Certificat de salaires ou le Compte salaire perso (§3.8 Imprimer un document).

Bernard AUMOIS touche un salaire mensuel régulier, y compris un 13^e salaire à 100%.

• Données de l’employé, onglet Paramètres (§20.1.3 Paramètres) : Salaire mensuel, Taux 13^e, Paie le 13^e chaque mois.
• Saisie du salaire, onglet Indemnités (§20.2.3 Indemnités, primes et frais) : Salaire mensuel, Paie le 13^e ce mois, 13^e salaire

Louise HALLEURE est salariée à l’heure. Elle a droit à 8.33% d’indemnités vacances (inclus dans le salaire : on ne paie donc pas les jours de vacances), et un 13^e salaire payés chaque mois. Pensez à préciser le nombre d’heures travaillées lorsque vous saisissez son salaire.

• Données de l’employé, onglet Paramètres (§20.1.3 Paramètres) : Salaire horaire, Taux 13^e, Paie le 13^e chaque mois, Taux vacances et Paie les vacances chaque mois.
• Saisie du salaire, onglet Période (§20.2.1 Période) : Heures de travail, Jours fériés.
  • Salaire de janvier / avril / août : jours fériés selon la liste Entreprise > jours fériés (§19.14 Jours fériés).
• Saisie du salaire, onglets Indemnités (§20.2.3 Indemnités, primes et frais) et Bruts déterminants (§20.2.13 Bruts déterminants).
• Affichez le compte salaire perso (§3.8 Imprimer un document) : le total du 13^e vaut le 1/12^e du salaire annuel.

Vari AUMOIS touche un salaire mensuel irrégulier, calculé selon son taux de travail.

• Données de l’employé, onglet Paramètres (§20.1.3 Paramètres) : Salaire à 100% pour salaire mensuel variable, Taux 13^e, Paie le 13^e chaque mois.
• Saisie du salaire, onglet Indemnités : le coefficient du salaire mensuel variable correspond à son taux d’activité du mois.

Harry VEZ a rejoint l’entreprise au début du mois de juillet, et quitte en octobre.

• Données de l’employé, onglet Identité (§20.1.1 Identité) : date d’entrée / date de sortie.
• On obtient un message si on essaie de passer un salaire avant le mois de juillet ou après le mois d’octobre.
• Saisie du salaire, onglet Indemnités (§20.2.3 Indemnités, primes et frais) : le 13^e (au mois d’octobre) est calculé automatiquement sur 4 mois.

Ella QUITTEZ est partie le 13 septembre.

• Données de l’employé, onglet Identité (§20.1.1 Identité) : date de sortie.
• Saisie du salaire de septembre, onglet Période (§20.2.1 Période) : Période de travail = 13 jours.
• Saisie du salaire, onglets Indemnités (§20.2.3 Indemnités, primes et frais), Déductions (§20.2.10 Déductions) et Bruts déterminants (§20.2.13 Bruts déterminants) : montants adaptés à la période.

Kelb OJOUR a un salaire à la journée.

• N’oubliez pas de modifier le nombre de jours travaillés lorsque vous saisissez son salaire.
• Données de l’employé, onglet Paramètres (§20.1.3 Paramètres) : Salaire à la journée.
• Saisie du salaire, onglet Période (§20.2.1 Période) saisir les Jours de travail, Jours de vacances, Jours fériés ; onglet Accident/Maladie/Maternité (§20.2.5 Indemnités journalières), Jours de maladie ou accident.
  • Avril : jours fériés, selon liste Entreprise > jours fériés (§19.14 Jours fériés)
  • Juillet / Août : vacances / jours fériés
  • Septembre : accident (§20.2.5 Indemnités journalières)
  • Octobre / Novembre : militaire (§20.2.6 Indemnités service militaire
• Saisie du salaire, onglets Indemnités (§20.2.3 Indemnités, primes et frais) et Bruts déterminants (§20.2.13 Bruts déterminants).
• Saisie du salaire, onglet Indemnités (§20.2.3 Indemnités, primes et frais) : les jours de vacances sont indemnisés selon le nombre de jours pris.

Les quatre sœurs GRATTE touchent toutes le même salaire, y compris un 13^e salaire, mais Annuelle le reçoit en décembre, Incluse le reçoit chaque mois, Modifiée a reçu une avance sur 13^e en octobre, Senva a quitté l’entreprise en cours d’année. Le 13^e se calcule sur le total des salaires de l’année et tient compte des éventuels versements faits comme avances sur le 13^e.

• Données de l’employé, onglet Paramètres (§20.1.3 Paramètres) : Taux 13^e et Paie le 13^e chaque mois.
• Données de l’employé, onglet Identité (§20.1.1 Identité) : date de sortie (Senva).
• Saisie du salaire, onglet Indemnités (§20.2.3 Indemnités, primes et frais) : 13^e salaire.
• Octobre / Décembre (pour Modifiée) : onglet Indemnités (§20.2.3 Indemnités, primes et frais) : 13^e salaire.

BOSS Faure touche un salaire mensuel, mais nous avons omis d’introduire le taux de 13^e salaire dans ses données. Avant de passer son salaire, ouvrez le dialogue des données de l’employée, passez dans l’onglet Paramètres, introduisez 100% dans le taux pour 13^e  et calculez son salaire en y versant le 13^e : le montant ne correspond qu’au 13^e salaire du mois courant.

• Données de l’employé, onglet Paramètres (§20.1.3 Paramètres) : Taux 13^e et Taux 13^e modifié à partir du.
• Saisie du salaire,onglet Indemnités (§20.2.3 Indemnités, primes et frais) : 13^e salaire.

Retournez dans les données de l’employée et spécifiez que le taux de 13^e doit être modifié à partir du 1^er janvier. Recalculez son salaire : le 13e salaire correspond au

• Données de l’employé,onglet Paramètres (§20.1.3 Paramètres) : Taux 13^e et Taux 13^e modifié à partir du.
• Saisie du salaire, onglet Indemnités (§20.2.3 Indemnités, primes et frais) : 13^e salaire.

Accide DANTE est absent pour accident 10 jours en septembre et 10 jours en octobre. L’entreprise couvre le 100% du salaire (soumis aux charges sociales) pour les 3 premiers jours, puis l’assurance couvre le 80% du salaire pour les jours suivants (non soumis aux charges sociales). On n’utilise pas les automatismes pour la gestion des jours et des indemnités, aussi on a coché l’option Indemnités versées hors période maladie ou accident pour introduire directement les montants des corrections et indemnités.

• Commande Entreprise > Coefficients, onglet Indemnités journalières (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières) : paramétrage de l’indemnisation.
• Saisie des salaires, onglet Accident/Maladie/Maternité (§20.2.5 Indemnités journalières) : Indemnités accident, Correction de salaire et Correction de prestation d’assurance

Axis DENT a été victime du même accident que ci-dessus en septembre. On utilise les automatismes en introduisant la date de début d’accident en septembre puis la date de fin en octobre. Pour cet employé, la perte de salaire est couverte par une indemnité complémentaire.

• Commande Entreprise > Coefficients, onglet Indemnités journalières (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières) : paramétrage de l’indemnisation.
• Données de l’employé, onglet Assurances (§20.1.7 Indemnités journalières) : case à cocher Perte de salaire couverte.
• Saisie des salaires, onglet Accident/Maladie/Maternité (§20.2.5 Indemnités journalières) : Date de début et de fin accident, Indemnités accident, Correction de salaire et Correction de prestation d’assurance.

Else MARILLER s’est mariée en juillet. Elle s’appelait Else PHIANCEY. Elle a un enfant en août.

• Données de l’employé, onglet Identité (§20.1.1 Identité) : tableau avancé du nom, Etat civil changé dès le 1.8, onglet Allocations (§20.1.8 Allocations) : indemnité de maternité.
• Saisie du salaire de juillet, onglet Primes (§20.2.4 Allocations) : prime de mariage.
• Saisie du salaire d’août, onglet Maternité (§20.2.5 Indemnités journalières) : date d’accouchement, allocation de maternité, onglet Allocations : prime de naissance
• Saisie du salaire de décembre, onglet Maternité (§20.2.5 Indemnités journalières) : introduire la date de reprise.

INTER E.–C. touche un salaire fixe et une part sur le chiffre d’affaires (prise en compte pour le 13^e).

• Données de l’employé, onglet Paramètres (§20.1.3 Paramètres) : Salaire mensuel.
• Saisie du salaire, onglet Primes (§20.2.3 Indemnités, primes et frais) : Prime sur chiffre d’affaires.

HOMM A.–G. atteint l’âge de la retraite en juin mais continue à toucher un salaire. Dès juillet on déduit la franchise de son salaire AVS pour calculer la cotisation et la cotisation AC n’est plus prélevée.

• Commande Entreprise > Coefficients, onglet AVS (§19.6.2 Onglet AVS) : âge de la retraite et franchise AVS.
• Comparez juin et juillet.
• Données de l’employé, onglet Identité (§20.1.1 Identité) : date de naissance.
• Saisie du salaire, onglet Déductions (§20.2.10 Déductions) : cotisation AVS/AC et onglet Bruts déterminants (§20.2.13 Bruts déterminants) : base AVS et AC, salaire AVS et AC.

ERRA Tic reçoit son salaire de façon irrégulière. Son salaire est calculé manuellement à chaque fois selon un arrangement spécifique non défini dans la fiche personnelle.

• Saisie du salaire : établi pour plus d’une période.
• Saisie du salaire, onglet Période (§20.2.1 Période) : Période de travail.
• Le nombre total de jours ne peut pas dépasser 360 jours sur l’année :
  • Janvier : 30 jours.
  • Avril : 90 jours (3 mois à 30 jours).
  • 10 septembre : 130 jours (4 mois à 30 jours + 10 jours)
  • 20 novembre : 70 jours
  • Décembre : 40 jours (10 jours en novembre + 1 mois)

• Saisie du salaire, onglet Général (§20.2.2 Général) : le salaire du mois est introduit à la main.
• Les Bruts déterminants (§20.2.13 Bruts déterminants) sont plafonnés en fonction du nombre de jours de la période.

GROSSOU Lala touche un salaire qui dépasse les plafonds et reçoit une indemnité fixe pour frais de représentations. Dès le mois de septembre, elle bénéficie d’un véhicule d’entreprise d’une valeur de 35’000.–.

• Commande Entreprise > Coefficient, onglet Chômage (§19.6.3 Onglet Chômage) : plafond annuel AC.
• Commande Entreprise > Assurances (§19.3 Assurances) : définitions LAA.
• Données de l’employé, onglet Indemnités spéciales (§20.1.14 Indemnités spéciales) : Frais de représentation (Déterminant).
• Saisie du salaire, onglet Indemnités spéciales (§20.2.14 Indemnités spéciales et déductions spéciales).
• Commande Entreprise > Coefficients, onglet Certificat (§19.6.6 Onglet Certificat).
• Données de l’employé, onglet Certificat (§20.1.10 Certificat).
• Saisie du salaire, onglet Prestations en nature (§20.2.15 Prestations en nature).

BOSS Faure utilise dans le privé un véhicule d’entreprise qui lui est facturé à raison de 150.–/mois et –.50/km.

• Commande Entreprise > Rubriques, onglet Déductions : définition des rubriques Location véhicule et Frais km (§19.6.4 Onglet Déductions).
• Données de l’employé, onglet Déductions spéciales (§20.1.15 Déductions spéciales) : Location véhicule et Frais km (Déterminant).
• Saisie du salaire, onglet Déductions spéciales (§20.2.14 Indemnités spéciales et déductions spéciales).

VIENG Delaba est soumis un impôt à la source.

• Commande Entreprise > Impôt à la source (§20.1.5 Impôt à la source).
• Données de l’employé, onglet Impôt à la source (§ Crésus Salaires).
• Saisie du salaire, onglet Déductions (§20.2.10 Déductions).

Elvire VOLT quitte l’entreprise à fin mars et revient début octobre. Vous pouvez créer 2 fiches séparées, qui seront considérées comme 2 employés séparés. Dans ce cas, il faut ajouter un commentaire dans l’onglet Certificat de ses données (§20.1.10 Certificat), sous Observations mentionnant qu’elle a 2 certificats de salaire.

L’autre solution consiste à lui passer une date de réengagement, ce qui a été fait ici :

• Données de l’employé, onglet Identité (§20.1.1 Identité) : il y a une date d’entrée correspondant au réengagement, la période précédente est mentionnée.

On apporte une correction de prime LPP en novembre :

• Saisie du salaire de novembre, onglet Déductions (§20.2.10 Déductions) : Rattrapage LPP

JEUNET Bo est un employé de 17 ans donc sans AVS ou AC, par contre le plan LPP prévoit de cotiser dès 17 ans.

• Commande Entreprise > Coefficients, onglet AVS (§19.6.2 Onglet AVS) : âge d’entrée AVS.
• Commande Entreprise > Coefficients, onglet AC (§19.6.3 Onglet Chômage) : âge d’entrée AC.
• Commande Entreprise > Assurances, onglet LPP (§19.5.6 Onglet LPP) : définition des tranches d’âge.

On appelle Rubrique chaque champ pouvant recevoir une valeur ou du texte. Les rubriques monétaires associées aux salaires sont parfois nommées Genre de salaire.

Dans Crésus, l’utilisateur peut changer le nom de chaque rubrique. Les libellés qui apparaissent dans ce manuel peuvent donc avoir été modifiés et ne plus correspondre. Au besoin, vous pouvez remettre les textes standard (§19.7 Définition des rubriques)

Dans Crésus, on distingue 4 types de rubriques : indemnités, déductions, données et bases. Pour différencier ces catégories, les noms des rubriques sont précédés d’un préfixe (voir ci-dessous).

La valeur des rubriques est souvent le résultat d’un calcul faisant intervenir une donnée de base et un multiplicateur ou un taux. On distingue alors le Déterminant et le Coefficient identifiés par leur préfixe.

Les déductions peuvent avoir une part employé et/ou une part employeur, calculés sur le même Déterminant, mais avec des Coefficients différents. Les éléments liés à l’employeur sont référencés par un @E.

Ci-dessous, les termes en italique sont des exemples illustrant le point concerné.

Les différents préfixes sont :

• @Ind:indemnités et allocations calculées chaque mois (@Ind:Salaire horaire). En général, une indemnité est calculée à partir du Déterminant et du coefficient qui lui correspondent, mais ce n’est pas toujours le cas; une indemnité peut aussi être un montant fixe (@Ind:Salaire mensuel) ou saisi manuellement chaque mois (@Ind:Commission).
• @Déd: déductions et retenues calculées chaque mois (@Déd:Cotisation AVS). En général, une déduction est calculée à partir du Déterminant et du Coefficient qui lui correspondent, mais ce n’est pas toujours le cas; une déduction peut aussi être un montant fixe (@Déd:Cotisation LPP, si elle est fixe) ou saisi manuellement chaque mois (@Déd:Rattrapage LPP).
• @Déterm: Déterminants des indemnités et déductions. Chaque indemnité et chaque déduction peut avoir un Déterminant qui lui est propre (@Déterm :Salaire par heure = salaire pour une heure, @Déterm :Prime AAP = montant soumis à la cotisation LAA).
• @Coef:coefficients des indemnités et déductions. Chaque indemnité et chaque déduction peut avoir un coefficient qui lui est propre. Les coefficients peuvent être une quantité (@Coef:Nb de repas, midi), un nombre de jours (@Coef:Jours de vacances pris), un nombre d’heures (@Coef:Heures travaillées) ou encore un pourcentage (@Coef:Taux AVS).
• @E.Déd: part employeur des déductions. Chaque déduction peut avoir (ou non) une part employeur (@E.Déd :Cotisation AVS). En général, la part employeur est calculée à partir du Déterminant et du Coefficient employeur qui lui correspondent, mais ce n’est pas toujours le cas.
• @E.Coef: Coefficients des parts employeur. Chaque déduction peut avoir une part employeur et un coefficient employeur qui lui est propre. Les coefficients peuvent être une quantité, un nombre de jours, un nombre d’heures, mais en général pour les parts employeur, il s’agit d’un pourcentage (@E.Coef :Taux AVS).
• @Brut: Bruts déterminants. En général, les bruts sont calculés par le cumul des indemnités marquées comme étant liées à cette base (@Brut:Base AVS) mais cette catégorie contient également des montants qui ne doivent pas figurer dans les indemnités ou les déductions à l’impression (@Brut:Variation du salaire) ou des valeurs annualisées (@Brut:Base taux d’impôt source).
• @Donnée:regroupe toutes les données, coefficients ou taux de base. Il peut s’agir de
  • rubriques de texte (@Donnée:Adresse de l’employé)
  • valeurs (@Donnée:Salaire mensuel fixe)
  • dates (@Donnée:Date d’entrée de l’employé)
  • cases à cocher (@Donnée:Paie les vacances chaque mois)
  • taux (@Donnée:Taux allocations partielles).

Ces données peuvent être liées à un employé, mais aussi être des paramètres généraux (@Donnée:Age retraité AVS, @Donnée:Taux AC). Il existe également des données spéciales permettant de connaître les paramètres du logiciel (@Donnée:Mois sélectionné, @Donnée:Numéro page courante)

• @E.Donnée: Comme @Donnée:mais concerne les données propres à l’employeur (@E.Donnée:Nom de l’entreprise, @E.Donnée: Taux contribution ALFA). Notez que @E.Donnée:Taux AC concerne le taux de la part employeur à l’AC alors que @Donnée:Taux AC concerne la part de l’employé.

Dans les dialogues de saisie, le nom de la rubrique est affiché sans le préfixe. Il y a alors souvent plusieurs colonnes pour la saisie. Une colonne peut recevoir la valeur pour le Déterminant (@Déterm:Salaire horaire), une autre colonne le coefficient (@Coef:Heures travaillées) et une autre encore le montant résultant, appelée Valeur (@Ind:Salaire horaire).

Seuls les montants figurant dans la colonne marquée Valeur dans la saisie des salaires sont ajoutés ou retranchés du montant total à verser. Si la valeur figure dans une colonne séparée, à droite, ce n’est pas un montant versé à l’employé, mais un montant qui peut intervenir dans d’autres calculs : cela peut être, par exemple, les allocations familiales versées directement à l’employé par la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) ou des prestations en nature.

Le déterminant (@Déterm) est commun pour la déduction employé et pour la part de l’employeur.La part employeur est toujours liée à une déduction pour l’employé. Il est toutefois possible de désactiver la déduction employé pour ne garder qu’une cotisation de l’employeur (@E.Déd:AVS frais administration)

Saisie des données

La saisie des données pour l’entreprise, pour les employés et les salaires se fait dans des dialogues uniformisés et configurables (§27 Configurer la saisie).

Ces dialogues sont redimensionnables, ce qui permet de visualiser plus de lignes ou d’afficher des colonnes supplémentaires. Un ascenseur est affiché dès que le nombre de rubriques dans le dialogue l’exige. Si vous avez un écran suffisamment grand, vous pouvez agrandir le dialogue pour afficher toutes les rubriques et faire disparaître l’ascenseur.

Utilisez les onglets pour passer d’un groupe de rubriques à un autre. Vous pouvez aussi modifier le contenu des onglets, ou même ajouter des onglets personnalisés. Attention, les onglets ne peuvent pas mélanger des rubriques de types différents (§19.7 Définition des rubriques).

Dans un onglet, chaque ligne représente une rubrique. Certaines rubriques proposées peuvent être affichées ou cachées selon les circonstances.

Les cases de saisie peuvent recevoir, selon le type de rubrique, du texte, un montant, une quantité, un taux ou une date. Certaines cases sont protégées et ne peuvent pas être modifiées.

Lorsque l’utilisateur a saisi une valeur dans une case, le logiciel le signale en ajoutant une étoile (astérisque) devant la valeur. Donc si une valeur n’est pas précédée de l’étoile, c’est soit une valeur par défaut, soit une valeur calculée. Si la valeur est héritée du mois précédent, elle est également marquée d’un astérisque.

Pour revenir d’un contenu forcé au contenu par défaut de la rubrique (par exemple le résultat du calcul, un Déterminant ou un Coefficient trouvé dans les données de l’employé), cliquez sur l’astérisque. La liste propose alors la valeur forcée, signalée par l’astérisque, et la valeur par défaut. Il est également possible de supprimer le contenu introduit manuellement, et de changer de case.

Si vous modifiez le contenu d’une case, ce contenu manuel est prioritaire sur les valeurs trouvées dans les données ou calculées. Crésus le signale en biffant les autres composants de la rubrique. Les éléments biffés ne sont pas imprimés.

Il arrive qu’une valeur soit différente pour les hommes et les femmes. Dans ce cas, il y a deux colonnes nommées Homme et Femme et deux cases pour en saisir la valeur. S’il n’y a pas de case dans la colonne Femme, c’est que la valeur de la colonne Homme sert pour les 2 sexes. Si l’utilisateur n’introduit pas de valeur dans la colonne Femme, la valeur saisie pour les hommes y est mise par défaut.

Certains coefficients concernent aussi bien les employés que l’employeur. Dans ce cas, la valeur pour l’entreprise apparaît dans une colonne supplémentaire E.Valeur ou dans deux colonnes E.Homme E.Femme si le sexe est concerné. Il peut être nécessaire d’élargir le dialogue pour faire apparaître la colonne E.Femme.

Lors de la saisie des salaires, plusieurs colonnes peuvent apparaître. Elles concernent le Déterminant, le Coefficient, la Valeur de l’indemnité ou de la déduction :

• La colonne E.Valeur donne la part employeur.
• Les colonnes AVS, LAA, IMP, MAL, etc. affichent les valeurs qui sont soumises aux diverses charges.

Voir aussi § Crésus Salaires.

En mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié), le bouton Configurer (§27.2 Rubriques de l’onglet) vous permet de modifier les onglets ou de créer des onglets personnels afin d’adapter la saisie à vos besoins.

Dans ces dialogues, les noms de certaines rubriques apparaissent en bleu. Passez au-dessus et le pointeur de la souris se transforme en doigt. Cliquez et vous accédez aux valeurs associées à chaque période : vous pouvez ainsi consulter les valeurs des salaires déjà saisis, ou d’introduire des valeurs à l’avance. Cette méthode est générale : pour prendre un exemple extrême, vous pouvez changer le nom de l’entreprise à partir d’un mois donné !

Cases à cocher

Les rubriques de type oui/non apparaissent sous forme de case à cocher. Elles peuvent prendre les 3 états suivants :

• La valeur a été réglée par l’utilisateur sur « non » (la case est décochée et le champ est précédé d’un astérisque)

• La valeur a été réglée par l’utilisateur sur « oui » (la case est cochée et le champ est précédé d’un astérisque)
• La valeur n’a pas été modifiée par l’utilisateur (le champ n’est pas précédé d’un astérisque). Dans ce cas, la case peut apparaître cochée ou non cochée selon la valeur par défaut pour la rubrique.

Pour passer du mode oui/non forcé à la valeur par défaut, cliquez sur l’astérisque et sélectionnez la valeur sans astérisque dans la liste. Vous pouvez également appuyer sur la touche Ctrl du clavier et cliquer sur la case à cocher. L’astérisque disparaît et la case prend la valeur par défaut.

Dialogues de saisie

Les champs de saisie affichent de petites icônes sur la gauche. Ces icônes informent sur l’état de la rubrique. Par exemple, à la création d’un nouvel employé l’affichage sera le suivant:

Cela signifie que le nom de l’employé doit impérativement être introduit. Une fois le nom saisi, l’affichage sera alors ainsi:

L’étoile montre que le nom a été saisi manuellement. Le prénom n’est pas obligatoire, ce qui ne doit pas vous empêcher de l’introduire. Le genre de l’employé étant la prochaine information obligatoire à renseigner.

Voici les différents cas qui peuvent se présenter:

• 
  Rubrique non saisie, avec une valeur par défaut.
• 
  Rubrique saisie manuellement. L’étoile peut également apparaître en vert (format correct contrôlé) ou en bleu (avec une bulle d’aide d’information).
• 
  Information: une bulle d’aide explique à quoi sert cette rubrique facultative.
• 
  Avertissement: cette rubrique devrait être complétée.
• 
  Attention: cette rubrique doit être complétée.
• 
  Erreur: cette rubrique doit obligatoirement être complétée ou corrigée, sans quoi le dialogue ne peut pas être validé. Dans cet exemple, il s’agit d’une date.

Lorsque vous validez un dialogue de saisie, les rubriques auxquelles il faut faire attention sont résumées. Vérifiez alors si les données sont correctes, corrigez-les au besoin.
Si une donnée impossible est signalée, le bouton OK va réafficher ces données à vérifier, il faut mettre une valeur acceptable pour pouvoir valider.

Saisies avec effet rétroactif

Certaines rubriques peuvent être modifiées en indiquant la date à partir de laquelle la modification s’applique. Ceci est important pour les impôts à la source pour permettre de changer le barème avec un effet rétroactif.

C’est également le cas pour le taux du 13ème salaire. Par exemple, si le taux n’a pas été introduit dès le début il est possible de l’introduire dans les données de l’employé en indiquant la date à partir de laquelle il est valable.

Dans les descriptions qui suivent, nous ne nous arrêterons que sur les rubriques dont le comportement n’est pas implicite. Comme les rubriques et onglets sont configurables, il est possible que les noms et dispositions ci-dessous ne soient pas identiques à ce que vous trouverez dans votre application.

Ce menu donne accès au paramétrage de toutes les données propres à l’entreprise, la définition des assurances, les coefficients de base pour le calcul des indemnités, allocations et déductions, les rubriques qui entrent dans la composition d’un salaire et leur prise en compte, la comptabilisation. On y trouve également la gestion des impôts à la source, des groupes, des périodes et des jours fériés.

Commande Entreprise – Identité.

Les données saisies ici sont réutilisées dans les diverses présentations proposées pour l’impression des documents.

Nom, prénom et téléphone du titulaire : ces indications figurent au bas du certificat de salaire.

Le champ adresse est structuré. Le nom de rue et le numéro de rue sont séparés. Pour les adresses hors de Suisse, en lieu et place du canton, il convient de mettre EX (hors de Suisse).

Cet onglet permet de définir les coordonnées du mandataire chargé de gérer les salaires pour l’entreprise ou l’organisme.

Outres ces coordonnées, le numéro IDE du mandataire est demandé.

Les documents produits par Crésus peuvent être envoyé par courriel aux collaborateurs. En particulier, les bulletins de salaire et les certificats de salaires.

Cet onglet permet de définir les paramètres d’expédition de ces mails, en particuliers le serveur SMTP pour l’envoi de mail et le port utilisé pour la communication avec le serveur de courrier sortant. 

Il est possible de tester vos paramètres de configuration. Se référer à  (§24 Envoi de documents par e-mail)

Crésus Salaires permet de définir deux banques (A et B) pour assurer le paiement des salaires. Les données introduites ici servent pour les paiements électroniques comme décrit au §5 Paiements par DTA et/ou OPAE et l’ordre de bonification.

Le N° de compte bancaire de l’entreprise est à mettre sous forme d’IBAN.

Entrez le nom de la banque. S’il s’agit d’un compte Postfinance, le nom est proposé automatiquement.

Le Clearing/BIC est calculé automatiquement par le système.

Pour donner des ordres de paiement électroniques, il faut aussi compléter les données de la relation financière de chaque employé concerné (§20.1.4 Banque).

Trois numéros de référence sont gérés par l’Office fédéral de la statistique (OFS) pour l’Office fédéral du registre de commerce (OFRC).

Le premier, le numéro d’identification des entreprises IDE (UID-OFS), a été créé en 2011. Il commence par CHE et il est recommandé pour l’envoi par swissdec.

Exemple^[1] : CHE-999.999.996

Pour en savoir plus, consultez le site de l’administration fédérale www.uid.admin.ch.

Le deuxième est le numéro fédéral attribué par l’OFRC (UID-OFRC) et il est aussi recommandé pour l’envoi par swissdec.

Exemple : CH-100.3.032.254-8 ou CH-550-0076437-6

Pour en savoir plus, consultez le site du registre du commerce www.zefix.ch ou interrogez directement le registre sous www.uid.admin.ch.

Le troisième est le numéro du Registre des entreprises et des établissements (REE), attribué par l’OFS et utilisé pour les relevés statistiques.

Exemple : 72829391

Pour en savoir plus, consultez www.cresus.ch/info/ree ou adressez-vous à l’Office fédéral de la statistique, Espace de l’Europe 10, 2010 Neuchâtel, 032 713 60 11, infobur@bfs.admin.ch, www.statistique.admin.ch.

Voici encore deux autres numéros de référence.

Le numéro de membre AVS ou numéro de décompte est attribué par la caisse de compensation.

Exemple : 100-9976.9

Le numéro de la caisse de compensation quant à lui doit être de la forme nnn.nnn (n étant un chiffre). Exemple : pour la caisse 22.4, saisir 022.004.

Consultez www.cresus.ch/info/avs pour accéder à la liste de ces numéros.

1. Ce numéro est identique au n° de TVA, sans l’extension « TVA » (CHE-999.999.996 TVA). ↑

Cet onglet ne s’affiche que si vous avez entré un n° de client dans l’onglet MEROBA de l’Identité de l’entreprise (§19.1.6 Onglet MEROBA). Les valeurs qui y figurent sont propres à cette caisse.

Les documents MEROBA doivent être adaptés à chaque situation spécifique. Si nécessaire, contactez notre assistance technique.

La caisse de compensation de la Fédération Romande de Métiers du Bâtiment – AVS MEROBA peut affilier des entreprises qui exercent leur activité dans les métiers suivants : ferblanterie, installations sanitaires, électricité, télécommunications, serrurerie, constructions métalliques, store, chauffage, ventilation, climatisation, isolation, ramonage, menuiserie, peinture et plâtrerie. Elle a défini des exigences particulières.

Chaque société a un siège principal, dont vous pouvez saisir les données directement dans l’onglet Identité de la commande Entreprise > Identité.

Lorsqu’une société est répartie sur plusieurs sites, il y a lieu de créer les définitions lieu de travail. La commune de chaque lieu de travail est obligatoire. Le canton de travail ne peut plus être choisi autrement qu’avec le lieu de travail de l’employé.

Note : à l’ouverture d’un ancien fichier qui comporte des cantons de travail différents du canton de l’entreprise, le logiciel va créer un lieu de travail pour chaque canton non répertorié. L’utilisateur doit compléter ce lieu de travail avec l’adresse et la commune correspondantes.

• Cliquez sur le bouton + pour ajouter un lieu de travail. Les données sont reprises du siège principal.

• Les nouveaux employés sont automatiquement rattachés au siège principal.
• La rubrique Lieu de travail est disponible dans l’onglet Identité des données de chaque employé (§20.1 Données des employés).
• Cliquez sur le bouton − pour supprimer la succursale affichée. Les employés du lieu de travail supprimé sont automatiquement rattachés au siège principal.

Généralités

Dans chaque domaine d’assurance, l’entreprise souscrit à des polices pour chaque secteur d’exploitation ou type de contrat (groupe d’employés ou classe de risque) :

• Il peut y avoir plusieurs assureurs pour le même type de risque.
• Il peut y avoir plusieurs polices d’assurance auprès d’un même assureur.

Dans chaque police, il peut y avoir différents taux de cotisation, qui s’appliquent sur tout ou partie du salaire soumis. Par exemple pour l’assurance complémentaire de perte de gain en cas d’accident, on distingue l’assurance complémentaire de base – qui couvre les 20% du salaire plafonné à 148’200 par an non assurés par l’assurance accidents de base – et l’assurance sur-complémentaire, qui prend en charge la part de salaire dépassant le seuil de 148’200 par an.

Ces polices d’assurances sont référencées par un code composé de lettres et/ou de chiffres.

Par exemple A0, B2, 11 ou 2F.

• Le premier caractère du code identifie le secteur d’exploitation ou classe de risque.
• Le deuxième caractère distingue les catégories.

Dans le cas de l’assurance accidents de base (LAA), les catégories sont codées comme suit :

• x0 : l’employé n’est pas soumis.
• x1 : l’employeur paie la part professionnelle, l’employé paie la part non professionnelle.
• x2 : l’employeur paie les parts non professionnelle et professionnelle.
• x3 : l’employé travaille moins de 8 heures par semaine et n’est pas soumis à la cotisation non professionnelle, l’employeur paie la part professionnelle.

Exemple : A1 signifie que l’employé est rattaché à la classe de risque A et qu’il paie sa prime non professionnelle.

Dans le cas des assurances LAAC ou IJM, on distingue 3 catégories :

• Catégorie 1 : cotisation calculée sur la part de salaire entre 0.– et un 1^er plafond.
• Catégorie 2 : cotisation calculée sur la part de salaire supérieure au 1^er plafond et inférieure au 2^e plafond.
• Catégorie 3 : cotisation calculée sur la base du salaire AVS plafonné.
• Catégorie Non soumis ou fixe : le taux de cette catégorie est toujours à 0%.
  On spécifiera manuellement le montant du prélèvement à pratiquer. L’ajout d’un nouveau groupe de personnes crée toujours un code correspondant à la catégorie Non soumis ou fixe.

On peut créer plusieurs codes pour une même catégorie, selon la nomenclature communiquée par l’assureur. Ainsi, 21 pourrait faire référence à l’assurance accidents complémentaire de base de la classe de risque 2.

Les caisses communiquent habituellement ces identificateurs. Si ce n’est pas le cas, utilisez un code de votre choix.

L’accès à la définition des assurances se fait par la commande Entreprise > Assurances.

Ce dialogue rassemble les définitions des assurances suivantes :

• Caisses Assurance Vieillesse et Survivants (AVS/AC)
• Caisses d’Allocations Familiales (CAF)
• Assurances Accident (LAA)
• Assurances Accident Complémentaires (LAAC)
• Assurances Indemnités Journalières Maladie (IJM)
• Caisses de Prévoyance Professionnelle (LPP)
• Frais de Traitement (FT).

Consultez le §19.4 Dialogue de saisie pour les détails.

La définition des assurances et caisses sociales se fait dans le dialogue de la commande Entreprise > Assurances.

On y traite dans des onglets séparés les données des caisses AVS, caisses d’allocations familiales (CAF), assurance accidents (LAA), assurance accidents complémentaires (LAAC), indemnités journalières maladie (IJM), de prévoyance professionnelle (LPP) et de frais de traitement (FT).

Définition d’un assureur

Si aucun assureur n’a été saisi, ou pour ajouter un assureur, cliquez sur <Nouvel assureur> :

Certaines données sont obligatoires ou sont soumises à une structure rigide. Tant que la donnée n’est pas saisie correctement, Crésus affiche le champ en rouge et ne permet pas de passer dans un autre onglet ou de valider le dialogue.

Les données de base

Pour toutes les caisses, il faudra compléter le nom de l’assurance et ses coordonnées. Celles-ci seront utilisées pour l’impression des décomptes et du fichier d’entreprise.

Mode de transmission : Si l’assureur est équipé pour recevoir les transmissions de données par swissdec et que votre machine est connectée à internet, vous pourrez envoyer vos décomptes et formulaires d’annonce en ligne.

• Si vous choisissez de faire ces transmissions en ligne, sélectionnez le mode Utilise swissdec en ligne (PIV) proposé par défaut.
• Si vous préférez utiliser l’accès manuel au portail swissdec, sélectionnez le mode Utilise swissdec hors ligne (EIV) crypté.
• Si l’assureur n’accepte pas les fichiers au format swissdec, sélectionnez le mode N’utilise pas la transmission.

Pour de plus amples informations concernant la transmission des décomptes, consultez la section consacrée aux outils swissdec disponible sous §22 Swissdec.

Nom court : abréviation proposée par Crésus qui identifie l’assureur. Il n’y a en général pas besoin de la modifier.

Numéro swissdec : chaque caisse associée au mécanisme swissdec a un numéro d’identification qui lui est propre. Votre assureur doit pouvoir vous le fournir. On trouve la liste des caisses enregistrées auprès de swissdec sur le site www.swissdec.ch.

Si vous avez choisi de ne pas utiliser la transmission ou que l’assureur n’est pas connecté à la plate-forme swissdec, ce numéro n’est pas nécessaire.

Numéro de membre ou numéro de client,  Numéro de contrat : il s’agit de vos numéros d’identification auprès de la caisse en question. Ce champ est obligatoire pour faire des transmissions swissdec. Si vous n’avez qu’un numéro, saisissez-le à la fois sous le numéro de client et le numéro de contrat

Conflit

Si on crée une nouvel assureur en saisissant les mêmes numéro swissdec, numéro de client et numéro de contrat, Crésus signale le conflit.

Un clic sur le bouton Réunir ajoute un groupe à l’assureur déjà configuré.

Les groupes de personnes correspondent aux différentes classes de risque, aux différents secteurs d’activités ou aux polices d’assurance.

La création d’un nouvel assureur ajoute automatiquement un groupe :

Le groupe de personnes est référencé par la première position du code. Il faut saisir cette lettre ou ce chiffre ici.

L’assurance vous communique les codes qu’elle utilise.

Complétez le nom du groupe de personnes. Il s’agit d’un nom indicatif, choisissez un terme qui caractérise facilement le groupe, par exemple « Administration » ou « Chauffeurs ».

Pour ajouter un groupe de personnes auprès d’une caisse existante, sélectionnez la caisse et cliquez sur <Nouveau groupe>.

Catégorie

Pour un même groupe, il peut y avoir une ou plusieurs catégories en fonction du mode de prélèvement des primes ou des montants soumis aux cotisations. Les catégories sont référencées par un chiffre ou une lettre.

Lorsqu’on ajoute un nouvel assureur, le mécanisme crée automatiquement un groupe (sans code) et la catégorie 0 (zéro) du groupe.

Pour ajouter une catégorie dans un groupe, sélectionnez le groupe et cliquez sur <Nouveau code>.

La 2^ème position du code permet de référencer le type de salaire soumis aux cotisations et le taux de primes à prélever, par exemple les salaires entre 0.- et 148’200.- ou les salaires supérieurs à 148’200.-

Définition des taux

Le taux de cotisation dépend bien entendu de votre négociation avec les caisses d’assurances.

Vous serez amené à préciser les montants soumis et les taux à appliquer, pour la part employé et pour la part employeur.

• Les seuils et plafonds peuvent être saisis sous la forme de montants mensuels ou annuels.
• Les taux des primes sont entrés en pourcent. Attention, certaines caisses communiquent leurs taux en pour-mille.

La catégorie fixe ou non assuré – habituellement codée 0 – ne permet pas de définir un taux, puisqu’on spécifiera un montant fixe de cotisation à prélever directement dans l’onglet Assurances des données de l’employé.

Calcul sur base annuelle

Si l’option Calcule sur base annuelle est activée, les déductions pour l’assurance seront calculées en tenant compte du cumul des salaires et des cotisations des mois précédents.

Si l’option est désactivée, le calcul des cotisations ne se fait qu’en tenant compte des valeurs du mois courant.

Cette option n’est pas applicable à toutes les assurances.

Paramètres de l’employé

Les différentes assurances définies figurent dans les listes disponibles dans l’onglet Assurances des données de l’employé.

Si vous avez plusieurs assurances pour le même domaine, ou plusieurs groupes auprès du même assureur, utilisez les symboles + et – pour développer ou réduire une branche de la vue hiérarchique :

Pour supprimer une définition d’assurance, il faut passer en mode complet (Options – Mode complet).

Cliquez sur le bouton Supprimer, puis sélectionnez le code, le groupe ou l’assurance à supprimer :

Validez la suppression.

Si l’objet à supprimer est utilisé, vous ne pouvez pas le sélectionner.

Pour toutes les caisses, il faut saisir les coordonnées de l’assureur ainsi que les numéros de police et de client. Nous ne décrirons donc ci-dessous que les singularités propres à chaque assurance.

Mode de transmission

En plus des modes de transmission habituels, les caisses AVS peuvent également traiter les annonces d’entrée et de sortie.

• L’option Utilise Swissdec en ligne (PIV) sans E/S n’intègre pas les entrées et sorties dans le fichier.
• Si l’assureur accepte les fichiers au format Swissdec via son propre portail, sélectionnez le mode Utilise l’exportation hors ligne (EIV) non cryptée.

Numéro Swissdec

Le numéro des caisses de compensation doit toujours être saisi selon le format nnn.nnn, par exemple 022.000.

Habituellement, la caisse AVS et la caisse AF sont la même. Lorsqu’une caisse AVS et une CAF portent le même numéro Swissdec, Crésus les associe.

Dans ce cas, la transmission du décompte annuel émet simultanément les données des deux caisses.

Tant que la caisse correspondante n’a pas été créée, ce message le signale.

S’il s’agit de caisses séparées, vous pouvez ignorer ce message.

Coefficients

Les coefficients AVS – taux et âges – sont les mêmes pour toutes les caisses, et sont mises à jour par Crésus en début d’année s’il y a lieu. C’est pourquoi ces paramètres ne sont pas saisis ici, mais sont accessibles quand on passe sur Réglages. Il suffit de cliquer sur le lien Réglages globaux :

Spécifiez aussi le taux pour les frais administratifs à la charge de l’employeur.

Mode de transmission

Les modes de transmission sont les mêmes que pour les caisses AVS.

La transmission du décompte annuel par swissdec envoie simultanément les données AVS et CAF d’une même caisse de compensation.

Numéro swissdec

Habituellement, la caisse d’allocations familiales est la même que la caisse AVS (voir ci-dessus). Les spécificités du numéro swissdec et le lien s’appliquent.

Code

Lorsque vous créez la caisse, vous devez référencer le canton par son abréviation officielle. C’est ce code qui sert de lien entre l’employé et la caisse qui verse les allocations familiales (AF).

Allocations

Bien que pour la plupart des cantons on ne distingue que les allocations pour enfants en âge de scolarité obligatoire et les allocations pour les enfants en formation secondaire supérieure, Crésus propose 3 catégories, par exemple pour Soleure.

Dans plusieurs cantons, il y a une allocation supplémentaire pour les familles nombreuses. Dans l’exemple ci-dessus, un supplément de 80.00 est versé dès le 3e enfant et les suivants.

Vous pouvez lier les taux d’allocations à des catégories d’âge. L’enfant est automatiquement affecté à la bonne catégorie en fonction de la date de naissance introduite dans l’onglet Allocations des données de l’employé.

L’enfant change de catégorie le mois qui suit son anniversaire. Si vous ne précisez pas les tranches d’âge dans la définition de la caisse, vous devez spécifier la catégorie de chaque enfant manuellement dans l’onglet Allocations des données de l’employé : utilisez le champ Allocation pour.

Dans certains cas, les allocations sont versées au prorata du temps de travail ou du % de l’engagement professionnel. Le taux pour ces allocations partielles est introduit dans la fiche de chaque employé.

Mode de versement

Selon les caisses, les allocations enfants sont versées directement à l’employé par la caisse ou versées par l’employeur avec le salaire. Réglez l’option Allocations familiales versées directement par la CAF en conséquence.

Contributions

La contribution à la caisse AF est habituellement uniquement à la charge de l’employeur, toutefois il est possible qu’une partie soit imputée aux employés, par exemple en Valais. La contribution est calculée en % sur le salaire AVS.

Dans certains cas, la contribution au fonds pour la formation professionnelle (FFP) est facturée séparément de la contribution CAF. Vous pouvez saisir les 2 taux.

Paramètres de l’employé

La définition des enfants qui donnent droit à des AF se fait dans l’onglet Allocations des données de l’employé §20.1.8 Allocations. C’est le nombre d’enfants A, B ou C qui détermine le montant total des AF, y compris les familles nombreuses. Nous vous recommandons d’utiliser les champs à disposition pour saisir les données détaillées de chaque enfant.

Numéro swissdec – La Suva

Le numéro swissdec de la SUVA est S999. Lorsque vous ajoutez un assureur avec ce numéro, il n’y a pas lieu de compléter le nom et l’adresse, le cas de la SUVA est traité de manière spéciale par swissdec.

Code et catégorie

L’AA comporte une part professionnelle, toujours payée par l’employeur, et une part non professionnelle qui est habituellement à la charge de l’employé, mais qui peut être payée par l’employeur. Si l’employé travaille moins que 8 heures par semaine, il n’y a pas lieu de prélever la part non professionnelle. Il peut arriver que l’AA ne soit pas prélevée du tout sur le salaire de l’employé.

La création d’un nouveau groupe de personnes auprès d’un assureur accidents génère automatiquement les 4 catégories suivantes :

• 0 : personnes non soumises
• 1 : part non professionnelle prélevée sur le salaire de l’employé
• 2 : part non professionnelle non prélevée sur le salaire de l’employé
• 3 : pas de part non professionnelle

Taux

Les taux de cotisation se définissent alors qu’on a sélectionné le code 1.

Lorsque l’employeur paie la part non professionnelle, il ne faut pas saisir le taux de la part non professionnelle dans le taux employeur, mais bien dans le taux pour l’employé. C’est lors du choix du code LAA dans les données de l’employé qu’il faudra sélectionner le code 2, par exemple A2.

Il arrive que la part non professionnelle soit partiellement prise en charge par l’employeur. Dans ce cas, on répartira le taux total sur les parts employé et employeur. Dans cet exemple, la prime AANP est de 1.15%, dont 0.65% à la charge de l’employé et 0.5% à la charge de l’employeur :

On traite 3 catégories de primes :

• Cat. 0 (non assuré ou fixe) : les primes ne sont pas calculées en % du montant soumis, mais sont des primes fixes saisies directement dans les données de l’employé. La prime fixe peut être de 0.–
• Cat. 1 : primes calculées sur la part de salaire comprise entre 0.– et le plafond LAA (148’200.– en 2017). Le plancher ne peut être modifié.
• Cat. 2 : primes de l’assurance sur-complémentaire, habituellement calculées sur la part de salaire comprise entre le seuil de 148’200.– et un plafond. Le seuil peut être modifié. S’il n’y a pas de plafond, entrez 0.–
• Cat. 3 : primes calculées sur la base du salaire AVS généralement entre 0.- et un plafond donné.

Si les employés ne cotisent pas à une assurance, il est souhaitable de les affecter à la catégorie 0 d’une LAAC (donc sans primes), ces employés figurent ainsi dans le groupe de personnes, mais dans la catégorie « non soumis ». Si vous avez une assurance accident complémentaire auprès de 2 assurances différentes pour une même personne, il faut définir les 2 caisses en spécifiant des taux employé / employeur correspondants, et leur rattacher l’employé en utilisant les 2 positions LAAC(1) et LAAC(2). Dans un tel cas, les sur-complémentaires ne sont pas utilisables.

Définitions

IJM signifie Indemnités Journalières Maladie. Ce terme remplace l’appellation APG maladie qui portait à confusion avec l’APG militaire.

Code et catégorie

Les remarques concernant les catégories de l’AAC (§19.5.4 Onglet LAAC) s’appliquent par analogie.

Le second pilier est destiné à compléter la rente AVS qu’on touche à la retraite. C’est pourquoi la prime n’est pas calculée sur la base AVS, mais sur un montant communément appelé salaire coordonné.

La plupart des caisses communiquent le montant des primes à prélever sur la base d’un salaire annuel approximatif annoncé en début d’année. La prime fixe à prélever est entrée directement dans l’onglet Assurances §20.1.6 Assurances des données de l’employé. Dans ce cas, il n’est pas nécessaire de remplir les champs permettant de calculer le salaire coordonné.

Lorsque la caisse communique les taux de cotisation, il faut définir le salaire coordonné qui est le montant sur lequel la prime sera retenue.

Définir le salaire coordonné

La prime LPP n’est prélevée que sur le salaire coordonné. Le salaire soumis est la part de salaire AVS comprise entre un seuil et un montant maximum. Le salaire coordonné se définit en déduisant le montant de coordination du salaire soumis.

Si le montant calculé est inférieur au salaire coordonné minimal, la prime est calculée sur le salaire coordonné minimal :

• Soumis à partir de : seuil au-dessous duquel l’employé n’est pas astreint à la LPP
• Jusqu’au maximum de : plafond du montant soumis à la LPP
• Montant de coordination : montant à déduire du montant soumis à la LPP
• Salaire coordonné minimal : montant minimum soumis à cotisation
• Âge maximum hommes/femmes : âge limite de l’assujettissement

Les montants ci-dessus sont les valeurs imposées par la Confédération pour 2019.

Tranches d’âge

La prime LPP est prélevée chez tous les collaborateurs, habituellement dès 18 ans et jusqu’à l’âge de la retraite.

Lorsqu’on crée un nouveau code, il faut saisir l’âge maximum au-delà duquel on ne prélève plus de cotisations, en principe l’âge de la retraite.

Crésus propose d’office une 1^ère tranche d’âge dont l’âge de début est 18 ans.

On utilise ensuite Nouvelle tranche d’âge pour ajouter 4 tranches d’âge, de 25 à 34 ans, 35 à 44 ans, 45 à 54 ans, 55 à l’âge de la retraite, en spécifiant uniquement l’âge de début de la tranche.

L’employé sera automatiquement rattaché à la tranche d’âge correspondante en début d’année.

Taux

Pour chaque tranche d’âge, les taux sont définis pour la part employé et la part employeur.

Les jeunes de moins de 25 ans ne paient pas de cotisations de prévoyance, mais uniquement une prime de risque, le taux est alors très bas.

Les taux minimum fixés par la Confédération pour 2019 sont

La part de prime supportée par l’employeur doit être au moins égale à la part employé.

Il est possible qu’une caisse ne traite pas les 5 tranches d’âge ou ne calcule pas le salaire coordonné comme ci-dessus, par exemple pour prendre un taux identique pour tous les employés, dès le 1^er franc de salaire soumis. Certaines caisses pratiquent une 6^e tranche d’âge pour les employés qui travaillent au-delà de l’âge de la retraite.

Dans certains cas, il est nécessaire de retenir des cotisations à une assurance maladie collective ou privée couvrant les frais de traitement (FT).

Pour ajouter une définition d’assurance, cliquez sur le bouton Créer.

Codes et catégories

Il n’y a pas de code ou de catégorie pour ce type d’assurance, on ne trouvera que le nom de l’assurance dans la rubrique FT dans l’onglet Assurances des données de l’employé.

Coefficients

• Age minimum : âge à partir duquel l’employé est soumis à la cotisation.
• Taux (%) : taux pour le calcul des cotisations par rapport à la base pour maladie.
• Fixe : somme en francs prélevée chaque mois de manière fixe. La retenue totale se composera de la somme du montant fixe et de la cotisation selon le taux défini ci-dessus.
• Fractionnement : cette valeur détermine si la somme fixe doit être prélevée partiellement pour un employé qui n’a pas travaillé 30 jours. Voici 3 exemples de valeurs de fractionnement :

1 : La somme fixe est prélevée intégralement, quel que soit le nombre de jours travaillés dans le mois.

2 : La moitié de la somme est due pour une occupation de 1 à 15 jours et

la totalité de la somme est due pour une occupation de 16 à 31 jours.

30 : La somme est retenue au prorata du nombre de jours travaillés.

• Plafond max : limite de salaire soumis aux cotisations en pourcentage. La part de salaire qui dépasse ce plafond est ignorée.

Cet onglet permet de reprendre des définitions d’assurances depuis un autre fichier ou de traiter des données ‘en masse’, sans avoir à passer dans les données de chaque employé.

Importer des définitions d’assurance

Pour importer les définitions d’assurance, il faut cocher le genre d’assurance à importer, en conservant les numéros ou non :

Cliquez sur le bouton Importer pour sélectionner le fichier Crésus Salaires duquel vous voulez reprendre les définitions d’assurances.

Vous ne pouvez importer que les données d’une assurance qui n’a pas encore de définition dans votre application courante.

Assigner les assurances aux employés

L’assignation des assurances aux employés peut être faite en masse. Dans cet exemple, nous allons assigner l’IJM, Exploitation cat. 1 à plusieurs employés.

Après avoir sélectionné l’assurance, un clic sur le bouton Assigner affiche la liste des employés. Il suffit d’y sélectionner les employés concernés et de cliquer sur OK.

Cliquez sur l’en-tête d’une colonne pour classer les employés selon la colonne choisie.

L’assurance choisie remplace l’assurance actuellement définie. La nouvelle assurance s’appliquera dès le prochain salaire calculé, la modification n’a pas d’effet rétroactif.

Attention : cette opération est irréversible.

Lors du calcul d’un salaire, les coefficients et taux sont lus en priorité dans le salaire du mois, puis dans les données de l’employé, dans les données du groupe de l’employé, dans les coefficients d’entreprise. Les taux introduits dans les coefficients d’entreprise peuvent donc être substitués par les taux saisis directement dans le salaire ou dans les données de l’employé ou dans le groupe de l’employé.

Le dialogue est accessible par la commande Entreprise – Coefficients.

Dans la description des onglets, nous ne détaillerons que les paramètres particuliers.

Nous mentionnons le nom du brut déterminant qui sert de base aux différents calculs (regroupés dans l’onglet Bruts déterminants lorsqu’on introduit un salaire).

• Les taux de la part employé sont entrés dans la colonne Valeur.
• Les taux de la part employeur sont entrés dans la colonne E.Valeur.

Les coefficients d’entreprise fournis avec le modèle sont parfois proches de la réalité, mais ne peuvent en aucun cas être considérés comme exacts, puisque ces valeurs peuvent changer d’un canton à l’autre, d’une caisse d’assurance à l’autre, d’une entreprise à l’autre.Les déductions de primes et cotisations sont arrondies à 0.05. Il se peut donc que l’annualisation de la cotisation provoque des différences de 0.05 d’un mois à l’autre. Pour éviter ces fluctuations dues aux arrondis, Crésus peut corriger les variations de salaire à l’aide de la rubrique @Déd: Correctif pour les arrondis (§19.1.1 Onglet Identité et §20.2.10 Déductions)

Ces onglets permettent de définir des éléments tels que le nombre de jours travaillés par mois ou par semaine, le nombre d’heures de travail par jour et le nombre de jours par mois.

Réglages 1

• Nb de jours travaillés par mois est la base pour le calcul des jours de travail.
  Par défaut, Crésus se base sur des mois de 30 jours et des années de 365 jours.
  Si votre entreprise se base sur un autre quota, changez ces valeurs.
  Le nombre de jours est proposé dans l’onglet Période lors de la création des salaires (§20.2.1 Période). Les valeurs qui dépendent de la durée de travail sont calculées au prorata du nombre de jours travaillés.
  Exemple :
  Salaire brut = Jours de travail × Salaire mensuel fixe / Jours par mois
• Nb d’heures de travail par jour permet de convertir les jours d’indemnité accident, maladie, maternité ou militaires, ainsi que les jours de vacances et fériés en heures.
  Dans la pratique, cela veut dire que lorsque l’on fait un salaire, on peut introduire dans l’onglet Période le nombre de jours concernés, et le nombre d’heures correspondant est automatiquement complété.
• Nb moyen de jours travaillés par mois (habituellement 21.7) sera utilisé pour déterminer la valeur d’un jour de vacances non payé.

Réglages 2

• Taux de majoration des heures supplémentaires A et B.
• Montant correctif maximum : il arrive fréquemment qu’un salaire varie de quelques centimes d’un mois à l’autre à cause des arrondis cumulés. Crésus offre la possibilité de compenser ces variations afin que le montant versé soit toujours le même. La variation du mois est passée dans la rubrique 5999 Correctif pour les arrondis de l’onglet Déductions du dialogue Salaire du mois, (§20.2.10 Déductions)
  La rubrique Montant correctif maximum permet de définir quel est l’écart maximum accepté. Si l’écart excède ce montant, le salaire sera passé avec sa variation. Si vous introduisez 0 ici, aucune correction pour les arrondis ne sera effectuée.

  N’oubliez pas de définir le compte dans lequel vous voulez passer ce montant dans la comptabilité (§19.11 Comptabilisation des rubriques).

• Enregistre toujours le fichier : lorsque ce mode est actif, Crésus Salaires enregistre votre fichier sans demander la confirmation lorsque vous quittez l’application. Identique au réglage dans Options – Définitions (§21.2 Définitions).
• Imprime les compléments d’adresse : une adresse est toujours composée d’un nom et numéro de rue, mais peut également inclure un complément. Cette option permet de spécifier si les compléments doivent être imprimés ou non.
• Imprime le logo Crésus Salaires sur les décomptes swissdec (s’affiche si l’option Utilise l’exportation swissdec est activée) : le logo Crésus est imprimé sur les présentations certifiées swissdec . Ce logo donne l’assurance aux réviseurs que le document a été vérifié lors de la certification. Le logo ne peut pas être imprimé sur une présentation non certifiée.
• Bulletin de salaire avec tableau IS rétroactif : le calcul des impôts à la source implique souvent une correction rétroactive. Les bulletins de salaire modèles peuvent inclure un tableau récapitulatif des retenues et corrections pour l’impôt à la source.
• Convention salariale : indique quel est le type de convention salariale qui vous lie à vos employés.
• Durée hebdomadaire de travail convenue : nombre d’heures de travail à effectuer ou de cours à donner par semaine pour un emploi à 100%. Vous pouvez entrer des nombres à virgule, par exemple, 40.5 pour signifier 40 heures et 30 minutes (ou aussi 40:30). Ce nombre d’heures est la référence considérée par le champ Durée hebdomadaire de travail dans les données de chaque employé.
• Commentaire global : ce commentaire apparaîtra au bas de tous les bulletins de salaire de tous les employés. Il s’agit d’une rubrique qui peut avoir un contenu différent chaque mois : pointez sur la rubrique, la souris se transforme en doigt. Lorsque vous cliquez, vous pouvez entrer un texte par mois.
• Cours de change : dans le cas de paiement de charges sociales étrangère, le cours de change peut être enregistré dans chaque salaire et/ou repris de la valeur enregistrée ici. Il faut cliquer sur le libellé du champ pour accéder au cours de chaque mois.
• Dossiers liés au fichier : ces dossiers permettent d’organiser vos données sur le disque de stockage et peuvent être utilisés notamment lors de la production de documents PDF. Consultez le §25 Produire des documents PDF.
  • Dossier associé à l’entreprise : dossier global
  • Dossier d’échange : utilisé en cas d’importation de données d’heures ou personnelles
  • Dossier pièces comptables : utilisé lors de la génération PDF de la pièce comptable mensuelle
  • Dossier PDF : dossier général pour les documents PDF

Données pour le calcul des cotisations de l’Assurance Vieillesse et Survivants (AVS). La cotisation et les frais sont calculés sur le salaire AVS déterminant.

• Frais administratifs AVS : pourcentage versé par l’employeur pour couvrir les frais administratifs.
  NB : le taux s’applique sur la masse salariale soumise à l’AVS. Si votre caisse vous communique un taux sur la cotisation AVS, il faut appliquer une règle de trois :
  Taux pour frais administratifs = taux communiqué * taux AVS total / 100
  Exemple : si le taux communiqué est de 2.5% sur la somme des cotisations, le taux à saisir dans Crésus Salaires est
  2.5 * 10.25 / 100 = 0.25625%
• Age retraité AVS : âge donnant naissance au droit aux allocations AVS. Dès le mois qui suit, l’employé bénéficie d’une déduction sur la base pour AVS pour obtenir le salaire AVS soumis à la cotisation.
• Déduction AVS retraité : somme soustraite de la base pour AVS pour obtenir le salaire AVS pour les employés ayant dépassé l’âge de la retraite. En 2019, cette franchise est de 16’800.00 par année. Le calcul de la déduction tient compte du cumul des mois précédents.
• Seuil d’exonération AVS : si le salaire annuel de l’employé n’excède pas ce seuil, il n’est pas soumis à l’AVS / AC. Sauf exception, une personne dont le salaire n’excède pas 2’300.– dans l’année n’est pas astreinte à la cotisation AVS / AC. La cotisation n’est due que dès que le salaire annuel a dépassé ce seuil, ce qui induit une retenue importante le mois concerné.
• Si le salaire est inférieur au seuil : Crésus propose 3 comportements
  • Cotisations retenues même si le seuil n’est pas atteint : la cotisation est prélevée tous les mois sans restriction. C’est la situation à appliquer pour le personnel de maison ou pour les personnes qui ont demandé à être soumises.
  • Cotisations retenues mais remboursées si le seuil n’est pas atteint : Crésus retient la cotisation tous les mois et rembourse les montants en cas de sortie de l’employé ou en fin d’année.
  • Cotisations retenues seulement après que le seuil soit atteint : les cotisations ne sont perçues que lorsque le salaire cumulé dépasse le seuil. Le prélèvement de la cotisation se fait alors rétroactivement sur le total soumis. Le rattrapage représente une charge importante lorsque c’est le cas.
• Cette option peut être définie individuellement pour chaque employé dans l’onglet Paramètres des données de l’employé (§20.1.3 Paramètres).
• Taux de contribution LPCFam (VD) : ne concerne que les entreprises vaudoises.
• Employé(s) soumis à la LPCFam (VD) : par défaut, Crésus soumet les employés d’une entreprise vaudoise à cette contribution. En désactivant l’option ici (la case vide doit être précédée d’un astérisque), seuls les employés dont l’option a été activée manuellement seront soumis. A l’inverse, il serait possible de prélever la contribution à tous les employés d’une entreprise dont le siège n’est pas dans le canton de Vaud en activant cette option. L’option peut être choisie individuellement dans les données de chaque employé (§20.1.3 Paramètres).
• Taux assurance maternité : ne concerne que les entreprises genevoises.
• Employé(s) soumis à l’assurance maternité : si cette option est active, tous les employés seront soumis à la cotisation au taux ci-dessus, sauf si l’option est désactivée dans les données de l’employé (§20.1.3 Paramètres).

Données concernant le calcul de l’Assurance Chômage (AC). La cotisation est calculée sur le salaire AC.

• Plafond AC annuel : le montant annuel soumis à la cotisation ordinaire est plafonné. En 2019, le plafond se monte à 148’200.00
• Taux AC complémentaire : le salaire dépassant le plafond ci-dessus est soumis à la cotisation AC solidarité.

Le calcul de la cotisation chômage se fait chaque mois, mais en considérant les limites sur l’année entière.Par exemple :

Janvier :

Salaire 12’000.00, inférieur au plafond de 12’350.00
Cotisation AC ordinaire : 1.1% de 12’000.00 = 132.00

Février :

Salaire 13’000.00
Salaire cumulé : 12’000.00 + 13’000.00 = 25’000.00
Plafond : 2 x 12’350.00 = 24’700.00
Salaire AC : 24’700.00
Salaire AC complémentaire : 25’000.00 ./. 24’700.00 = 300.00
Cotisation AC ordinaire cumulée : 1.1% de 24’700.00 = 271.70
Cotisation AC ordinaire déjà retenue en janvier : 132.00
Cotisation AC ordinaire à retenir en février : 271.70 ./. 132.00 = 139.70
Cotisation AC complémentaire : 0.5% de 300.00 = 1.50

Mars :

Salaire 9’000.00
Salaire cumulé : 12’000.00 + 13’000.00 + 9’000.00 = 34’000.00, inférieur au plafond de 3 x 12’350.00 = 37’050.00
Salaire AC : 34’000.00
Salaire AC complémentaire : 0.00
Cotisation AC ordinaire 1.1% de 34’000.00 = 374.00, dont 271.70 déjà retenus en janvier et février. Retenue en mars : 374.00 ./. 271.70 =102.30
Cotisation AC complémentaire : 0.5% de 0.00 = 0.00, dont 1.50 retenus en février. Retenue ce mois : -1.50 (remboursement)

Avril :

Salaire 18’000.00
Salaire cumulé : 52’000.00, plafonné à 4 × 12’350.00 = 49’400.00
Salaire excédentaire : 52’000.00 ./. 49’400.00 = 2’600.00
Cotisation AC ordinaire : 1.1% de 49’400.00 = 543.40, dont 374.00 déjà prélevés. Retenue ce mois : 169.40
Cotisation AC complémentaire : 0.5% de 2’600.00 = 13.00

Taux de diverses retenues.

Les cases à cocher de cet onglet sont reprises dans les données des groupes et des employés, selon le mode actif ou neutre décrit au § Crésus Salaires.

Les paramètres dans cet onglet déterminent de quelle manière les salaires et indemnités en cas de maladie ou d’accident sont proposés par Crésus.

Le traitement des indemnités est décrit en détail aux paragraphes §20.2.5 Indemnités journalières à §20.2.9 Indemnités de chômage partiel.

Le salaire versé à l’employé en cas d’absence se compose du salaire dû pour le travail effectué, du montant couvert par l’employeur pour les premiers jours et des indemnités versées après ces premiers jours. L’assurance de base ne couvre pas la totalité du salaire. Certaines entreprises versent du salaire complémentaire, d’autres contractent une assurance complémentaire pour couvrir tout ou partie de la part non couverte par l’assurance de base. Les montants versés par l’employeur sont libellés Salaire premiers jours, Salaire complémentaire, les montants versés par les assurances sont libellés Indemnités jours suivants, Indemnités complémentaires.

Une des difficultés liées aux indemnisations d’absence est de déterminer la valeur d’un jour de travail pour un salarié mensualisé, que ce soit pour le montant de salaire à retenir pour les jours d’absence ou pour le montant de l’indemnité journalière à lui verser. En général, les assurances versent des indemnités calculées sur le salaire annuel divisé par 365. Il est par conséquent logique d’appliquer le même raisonnement pour la correction de salaire. Toutefois, cette logique n’est pas la seule, c’est pourquoi vous pouvez déterminer de quelle manière Crésus doit estimer la valeur d’un jour d’indemnisation et un jour de correction de salaire.

D’autre part, il est important de pouvoir spécifier si les indemnités versées par l’entreprise (salaire premiers jours) et les indemnités versées par l’assurance (indemnités jours suivants) doivent inclure ou non le droit au 13^e salaire et/ou aux indemnités vacances.

Il faut veiller à ce que l’affectation des indemnités et des corrections de salaire soit réglée correctement dans Entreprise – Rubriques (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités) : si les indemnités comprennent le droit au 13^e, il ne faut pas qu’elles soient incluses dans la Base pour 13e et vice-versa. Il en va de même pour les vacances.

• Calcule les indemnités et corrections de salaire sur 365 jours : si les cases sont cochées, Crésus estime la valeur d’un jour d’absence, respectivement d’un jour d’indemnité, à 1/365^e du salaire annuel. Si les cases ne sont pas cochées, l’estimation est faite sur 1/360^e du salaire annuel.
• Nb de premiers jours : nombre de jours, habituellement à la charge de l’employeur, avant que l’assurance ne verse des indemnités. On parle également de jours de carence.
• Taux premiers jours : part du salaire couvert pendant les premiers jours. Indiquez 100% si l’employé a droit à la totalité de son salaire.
• Nb maximum de premiers jours accident dans l’année : nombre maximum de premiers jours cumulés sur l’ensemble de l’année. S’il n’y a pas de limite, laissez la case vide.
• Taux jours suivants : taux en % de l’indemnité versée par l’assurance.
• Nb maximum de jours suivants dans l’année : nombre maximal de jours payés par l’assurance, au-delà de cette période aucune indemnité n’est calculée. S’il n’y a pas de limite, laissez vide.
• Taux indemnités complémentaires : taux en % de la couverture par une assurance complémentaire de la part non couverte par l’assurance de base pendant les jours suivants.
• Taux salaire complémentaire : taux en % de la couverture par l’employeur de la part non couverte par l’assurance de base pendant les jours suivants.
• Taux de couverture de la perte de salaire : si le cumul du salaire premiers jours et des indemnités jours suivants ne couvre pas la totalité du salaire ordinaire, il est possible de couvrir tout ou partie de la perte de salaire. Crésus calcule la différence entre le salaire brut ordinaire et le cumul ci-dessus. Un taux de 100% couvre l’entier de la perte. Cette couverture est soumise à l’option Perte de salaire couverte dans les données de l’employé (§20.1.7 Indemnités journalières).
• Inclut le 13e dans le dét sal 1ers jours /
• Inclut les vacances dans le dét sal 1ers jours : si l’option est active, Crésus inclut le droit au 13^e, resp. aux indemnités vacances, dans le montant proposé pour le salaire premiers jours. Habituellement, ce n’est pas le cas, le 13^e et/ou les indemnités vacances dus en cas d’absence sont versés avec le 13^e et/ou indemnités vacances ordinaires.
• Inclut le 13e dans le dét sal jours suivants/
• Inclut les vacances dans le dét sal jours suivants : si l’option est active, Crésus inclut le droit au 13^e, resp. aux indemnités vacances, dans le montant proposé pour les indemnités d’assurance. Habituellement, c’est le cas.
• Allocation de maternité, nb maximal de jours : Crésus plafonne le nombre d’indemnités proposées en cas de maternité. D’ordinaire, ce nombre de jours est de 98, soit 14 semaines.
• Allocation de maternité, indemnité journalière maximale : le montant de l’allocation journalière doit être introduit dans les données de l’employée. Crésus signale si le montant introduit dépasse le plafond introduit ici. En 2014, le plafond est fixé par la Confédération à 196.–/jour
• Allocation de maternité complémentaire, indemnité par jour : ne s’utilise que dans le cas du versement forfaitaire d’une indemnité complémentaire en cas de maternité. Cette indemnité est habituellement introduite dans les données de l’employée.

Les paramètres liés au service militaire répondent à la même logique que pour les absences maladie ou accident.

Les réglages effectués ici concernent tous les employés. Les montants proposés peuvent être remplacés individuellement dans les données de l’employé ou lors de la saisie d’un salaire avec un cas d’absence.

Réglages pour le certificat de salaire.

Il est indispensable de vérifier l’affectation des divers éléments de salaire aux divers points du CS. Imprimez le document swissdec 1.1 Genres de salaire, et – si nécessaire – utilisez la commande Entreprise – Rubriques pour spécifier la position dans le CS (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités et §19.7.6 Rubriques de type Bases). En cours d’année, utilisez le document modèle 1-1 : Genres de salaire (rubriques utilisées uniquement) qui n’imprime pas les rubriques inutilisées dans l’exercice, ou le document modèle 3-0b : Vérification des composants du certificat – total entreprise qui montre tous les montants cumulés dans les divers points du certificat.

Les cases à cocher sont auto-explicatives. Pour de plus amples informations, consultez le Guide du certificat de salaire proposé par la Conférence suisse des impôts, que vous pouvez télécharger sur www.cresus.ch/info/certificat-salaire.

Certaines rubriques affichent des options complémentaires si elles sont activées.

• Nom du responsable : s’imprime au bas du certificat.
• Règlement de frais approuvé : activez cette option si l’entreprise a établi un règlement de frais approuvé par l’administration fiscale cantonale. Les montants des remboursements de frais effectifs de voyage, repas et nuitées ne seront pas imprimés sous rubrique 13.1.1 du certificat. La phrase officielle sera imprimée sous ch. 15 du certificat. Il faut également compléter les rubriques Canton d’approbation du règlement de frais et Date d’approbation du règlement de frais.
• Conditions du ch. marg. 52 sont remplies : si cette case est cochée, les remboursements de frais effectifs ne sont pas imprimés sous rubrique 13.1.1, selon les indications du ch. marg. 52 du Guide d’établissement du certificat de salaire.
• Certificat pt 15. Observation générale : le texte entré ici s’imprimera au pt 15 du certificat de tous les employés.

Il est également possible de définir ces points pour chaque groupe d’employés (§19.12 Groupe) ou pour chaque employé (§20.1.10 Certificat).

Les données saisies dans cet onglet sont utilisées par défaut pour tous les employés. Si Crésus trouve une donnée entrée dans le champ correspondant dans les données de l’employé ou de son groupe, elle aura priorité sur la donnée introduite ici. Les divers taux portent des noms explicites. Ce sont les coefficients des rubriques concernées.

Les cases à cocher de cet onglet ne sont prises en compte que si la case à cocher correspondante dans les données de l’employé ou du groupe est à l’état « neutre » comme expliqué au § Crésus Salaires.

• Comptabilisation, Analytique : liste de comptes et codes analytiques à utiliser pour la comptabilisation lorsque le compte ou le code n’est pas spécifié dans les données de l’employé ou du groupe d’employés (§19.11 Comptabilisation des rubriques).

Si vous avez choisi d’exporter les données pour l’enquête sur la structure des salaires en Suisse de l’OFS avec Swissdec (§21.4 Outils Swissdec), vous devez compléter les données de chaque employé. Le contenu introduit ici sera utilisé par défaut pour tous les employés si vous n’avez pas introduit une valeur spécifique dans les données de l’employé ou dans les données du groupe de l’employé (§19.12 Groupe).

• La Profession exercée doit être saisie sous forme de texte libre, il n’y a pas de liste de professions standard.

Vous trouverez des indications complémentaires concernant tous les points liés à la statistique directement auprès de l’OFS. Visitez le portail www.bfs.admin.ch.

Tous ces champs peuvent être complétés individuellement dans les données des employés (§20.1.12 Statistiques).

Cet onglet ne s’affiche que si vous avez coché, en mode complet, l’option Utilise le mode MEROBA dans Options > Définitions. Les valeurs qui figurent ici sont propres à cette caisse.

Les documents Meroba doivent être adaptés à chaque situation spécifique. Si nécessaire, contactez notre assistance technique.

La commande Entreprise – Rubriques ouvre un dialogue qui affiche la liste de toutes les rubriques intervenant dans le calcul du salaire.

• Les libellés des rubriques peuvent être modifiés. Il suffit de saisir leur nouvelle désignation dans la ligne prévue à cet effet.
• Il faut différencier les rubriques modèles des rubriques utilisateurs.
• Les rubriques modèles sont prédéfinies et ne peuvent être que partiellement modifiées. Il est possible de les renommer, ainsi que de changer les déterminants et l’emplacement pour le certificat de déclaration.
  Tous les éléments non modifiables sont grisés dans le dialogue.
• L’utilisateur peut créer ses propres rubriques qu’il peut configurer à volonté (§19.7.7 Création de rubriques personnalisées).

Il y a 4 types de rubriques : les données, les indemnités, les déductions et les bases (§ Crésus Salaires). Choisissez le type à afficher.

Il peut s’avérer nécessaire de créer de nouvelles rubriques ou bases pour s’adapter aux cas spécifiques de votre application.

• Les boutons Créer et Dupliquer ajoutent une nouvelle rubrique du type actuellement choisi. La création des rubriques est décrite au §19.7.7 Création de rubriques personnalisées.
• Cliquez sur le bouton Supprimer pour détruire une rubrique personnelle. Ce bouton est grisé si la rubrique provient du modèle, ou si la rubrique contient déjà un montant.
• Utilisez les boutons Monter / Descendre pour déplacer la rubrique sélectionnée vers le haut ou vers le bas de la liste. L’ordre des rubriques détermine leur position dans les dialogues de saisie, lors de l’impression de certains documents et dans les listes où il faut choisir une rubrique. Ces boutons sont grisés si le filtre est actif (§19.7.8 Filtre).
• Les séparateurs peuvent servir à espacer deux rubriques à l’impression, ou à afficher des résultats intermédiaires. Cliquez sur le bouton Séparateur pour ajouter une ligne de texte à la suite de la rubrique actuellement sélectionnée. Ce bouton est grisé si le filtre est actif (§19.7.9 Exporter / importer des rubriques).
• Cliquez sur le bouton Importer pour reprendre une ou plusieurs rubriques à partir d’une liste exportée au préalable (§19.7.9 Exporter / importer des rubriques)
• Cliquez sur le bouton Exporter pour enregistrer la liste de toutes les rubriques (des 4 types) dans un fichier. Ce fichier permettra d’importer des rubriques à choix (§19.7.9 Exporter / importer des rubriques)

Vous pouvez configurer les onglets de saisie des paramètres et des salaires pour ne pas afficher les rubriques que vous n’utilisez pas; vous pouvez également créer vos propres onglets (voir §27 Configurer la saisie). La norme Swissdec implique que le Numéro du genre de salaire (§19.7.1 Le numéro du genre de salaire) et les fanions Déterminant pour affichés en gras ne peuvent plus être modifiés lorsqu’une rubrique a été utilisée. Les modifications apportées à une rubrique ne changent jamais le montant d’un salaire calculé précédemment. Il est donc essentiel de vérifier toutes les caractéristiques des rubriques avant de commencer à passer des salaires.

Le Numéro du genre de salaire (GS) est le n° d’identification de la rubrique qui se trouve dans les divers onglets de saisie et sur les documents imprimés.

Ce numéro est unique et obligatoire.

Lorsque vous créez une nouvelle rubrique, vous serez amené à lui affecter un GS. Il n’y a pas de norme absolue, toutefois nous vous recommandons de vous conformer aux GS fournis par Swissdec.

Si une rubrique a été utilisée, il n’est pas possible de modifier son GS.

Les rubriques dont la racine du GS est semblable sont liées entre elles. Dans cet exemple, les rubriques

1000. Salaire mensuel

1000.1 Salaire mensuel variable

1000.2 Salaire mensuel auxiliaire

sont liées par le GS 1000. Les modifications essentielles apportées à l’une ces rubriques (cumul dans le certificat de salaire, déterminant pour …, code statistique) seront reportées sur les autres. Si vous modifiez un des membres de ce groupe, Crésus affiche un message signalant que les modifications sont reportées sur les autres rubriques du même genre :

Dans les différents onglets du dialogue Définition des rubriques, certains éléments se retrouvent quel que soit le type de la rubrique.

Onglet de base

Le nom des rubriques peut être introduit et modifié librement.

Texte standard d’origine n’apparaît que pour les rubriques modèles. Le cas échéant, les boutons Remettre et Remettre tous les textes permettent de restaurer les textes tels qu’ils sont proposés dans le modèle fourni par Crésus Salaires.

Comme Crésus Salaires est multilingue, chaque rubrique a son libellé dans chacune des 4 langues. Il suffit de choisir la langue voulue dans la liste déroulante. Si vous désirez imprimer des documents en anglais ou en italien, vous devrez traduire les noms des rubriques que vous utilisez.

• Cette indemnité doit être cumulée au point suivant du certificat de salaire : spécifie sous quel point du certificat de salaire l’indemnité sera imprimée. Les montants sont automatiquement cumulés pour tous les éléments d’un même point.
• Code IS : lors du transfert de données par Swissdec (§9 Exporter les décomptes par Swissdec), les indemnités sont référencées par un code spécial, lié à leur position dans le certificat de salaire. Par exemple, les rubriques figurant au point 1. Salaire du certificat portent le code A : Salaire IS.

Dans la majorité des cas, ce code est toujours le même pour un point donné du certificat, mais il y a des exceptions :

• Pour les rubriques figurant au point 3. Prestations non périodiques du certificat, où il peut s’agir du code E : Prestations non périodiques ou D : Indemnités de départ.
• Pour les rubriques qui ne figurent pas dans le certificat, il peut s’agir du code H : Allocations familiales ou du code C :Impôt ecclésiastique GE.

Si vous décidez de cumuler une rubrique dans un autre point du certificat que celui qui est actuellement défini, ou si vous créez une rubrique personnelle (§19.7.7 Création de rubriques personnalisées), il faut sélectionner le code dans la liste déroulante si elle s’affiche Si elle ne s’ouvre pas, c’est qu’il n’y a en principe pas de doute quant au code à affecter.

• Code statistique pour Swissdec  : notion nécessaire pour l’envoi d’informations à l’Office fédéral de la statistique (OFS). Vous devez affecter vos rubriques personnelles à l’un des codes proposés, selon les normes de l’OFS. Consultez le paragraphe 6.5.3 et suivants des Directives sur la norme suisse en matière de salaire (ELM) que vous pouvez télécharger sur le site www.swissdec.ch dans le menu déroulant CONCEPTEURS DE LOGICIELS.

Onglets Calculs et Employeur

L’onglet Employeur n’est visible que pour les déductions

Les rubriques sont composées des éléments suivants (§17 Rubriques) :

• Déterminant : valeur de base, valeur unitaire
• Coefficient : coefficient, taux, multiplicateur, diviseur
• Valeur (montant) : valeur de l’indemnité ou de la déduction résultant du calcul
• Coefficient employeur : coefficient de la part employeur de la déduction
• Valeur employeur (montant) : valeur à la charge de l’employeur résultant du calcul

Donné par calcul : permet d’introduire une formule pour définir le paramètre. S’il n’y a pas de calcul, la valeur doit être introduite par l’utilisateur.

Pour désactiver le mode calculé, il faut utiliser l’éditeur pour effacer la formule.

• Modifiable : autorise l’utilisateur à remplacer la valeur calculée pour imposer un autre montant.
• Les boutons Calcul accèdent à l’éditeur de formules décrit au §31 L’éditeur de calculs.
• Déterminant / Coefficient : il est possible d’afficher un libellé spécial pour une rubrique. Par exemple, le coefficient de la rubrique Cotisation AVS se nomme Taux AVS.

Onglet Modes

Saisie : choix de l’automatisme de mémorisation des données.

• Individuelle : le montant introduit ne l’est que pour l’employé courant.
• Par groupe d’employés : le montant saisi est mémorisé pour tout le groupe.
• Globale : le montant saisi est mémorisé pour tous les employés.

Dialogue de saisie : permet de déterminer dans quelles conditions cette rubrique apparaît dans le dialogue de saisie correspondant.

• Toujours affiché : la ligne s’affiche inconditionnellement.
• Affiché si non nul : la rubrique ne s’affiche que si elle n’est pas nulle.
• Affiché sous condition : la ligne s’affiche si le résultat de la formule est égal à 1 ou plus.

Impression : permet de paramétrer l’impression de la rubrique.

• Toujours imprimé : la ligne est imprimée inconditionnellement.
• Imprimé si non nul : les valeurs nulles ne s’impriment pas.
• Imprimé sous condition : la ligne est imprimée si le résultat de la formule est égal à 1 ou plus.

Pour qu’une rubrique ne soit jamais affichée ou imprimée, il suffit d’éditer un calcul pour Affiché (Imprimé) sous condition et d’y mettre la valeur 0.

Nom de la rubrique modifiée par calcul : permet de modifier le nom de rubrique qui s’affiche en utilisant une formule.

Obligatoire selon calcul : si le résultat de la formule est un texte non vide, le dialogue dans lequel vous saisissez la valeur ne peut pas être validé et le texte que vous obtenez en résultat s’affiche dans un message d’erreur.

Les données regroupent toutes les données d’entreprise, les données des employés et des rubriques système. Elles peuvent être mises à la disposition de l’utilisateur dans Entreprise – Identité ou Entreprise – Coefficients ou encore Employés – Modifier l’employé.

Onglet Définition

Employez cet onglet pour définir le type de la rubrique :

• Numérique : la rubrique contient une valeur (montant ou quantité).
• Nombre entier : la rubrique contient une valeur (montant ou quantité) positive ou négative, sans partie fractionnaire.
• Alphanumérique : la rubrique contient du texte. Il est possible de préciser si la rubrique doit être enregistrée en majuscules et la longueur max qui va limiter la grandeur de la case pour la saisie. Une longueur max de 0 signifie qu’il n’y a pas de maximum.
• Les rubriques alphanumériques peuvent être présentées sous forme de boutons :
  • Parcourir : ouvre le dialogue Windows qui permet de sélectionner un répertoire. Le répertoire choisi est mémorisé dans la rubrique.
  • Ouvrir : prend le contenu de la rubrique comme étant une ligne de commande Windows.
• Date : la rubrique contient une date.
• Oui/Non : la rubrique est une case à cocher.
• % : la rubrique est un taux.
• Adresse : la rubrique est une adresse composée. Pour la saisie, vous employez un dialogue spécifique.
• Liste : la rubrique contient une liste de valeurs à choix. Elle s’affiche dans les dialogues de saisie sous forme d’une liste déroulante. Pour compléter la liste des valeurs proposées, cliquez sur le bouton Liste et utilisez la fonction LISTEDEF() dans l’éditeur de calculs (§31 L’éditeur de calculs). Une liste est composée de plusieurs éléments de type texte, associés à une valeur numérique quelconque. Il est possible d’accéder soit à la chaîne de caractères, soit à la valeur associée.
• Par exemple, pour obtenir cette liste déroulante Type activité

• Voici comment définir la rubrique (bouton Liste) :

Les valeurs numériques peuvent être consécutives ou non, classées ou non.

Dans les dialogues de saisie, cette rubrique s’affiche sous la forme

Dans le dessin d’un document imprimé ou d’un masque d’affichage à l’écran (§28 Gestion des présentations), si on place la rubrique elle-même, elle affiche le texte de la rubrique.

Dans un calcul (§31 L’éditeur de calculs), on peut accéder au texte choisi par la fonction CHAINE(@Liste). Dans notre exemple, CHAINE(@Donnée:Type activité) a pour résultat Externe.

Dans un calcul (§31 L’éditeur de calculs), on peut accéder à la valeur numérique associée au texte choisi par la fonction NOMBRE(@Liste). Dans notre exemple, NOMBRE(@Donnée:Type activité) a pour résultat 2.

Si aucun choix n’a été fait, la case reste vide et le résultat est la valeur -1.

Les autres paramètres possibles sont :

• Donnée pour les employés : il y a une valeur pour chaque employé ou bien la rubrique concerne le calcul des déductions à charge des employés.
• Donnée pour l’employeur : il n’y a qu’une seule valeur pour l’ensemble de l’entreprise ou bien la rubrique concerne le calcul de la part employeur.
• Nom de la rubrique employeur : permet de spécifier si le nom de la donnée pour l’employeur doit être différent du nom de la donnée pour les employés.

Onglet Calculs

Utilisez l’éditeur de calcul (§31 L’éditeur de calculs) pour déterminer une valeur par défaut pour la rubrique. Cette valeur peut être modifiée manuellement par la suite.

Les paramètres permettent aussi de déterminer si la valeur doit être lue dans les :

• Données de l’employé concerné
• Données du groupe de l’employé concerné
• Données globales de l’entreprise

Si les 3 possibilités sont activées, vous pouvez introduire une valeur dans les données d’entreprise ou/et dans les données de chaque groupe ou/et dans les données de chaque employé. Lors du calcul d’un salaire, la valeur sera lue en priorité dans les données de l’employé, à défaut dans les données du groupe ou à défaut, dans les données générales.

• Report de mois en mois : voir ci-dessous.
• Valeur globale uniquement : cette donnée a une valeur qui est la même toute l’année. Si l’option n’est pas cochée, la donnée peut prendre une valeur différente pour chaque période de paie.
• Calcul temporaire : si cette option est activée, le résultat du calcul ne sera pas enregistré mais sera recalculé chaque fois que cette rubrique est utilisée.

• Report de mois en mois : les valeurs modifiées (Déterminant, Coefficient, Valeur) lors de la saisie du salaire d’un mois sont reportées telles que modifiées le mois suivant.
• Déterminant reporté : seul le Déterminant introduit lors de la saisie du salaire d’un mois est reporté dans le salaire suivant.
• Négatif : lorsqu’une indemnité est négative, elle vient diminuer les bases auxquelles elle est affectée, ce qu’une déduction ne peut pas faire (voir Cette indemnité est déterminante pour ci-dessous).
• Cette indemnité est déterminante pour : les bases totalisent les montants pour le calcul des déductions et retenues. Les cases à cocher indiquent si la rubrique sélectionnée doit être ajoutée à la base mentionnée. Par exemple, si la coche 9010 Base AVS est activée, la valeur sera ajoutée au montant total soumis à la retenue AVS. Si l’indemnité porte l’attribut Négatif décrit ci-dessus, le montant sera déduit des bases cochées.

La liste des bases donnée ici peut varier, d’une part si l’utilisateur a modifié le nom des bases, d’autre part si de nouvelles bases ont été ajoutées. Les noms des bases sont auto-explicatifs, nous ne mentionnons ici que les particularités.

L’affection à une base dont le nom est en gras ne peut pas être modifiée si la rubrique contient une valeur. Il est donc essentiel de paramétrer les rubriques avant de faire des salaires. Il est vivement recommandé d’imprimer le document Swissdec Genres de salaire pour vérifier l’affectation des rubriques aux différentes bases (§3.8 Imprimer un document).

Les 3 fanions 5000, 6500 et 6600 sont liés les uns aux autres et concernent tous les montants qui sont effectivement versés avec le salaire. Le fanion 6500 induit le fanion 6600, et le fanion 5000 induit les fanions 6500 et 6600. Ces fanions permettent de différencier la nature des montants, et influent sur leur emplacement dans le bulletin de salaire (voir la note ci-dessous).

• 5000 Salaire brut : identifie les éléments de salaire pur (salaire, 13^e, indemnités vacances, etc. .).
• 6500 Montant net : identifie les éléments liés à la fonction de l’employé dans l’entreprise qui ne sont pas du salaire pur (primes, frais remboursés ou forfaitaires).
• 6600 Montant versé : identifie les montants hors salaire versés par le biais du salaire (allocations enfants – s’ils ne sont pas payés directement par la CAF, remboursements divers).

Si le fanion 6600 n’est pas activé, le montant est indicatif et n’entre pas dans le calcul du montant versé (par exemple les allocations familiales versées directement à l’employé par la caisse), mais peut figurer sur certains documents. C’est le cas pour les prestations en nature ou autres prestations qui ne sont pas versées en espèces. C’est également le cas pour les montants soumis aux impôts à la source qui ne sont pas versés avec le salaire.

Les présentations Bulletin de salaire fournies avec le modèle de base de Crésus Salaires regroupent les éléments selon leur type.La 1ère zone mentionne tous les éléments de type 5000.La 2^e zone mentionne les cotisations et retenues. On obtient le salaire net.La 3^e zone comprend tous les éléments de type 6500, mais pas 5000. On obtient le montant net.La 4^e zone comprend les éléments de type 6600, mais ni 6500, ni 5000. On obtient alors le montant versé. Les éléments qui n’ont pas le fanion 6600 sont mentionnés sous le montant versé, dans une zone intitulée Montants particuliers.

• 9020 Base AC : par défaut, la base AC est identique à la base AVS. Cette case est cachée, à moins de passer dans le mode spécial qui dissocie la base AC de la base AVS (§21.2 Définitions)
• Base pour Contribution Professionnelle : par défaut, la base pour la contribution professionnelle est identique à la base AVS. Cette case est cachée, à moins de passer dans le mode spécial qui dissocie cette base de la base AVS (§21.2 Définitions)

L’annonce des salaires à la caisse LPP pour déterminer les retenues LPP fixes se base sur des montants annualisés sur les rubriques marquées LPP.

• LPP : rubrique prévisionnelle : si cette coche est activée, la rubrique est considérée comme du salaire mensuel. Si la rubrique est déterminante pour la Base pour 13e salaire, elle est multipliée par 13 pour être annualisée, sinon par 12.Si cette coche n’est pas activée, la rubrique est considérée comme du salaire horaire. L’annualisation tient compte du nombre d’heures effectué par l’employé dans l’exercice précédent.
• LPP : montant annuel unique : ces rubriques sont considérées comme des primes exceptionnelles et sont ajoutées une seule fois au montant annualisé ci-dessus.

Le montant annuel total soumis à la LPP est proposé dans les données de l’employé sous Montant annuel soumis à la LPP calculé. Le montant transmis à la caisse LPP lors de la demande de cotisation par Swissdec étant le Montant annuel soumis à la LPP déclaré.

• Base pour frais forfaitaires AVS : dans certaines situations, une partie des frais forfaitaires n’est pas soumise à l’AVS. Crésus déduit de la base AVS un pourcentage de cette base pour frais forfaitaires, selon le taux défini dans les données de l’employé (voir §20.1.13 Divers).
• Base pour allocations : regroupe les montants des allocations pour enfants.

Les allocations enfants sont détaillées lors de la saisie, mais elles figurent sous 1 seul montant total dans les divers décomptes, sous la rubrique 3000 Allocations enfants. Pour créer une nouvelle rubrique qui doit être comprise dans ce total, dupliquez une rubrique allocation enfants existante, puis apportez-y les modifications nécessaires.

• IS : Indemnité proportionnelle : dans le cadre du calcul de l’impôt à la source, ce montant sera mensualisé/annualisé en fonction du taux d’occupation de l’employé et du nombre de jours de la période.
• Raison (ne s’applique que si vous avez entré un n° de client Meroba, §19.1.6 Onglet MEROBA) : précisez ici quelle est la raison de travail des diverses rubriques.
• Base pour Correction de salaire : en raison d’une absence, la rubrique doit diminuer le salaire calculé. Elle viendra en diminution des bases spécifiées pour la rubrique.
• 2051.(-) Correction de salaire
  
• Base pour Correction indemnités de tiers : la rubrique est une prestation de tiers, elle viendra en déduction sur les bases spécifiées pour la rubrique
• 2052.(-) Correction indemnités de tiers.
• Voir aussi (-) Correction de salaires et (-) Correction prestation d’assurance (§20.2.5 Indemnités journalières).

Les corrections de salaire accident / maladie sont détaillées lors de la saisie, mais sont regroupées sous une rubrique Correction de salaires unique lors de l’impression de documents.

Onglet Calculs

Les calculs des rubriques modèles ne sont pas éditables. Pour obtenir des informations concernant les calculs des rubriques, consultez le §19.6.3 Onglet Chômage.

Si nécessaire, vous pouvez modifier le n° et le libellé qui s’affichent dans les dialogues de saisie pour le Déterminant (Paramètre) et le Coefficient (Quantité, Taux) de chaque rubrique.

À propos des indemnités vacances et jours fériés

Selon que les indemnités vacances doivent être calculées en tenant compte des indemnités pour jours fériés ou qu’à l’inverse les indemnités pour jours fériés doivent être calculées sur les indemnités vacances, il faut ajuster la Base pour jours fériés pour la rubrique Indemnités vacances (%) et la Base pour vacances pour la rubrique Indemnités jours fériés (%). Par défaut, le modèle propose le calcul des vacances sur les jours fériés.

À propos des participations facultatives

Lorsque l’employeur paie les primes d’assurances ou autres charges dues par l’employé, cette participation facultative de l’employeur est soumise aux impôts et, selon le cas, aux charges sociales. Ceci peut être géré de 2 manières distinctes :

• Le montant de la participation est ajouté à toutes les bases, y compris le montant brut total, puis le montant de la participation est déduit sous forme de retenue.
• Le montant de la participation est ajouté aux bases concernées, mais ne fait pas partie du montant brut total. Il n’y a donc pas lieu de le déduire sous forme de retenue.

Les rubriques modèles de participation facultative sont gérées par défaut selon la première méthode, et sont retenues automatiquement dans les déductions.

Dans cet exemple, la Participation facultative employeur IJM est soumise aux impôts. Elle est ajoutée au montant total et à la base impôts, puis elle est déduite.

Si l’on modifie la définition de la rubrique pour qu’elle ne soit plus liée au montant versé, elle est considérée hors salaire et il n’y a pas lieu de le retenir sur le salaire versé. Dans cet exemple, la même Participation facultative employeur IJM est prise en compte hors salaire. Elle est tout de même incluse dans la base impôt.

Ceci fonctionne pour les rubriques modèles ci-dessous. Si vous ajoutez une indemnité personnalisée, il faut créer vous-même la rubrique de correction.

Les avantages en nature peuvent eux aussi être gérés selon les 2 méthodes décrites ci-dessus.

Dans le modèle, les indemnités suivantes sont traitées automatiquement selon qu’elles sont affectées à la base 6600 ou non :

• Utilisation privée du véhicule d’entreprise, Options de collaborateurs et Actions de collaborateurs sont retenues dans la déduction Correction avantage en argent.
• Part facultative employeur complément LAA est retenue dans la déduction Correction avantage en argent LAA.
• Part facultative employeur IJM est retenue dans la déduction Correction avantage en argent IJM.
• Part facultative employeur LPP est retenue dans la déduction Compensation cotis. LPP employeur.
• Part facultative employeur rachat LPP est retenue dans la déduction Compensation rachat LPP.
• Les avantages Logement gratuit, Repas gratuit et Réduction loyer logement locatif sont gérés selon la première méthode, et se retrouve dans la déduction Correction prestations en nature.

A propos de l’utilisation privée du véhicule d’entreprise

Lorsqu’un employé bénéficie d’un véhicule d’entreprise pour ses besoins privé, c’est une prestation en nature soumise aux charges sociales et impôts à la source. Elle est régie comme décrit au §20.1.10 Certificat

Le montant soumis aux charges est traité dans le champ Utilisation privée du véhicule d’entreprise.

La rubrique Mise à disposition du véhicule d’entreprise lui est liée mais ne figure pas dans le bulletin de salaire et autres décomptes ; elle sert uniquement à la comptabilisation de la diminution de la charge et de la TVA.

Onglet Employeur

La part employeur pour la déduction est définie par calcul (§31 L’éditeur de calculs).

Le Déterminant de la part employeur est le même que celui de la part employé.

A propos des avantages en argent

Les champs Correction prestation en nature, Correction avantage en argent, Compensation cotis. LPP employeur et Compensation rachat LPP employeur correspondent aux retenues des avantages en argent ou en nature décrits dans le paragraphe précédent.

Les bases sont les cumuls de montants soumis aux diverses charges et retenues, par exemple Base AVS.

Code pour les accumulations (s’il y a lieu) : si un code alphanumérique est introduit, alors la base apparaît dans la partie Cette indemnité est déterminante pour de l’onglet des indemnités. Ce code est également utilisé dans les formules pour les fonctions CUMUL, SISOUMIS, SINONSOUMIS (§31.2 Les totalisateurs et §31.8 Spécialités).

Mis par défaut aux nouvelles indemnités : toute nouvelle indemnité créée sera automatiquement affectée à cette base.

Il est possible d’ajouter des rubriques dans votre application.

Utilisez le bouton Dupliquer pour faire une copie de la rubrique actuellement sélectionnée. Ce bouton est grisé si le filtre est actif (§19.7.8 Filtre).

• La nouvelle rubrique est placée directement à la suite de la rubrique source.
• Elle sera affichée dans les mêmes onglets que la rubrique source.
• Le nom de la rubrique n’est pas copié.
• Les rubriques créées par duplication portent un Numéro du genre de salaire lié à la rubrique originale (§19.7.1 Le numéro du genre de salaire).

Lorsque vous dupliquez une rubrique, il est important de vérifier les calculs associés au Déterminant et au Coefficient.

Cliquez le bouton Créer pour ajouter une nouvelle rubrique ou base. Ce bouton est grisé si le filtre est actif (§19.7.8 Filtre).

• La nouvelle rubrique est placée directement à la suite de la rubrique sélectionnée.
• Selon le cas, elle sera automatiquement affichée dans l’onglet Indemnités spéciales ou Déduction spéciales.
• Les rubriques créées portent un Numéro du genre de salaire aléatoire (§19.7.1 Le numéro du genre de salaire).

Pour les rubriques du type Indemnité ou Déduction, un assistant vous permet de régler rapidement les cas les plus communs :

S’il s’agit d’une déduction, vous pourrez définir si elle comporte une part employeur.

Une indemnité ou une déduction comporte habituellement une Valeur qui est le montant ajouté ou enlevé au salaire. La Valeur peut être saisie directement au clavier lors du calcul du salaire, ou être le résultat d’un calcul faisant intervenir un Déterminant et/ou un Coefficient (§17 Rubriques). La valeur est habituellement obtenue en multipliant le Déterminant par le Coefficient. Le Déterminant est souvent entré dans les données de l’employeur ou de l’employé (§20.1.14 Indemnités spéciales et §20.1.15 Déductions spéciales), alors que le Coefficient est entré en général lors de la saisie du salaire.

Si vous cochez les deux options Utilise un déterminant et Utilise un coefficient, Crésus crée automatiquement un calcul pour la valeur qui multiplie le Déterminant par le Coefficient. Vous pouvez bien sûr modifier ce calcul par la suite (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités, §19.7.5 Rubriques de type Déductions et §31 L’éditeur de calculs).

Si votre rubrique est calculée selon un %, vous pourrez choisir la base dans la liste déroulante. Vous retrouverez cette base dans le calcul pour le Déterminant de la rubrique.

Le Déterminant et le Coefficient des rubriques sont affichés dans le dialogue des données de chaque employé, dans l’onglet Indemnités spéciales ou Déductions spéciales (§20.1.14 Indemnités spéciales et §20.1.15 Déductions spéciales). Le Déterminant, le Coefficient et la Valeur sont ajoutés dans le dialogue des saisie du salaire, onglet Indemnités spéciales ou Déductions spéciales (§20.2.14 Indemnités spéciales et déductions spéciales).

Si la valeur n’est pas le résultat d’un calcul, mais doit être entrée à la main lors de la saisie du salaire, vous pouvez enlever les coches Utilise un déterminant et Utilise un coefficient. La rubrique n’apparaît alors pas dans les données des employés, mais seulement dans l’onglet correspondant lors de la saisie du salaire.

Si le montant est une constante, par exemple des frais forfaitaires, n’activez que l’option Utilise un déterminant. Il suffira alors d’entrer le Déterminant dans les données de l’employé pour retrouver cette valeur lors de la saisie du salaire.

Après avoir utilisé l’assistant pour créer une nouvelle rubrique, vous pouvez bien entendu modifier tous les réglages la concernant dans la commande Entreprise – Rubriques (§19.7 Définition des rubriques) et définir dans quels onglets des dialogues de saisie elle doit être disponible (§27 Configurer la saisie).

Comme les onglets sont configurables (§27 Configurer la saisie), il est possible que des rubriques modèle ne soient pas affichées. Avant de créer une nouvelle rubrique, nous vous recommandons de parcourir la liste existante pour voir si une rubrique adéquate n’existe pas déjà.

L’option filtre  n’est disponible que pour les éléments @Ind:* et @Déd:* (rubriques monétaires). Le dialogue permet d’introduire un critère de sélection des bruts déterminants dont dépend ou non chaque indemnité.

Voici quelques exemples :

BRUT Seulement les rubriques entrant dans le Salaire brut.

!BRUT Les rubriques non comprises dans le Salaire brut.

BRUT&AVS Les rubriques soumises à la fois au brut et à l’AVS.

BRUT&!AVS Les rubriques soumises au brut mais pas à l’AVS.

AVS|LAA Les rubriques soumises à l’AVS ou à la LAA.

!AVS|LAA Les rubriques non soumises à l’AVS ou soumise à la LAA.

10.1|10.2 Seulement les déductions figurant aux points 10.1 ou 10.2 du nouveau certificat de salaires.

Vous trouverez une liste des termes qui peuvent être utilisés au §31.2 Les totalisateurs.

Le bouton Exporter permet d’enregistrer l’ensemble des rubriques dans un fichier .srb. Toutes les caractéristiques sont mémorisées, y compris la position dans la liste, les onglets où la rubrique est affichée et la comptabilisation.

Le bouton Importer reprend un fichier .srb dans une application.

Le dialogue propose la liste des rubriques. Crésus évalue chaque rubrique à importer et détermine :

• si elle est nouvelle ;
• si elle existe déjà, mais est différente de la rubrique existante ;
• si elle est identique à une rubrique existante ;
• si elle existe déjà mais est plus ancienne que la rubrique existante du même nom.

Dans le cas où une rubrique importée entre en conflit avec une rubrique existante, la partie droite du dialogue affiche les composants de la rubrique à importer et la rubrique existante, ainsi que les rubriques qui entrent dans le calcul de la rubrique.

Il suffit de cocher les rubriques voulues pour les importer dans l’application courante.

Les cases à cocher au bas du dialogue mettent les coches à toutes les rubriques qui correspondent au critère.

Cette commande parcourt les données d’entreprise et des employés, puis affiche un résumé des erreurs et points à vérifier. Les messages sont classés en 4 groupes, et dans chaque groupe Crésus sépare les erreurs bloquantes qu’il faut impérativement corriger et les omissions qu’il faut compléter avant la fin de l’année.

Les accès qu’on atteint par la liste dans l’écran principal permettent d’afficher rapidement et simplement des vues différentes de vos employés, selon des critères de tri et d’extraction paramétrables. Les valeurs affichées sont le résultat d’un calcul, il est donc possible d’exploiter la vue principale de Crésus pour afficher autre chose que le montant de salaire net.

Vous pouvez modifier les accès prédéfinis et vous pouvez créer des accès personnalisés : utilisez la commande Entreprise – Définition des accès :

La liste de gauche présente les accès existants, y compris ceux du modèle standard.

Vous pouvez modifier les accès standard. La modification ne portera que sur le fichier courant. Si vous supprimez un accès standard, il sera repris du modèle à l’ouverture suivante de votre fichier.

• Les boutons Créer, Dupliquer et Supprimer vous permettent d’ajouter de nouveaux accès ou d’en enlever.
• Nom : saisissez le nom global de l’accès.
• Nom selon calcul : si vous utilisez cette option, la définition de l’accès donnera plusieurs choix dans la liste déroulante.
  Exemple : le calcul « Canton :  » + @Données :Canton de travail affichera un accès pour chaque canton de travail référencé dans les données des employés.

Les employés répondant au critère donné dans le nom de l’accès sont directement extraits, dans cet exemple pour chaque canton, sans qu’un calcul pour extraction ne soit nécessaire.

Extraction/Tri calculé : utilisez cette option pour extraire des employés ou/et les trier autrement que par leur nom. Le résultat du calcul peut être soit un résultat numérique, soit une chaîne de caractères.

• Résultat numérique : le calcul est évalué pour chaque employé. Si le résultat est nul ou vide, l’employé sera caché.
• La liste de gauche affichera les nom et prénom des employés qui seront triés par valeur croissante des résultats (en cas d’égalité, le tri se fait par nom).
• Pour un tri alphabétique normal, faites en sorte que le résultat du calcul soit 0 ou 1 uniquement, par exemple au moyen de TOTANNEE(rubrique) > 0.
• Résultat alphanumérique : le calcul est évalué pour chaque employé. Si le résultat est une chaîne vide, l’employé sera caché. La liste de gauche affiche le résultat du calcul à la place des nom et prénom habituels. La liste est présentée par ordre alphabétique.

Affichage tableau : cette option vous permet de présenter dans le tableau autre chose que le montant versé. Le résultat du calcul peut être un montant ou une chaîne de caractères. Comme il y a peu d’espace dans le tableau, il faut que les textes que vous obtenez comme résultats soient très courts.

Consultez les définitions des accès standard, ils vous serviront d’exemples.

L’introduction au 1er janvier 2021 des directives fédérales en matière d’imposition à la source a grandement harmonisé les méthodes de calcul.
Toutefois, il subsiste de nombreuses règles cantonales. Nous vous renvoyons aux directives de l’administration fiscale de chacun des cantons pour lesquels vous devez prélever des impôts à la source.

Crésus permet de gérer automatiquement les impôts à la source à l’aide des tabelles d’imposition fournies par les administrations fiscales cantonales.

Les barèmes sont automatiquement adaptés lorsque vous changez d’année, à condition que Crésus Salaires soit à jour.

Les réglages de base sont décrits au §32.4.1 Les paramètres liés aux cantons.

Les réglages et modes de calcul des impôts à la source sont détaillés au §32 Calcul des impôts à la source.

Les informations à compléter dans les données de l’employé sont décrites au §20.1.5 Impôt à la source.

La retenue pour impôt à la source figure dans l’onglet Déductions du salaire du mois §20.2.10 Déductions.

Définitions

Dans le dialogue de la commande Entreprise > Comptabilisation accessible en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié), il faut définir les comptes servant générer les écritures comptables pour le logiciel Crésus Comptabilité. Les écritures peuvent aussi être consignées dans un fichier *.txt. Les comptes seront également utilisés lors de l’impression d’une pièce comptable.

Filtre : saisissez tout ou partie de n’importe quel critère (GS, nom, compte) pour limiter la liste au résultat obtenu.

Rubrique : la liste présente toutes les rubriques monétaires. Cliquez dans l’entête des colonnes Index, GS, Nom de la rubrique, … et vous classez la liste dans l’ordre croissant de la colonne concernée.

Pour définir les comptes, sélectionnez la rubrique désirée et introduisez le numéro du compte dans le Compte Débit et le Compte Crédit.  Les écritures peuvent également être des écritures multiples. Le compte de la partie collective est alors codé par 3 points « … ».

Il est possible de spécifier un Code TVA à imputer à l’écriture générée, ainsi qu’un Code analytique.

Les comptes et codes doivent exister dans la comptabilité cible, sinon l’importation des écritures ne sera pas possible.

Les numéros de compte ou les codes peuvent être le résultat d’un calcul édité à l’aide des boutons Calcul (§31 L’éditeur de calculs).

Un mécanisme de substitution décrit ci-dessous permet d’imputer un élément de salaire à des comptes différents selon l’employé ou le groupe d’employés concerné.

Le mécanisme de substitution ou de calcul s’applique également au code analytique.

Écritures pour

• Total des employés : sélectionnez cette option pour ne générer qu’une écriture comptable pour l’ensemble des employés.
• Chaque employé : sélectionnez cette option pour générer une écriture comptable pour chaque employé.
• Groupe d’employés : sélectionnez cette option pour générer une écriture comptable pour chaque groupe d’employés (§19.12 Groupe).
• Le bouton Pour toutes applique le mode de comptabilisation affiché à tous les champs.

L’outil de comptabilisation sécurisée FSC propose aussi des mécanismes de regroupement d’écritures décrit au §19.11.1 Grouper des écritures.

• Libellé à utiliser : par défaut, c’est le nom de la rubrique qui est utilisé comme libellé de l’écriture. Vous pouvez spécifier un autre libellé.
• Code TVA : le cas échéant, spécifiez le code TVA à passer à la comptabilité Crésus liée à vos salaires.
• Code analytique : le cas échéant, spécifiez le code analytique à utiliser avec Crésus Comptabilité. Le code analytique peut être général, ou lié à un groupe ou à un individu en utilisant le mécanisme de substitution décrite ci-dessous pour les numéros de comptes.
• Comptabilisation sécurisée : Crésus Salaires peut préparer des écritures pour Crésus Comptabilité. Il est conseillé d’utiliser le mode sécurisé, puisque le mécanisme permet de visualiser les nouvelles écritures, de contrôler les dates de l’exercice et l’existence des comptes paramétrés. En mode non sécurisé, les écritures sont générées sans aucune vérification. Le mode sécurisé est décrit au §6 Comptabiliser les salaires.

Il est également nécessaire de mettre votre fichier Crésus Comptabilité dans le mode sécurisé (commande Options > Définitions, onglet Général dans Crésus Comptabilité).

Le bouton Vider toutes les définitions sert à supprimer en masse les définitions existantes.

Utilisez les boutons Exporter / Importer pour enregistrer la définition de la comptabilisation ou récupérer une définition enregistrée sur le disque.

Les définitions de comptabilisation correspondant aux plans comptables standards de Crésus Comptabilité sont fournies avec Crésus Salaires. Pour importer les réglages prédéfinis pour les plans Plan comptable abrégé pour PME ou Plan comptable général pour PME, cliquez sur le bouton Importer qui ouvre le dossier d’installation de Crésus Salaires (C:\Program Files(x86)\Cresus\Salaires sous Windows, …Bottles/salaires/drive_c/Program Files/Cresus/Salaires sous OS X).

Il n’est pas nécessaire de vider les définitions avant d’en importer de nouvelles, elles seront remplacées par les définitions importées.

Mécanisme de substitution

Le compte à imputer est souvent le même pour tous les employés. Il suffit d’en introduire le numéro dans le champ concerné. Mais il est parfois dépendant d’un employé ou d’un groupe d’employés. Dans ce cas, il faut mettre la chaîne de substitution <1> ou <2>, etc. . où <1> correspond au 1^er numéro introduit dans la rubrique Compta de l’employé (§20.1.13 Divers) ou du groupe (§19.12 Groupe), <2> correspond au 2^e, et ainsi de suite. Crésus remplacera le <1>, <2>, etc. . au moment de la comptabilisation.

Dans l’exemple ci-dessous, le compte à débiter pour le salaire mensuel sera le 1^er numéro de compte trouvé dans les données de l’employé ou de son groupe, en l’occurrence le numéro 5200.2 et le code analytique sera ADMIN.

Une chaîne de substitution <2> dans le compte à débiter aurait été remplacée par le compte 6410, puisque c’est le 2^e numéro de la liste.

L’élément que le paramètre représente n’est pas forcément un n° de compte complet, ça peut aussi être une portion du n° de compte, et contenir des caractères alphanumériques. Par exemple, si vous mettez compte au débit : <2> et compte au crédit <1>.01, pour un employé dont la rubrique Comptabilisation contient 1010 4002 1100 4050. L’écriture aura pour débit 4002 et crédit 1010.01Les chaînes de substitution sont prises prioritairement dans les définitions de l’employé (§20.1.1 Identité), puis dans le groupe (§19.12 Groupe), puis selon les indications de l’onglet Divers des coefficients d’entreprise (§20.1.13 Divers).

Comptabilisation en mode non sécurisé

Les réglages suivants ne sont utilisés que dans le mode dit non-sécurisé (déconseillé si vous travaillez avec Crésus Comptabilité, puisque dans ce mode aucun contrôle ne sera fait). Cette méthode permet de générer un fichier de type texte tabulé.

• Dossier Compta : utilisez le bouton Parcourir pour sélectionner le dossier où vous voulez stocker les fichiers d’écritures. Si vous utilisez Crésus Comptabilité en mode non-sécurisé, il faut indiquer le dossier où se trouve votre fichier de comptabilité.
• Numéro du prochain fichier : dans ce mode, chaque comptabilisation à partir de Crésus Salaires génère un fichier unique numéroté (SAL00001.TXT) dans le dossier défini ci-dessus. Le numéro est automatiquement incrémenté à chaque fois, mais vous pouvez changer le numéro utilisé pour le prochain fichier.

Comptabilisation standard

Il n’y a pas de règle absolue quant à la méthode de comptabilisation. Nous décrivons ci-après le concept que nous proposons :

• Les éléments de salaire, indemnités et autres montants versés à l’employé sont passés au débit des comptes de charge, la contrepartie étant imputée à un compte de passage Ecritures de regroupement Salaires.
• La part employé des charges sociales est passée au crédit des comptes Créanciers charges sociales du bilan, la contrepartie étant imputée au compte de passage.
• La part employeur des charges sociales est passée au débit des comptes de charge, la contrepartie étant imputée aux comptes Créanciers charges sociales.
• Les diverses retenues sont passées au crédit des comptes de produit ou de charge concernés, la contrepartie étant imputée au compte de passage.
• Le montant net à verser à l’employé est passé au crédit du compte d’attente Salaires à payer, la contrepartie étant imputée au compte de passage.
• Le compte de passage se trouve automatiquement balancé, sous réserve des éventuels montants non comptabilisés, qu’il faut traiter manuellement.
• Les comptes de charge présentent ainsi la charge réelle après chaque comptabilisation.
• Les factures des divers créanciers sont passées par les comptes d’attente du bilan.

La comptabilisation définie lors de la création d’un nouveau fichier correspond au Plan comptable abrégé pour PME de Crésus Comptabilité.

Il est possible d’agir sur les écritures individuelles générées par la comptabilisation sécurisée pour regrouper plusieurs montants en une seule écriture.

Dans cet exemple, nous cherchons à ne passer en comptabilité qu’une écriture avec la somme des salaires mensuels et des salaires mensuels variables.

Dans le dialogue de comptabilisation, cliquez sur le bouton Définir

Ou dans le dialogue de visualisation des écritures générées, cliquez sur le bouton Groupements…

Le dialogue suivant sert à définir les critères qui déterminent les écritures à grouper :

Dans notre exemple, ce sont les écritures au débit du compte 5200 et au crédit du compte 9905, dont le libellé contient le terme ‘mensuel’ :

De plus, nous voulons que l’écriture générée soit libellé Salaires mensuels.

Il serait encore possible de forcer ici un n° de pièce et/ou un code analytique sur l’écriture regroupée.

Notez l’utilisation des jokers * qui remplacent un ou plusieurs caractères dans le libellé à traiter. Sans ces jokers, le mécanisme ne trouve aucune écriture à grouper, parce qu’aucune écriture n’est libellé strictement ‘mensuel’.

Cliquez sur le bouton OK, Visualise… pour afficher le résultat :

Il est possible de traiter plusieurs définitions de groupement.

Cliquez sur le bouton Ajouter pour créer de nouveaux critères ou sur le bouton Dupliquer pour créer un nouveau critère semblable au critère sélectionné.

Ici, les écritures créditées au compte 2273 sont regroupées, quelque soit leur libellé.

On n’a spécifié que le compte à créditer, le mécanisme cumule donc séparément les écritures de chaque compte à débiter.

Les groupements sont traités dans l’ordre où ils apparaissent dans la liste. Pour déplacer un groupement vers le haut ou le bas, sélectionnez-le et cliquez sur les boutons Monter ou Descendre.

Avant d’être regroupées, les écritures générées peuvent être triées en cliquant sur le bouton Définir les critères de tri… Ce tri se répercute sur les écritures qui seront passées en comptabilité.

Critères à disposition pour classer les écritures :

• non trié: les écritures restent dans l’ordre où elle ont été générées par Crésus Salaires.
• par date: les écritures reçues sont classées par date croissante.
• par débit: les écritures sont classées par numéro de débit croissant.
• par crédit: les écritures sont classées par numéro de crédit croissant.
• par pièce: les écritures sont classées par numéro de pièce croissant.
• par libellé: les écritures sont classées alphabétiquement par libellé.
• par montant: les écritures sont classées par montant croissant.
• par employé: uniquement pour Crésus Salaires, les écritures sont classées par numéro d’employé croissant.
• par ordre: uniquement pour Crésus Salaires, les écritures sont classées par numéros d’ordre associés aux rubriques dans le dialogue « Comptabilisation ».

Le tri s’opère d’abord sur le Premier critère, en cas d’égalité sur le Second critère et en cas d’égalité sur le Troisième.

Pour obtenir d’autres informations, cliquez sur le bouton Aide dans le dialogue de groupement.

Vous pouvez rattacher chaque employé à un groupe (§20.1.1 Identité). Vous pourrez ensuite afficher un groupe, établir des listes pour un groupe à choix, effectuer des opérations ciblées, tester l’appartenance dans les calculs.

Un employé ne peut appartenir qu’à un seul groupe.

Pour chacun de ces groupes, vous pouvez saisir certaines informations que vous n’aurez plus à entrer pour chaque employé individuellement.

• Utilisez la commande Entreprise – Groupes, qui est accessible uniquement en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié)

À chaque groupe correspond un onglet. Le premier onglet concerne les employés qui n’ont pas été rattachés à un groupe spécifique. Pour chacun des groupes, vous pouvez remplir plusieurs rubriques, qui serviront de valeurs par défaut pour les employés du groupe tant qu’aucune autre valeur n’est spécifiée directement dans les données de l’employé.

Cliquez le bouton Configurer pour ajouter ou supprimer des onglets (et donc des groupes), changer leur nom ou déterminer les rubriques qui apparaissent dans l’ensemble des onglets (§27 Configurer la saisie).

Si vous supprimez un groupe, les employés de ce groupe seront considérés comme non groupés.

Par défaut, Crésus propose 12 périodes de paie correspondant aux 12 mois commerciaux de l’année. Il est toutefois possible de modifier les périodes définies, voire de définir d’autres périodes de paie.

• Titre de la colonne : texte affiché au sommet des colonnes du tableau général.
• Début de la période : date du début de la période sélectionnée dans la liste. Par exemple, il est possible de travailler avec 12 mois, mais entre le 21 du mois précédent et le 20 du mois courant.

Il est fortement déconseillé de traiter des périodes à cheval sur 2 années, les décomptes pour les assurances et autres caisses doivent habituellement se rapporter aux années civiles.

• Fin de la période : correspond au début de la période suivante moins un jour.
• Durée : nombre de jours considéré dans la période. Comme Crésus travaille avec 12 mois de 30 jours (année légale de 360 jours), la durée ne correspond pas au nombre de jours exact de la période. Lorsque l’on travaille par semaine, la dernière semaine de l’exercice aura une durée variable, de façon à ce que l’année civile soit complète.

Les périodes ne doivent pas obligatoirement avoir des durées identiques, ou des dates de début semblables. On peut par exemple avoir une période qui commence le 3 avril, la suivante le 15 mai et la suivante le 31 mai. Le nombre de jours total de l’année ne peut excéder 360 jours.

• Le bouton Insérer ajoute une nouvelle période de paie sous la période sélectionnée. La période créée a forcément 0 jour car les 360 jours de l’année sont répartis sur les périodes précédentes. Changez les dates de début des périodes pour modifier la répartition. Un exercice peut compter au maximum 52 périodes.
• Le bouton Enlever supprime la période sélectionnée. Il n’est pas possible d’avoir moins que 12 périodes. On ne peut pas enlever les périodes de base.
• Le bouton Remettre propose des répartitions prédéfinies de 12 mois, 13 mois, 15 jours, 10 jours, 1 semaine. Cette fonction remplace la définition existante.
• Paie les vacances : le salaire des mois où ce fanion est activé inclut automatiquement les indemnités de vacances cumulées auparavant. Le droit aux vacances du mois courant est également inclus si on a activé l’option y compris mois courant, sinon il sera cumulé dans le prochain versement.
• Paie le 13e salaire : par défaut, le logiciel verse le 13^e mois en décembre, mais il est possible de le verser à d’autres périodes.
• Cumulé pour le mois de : comme la plupart des présentations pour l’impression ont été faites pour des mois, des trimestres ou des semestres, il est indispensable de dire à quel mois correspond la période donnée. Par exemple, si l’on imprime une présentation avec les salaires résumés de janvier, c’est en fait le total des périodes ayant le mois de janvier sous cette rubrique qui apparaîtra.

Cette fonction permet de définir la liste des jours fériés de l’année en cours. Ces jours seront traités lors de la création d’un salaire pour un employé payé à la journée ou à l’heure.

• Le bouton Ajouter insère un nouveau jour férié dans la liste.
• Le bouton Enlever supprime l’entrée sélectionnée de la liste.
• Si l’option payé par défaut est activée, le jour férié sera pris en compte d’office lors de la création du salaire. Sinon, il faut activer manuellement la case à cocher lors de la saisie du salaire.

Il est possible de reprendre les données d’un employé dans le fichier choisi pour les copier dans le fichier actuel.

Utilisez le bouton Parcourir pour sélectionner le fichier source et validez par OK.

Dans la liste, sélectionnez les employés à copier du fichier source dans le fichier courant, puis cliquez OK.

L’employé est introduit dans la liste comme si vous aviez saisi toutes ses données à la main.

• Si des salaires ont été calculés pour l’employé dans le fichier source, ils seront également importés s’ils correspondant à l’année du fichier actuel.
• Si l’employé existe déjà, il ne sera pas remplacé.

Vous pouvez protéger l’accès à votre fichier de salaires à l’aide de trois mots de passe. Ils ne garantissent pas la sécurité du fichier d’un point de vue cryptographique, mais permettent d’éviter qu’un collaborateur ne fasse des erreurs.

• Mot de passe pour consultation : ce mot permet à une personne d’ouvrir le fichier pour le consulter ou imprimer des documents, mais empêche toute modification.
• Mot de passe pour modification : la personne qui introduit ce mot de passe ne peut accéder qu’au mode simplifié, elle peut donc créer des salaires, ajouter des employés, configurer les taux de base, mais elle ne peut pas retoucher les rubriques ni procéder à la configuration avancée du fichier.
• Mot de passe pour le mode complet : la personne qui introduit ce mot peut accéder au mode complet (menu Options – Mode complet, §21.6 Mode complet, mode simplifié), elle peut donc exécuter toutes les fonctions possibles sur le fichier, y compris changer les mots de passe.

Cet outil sert à rechercher une rubrique selon le critère introduit dans le filtre.

En sélectionnant l’un des résultats, le dialogue affiche les endroits où cette rubrique est utilisée.

On peut encore afficher le détail concernant chaque élément du champ trouvé.

Utilisez les commandes de ce menu pour créer de nouvelles fiches d’employés, modifier les données d’un employé existant, voire supprimer un employé de la liste. C’est également ici que l’on trouve les fonctions de création ou suppression des salaires du mois.

L’écran d’accueil (§3.1 L’écran d’accueil) propose également la création ou la modification d’une fiche d’employé.

On accède au dialogue des données de l’employé lors de la création d’une nouvelle fiche ou de la modification d’une fiche existante.

Pour créer une nouvelle fiche, utilisez la commande Employés – Nouvel employé ou le raccourci clavier Ctrl+N.

Pour modifier les données d’un employé, il faut le sélectionner dans la liste de gauche et cliquer l’icône  dans la barre d’outils, utiliser la commande Employés – Modifier employé ou le raccourci clavier Ctrl+M. Mais le plus simple est certainement de double-cliquer le nom de l’employé dans la liste de gauche.

• Si le curseur est sur une case vide du tableau général, le dialogue des données de l’employé s’affiche directement.
• Si le curseur est sur un salaire déjà calculé, un dialogue signale que des données ont déjà été enregistrées.

• Le bouton Consulter affiche les données de l’employé utilisées pour calculer le salaire du mois (il n’est pas possible de les modifier).
• Le bouton Editer entre dans le mode de modification des données de l’employé. Les nouvelles données ne seront prises en compte que pour les salaires futurs.

Le dialogue affiché comporte plusieurs onglets, dont le contenu peut être adapté selon vos besoins (§27 Configurer la saisie).

Certaines rubriques doivent obligatoirement être renseignées pour assurer un comportement correct. Crésus vous les signale en rouge. Il est possible d’ignorer les avertissements, qui seront repris dans un onglet récapitulatif. Les messages en rouge vif doivent impérativement être corrigés, sinon la saisie ne peut pas être validée. Les avertissements roses devront être résolus avant de pouvoir traiter les documents de fin d’année (§4.2 Créer des fiches d’employés).

Dans les lignes qui suivent, nous ne détaillerons que les rubriques dont le contenu ou le comportement n’est pas implicite.

• Nom / Nom usuel : Il arrive que le nom figurant dans les papiers officiels diffère  de celui utilisé pour les envois. C’est le Nom qui figure dans les listes et décomptes, alors que le Nom usuel sera imprimé dans l’adresse ou affiché dans la liste de gauche.
• Prénom / Prénom usuel : comme ci-dessus.
• Adresse de l’employé :
  • Utilisez le champ Complément pour saisir un lieu dit, une entrée spécifique.
  • La Rue et le N° de rue sont saisis séparément.
  • S’il y a une Case postale, il faut inclure le texte dans le champ (CP, PO box ou autre).
  • Le NPA (numéro postal) est obligatoire. S’il s’agit d’un NPA suisse, Crésus complète automatiquement la Ville et le Canton de résidence.

  Si l’adresse est à l’étranger, il faut d’abord changer le pays. Dans ce cas la localité ne sera pas reconnue en fonction du NPA, il faudra la saisir manuellement. Le canton de résidence doit alors être noté EX.

• Email / Mot de passe pour les PDF par mail :
  Crésus peut envoyer des documents joints par Email (§24 Envoi de documents par e-mail).
• Dossier associé à l’employé : utilisez le bouton Parcourir pour sélectionner le dossier dans lequel vous avez stocké divers documents relatifs à l’employé. Le bouton Ouvrir vous permet d’accéder à ce dossier depuis la fiche de l’employé.
• Langue de l’employé : Crésus gère 4 langues. Les documents peuvent être adaptés à chaque langue, et l’impression fournira le document dans la langue de l’employé.
• N° d’assurance sociale (NSS) : souvent appelé nouveau n° AVS, parfois N° de sécurité sociale (= NSS), et contrairement à l’ancien n° AVS, ce numéro est anonyme et ne peut pas être déterminé à partir du nom et de la date de naissance, ni inversement. Le 1^er bloc de 3 chiffres correspond au pays (756=Suisse), le dernier bloc est un nombre de contrôle. Si le numéro entré n’est pas correct, Crésus vous le signale par un message d’erreur.
• N° assurance sociale inconnu : Cochez la case si l’employé ne vous a pas encore fourni son NSS. Ainsi, il est possible de valider la saisie des données bien que le champ impératif NSS ne soit pas renseigné. L’accès N° assurance sociale manquant met en évidence toutes les fiches d’employés à compléter (§4.8 Restreindre la liste des employés).
• Numéro d’employé : Crésus utilise un numéro unique pour identifier chaque employé. Ce numéro est incrémenté à chaque nouvel employé. En général, il n’y a pas lieu de modifier ce numéro, mais vous pouvez le faire, par exemple, pour commencer à numéroter à partir de 1001 ou pour se conformer à une numérotation existante. Bien entendu, chaque employé doit avoir un numéro et 2 employés ne peuvent pas avoir le même numéro. Si vous modifiez le numéro d’un employé en cours d’année, tous les enregistrements sont corrigés.
• Groupe de l’employé : choisissez ici le nom du groupe auquel l’employé appartient. Par défaut, un employé est non groupé (§19.12 Groupe).

Toutes les dates doivent être entrées sous le format (jj.mm.aaaa), avec jj pour jour, mm pour mois et aaaa pour année. Elles peuvent être saisies au clavier ou en utilisant le calendrier.

Cet onglet permet de saisir les coordonnées relatives au conjoint ou au partenaire enregistré. Pour les employés soumis à l’impôt à la source, ces données sont obligatoires : lors de transmission Swissdec, ces données sont contrôlées par l’administration fiscale cantonale et si elles ne sont pas remplies, la transmission peut être rejetée.

Cet onglet regroupe les données plus spécifiques au calcul du salaire de l’employé.

• Si le salaire est inférieur au seuil AVS
  Lorsque le salaire annuel d’un employé n’excède pas le seuil introduit dans les coefficients d’entreprise (§19.6.2 Onglet AVS), sauf exception, il n’est pas soumis aux cotisations AVS et AC. La liste propose alors 3 choix :
  • Cotisations AVS même si le salaire n’excède pas le seuil : la cotisation AVS est retenue même si le salaire annuel de l’employé ne dépasse pas le seuil défini dans les coefficients d’entreprise.
  • Cotisations AVS retenues mais remboursées en fin d’année si le seuil n’est pas atteint : les cotisations sont retenues chaque mois. Lorsque l’employé quitte l’entreprise, ou en fin d’année, si le salaire de l’employé n’atteint pas le seuil, Crésus passe une déduction négative (donc un remboursement) correspondant au montant des cotisations. De cette manière, on évite une retenue de rattrapage lorsque le salaire annuel franchit le seuil.
  • Cotisations AVS retenues seulement après que le seuil soit atteint (avec rattrapage) : tant que le salaire cumulé est inférieur au seuil, il n’y a pas de retenue AVS. Dès que le salaire cumulé dépasse le seuil, Crésus effectue un rattrapage pour que les cotisations AVS soient calculées sur le total du salaire soumis. Le montant du rattrapage peut être important, le salaire versé peut même être négatif.
• Taux d’occupation : ce taux est utilisé pour calculer le taux d’imposition à la source et la correction de salaire. Il sert également à déterminer le nombre d’heures de travail par jour et par semaine. Le taux d’occupation introduit dans les données de l’employé est repris automatiquement à la création des salaires.
• Dans le cas d’un employé qui n’a pas un taux d’occupation fixe, cochez l’option Employé avec travail irrégulier. Dans cette situation, s’il est vide, le taux d’occupation est calculé chaque mois en fonction du nombre d’heures effectué.
• Salaire mensuel fixe : salaire fixe pour un employé payé au mois. Vous pouvez également indiquer ici le salaire d’un employé à temps partiel. Par exemple pour un employé qui touche 4’200.– en travaillant à 60%.
• Salaire horaire de base : prix d’une heure de travail pour les employés payés à l’heure.

Veillez à n’entrer qu’un type de salaire. Par exemple, n’indiquez pas un salaire mensuel et un salaire horaire, ce qui peut poser des problèmes pour l’estimation du salaire annuel.

• Salaire heure en sus à 100%, Salaire heure supplémentaire 125% / 150% (le pourcentage est défini dans l’identité de l’entreprise, §19.1.1 Onglet Identité) : partant du salaire horaire de base ou du salaire mensuel fixe, Crésus calcule automatiquement la base horaire pour les heures supplémentaires. Vous pouvez aussi entrer le montant manuellement, qui remplacera celui proposé.
• Heures de nuit, Heures de week-end : valeur unitaire pour ces heures particulières.
• Taux pour 13e salaire : ce taux s’exprime en pourcentage du 1/12^e du total versé pour l’année. Si l’employé a droit à un 13^e salaire complet, mettez 100 %. 0 % correspond à aucun 13^e salaire. Les valeurs intermédiaires correspondent à un 13^e partiel : il est possible de ne verser qu’un demi 13^e en entrant 50%, ou un double 13^e avec 200%. Le taux s’applique sur la Base pour 13^e salaire.

Ce taux est mémorisé chaque mois, il est donc possible de faire les salaires de janvier à mars avec 50%, puis d’avril à décembre avec 100%, le montant de l’indemnité en décembre sera alors basé sur 3 mois à 50% et 9 mois à 100%. Ce taux peut être modifié avec un effet rétroactif à la date saisie.Pour les entreprises qui ne versent pas 1/12 du salaire (8.333333%) mais par exemple 8.3% seulement, il faut mettre 8.3 × 12, soit 99.60%

• Si le taux doit être modifié rétroactivement, saisissez la date dans le champ Taux du 13ème modifié à partir du
• Paie le 13e chaque mois : si cette fonction est activée, le 13^e sera ajouté au salaire versé chaque mois. Dans le cas contraire il est calculé uniquement pour les périodes choisies (§19.13 Périodes) ou lorsque l’employé quitte l’entreprise (§20.1.1 Identité). Dans tous les cas, il est possible de modifier le montant de 13^e dans le salaire du mois, pour faire des avances ou des retenues de 13^e. Crésus rétablit le total annuel lors du calcul en fin d’année (voir les exemples au §16 Exemples particuliers).
• Report 13e salaire de l’année précédente : introduisez ici le solde de 13^e dû en début d’année à l’employé. Ce montant sera ajouté au prochain 13^e calculé. En fin d’année, le logiciel reporte automatiquement le solde de 13^e impayé sur l’année suivante. Il convient de corriger ce report si nécessaire.
• Vacances payées à la journée : par défaut, Crésus propose une indemnité vacances en pourcentage du salaire versé, mais certaines entreprises paient chaque jour de vacances pris. Le cas échéant, il faut cocher cette option et indiquer le taux d’un jour de vacances par rapport à un jour de travail normal. Si les jours de vacances sont payés au même tarif que les jours de travail, entrez 100%. Si chaque jour de vacances est payé au ¾ d’un jour de travail, entrez 75%.
• Taux indemnités vacances (%) : permet de calculer les indemnités dues pour vacances en pourcentage du salaire payé. Si l’option ci-dessus est activée, le taux est appliqué sur le salaire horaire, sinon, le taux est appliqué sur le cumul des éléments de salaire qui donnent naissance aux indemnités, soit la Base vacances (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités et §19.7.7 Création de rubriques personnalisées).
• Paie les vacances chaque mois : voir Paie le 13e chaque mois ci-dessus.
• Report indemnités vacances de l’année précédente : voir Report 13e salaire de l’année précédente ci-dessus.
• Taux pour indemnités jours fériés et Jours fériés payés à la journée : s’utilisent comme les rubriques vacances ci-dessus.
• Prime annuelle estimée : l’ajout de cette information permet d’anticiper le versement d’une prime, qui sera prise en compte pour le calcul du salaire annuel imposable (§ Crésus Salaires).

Selon que les indemnités vacances sont calculées en tenant compte des jours fériés ou qu’à l’inverse les indemnités jours fériés se basent sur les vacances, il y a lieu de modifier les bases des rubriques concernées (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités). Par défaut, les jours fériés sont pris en compte dans la base pour les vacances.

• Employé soumis à l’AVS / à l’AC : ces cases ne doivent être désactivées que dans de très rares cas où l’employé ne paie effectivement pas de cotisations retenues sur le salaire. Crésus tient compte de l’âge de l’employé en fonction des paramètres fixés dans les coefficients d’entreprise (§19.6.2 Onglet AVS). Il ne faut donc pas enlever la case à cocher pour les employés trop jeunes pour cotiser, ni pour ceux qui atteint l’âge de la retraite, cela se fera automatiquement.
• Employé soumis à l’assurance maternité (ne concerne que les employés d’une entreprise genevoise) : détermine si la cotisation à l’assurance maternité dont le taux est spécifié dans les coefficients d’entreprise doit être retenue.
• Employé soumis la LPCFam (ne concerne que les employés d’une entreprise vaudoise) : détermine si la cotisation à la LPCFam dont le taux est spécifié dans les coefficients d’entreprise doit être retenue.
• L’employé est soumis à l’impôt à la source : les paramètres liés à cette option sont décrits au §20.1.5 Impôt à la source.
• Employé assujetti aux cotisations sociales étrangères : dans certaines situations, l’employé ne paie pas les charges sociales en Suisse, mais sont soumis aux conditions de leur pays de résidence. Dans ce cas, les options Employé soumis à l’AVS et l’AC sont désactivées automatiquement. Consultez le §20.1.11 Cotisations sociales étrangères.

Un certain nombre de rubriques existantes ne sont pas disponibles par défaut lorsqu’on crée un nouveau fichier. Il faut passer en mode complet et utiliser la configuration de l’onglet pour les mettre à disposition (§27 Configurer la saisie). Par exemple :

• Salaire à 100% pour salaire mensuel variable : peut être utilisé dans le cas d’un employé qui travaille à temps partiel ou variable. Indiquez ici ce qu’il toucherait s’il travaillait à 100%. Le salaire sera corrigé en fonction du taux d’occupation. Par exemple un salaire à 100% de 7’000.– avec un taux d’occupation de 60% donne un salaire mensuel de 4’200.–. Le taux d’occupation saisi dans les données de l’employé est reporté automatiquement dans chaque salaire, où il peut être modifié.
• Salaire à la journée : somme payée pour une journée de travail, pour les employés salariés à la journée.
• Montant annuel soumis à la LPP calculé : Crésus évalue ce montant sur la base des rubriques soumises à la LPP (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités). C’est ce montant qui est proposé lors de la gestion de l’annonce des salaires pour la LPP.
• Montant annuel soumis à la LPP déclaré : c’est ce montant qui est transmis à l’assurance LPP lors de la demande des cotisations par swissdec. Il s’agit donc du salaire estimé pour l’année future. Vous pouvez indiquer un montant manuel autre que la valeur calculée ci-dessus.

Les données financières de l’employé sont obligatoires si vous désirez utiliser des moyens de paiement électroniques. Ces informations peuvent également être reprises dans divers documents, comme l’ordre de bonification.

• Utilise un compte PostFinance : cochez cette option si vous souhaitez effectuer le virement du salaire sur le compte postal de l’employé. Si la case n’est pas cochée, Crésus estime que le n° de compte postal est celui de la banque de l’employé.
• Compte bancaire de l’employé : doit être donné de préférence sous forme de n° IBAN (p ex : CH17 0076 7000 K080 8186 7). Ce n° IBAN peut bien entendu représenter un compte PostFinance.

La syntaxe des numéros de comptes bancaires pour le paiement électronique est très stricte et dépend de chaque banque. Veillez en particulier à respecter les caractères de séparation.Pour que Crésus puisse générer des paiements électroniques, il convient également de compléter les coordonnées financières de l’entreprise (§19.1.4 Onglet Banques)

Une fois toutes ces données introduites, il suffira d’utiliser la commande Fichier – Fichier DTA/OPAE pour créer un fichier de paiements à transmettre à votre banque ou à PostFinance (§5 Paiements par DTA et/ou OPAE).

Consultez le §32 Calcul des impôts à la source de ce manuel pour des explications détaillées et des exemples de réglages pour les impôts à la source.

Données de l’employé, onglet Impôt à la source :

• Période de paiement du salaire : si l’employé ne touche pas son salaire de manière régulière une fois par mois, le taux d’imposition est calculé sur la base d’un emploi à 100%, conformément aux directives.
• L’employé est soumis à l’impôt à la source : cochez cette case si Crésus doit opérer une retenue pour l’impôt à la source (IS).
  Si l’employé remplit les conditions et que la case n’est pas cochée, Crésus affiche un avertissement, mais ne vous oblige pas à soumettre l’employé à l’impôt à la source.
• Ignorer l’employé pour Swissdec (IS) : cette option vous permet de traiter les impôts à la source manuellement, sans les contraintes liées aux directives, par exemple en raison de certaines exceptions cantonales ou pour calculer l’IS pour des artistes, des sportifs ou des conférenciers. L’employé ne figure alors pas dans le décompte Swissdec. Le décompte doit être fourni sous forme de liste papier ou via le portail de l’administration fiscale.
  Cette option vous permet d’introduire le taux d’imposition dans la rubrique Taux IS hors Swissdec ou de le saisir chaque mois pour le calcul du salaire.

  Vous pouvez changer de méthode en cours d’année pour autant que les décomptes n’aient pas été transmis à l’administration fiscale via Swissdec.
  Si le changement est possible, Crésus Salaires vous signale si des salaires ont déjà été calculés avec les contraintes Swissdec. Le montant de l’IS déjà calculé est déplacé, il passe de la rubrique 5060. Retenue impôt à la source à la rubrique 5060.1 Retenue impôt à la source hors Swissdec pour les salaires concernés.
  Si les décomptes ont déjà été transmis, il vous revient de vous assurer auprès du fisc du canton concerné que le changement est accepté. Pour procéder aux modifications nécessaires le cas échéant, prenez contact avec l’assistance technique d’Epsitec.

• Conjoint suisse / permis C : si le conjoint de l’employé est suisse ou au bénéfice d’un permis de séjour C, l’employé n’est pas soumis à l’impôt à la source. Dans ce cas, cochez l’option.
• Réfugié : si l’employé a un statut de réfugié, il n’est pas imposé à la source, mais selon la procédure normale. Cochez l’option si elle s’applique.
• IS : type de sourcier : si l’employé habite à l’étranger, il peut disposer d’une adresse en Suisse ou retourner à l’étranger chaque jour. Il bénéficie peut-être de l’exception qui lui permet de payer ses impôts dans son pays de domicile. S’il est un frontalier domicilié en France et qu’il retourne tous les jours à son domicile, il est peut-être imposé en France et pas en Suisse. Dans ce cas, il doit fournir une Attestation de résidence fiscale française. Vous choisissez alors l’option Accord spécial avec la France. Le taux d’imposition sera de 0%, mais l’employé pourra figurer dans le document 3-9. Liste nominative frontaliers (Accord spécial avec la France) ou dans l’export IS : export frontaliers.
• Commune de résidence / perception : il s’agit de la commune fiscale, à ne pas confondre avec la localité. Chaque commune fiscale porte un numéro, et peut regrouper plusieurs localités. Habituellement, une localité n’appartient qu’à une commune fiscale, mais il y a des exceptions. Une même commune fiscale peut regrouper plusieurs NPA, comme Lausanne et sa région, dont la plupart des NPA sont rattachés à la commune fiscale 5586. Il arrive aussi qu’un NPA unique soit rattaché à plusieurs communes fiscales, comme c’est le cas pour « 1032 Romanel-sur-Lausanne », qui peut être rattaché aux communes fiscales 5586 ou 5592.
• IS : activité de la personne : spécifiez s’il s’agit d’une activité principale ou annexe.
• IS : autres activités : spécifiez si l’employé a une activité rémunérée auprès d’un autre employeur ou non.
  Le cas échéant, il faut compléter le Taux d’occupation auprès d’autres employeurs (voir ci-dessous).
• IS : rente : spécifiez si l’employé est au bénéfice d’une rente.
• Calcule le taux IS selon le salaire médian : dans le cas d’un employé soumis à l’IS qui exerce plusieurs activités lucratives, lorsque le taux d’occupation contractuel décrit ci-dessous ne peut pas être défini (par exemple pour un concierge qui touche un salaire fixe quel que soit le temps qui lui est nécessaire pour accomplir ses tâches), le taux d’imposition est défini selon un salaire médian fixé dans le barème. Cette méthode ne devrait pas être utilisée pour des salaires au temps (horaire, journée, hebdomadaire).
• Taux d’occupation contractuel (%) : dans le cas d’un employé qui exerce une seule activité lucrative (il n’a pas d’autre employeur), le taux d’occupation n’est pas pris en considération, le taux d’imposition est calculé au moyen du salaire effectif.
  Si un employé a un salaire fixe, il faut indiquer le taux d’occupation contractuel.
  Si un employé est payé à l’heure ou à la journée, le taux d’occupation est calculé chaque mois en fonction du nombre d’heures traité.
• Taux d’occupation auprès d’autres employeurs : si un employé travaille pour plusieurs employeurs (mode « Autres activités » ci-dessus), le taux d’imposition est calculé sur la base du taux d’occupation total chez tous les employeurs.
  Si le taux d’occupation contractuel n’est pas renseigné, il est calculé chaque mois en fonction du nombre d’heures traité.
  Si le Taux d’occupation auprès d’autres employeurs n’est pas renseigné, le taux d’imposition correspondra à un emploi à 100%.
• Code barème d’impôt à la source : sélectionnez le barème d’imposition. Le code est uniforme pour toute la Suisse, c’est le canton de perception qui détermine la méthode de calcul et le taux d’imposition.
  Crésus ne fait pas de proposition de code barème, il vous incombe de d’appliquer le code correct. Il signale toutefois certaines incohérences, par exemple liées à l’état civil.
  En cas de doute, contactez l’administration fiscale du canton concerné.
  

Si l’employé est domicilié en Allemagne et que le code adéquat n’est pas proposé par le canton, sélectionnez le barème ordinaire correspondant à un employé domicilié dans le canton et cochez l’option Frontalier allemand : Crésus applique alors un taux fixe de 4.5%.

• Taux IS hors Swissdec : cette rubrique ne s’affiche que si l’option Ignorer l’employé(e) pour Swissdec (IS) décrite plus haut a été activée. Le taux défini manuellement ici sera appliqué dans le salaire de chaque mois, où il peut encore être modifié.
• Date de changement de barème IS : en cas de changement de code d’imposition, il convient d’indiquer la date du changement, qui est toujours au 1^er du mois. Le changement peut avoir un effet rétroactif. Crésus calcule la différence et l’applique dans le salaire du mois.
• Code spécial convenu avec l’ACI : dans certains cas, l’ACI peut accorder à l’employé un code d’imposition qui diffère de la norme, par exemple pour un célibataire ne faisant pas ménage commun avec ses enfants, mais dont il assume la charge ou un employé soumis au barème C dont le taux doit être ajusté (canton de Genève). Il faut alors cocher cette option.
• IS : confession : dans le cas où le code barème inclut la taxe ecclésiastique (code se terminant par Y), il faut préciser la dénomination de l’église concernée.
• IS : concubinage : dans le cas d’un employé célibataire, précisez s’il vit en union libre.
• Seul(e) avec enfant à charge : un employé célibataire, divorcé ou veuf peut avoir des enfants à charge. Dans ce cas, cochez l’option.
• IS : nombre enfants à charge : ce champ tient automatiquement compte des enfants définis dans l’onglet Allocations de la fiche de l’employé, en fonction de la Date de fin de droit IS (§20.1.8 Allocations). Si le code choisi ne correspond pas au nombre d’enfants à charge, Crésus le signale.

Les enfants mineurs donnent automatiquement droit au coefficient familial. Dès l’année de leur majorité, il faut vérifier avec le canton s’ils doivent être pris en compte pour le coefficient. Dans certains cas, le droit est prolongé jusqu’à 25 ans, par exemple si l’enfant suit des études ou un apprentissage. Consultez l’administration fiscale pour vérifier si l’employé bénéficie de la prolongation.

Notes :

• Si l’employé est marié ou vit en concubinage, il y a lieu de fournir des renseignements concernant son partenaire.
• Si l’employé n’est plus soumis à l’impôt à la source, veillez à ce que le code barème soit réglé sur <non soumis> et désactivez l’option L’employé est soumis à l’impôt à la source. Si le changement doit être appliqué avec un effet rétroactif, précisez la date de changement de barème. Lors du calcul du prochain salaire, Crésus signale la sortie de l’employé, datée à la fin du salaire précédent.

Crésus procède à certaines vérifications et affiche parfois un message.
Il demande par exemple une Catégorie de permis de séjour si l’employé est de nationalité étrangère. Il peut aussi demander de sélectionner l’option L’employé(e) est soumis à l’impôt à la source le cas échéant.
Toutefois, ces messages ne sont en général que des avertissements et ne vous empêchent pas d’enregistrer les données en l’état. Ce sont les données enregistrées qui s’appliquent.
Il est essentiel que les données introduites correspondent à la situation réelle de l’employé.

Un collaborateur de nationalité suisse domicilié à l’étranger est également soumis à l’impôt à la source.
Dans ce cas, la Catégorie de permis de séjour est « Suisse ».

Chaque employé doit être rattaché aux assurances AA (assurance accident), AAC (assurance accident complémentaire), IJM (indemnisation journalière maladie, FT (assurance pour frais de traitement) ou LPP (caisse de prévoyance). Ces assurances sont définies sous Entreprise – Assurances (§19.3 Assurances et suivants).

Utilisez le mécanisme d’assignation en masse pour les modifications d’assurances touchant plusieurs employés (§19.5.8 Onglet Spécial)

Sélectionnez chaque assurance dans la liste déroulante correspondante.

Au cas où l’employé ne cotise pas à l’une des assurances, il est souhaitable de le rattacher la Cat. 0 correspondante, ainsi il figure dans la liste concernée comme non cotisant.

• Code LAA de l’employé : il est obligatoire de rattacher l’employé à une classe de risque de votre assurance accidents, sinon vous ne pourrez pas valider la saisie de ses données, ni saisir un salaire. La cotisation à l’assurance accidents professionnelle est toujours à la charge de l’employeur. La cotisation à l’assurance accidents non-professionnelle est habituellement à la charge de l’employé, mais il peut y avoir des exceptions. C’est le code intégré à la définition de l’assurance qui détermine comment l’employé cotise à la part non-professionnelle de l’assurance accidents obligatoire.

Le code est formé d’une lettre et d’un chiffre (§19.5.3 Onglet LAA). La lettre correspond à la classe de risque. Le chiffre indique la manière dont la cotisation à l’assurance accidents non professionnelle est retenue :

• 0 = il n’y a ni part non professionnelle, ni part professionnelle.
• 1 = cotisation non professionnelle payée par l’employé.
• 2 = cotisation non professionnelle payée par un tiers.
• 3 = pas de cotisation non professionnelle, l’employé travaille moins de 8 heures par semaine.

L’employé peut être affilié à 2 assurances accidents complémentaires. La 1^ère est l’assurance complémentaire, qui couvre la part de salaire LAA (plafonné à 126’000.– / an) non couverte par l’assurance de base, la 2^ème — Assurance LAAC et Assurance LAAC (2ème) —est habituellement la sur-complémentaire, qui couvre le salaire excédentaire.

La 2^ème assurance ne peut être sélectionnée que si la 1^ère est définie. La cotisation à l’AAC(2ème) ne sera calculée que sur la part de salaire qui dépasse le seuil (§19.5.4 Onglet LAAC). Si l’assurance sélectionnée est une catégorie Somme fixe, les rubriques pour le montant fixe à retenir chaque mois s’affichent. La première colonne concerne les valeurs pour la part à la charge de l’employé, la seconde, libellée E.Valeur propose les valeurs pour la part à la charge de l’employeur.

• Assurance IJM et Assurance IJM (2ème) : les employés sont généralement assurés contre les pertes de gain en cas de maladie. Il peut y avoir une assurance complémentaire IJM(2^ème). Les données sont introduites comme pour l’AAC ci-dessus.
• Assurance LPP et Assurance LPP (2ème) : sélectionnez dans la liste déroulante le nom de l’assurance pour le second pilier de l’employé. Si les classes d’âge ont été définies (§19.5.6 Onglet LPP), le passage d’une classe à l’autre se fait automatiquement. L’employé peut être rattaché à 2 assurances de prévoyance.
• LPP montant fixe et LPP complémentaire montant fixe : si l’assurance ne vous communique pas les taux, mais les montants des primes, introduisez la cotisation mensuelle à retenir. Dans la première colonne, entrez la part à charge de l’employé, et dans la colonne E.Valeur, la part à charge de l’employeur. Si vous avez fait une déclaration des salaires prévus par le répartiteur swissdec, les montants fixes sont introduits par le mécanisme d’intégration du fichier retourné par votre caisse (§9 Exporter les décomptes par Swissdec).

Si vous avez introduit un montant fixe, les valeurs calculées en fonction des taux liés à l’assurance LPP seront ignorées.La cotisation fixe est ramenée au prorata de la période du salaire. Si l’employé entre ou quitte l’entreprise en cours de mois, la cotisation sera calculée en fonction de la date de départ. Il n’y aura pas de retenue LPP pour une période de durée nulle, par exemple si le 13^e salaire est versé à part.

En cas d’absence, le salaire versé à l’employé se compose généralement d’une part versée par l’employeur et d’une part versée par une assurance. Le calcul de ces montants dépend du fonctionnement de l’entreprise et de l’assurance. Les montants exacts peuvent être saisis manuellement ou modifiés directement lors de la saisie du salaire concerné.

Le §20.2.5 Indemnités journalières explique comment saisir les données du mois en cas d’absence maladie ou accident.

Les valeurs affichées sont proposées en fonction des taux et paramètres saisis sous Entreprise – Coefficients / Indemnités journalières (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières)

• Saisie par heures pour les indemnités maladie et accident : cette option est proposée pour les employés avec un salaire horaire. Si elle est activée, il est possible de saisir les indemnités en nombre d’heures. Dans le cas contraire, on saisit un nombre de jours et le salaire horaire est transformé en salaire à la journée.
• Déterminant pour corrections de salaire à la journée : en cas d’absence maladie, accident, maternité ou militaire, il convient de soustraire au salaire mensuel de l’employé le montant de salaire correspondant aux jours non travaillés. Crésus propose une valeur journalière calculée sur le salaire annuel divisé par 365 ou 360 jours, selon le réglage d’entreprise (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières).
• Référence prioritaire mal / acc à la journée (ou à l’heure) : utilisez ces paramètres pour imposer la valeur d’un jour (resp. une heure) d’indemnisation à 100%. Elle sera multipliée par le taux défini dans les coefficients d’entreprise. Si la rubrique est vide, Crésus proposera une valeur calculée sur le salaire annuel divisé par 365 ou 360 jours, selon le réglage d’entreprise (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières).
• Sal. journalier accident, 1ers jours,
  Ind. journalière accident, jours suivants,
  Ind. journalière accident complémentaire,
  Sal. journalier accident complémentaire : Crésus calcule automatiquement la valeur d’un jour d’indemnité en fonction du salaire mensuel, du taux vacances, du taux 13^e mois et du nombre de jours par mois, en tenant compte de la Référence prioritaire décrite ci-dessus et des taux spécifiés dans les réglages d’entreprise (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières). Elle sert pour le calcul des indemnités journalières et peut être modifiée à la main.
• Le salaire premiers jours correspond à la part couverte par l’employeur pendant la période de carence, avant que l’assurance ne prenne en charge l’indemnisation.
• L’indemnité jours suivants est la part payée par l’assurance de base.
• L’indemnité complémentaire est le montant payé par l’assurance couvrant la part non couverte par l’assurance de base.
• Le salaire complémentaire est le montant payé par l’employeur couvrant la part non couverte par l’assurance.
• Sal. horaire accident, 1ers jours : cette valeur s’affiche si la case Saisie par heures pour les indemnités maladie et accident est cochée et correspond au Sal. journalier accident, 1ers jours ci-dessus.
• Ind. horaire accident, jours suivants : cette valeur s’affiche si la case Saisie par heures pour les indemnités maladie et accident est cochée et correspond à l’Ind. journalière accident, jours suivants ci-dessus.
• Perte de salaire couverte (accidents) : Lors d’une absence pour accident, le salaire pour les premiers jours et les indemnités d’assurance ne couvrent en général pas l’entier du salaire (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières). Il y a alors une perte de salaire pour l’employé qui est calculée et affichée dans la rubrique correspondante de l’onglet Accident / Maladie / Maternité du salaire (§20.2.5 Indemnités journalières). L’entreprise peut verser le complément du salaire (résidu). Pour que le programme complète automatiquement la rubrique Compensation perte de salaire, il faut activer cette option.

Les descriptions ci-dessus s’appliquent également aux rubriques concernant l’indemnisation en cas de maladie.

Le droit à l’allocation familiale est acquis d’office dès le mois de la naissance de l’enfant et jusqu’à l’anniversaire 16 ans.

Le droit peut être prolongé au-delà 16 ans et jusqu’à 25 ans, selon certaines conditions : enfant en formation, enfant handicapé à charge, etc.

Pour chaque enfant, il faut compléter les champs Prénom, Sexe, Date de naissance.

La Date de fin de droit est calculée automatiquement par Crésus en fonction de la date de naissance et limité à 16 ans.
Si le droit peut être prolongé, il faut saisir la date de fin de droit manuellement.

Les montants des allocations enfants et les tranches d’âge sont définis dans l’onglet CAF de la commande Entreprise > Assurances (§19.5.2 Onglet CAF).

Allocation pour … : détermine le type d’allocation reçue pour l’enfant

• Allocation selon l’âge : Crésus rattache l’enfant au groupe A s’il n’a pas atteint la limite définie. Si la limite est atteinte, Crésus affiche
  
• Allocation groupe A/B : force une allocation de type A/B
  Si l’enfant a atteint l’âge limite pour le groupe, Crésus affiche un avertissement signalant que le montant ne sera pas calculé ans le prochain salaire
  

C’est le nombre d’enfants avec une Allocation groupe A, B ou C qui détermine le montant total des AF, y compris les familles nombreuses.

Toutes les allocations enfants sont regroupées sous l’appellation Allocations enfants (tous) dans le bulletin de salaire et pour la comptabilisation.

On distingue les allocations versées directement à l’employé par la caisse des allocations versées par l’employeur. Quel que soit le mode, il est nécessaire d’en connaître le montant dans le cas où l’employé est soumis aux impôts à la source (§20.1.5 Impôt à la source).

Ce sont les montants affichés dans la colonne Valeur qui seront déduits du salaire brut de l’employé. Ces montants sont généralement calculés sous forme d’un pourcentage de la base soumise, selon les taux définis pour chaque assurance (§19.3 Assurances). On trouve la base dans la colonne Déterminant et le taux dans la colonne Coefficient. La colonne E.Valeur montre les montants à charge de l’employeur, ces montants peuvent être changés ici aussi bien que dans l’onglet Déductions employeur. Si vous modifiez la valeur proposée ici par Crésus sur la base des coefficients d’entreprise, vous devrez peut-être aussi modifier la part employeur des rubriques concernées (§20.2.11 Déductions employeur).

Les cotisations d’assurance peuvent également être des montants fixes, dont les montants sont saisis dans l’onglet Assurances des données de l’employé (§20.1.6 Assurances).

• Rattrapage AA, IJM ou LPP : si vous devez appliquer rétroactivement une retenue, utilisez de préférence cette rubrique plutôt que de modifier le montant de la cotisation ordinaire, le bulletin de salaire montre ainsi le détail.
• Retenue impôt à la source : la somme est déduite en fonction du barème introduit dans les données de l’employé (§ Crésus Salaires).
  Si le calcul de l’impôt à la source provoque une rectification des montants des mois précédents, la valeur du mois courant inclut la correction. Il n’y a alors ni déterminant, ni coefficient. La justification du montant est imprimée au bas du bulletin de salaire.
• Correction rétroactive de l’impôt à la source : montant de la correction liée à un changement de barème de l’impôt à la source avec effet rétroactif.
• Repas matin/midi/soir : nombre de repas pris par l’employé, intervient dans le calcul de la déduction suivante.
• Nourriture et logement : sommes prélevées pour le logement et les repas. Le logement est un fixe mensuel défini dans la fiche de l’employé, le prix des repas résulte de la multiplication des montants unitaires par le nombre de repas (§20.1.9 Déductions).

Les primes versées par l’employeur directement aux assurances de l’employé sont des prestations soumises aux charges sociales. Les corrections ci-dessous correspondent aux montants figurant sous Participation facultative employeur qu’on trouve dans l’onglet des Indemnités spéciales (§20.2.14 Indemnités spéciales et déductions spéciales). Le concept de ces avantages en argent est décrit au §19.7.5 Rubriques de type Déductions.

• Correction prestation en nature : compense l’indemnité Logement gratuit.
• Correction avantage en argent IJM : compense l’indemnité Part facultative employeur IJM.
• Compensation cotis. LPP employeur : compense la Part facultative employeur LPP.
• Compensation rachat LPP employeur : compense la Part facultative LPP rachat.
• Correction avantage en argent autres : compense les indemnités Part privée voiture de service, Options de collaborateurs et Actions de collaborateurs.
• Correctif pour les arrondis : les montants d’un salaire, en particulier les cotisations aux charges sociales, sont arrondis à 5 centimes près chaque mois. Le cumul des arrondis provoque souvent une variation de 5 centimes d’un mois à l’autre. Pour éviter que le montant versé ne fluctue, cette rubrique permet de compenser les arrondis. Dans le dialogue Entreprise – Identité, la rubrique Montant correctif maximum permet de spécifier le montant maximum de variation admis (§19.1.1 Onglet Identité).

Ces réglages sont les mêmes que ceux décrits au §19.6.6 Onglet Certificat à propos de l’onglet Certificat de la commande Entreprise > Coefficients.

L’activation de certaines des rubriques de cet onglet affiche d’autres rubriques liées.

Les points particuliers sont :

• Attestation de rentes : Crésus ne gère pas les attestations de rentes.
• Le cas échéant, cochez l’option L’employé dispose d’un véhicule de service pour afficher les champs liés à cette prestation en nature.
• Remboursement es frais effectifs selon ch. marg. 52 : cette option se réfère au ch. marginal 52 du Guide d’établissement du certificat de salaire. Si elle est cochée, Crésus imprime un X dans la case 13.1.1 du certificat de salaire et n’imprime pas les remboursements de frais.

Voiture de service

• Valeur du véhicule de service :  équipements spéciaux compris.

• Pourcentage de l’activité externe : figure  au point 15 Observations du certificat. Saisissez l’information dans l’onglet Certificat de l’employé :
  Le certificat de salaire contient alors l’observation suivante :
  
• Activité externe selon forfait : Si la détermination annuelle exacte de ce pourcentage entraîne une trop lourde charge administrative pour l’employeur, il est possible d’utiliser les forfaits définis par l’AFC.
  Pour plus de détails, référez-vous à la communication de l’AFC du 15 juillet 2016 ainsi qu’à la FAQ Certificat de salaire 2016 et voiture de service.
  Lisez la note ci-dessous.

• Part de l’employeur au véhicule d’entreprise (%) : si l’autorité fiscale l’accepte, une part calculée en % de la valeur du véhicule peut être considéré comme étant à la charge de l’entreprise et le montant soumis aux charges sociales pour l’employé sera diminué d’autant.
• Part considérable frais véhicule à charge de l’employé : cochez cette option si l’employé paie les frais pour le véhicule de service et ne doit pas payer les charges sociales sur la prestation en nature liée.
• Part privée voiture de service agréée : cochez cette option si l’utilisation du véhicule d’entreprise est soumise à un règlement approuvé par l’autorité fiscale du canton.

Note concernant le pourcentage d’activité externe

La mention du pourcentage de l’activité externe dans le certificat de salaire permet au collaborateur-contribuable de calculer la valeur de la prestation en nature découlant de la mise à disposition du véhicule pour effectuer le trajet du domicile au lieu de travail. Cette valeur est désormais considérée fiscalement comme un salaire en nature uniquement pour la part qui n’est pas dévolue au service externe.

Par exemple, pour un collaborateur domicilié à 20 km de son lieu habituel de travail et disposant d’une voiture de service, le salaire en nature sera de 6’160 francs, soit 20 km * 2 * 220 jours / an * 0.70 cts/km.

Si la part de service externe de ce collaborateur est de 30%, ce salaire en nature est réduit d’autant. La prestation imposable résultante est de 4’312 francs, soit 70% de 6’160.

Comme relevé ci-dessus, pour l’impôt fédéral direct, les 3000 premiers francs sont exonérés, ainsi son revenu imposable pour cette part de l’utilisation du véhicule d’entreprise est de 1’312 francs, soit 4’312 – 3’000. Dans le canton de Genève, seuls les premiers 500 francs sont exonérés. Naturellement, ces derniers calculs ne concernent pas l’employeur mais le collaborateur-contribuable et sa déclaration d’impôts.

Comment déterminer le pourcentage ?

Le pourcentage de l’activité peut être déterminé sur la base des heures de travail effectuées par le collaborateur.
Si la détermination annuelle exacte de ce pourcentage entraîne une trop lourde charge administrative pour l’employeur, ce dernier peut utiliser les forfaits définis par l’Administration fédérale des contributions dans l’Annexe à la communication-002-D-2016-f du 15 juillet 2016 disponible sur le site de l’administration fédérale des contributions.

Depuis 2012 et la signature de l’Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse et l’Union Européenne(ALCP), les salariés domiciliés hors de Suisse qui, en parallèle de leur emploi sur le territoire helvétique, touchent des allocations de chômage dans leur pays de résidence ou y exercent une activité substantielle (supérieure à 25%, même sous forme de télétravail) ne sont plus soumis aux charges sociales suisses.

Les employeurs ne paient dès lors plus les charges sociales en Suisse, mais s’acquittent de l’ensemble des charges sociales étrangères.

L’employé n’est plus soumis aux charges sociales obligatoires suisses (AVS, AC, assurance maternité, LPCFam VD). Crésus crée au besoin les définitions d’assurances correspondantes pour l’étranger (code EX) et affiche un onglet Cotisations ME pour le salaire de chaque mois.

Règles d’assujettissement

Comme principe de base, l’assujettissement a lieu dans le pays où l’activité est exercée. Lorsque le salarié n’a qu’un seul employeur et exerce son activité exclusivement dans l’entreprise de celui-ci, la situation est simple : l’assujettissement a lieu dans le pays où il travaille, qu’il y soit domicilié ou non.

La situation devient cependant beaucoup plus complexe pour les personnes travaillant simultanément ou en alternance dans deux ou plusieurs États. Dans ce cas, si une partie substantielle des activités salariées – c’est-à-dire une activité dont le temps de travail (ou la rémunération) représente 25% ou plus de l’ensemble des activités – est exercée dans l’État de résidence, ce sont les charges sociales de ce dernier qui s’appliquent et ce pour toutes les assurances concernant les régimes obligatoires (assurance vieillesse et survivant, assurances accident ou invalidité, assurances maladie, maladies professionnelles ou maternité, le chômage et les prestations familiales. NB. Les éléments sur-obligatoires échappent à ces accords).

Quelques références

• Les Directives sur l’assujettissement aux assurances AVS et AI (DAA). Ces directives présentent entre autres en Annexe 9, p.145 les divers cas.
• La Circulaire N° 19 Assurance accidents – accords sectoriels avec l’Union européenne définit les cas pour la LAA.
• Le Bulletin AVS no 194 explique comment traiter les salariés qui sont par ailleurs inscrits à un office de chômage étranger (par exemple Pôle emploi).

Que doivent faire les employeurs suisses ?

Les entreprises qui emploient des salariés en situation de pluriactivité doivent s’affilier auprès des services compétents de chaque pays concerné.

L’employeur ne doit alors plus payer les cotisations sociales obligatoires suisses (AVS, AI, APG, AA, LPP-part obligatoire, AF, cotisations cantonales LPCFam, FFPP, etc.), mais doit payer toutes les cotisations sociales (part employeur et part employé) dans le pays de résidence.

Typiquement, les employeurs suisses de salariés français doivent s’affilier auprès du Centre national des firmes étrangères de l’URSSAF à Strasbourg (www.urssaf.fr).

Quel est le montant des charges sociales ?

Les charges sociales sont à calculer en monnaie étrangère, sur la base des salaires en francs suisses convertis en en monnaie étrangère en fonction du taux journalier publiés par la Banque centrale européenne.

Qu’est-ce que ça implique dans Crésus Salaires ?

Si la situation d’un employé l’exige, passez dans l’onglet Paramètres des données personnelles du collaborateur et cochez l’option Employé soumis aux cotisations sociales étrangères :

Les options Employé soumis à l’AVS / AC / Assurance maternité et LPCFam sont automatiquement décochées.

Si elles n’existent pas encore, le mécanisme crée des assurances AVS, CAF, LAA et LPP avec le code EX que vous trouverez dans Entreprise > Assurances.

L’employé y est automatiquement rattaché (onglet Assurances des données de l’employé).

Vous pourrez imprimer la liste des employés affiliés à une assurance hors de Suisse pour chacun des décomptes habituels.

Si nécessaire, vous pouvez créer manuellement d’autres assurances afin d’y rattacher les employés. Consultez le §19.3 Assurances.

Crésus Salaires vous permet maintenant de saisir dans le salaire du mois les cotisations sociales en monnaie étrangère et d’indiquer le cours de change utilisé :

Nous mettons à disposition 4 rubriques dans lesquelles vous pourrez saisir manuellement, pour chaque période, des cotisations employeur et employé, et les convertir en francs suisses. Les parts à la charge de l’employé sont alors déduites en francs suisses du salaire.

Ainsi, vous disposez de toutes les informations salariales dans Crésus et pouvez aisément assurer tant le paiement des salaires et que leur comptabilisation. Notez également que ces déductions sociales sont reportées sous chiffre 9 du Certificat de salaire.

Quelques liens utiles :

Cette problématique étant assez complexe et évolutive, nous vous recommandons de vous informer attentivement.

Informations générales :

Office fédéral des assurances sociales
Effingerstrasse 20
CH-3003 Berne
Tél. +41 58 462 90 11
www.ofas.ch, Thème Affaires internationales.
Contact par mail : International@bsv.admin.ch

Demande détachement :

www.ofas.ch, Thème Affaires internationales -> Détachements

Formulaire de demande

Législation applicable :

Formulaire d’aide à la détermination de la législation applicable en cas de pluriactivité.

Guide pratique sur la législation applicable.

Informations concernant le formulaire A1 et son utilisation.

Annonce de l’employé frontalier en cas de pluriactivité :

Coordonnées des caisses primaires d’assurance-maladie dans les différents départements français.

Annonce de l’indépendant en cas de pluriactivité :

Régime social des indépendants.

Affiliation de l’employeur suisse en France :

URSSAF : Centre national des firmes étrangères – CNFE
67945 Strasbourg cedex 9
Tél. : 00 33 (0)810 09 26 33 (France et étranger) – (service 0,05 € TTC/min + prix d’appel)
Fax : 00 33 (0)3 69 32 30 08 (France et étranger)

www.alsace.urssaf.fr

Contact par mail : cnfe.strasbourg@ursaff.fr

Convention de représentation en matière déclarations et versements des contributions et cotisations sociales françaises :

site de l’URSSAF.

Adhésion au Titre firmes étrangères :

site de l’URSSAF.

Cotisations sociales françaises :

www.cleiss.fr

site de l’URSSAF.

L’Office fédéral de la statistique (OFS) mène plusieurs enquêtes sur les salaires en Suisse. Crésus Salaires vous permet de répondre à ces enquêtes sans avoir à remplir des tableaux ou des questionnaires en ligne.

Statistique de l’emploi (STATEM)

Tous les trois mois, l’OFS collecte les données nécessaires à la statistique de l’emploi (STATEM) du trimestre écoulé. Pour les fournir, vous devez déterminer le nombre de salariés soumis à l’AVS en les ventilant selon 4 taux d’occupation, séparément pour les hommes et les femmes :

• Plein temps (90% ou plus).
• Temps partiel I (50-89%).
• Temps partiel II (15-49%).
• Temps partiel III (moins de 15%).

Crésus Salaires détermine automatiquement ces valeurs pour vous. Pour cela, sélectionnez un salaire de la période qui vous intéresse et utilisez l’aperçu avant impression :

L’aperçu produit alors le tableau suivant et il vous suffit alors de reporter les chiffres dans le formulaire de l’OFS :

Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)

Tous les 2 ans, l’OFS mène une vaste Enquête sur la structure des salaires (ESS). Cette enquête a lieu les années impaires avec les données des années paires. L’OFS prend directement contact avec les entreprises sélectionnées pour l’échantillonnage, ne retournez donc ces données que si l’OFS vous en a fait la demande. Pour plus d’informations, visitez cette page de l’OFS.

Crésus Salaire transmet à l’OFS les données nécessaires au recensement sur la structure des salaires via Swissdec. Le traitement de ces données ne se fait que si le mode Utilise l’exportation Swissdec pour l’OFS a été activé dans les définitions générales (§21.2 Définitions).

Pour que ce mode soit activé, indiquez le Numéro REE de l’entreprise dans l’onglet Numéros de l’entreprise du dialogue Entreprise > Identité.

Le bouton Ouvrir vous fait accéder à la page de l’OFS relative au Registre des entreprises et des établissements (REE).

Complétez les données des employés dans l’onglet Statistiques de la fiche de chaque collaborateur.

Sélectionnez l’option voulue dans chacune des listes déroulantes. Comme partout, les données en rouge sont obligatoires. Si elles n’ont pas été saisies, la transmission par Swissdec n’est pas possible. Le contrôle des données les signale le cas échéant.

Le taux d’occupation

Le taux d’occupation saisi ici est le même que celui saisi dans l’onglet Paramètres des données de l’employé.

Dans le cas d’un emploi irrégulier, cochez l’option Employé avec travail irrégulier. Le taux est calculé automatiquement par Crésus chaque mois. Le calcul se base sur le nombre d’heures saisi dans le salaire du mois et le Nombre d’heures de travail par jour défini dans l’onglet Réglages 1 du dialogue Entreprise > Coefficients.

C’est le nombre d’heures travaillées et le taux d’occupation du mois d’octobre qui est transmis à l’OFS.

Profession exercée

La profession doit être saisie librement, il n’y a pas de liste prédéfinie.

Droit annuel aux vacances

L’OFS s’intéresse au droit annuel aux vacances pour un poste à 100% : il faut saisir le nombre de jours correspondant à un poste à temps complet même pour un poste à temps partiel ou pour un travail irrégulier.

Nous vous renvoyons à la documentation Swissdec et aux instructions de l’OFS. La section §19.1.5 Onglet Numéros de l’entreprise vous donne plus d’informations sur les numéros demandés par Crésus Salaires pour Swissdec et vous indique des liens vers le site de l’OFS. Le §22.9 Envoyez les informations à l’OFS vous fournit les explications pour l’envoi des données par Swissdec.

Voyez le chapitre 5 du document Directives pour le traitement des données salariales pour plus d’informations.

• Taux pour frais forfaitaires AVS : cas particulier pour les entreprises ayant une convention avec la caisse AVS permettant déduire une partie des frais forfaitaires du salaire AVS (en pourcent). Le montant se calcule sur les indemnités rattachées à la Base pour frais forfaitaires AVS (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités)
• Divers1, Divers2, Divers3 et Notes : textes à votre disposition que vous pouvez faire apparaître sur divers documents, ou reprendre dans les différents calculs que vous introduisez pour calculer le salaire.
• Comptabilisation : permet d’introduire des numéros de comptes particuliers pour cet employé. Les écritures comptables sont générées en utilisant ces numéros particuliers (§19.11 Comptabilisation des rubriques). Les comptes spécifiés ici ont priorité sur ceux définis pour le groupe (§19.12 Groupe).

Les différents numéros de comptes doivent être séparés par un seul espace.

• Analytique : permet de spécifier des codes analytiques particuliers pour cet employé (pour la comptabilisation avec Crésus Comptabilité). Les écritures comptables sont générées en utilisant ces codes analytiques particuliers (§19.11 Comptabilisation des rubriques). Ces codes seront prioritaires sur ceux spécifiés dans le groupe (§19.12 Groupe).
• Jours vacances par mois et Jours de vacances par année : lors de la saisie du salaire, vous pouvez indiquer le nombre de jours vacances pris dans la période (§20.2.10 Déductions), ce qui débouche sur l’affichage d’un tableau récapitulatif au bas du bulletin de salaire. Ce tableau ne s’affiche que si vous avez complété le nombre de jours de vacances par mois ou par année dans les données de l’employé.

Les jours introduits dans les champs par mois et par année sont additionnés. Il ne faut renseigner qu’un des champs.Si l’employé entre dans l’entreprise en cours d’année, indiquez le nombre de jours contractuel pour une année entière : Crésus calcule le droit effectif au prorata du nombre de jours de travail.

• Solde jours vacances en début d’année : Crésus remplit cette case automatiquement lors du passage à une nouvelle année. Vous pouvez bien entendu corriger le nombre à la main.

En plus des rubriques modèles, cet onglet reprend automatiquement les indemnités que vous créez vous-même. Il permet d’introduire des valeurs dans les Déterminants et/ou Coefficients, selon les réglages effectués lors de la définition des rubriques (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités et §19.7.7 Création de rubriques personnalisées).

Les rubriques qui n’ont qu’un Déterminant (comme les Frais de téléphone) sont reportés dans chaque salaire et sont considérés comme des montants forfaitaires.

Le montant des rubriques qui font intervenir un Déterminant et un Coefficient (comme le Remboursement de km) est le résultat d’une formule, en général la multiplication du Déterminant par le Coefficient. Les déterminants et coefficients peuvent être introduits individuellement dans les données de chaque employé, ou dans les données de chaque groupe. Il est également possible de les introduire lors de la saisie de chaque salaire.

Après avoir défini une rubrique spéciale, vous pouvez régler la manière dont ses différents composants apparaissent dans les dialogues de saisie (§27 Configurer la saisie).

• Allocations enfants : permet de spécifier un montant unitaire pour les allocations enfants. Ce montant a priorité sur le montant défini dans l’onglet CAF de la commande Entreprise – Assurances (§19.5.2 Onglet CAF)
• Frais de repas : le montant d’une indemnité de repas peut être défini pour toute l’entreprise ou pour un groupe dans la rubrique @Donnée:Montant par repas (panier). Si cette donnée n’est pas accessible, il faut l’ajouter, par exemple dans l’onglet Divers sous Entreprise – Coefficients (§27 Configurer la saisie).

En plus des rubriques modèles, cet onglet reprend automatiquement les déductions que vous créez vous-même. Il se comporte de manière similaire à celui des indemnités spéciales (§20.1.14 Indemnités spéciales).

Les rubriques qui n’ont qu’un déterminant (comme la Retenue Office des poursuites) sont reportés dans chaque salaire et sont considérés comme des montants forfaitaires.

La saisie des données des employés nécessite un nombre important d’informations qu’il faut obtenir auprès des collaborateurs.
L’extension Crésus Partout permet aux collaborateurs de compléter eux-mêmes leurs données par Internet (§35 Les extensions de Crésus Salaires).

Pour calculer un nouveau salaire, il faut sélectionner la case correspondant à l’employé et au mois désiré dans le tableau général, puis cliquer le billet  ou appuyer sur la touche Entrée. Vous pouvez également double-cliquer la case du salaire à faire (§3.6 Calculer un salaire).

Crésus affiche alors un dialogue avec plusieurs onglets. Chaque onglet regroupe une partie des valeurs intervenant dans le salaire de l’employé.

Les onglets sont configurables. Nous vous recommandons de les adapter à vos besoins, en particulier de masquer les rubriques que vous n’utilisez pas (§27 Configurer la saisie).

Les rubriques peuvent apparaître dans plusieurs onglets. Il n’est pas nécessaire de passer dans les divers onglets lorsqu’on apporte une modification à une rubrique visible à plusieurs endroits.

Colonnes Déterminant, Coefficient et Valeur : pour la plupart des rubriques, la Valeur résulte d’un calcul impliquant un Déterminant et un Coefficient. Les montants proposés peuvent être modifiés manuellement, ils sont alors précédés d’un astérisque. Si vous modifiez la valeur, Crésus biffe les composants, montrant ainsi que le montant n’est pas le résultat du calcul automatique, mais une valeur forcée. Les éléments biffés ne sont pas imprimés.

Les montants figurant dans la colonne Valeur sont ajoutés au salaire. Les montants figurant dans les colonnes à droite de la valeur sont indicatifs. Il peut s’agir de montants soumis à l’AVS, de montants versés par un tiers, de parts employeur, etc. .

Certaines rubriques sont affichées ou cachées en fonction de conditions spéciales : type de rémunération (au mois, à l’heure, à la journée), existence d’une date, etc.

Le nombre de champs d’un dialogue est souvent trop grand pour qu’ils puissent être tous affichés simultanément. Le cas échéant, Crésus affiche le total des montants des champs non affichés dans un totalisateur Cumul des lignes précédentes / suivantes.

La description qui suit n’est pas une revue exhaustive des divers éléments de salaire, mais décrit les rubriques dont le comportement est particulier.

Si un employé est soumis à l’impôt à la source, pour la transmission du décompte par swissdec (§9 Exporter les décomptes par Swissdec), il faut générer le salaire de chaque mois, même s’il ne touche pas de salaire.

Données correspondant à l’occupation de l’employé durant la période.

• Date d’établissement du salaire : par défaut, cette rubrique contient la date du jour, mais vous pouvez introduire une autre date. Cette date apparaît sur certains documents, entre autres le bulletin de salaire, mais ne conditionne aucun calcul.
• Ce salaire est (peut-être) le dernier de l’année : cette option doit être cochée pour le dernier salaire que l’employé reçoit cette année et peut avoir une influence sur le calcul de plusieurs valeurs comme le 13^e ou les indemnités de vacances, et surtout sur les valeurs qui sont calculées sur la base du salaire moyen en cours d’année avec un ajustement en fin d’année en fonction du salaire effectif. La coche se met automatiquement si la période correspond à la date de sortie de l’employé ou si c’est le dernier salaire de l’année.
• Nombre de jours travaillés hors de Suisse, Nombre de jours travaillés en Suisse : si l’employé soumis à l’impôt à la source effectue une partie de son travail à l’étranger, seul le salaire payé pour les jours travaillés en Suisse est soumis aux impôts à la source. La durée d’un mois complet est de 20 jours. Les jours travaillés hors de Suisse sont déduits des 20 jours.
• Jours travaillés : pour les employés payés à la journée, introduisez le nombre de jours à payer.
• Heures travaillées : cette rubrique apparaît seulement si un salaire horaire de base a été introduit dans les données de l’employé. Entrez le nombre d’heures travaillées ce mois-ci. La colonne Déterminant propose le salaire par heure tel qu’il a été saisi dans les données de l’employé (§20.1.3 Paramètres). Le montant est affiché dans l’onglet Indemnités du salaire (§20.2.3 Indemnités, primes et frais).
• Heures suppl. : la valeur unitaire est calculée sur le salaire horaire ou salaire mensuel selon le taux défini dans Entreprise – Identité, (§19.1 Identité de l’entreprise). Cette valeur peut également être saisie dans les données de l’employé (§20.1.3 Paramètres). Le montant est affiché dans l’onglet Indemnités du salaire (§20.2.3 Indemnités, primes et frais).
• Jours de vacances / Heures de vacances prises : introduisez le nombre de journées prises par l’employé à titre de vacances. Pour les employés dont les vacances sont payées à la journée, cela détermine les indemnités vacances correspondantes. Pour les salariés au mois ou les salariés qui touchent des indemnités vacances au %, ce nombre est indicatif, il ne calcule pas d’indemnité. Ce nombre de jours peut être imprimé pour information sur les bulletins de salaire, à condition d’avoir complété le nombre de jours de vacances par année dans les données de l’employé (§20.2.11 Déductions employeur).
• Nb de jours fériés : nombre de jours donnant droit au paiement de jours fériés. Si vous avez défini des jours fériés pour la période actuelle dans le dialogue Entreprise – Jours fériés (§19.14 Jours fériés), ils apparaissent ici individuellement sous forme de cases à cocher. Le nombre dans le champ Nb de jours fériés est alors calculé automatiquement en fonction des coches, mais vous pouvez modifier sa valeur à la main. Ainsi, vous pouvez payer des jours fériés spécifiques à certains employés en fonction de leur religion ou culture. Le montant est affiché dans l’onglet Indemnités du salaire (§20.2.3 Indemnités, primes et frais).
• Heures pour jours fériés : exprime en heures le nombre de jours fériés cochés.

Pour la plupart des champs, le nombre de jours est automatiquement traduit en nombre d’heures. Le nombre d’heures travaillées par jour est donné dans les coefficients (§ Crésus Salaires). Le nombre d’heures est calculé au prorata du taux d’occupation de l’employé (§20.1.3 Paramètres).

• Début de la période, Fin de la période : ces dates se basent sur les périodes définies dans le dialogue Entreprise – Périodes (§19.13 Périodes) et sont impactées le cas échéant par les dates d’entrée ou de sortie de l’employé (§20.1.1 Identité), ainsi que par la date de fin du salaire précédent. Le nombre de jours dans la colonne Coefficient est ensuite calculé automatiquement sur la base d’une année de 360 jours. Sauf pour février, Crésus considère que le dernier jour du mois est le 30 : si l’employé commence le 30 janvier, la durée de la période ne sera que d’un jour. Cette valeur peut être adaptée à la main si nécessaire.

Le nombre de jours de la période a une influence non seulement sur le salaire, mais aussi sur les plafonds des différentes cotisations d’assurances sociales et la mensualisation des impôts à la source.

Traitement des indemnités RHT

Le traitement des RHT fait l’objet d’une présentation et de plusieurs documents que vous trouverez dans cette page de notre site support.

Saisie d’un salaire après sortie

Il arrive fréquemment de devoir régulariser le salaire d’un employé après son départ. Il suffit de générer un salaire et d’accepter le message signalant que l’employé n’est pas dans l’entreprise.

Dans ce cas, les dates de début et de fin de période correspondent aux dates de son engagement, mais le nombre de jours de la période est nul. Dans cet exemple, l’employé a quitté l’entreprise le 31 janvier et on lui prépare un complément de salaire au mois d’avril :

Note

Le choix entre Faire un salaire correctif et Payer un bonus est nécessaire pour la détermination du taux d’imposition à la source.

• Faire un salaire correctif : le montant doit être cumulé au dernier salaire avant sortie, le taux d’imposition sera plus élevé.
  Utilisez cette option pour traiter des montants dus sur la période de l’engagement, par exemple le paiement de jours de vacances non pris.
• Payer un bonus ou une prime : le montant n’est pas cumulé au dernier salaire après sortie, il est traité individuellement.
  Utilisez cette option pour payer un montant acquis après la période d’engagement, comme une participation aux bénéfices.

Dans la récapitulation proposée, on différencie les étapes suivantes qui amènent au montant versé.

• Total brut : cumul des salaires mensuel et horaire, des allocations et autres indemnités cumulées dans la base 5000 Salaire brut (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités), avant les déductions.
• Total des déductions : regroupe les sommes prélevées à titre de déductions. Voir les onglets Déductions (§20.2.7 Allocations de maternité) et Déductions spéciales (§20.2.11 Déductions employeur).
• Total net : salaire effectif, déductions faites.
• Total des frais remboursés et forfaitaires : somme des montants cumulés dans la base 6500 Montant net, mais pas dans la base 5000 (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités)
• Total à payer: Total brut, moins Total des déductions, plus Total des frais remboursés.
• Remboursements divers hors salaire : s’utilise pour inclure un montant quelconque dans le versement du mois. Par défaut, ce champ n’est pas soumis aux charges sociales ni aux impôts à la source (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités).
• 6510 (-) Avance sur salaire : introduisez ici les sommes ayant été payées à l’employé à titre d’avance sur salaire. Ce montant est retranché après le calcul du salaire payé.
• 6003 (-) Retenues sur salaire : champ à disposition pour retenir une somme quelconque sur le salaire de l’employé. Ce montant est retranché après le calcul du salaire payé.
• Montant à verser : somme finalement versée à l’employé. C’est ce montant qui est traité par le paiement électronique Paiement des salaires (§5 Paiements par DTA et/ou OPAE).

Le Tableau général affiche par défaut le Total à payer. Utilisez les accès pour afficher le salaire brut ou le montant versé (§4.8 Restreindre la liste des employés)

Ces montants peuvent être le résultat d’un calcul, ou des montants fixes hérités des données de l’employé, ou encore des montants entrés manuellement directement dans le salaire.

• Salaire mensuel : si la durée de la période n’est pas 30 jours (1 mois commercial complet), Crésus propose un Déterminant correspondant au salaire pour un jour, soit le salaire mensuel divisé par 30, et un Coefficient correspondant au nombre de jours de la période.
• Salaire mensuel variable : le Déterminant représente le salaire mensuel à 100%, le Coefficient correspond au taux d’occupation défini dans les données de l’employé (§20.1.3 Paramètres) ou saisi ce mois. Cette rubrique n’est pas proposée en standard, il faut la mettre à disposition en utilisant la configuration de l’onglet (§27 Configurer la saisie).
• Paie les indemnités vacances (%) ce mois : avec cette option, les indemnités acquises sont payées avec le salaire du mois. Cette option est automatiquement activée si l’option correspondante est cochée dans Entreprise – Périodes (§19.13 Périodes) ou dans les données de l’employé (§20.1.3 Paramètres) pour la période du salaire, ou si l’employé quitte l’entreprise. Vous pouvez l’activer ou la désactiver à volonté.
• Paie les vacances ce mois : avec cette option, les indemnités vacances (%) acquises sont payées avec le salaire du mois. Cette option est automatiquement activée si l’option correspondante est cochée dans Entreprise > Périodes (§19.13 Périodes) ou dans les données de l’employé (§20.1.3 Paramètres) pour la période du salaire, ou si l’employé quitte l’entreprise. Vous pouvez l’activer ou la désactiver à volonté.
• Indemnités vacances (%),
  Indemnités vacances (à la journée) : on différencie les indemnités calculées en pourcent du salaire donnant naissance au droit aux vacances, du paiement des jours effectifs. Le mode dépend du paramétrage entré dans les données de l’employé (§20.1.3 Paramètres).
• Jours de vacances non prises payés,
  Paiement des vacances non prises : si l’employé ne peut prendre la totalité des vacances auxquelles il a droit, il est possible de lui payer les jours dus. Le nombre de jours est transformé en heures pour le paiement. Le coefficient pour le paiement est entré en heures. Le déterminant d’un salaire mensuel est également ramené à la valeur d’une heure. Les vacances payées sont prises en compte dans le tableau récapitulatif des vacances dans les bulletins de salaire et dans le Solde de jours de vacances en début d’année (§20.1.13 Divers).
• Indemnités pour jours fériés (%),
  Indemnités pour jours fériés (à la journée) : on distingue les indemnités calculées en pourcent du salaire, du paiement des jours effectifs. Le mode dépend du paramétrage entré dans les données de l’employé (§20.1.3 Paramètres).
• Paie le 13^e salaire ce mois : voir Paie les vacances ce mois ci-dessus.
• 13^e salaire : le montant proposé résulte du cumul du droit non payé des périodes précédentes. Vous pouvez modifier le montant, il sera automatiquement pris en compte lors du décompte final.

Lors de l’ouverture de la nouvelle année (§10 Passer à l’année suivante), le 13^e salaire et les indemnités vacances impayés en fin d’année sont automatiquement reportés dans le Report 13^e salaire (ou vacances) de l’année précédente dans l’onglet Paramètres des données de l’employé (§20.1.3 Paramètres) et seront inclus dans le versement de 13^e ou d’indemnités vacances de la nouvelle année.

Les déterminants des frais remboursés ou forfaitaires sont définis dans l’onglet Indemnités spéciales des données des employés (§20.1.14 Indemnités spéciales). Certains déterminants peuvent être saisis dans les données des groupes (§19.12 Groupe) ou de l’employé par défaut (§19.6.7 Onglet Employé par défaut).

Les taux des allocations enfants sont définis dans l’onglet CAF de la commande Entreprise – Assurances (§19.5.2 Onglet CAF), et le nombre d’enfants donnant droit aux allocations est saisi dans les données de l’employé (§20.1.8 Allocations).

Toutes les allocations enfants sont regroupées sous l’appellation Allocations enfants (tous) dans le bulletin de salaire et pour la comptabilisation.

On distingue les allocations versées directement à l’employé par la caisse des allocations versées par l’employeur. Quel que soit le mode, il est nécessaire d’en connaître le montant dans le cas où l’employé est soumis aux impôts à la source (§20.1.5 Impôt à la source).

Salaire du mois

En cas d’accident ou de maladie, vous êtes amené à verser des prestations d’assurance à vos employés. Certaines opérations peuvent être rendues automatiques, mais les pratiques d’indemnisation peuvent varier fortement d’une assurance à l’autre, d’une entreprise à l’autre. C’est pourquoi il est possible d’utiliser et modifier les valeurs proposées par Crésus, ou de traiter les cas d’indemnisation entièrement à la main.

Si un employé est absent, il s’agit de décomposer son salaire en une part due pour les jours de travail, et une part due à titre d’indemnités.

Salaire du mois = Salaire pour jours travaillés + Indemnités

Pour un employé payé à l’heure ou à la journée, il suffit de verser le montant dû pour son travail et de le compléter par les indemnités dues par l’entreprise et par l’assurance.

Si l’employé touche un salaire mensuel, il faut ramener son salaire au montant dû pour les jours de travail. Ceci peut se faire en modifiant manuellement le nombre de jours de travail payés ou le montant du salaire, mais il est préférable d’utiliser les rubriques Correction de salaire. Ces champs traitent le montant à déduire du salaire en ordinaire pour déterminer le salaire dû pour les jours travaillés. Les corrections de salaire sont calculés automatiquement par Crésus en fonction des dates.

Salaire du mois = Salaire mensuel – Corrections + Indemnités

Le montant total de correction est automatiquement déduit du salaire de base et de toutes les bases servant à calculer les charges sociales et autres retenues, en fonction des fanions entrés dans le dialogue Entreprise – Rubriques (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités).

Dans le cas d’une correction de salaire comme décrite ci-dessus, il est possible de mentionner séparément le montant de la correction de tiers et celui de la correction de salaire.Salaire du mois = Salaire mensuel – Correction de tiers – Correction de salaire + Indemnités. Vous pouvez obtenir cette distinction en affectant les indemnités d’assurance à la Base pour Correction indemnités de tiers dans le dialogue Entreprise – rubriques (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités).

En cas d’accident ou de maladie, on distingue le montant versé pour les premiers jours – habituellement par l’employeur – et les montants versés par l’assurance pour les jours suivants. Pour marquer la distinction, on parle de Salaire premiers jours et d’Indemnités jours suivants.

Salaire du mois = Salaire mensuel – Correction + Salaire premiers jours + Indemnités jours suivants

Comme les assurances de base ne couvrent généralement pas la totalité du salaire, Crésus propose des champs Indemnités complémentaires pour la part résiduelle couverte par une assurance complémentaire ou Salaire complémentaire pour la part résiduelle couverte par l’employeur.

Salaire du mois = Salaire mensuel – Correction + Salaire premiers jours + Indemnités jours suivants + Indemnités ou salaire complémentaires

Le nombre de premiers jours couverts par l’employeur et le taux de couverture de ces premiers jours, le taux de couverture des indemnités d’assurance, la prise en charge de la part non couverte varient d’une entreprise à l’autre, d’une assurance à l’autre (les conventions collectives donnent en général des règles strictes à ce propos). Ces valeurs sont définies dans le dialogue Entreprise – Coefficients, onglets Indemnités journalières (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières).

Il faut également déterminer si les montants proposés par Crésus doivent tenir compte du 13^e salaire et/ou des vacances, tant pour les salaires premiers jours que les indemnités jours suivants.

Les montants versés par l’employeur sont soumis aux charges sociales, celles versées par les assurances ne le sont en principe pas. Il est essentiel de vérifier les définitions des champs dans le dialogue Entreprise – rubriques (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités).Vérifiez également les bases 13^e et vacances, selon la méthode choisie pour le versement du 13^e salaire et de l’indemnité vacances (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières).

Indemnités versées hors période maladie ou accident : généralement, il est possible d’indiquer les dates de début et de fin de l’incapacité de travailler. Dans ce cas, Crésus calcule automatiquement les différentes indemnités à partir de ces dates. Si ce n’est pas le cas, ou si vous préférez traiter les cas sans calcul automatique, cochez cette option, et vous pourrez entrer directement des montants d’indemnités sans entrer les dates correspondantes.

Absence accident ou maladie

La description des champs suivants s’applique pour une absence accident ou maladie.

• Date de début : entrez la date du début de l’incapacité de travailler. Dès qu’une date est entrée dans ces rubriques, d’autres rubriques apparaissent où vous pouvez saisir les informations complémentaires. La date de début peut se situer dans une période autre que la période courante.
• Date de fin : saisissez la date de fin de l’incapacité de travailler. Dès qu’une date est saisie ici, Crésus calcule le nombre de jours total de l’arrêt de travail. Vous pouvez laisser cette case vide dans le cas où l’arrêt de travail se prolonge au-delà de la fin du mois. Dans ce cas, l’arrêt de travail est automatiquement reporté au mois suivant. Vous pouvez également saisir une date qui se situe dans une période autre que la période courante.
• Taux d’incapacité : si l’arrêt de travail est partiel, indiquez ici le pourcentage que représente l’arrêt de travail.
• Date de début/suite : entrez la date de début d’une 2^e ou une 3^e absence dans le mois. Si vous n’avez pas entré de date de fin, la date spécifiée ici marque la date à partir de laquelle le taux d’incapacité change, par exemple en cas de reprise à temps partiel.

Dans cet exemple, l’employé est absent à 100% dès le 1^er février. Le 11 février, il reprend à 75%, et son absence se termine le 15 février.

Il s’agit d’une seule absence dont le taux d’incapacité change : les premiers jours ne sont donc comptés qu’une seule fois.

Nous n’avons pas introduit le 10.02.2014 dans la date de fin d’accident mais seulement indiqué le 11.02.2014 dans la date de suite accident et Crésus a calculé la date du 10.02.2014.

Dans la situation suivante, les 2 absences sont des cas séparés, du 1^er au 10 février (à 100%) et du 21 au 25 février (à 50%). Ils comportent chacun des premiers jours et des jours suivants.

• Nombre de jours déjà traités : permet à Crésus de déterminer combien de jours premiers doivent encore être traités dans le mois courant. Pour un cas qui se prolonge d’un mois à l’autre, Crésus a connaissance du nombre de jours traités auparavant, mais vous pouvez spécifier manuellement ce nombre de jours.

Les Déterminants et Coefficients des rubriques suivantes sont proposés en fonction des taux définis dans les coefficients d’entreprise (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières) ou des valeurs saisies dans les données de l’employé (§20.1.7 Indemnités journalières). Il est possible de modifier manuellement n’importe laquelle des valeurs en fonction du décompte réel de l’assurance.

• Salaire premiers jours : montant payé par l’employeur. Le coefficient correspond au nombre de jours depuis la date de début d’incapacité, plafonné au nombre maximum de jours premiers.

Rechute

Si le cas est une rechute, il n’y a probablement pas de premiers jours à la charge de l’entreprise. Il faut alors forcer les premiers jours à zéro.

• Indemnités jours suivants : montant versé par l’assurance de base. Le coefficient correspond à la durée totale de l’absence, diminué du nombre de jours premiers.
• Indemnités complémentaires : montant versé par une assurance pour couvrir la part non couverte par l’assurance de base. Le coefficient correspond au nombre de jours suivants.
• Salaire complémentaire : montant versé par l’employeur pour couvrir la part non couverte par l’assurance de base. Le coefficient correspond au nombre de jours suivants.
• Compensation perte de salaire : ne s’affiche que si l’option Perte de salaire couverte est active dans les données de l’employé (§20.1.7 Indemnités journalières). Dans ce cas, Crésus propose ici la différence entre le salaire brut ordinaire et le cumul du salaire premiers jours et des indemnités. Ainsi, le montant brut total du salaire du mois ne change pas. Par contre, le montant net versé est plus élevé, puisque les indemnités d’assurance ne sont pas soumises aux charges sociales. Cette compensation est désactivée automatiquement pour les employés payés à l’heure.
• Correction de salaire : le montant de la diminution de salaire pour un employé payé au mois est calculé individuellement pour chaque cas dans le salaire du mois, puis cumulé dans la rubrique Correction de salaire.
• Correction indemnités de tiers : la diminution de salaire peut être répartie sur Correction de salaire et Correction indemnités de tiers. Dans ce cas, Correction indemnités de tiers correspond au total des indemnités d’assurances, et Correction de salaire correspond au montant de la perte effective de salaire (l’assurance ne couvre souvent que le 80% du salaire). Le bulletin de salaire affiche les 2 montants séparément.

Il est possible d’automatiser la rubrique Correction indemnités de tiers : utilisez la commande Entreprise > Rubriques, et cochez l’option Base pour Correction indemnités de tiers pour les indemnités concernées. Les fanions des bases Brut, AVS, LAA, LPP, Impôt, Maladie et pour 13e de la rubrique (-)Correction indemnités de tiers (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités) doivent être cochés, de manière à ce que le montant de la correction soit déduit de ces bases. Ainsi toute indemnité d’assurance sera automatiquement reportée dans Correction indemnités de tiers et la perte effective de salaire dans Correction de salaire.

Les taux doivent être entrés dans l’onglet Indemnités journalières des coefficients d’entreprise (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières).

La saisie de la date de début du service affiche les rubriques comme ci-dessus.

Dans le cas d’une maternité, Crésus tient compte pour l’allocation de maternité ordinaire du nombre maximal de jours d’indemnisation défini dans l’onglet Indemnités journalières des coefficients d’entreprise (§19.6.5 Onglet Indemnités journalières). Le nombre de jours n’est pas plafonné pour l’allocation complémentaire ou l’allocation genevoise.

La valeur de l’allocation journalière et de l’allocation complémentaire est à indiquer dans les données de l’employée, onglet Allocations (§20.1.9 Déductions).

Pour permettre de traiter des cas divers, Crésus propose les champs suivants :

• Autre correction de salaire : le montant est déduit du salaire ordinaire, comme les corrections automatiques décrites ci-dessus.
• Autres APG non soumises : le montant n’est soumis à aucune charge sociale.
• Autres APG soumises, sauf AA : le montant est soumis aux charges sociales à l’exception de la cotisation AA et AAC.
• Autres APG soumises : le montant est soums à toutes les charges sociales.

En cas de réduction de l’horaire de travail (RHT), l’employé touche un salaire pour le travail effectif, ainsi qu’une indemnité pour les heures chômées. Les indemnités versées couvrent généralement le 80% du salaire normal. Les cotisations aux charges sociales sont dues comme si le salaire était versé à 100%.

Vous trouverez les rubriques RHT/ITP nécessaires dans l’onglet Indemnités journalières lors de la saisie du salaire. Les valeurs unitaires peuvent être saisies au moment d’établir le salaire, ou dans l’onglet Indemnités spéciales des données de l’employé (§20.1.14 Indemnités spéciales). Comme la méthode pour déterminer la valeur unitaire de l’indemnité diffère d’une entreprise à l’autre, Crésus ne fait pas de proposition de base.

Le paiement d’indemnités de chômage partiel diffère selon que l’employé touche un salaire à l’heure (ou à la journée) ou un salaire mensuel.

Pour un salaire horaire ou à la journée, on paie le travail effectif et on verse une indemnité pour les jours chômés.

• Le salaire effectif est passé dans les rubriques habituelles.
• Utilisez la rubrique Indemnité RHT/ITP (sal. horaire/journée) pour le montant à 80% correspondant aux heures chômées.
• La rubrique Perte effective de gain RHT/ITP (sal. horaire/journée) sert à passer le montant correspondant aux 20% non compensés, mais qui sont tout de même soumis aux charges sociales.

Dans le bulletin de salaire, on voit que l’indemnité RHT est versée à l’employé et qu’elle est soumise aux charges sociales, et que la perte de gain effective est soumise aux charges sociales, mais n’est pas versée à l’employé.

Pour un salaire mensuel, on procède comme pour les indemnités accident/maladie §20.2.5 Indemnités journalières : on déduit du salaire normal le montant correspondant aux jours chômés pour ne payer que les jours travaillés, puis on verse une indemnité pour les jours chômés.

• Passez l’entier du salaire mensuel dans les rubriques habituelles.
• Utilisez la rubrique (-) Déduction RHT/ITP (sal. mensuel) pour saisir la diminution de salaire correspondant aux heures chômées.
• Saisissez le montant de l’indemnité chômage dans la rubrique Indemnité RHT/ITP (sal. mensuel).

Dans le bulletin de salaire, on voit que la déduction RHT diminue le salaire versé, mais pas les bases AVS ou LAA, et que l’indemnité RHT augmente le montant versé à l’employé, mais pas les bases pour les charges sociales.

Ce sont les montants affichés dans la colonne Valeur qui seront déduits du salaire brut de l’employé. Ces montants sont généralement calculés sous forme d’un pourcentage de la base soumise, selon les taux définis pour chaque assurance (§19.3 Assurances). On trouve la base dans la colonne Déterminant et le taux dans la colonne Coefficient. La colonne E.Valeur montre les montants à charge de l’employeur, ces montants peuvent être changés ici aussi bien que dans l’onglet Déductions employeur. Si vous modifiez la valeur proposée ici par Crésus sur la base des coefficients d’entreprise, vous devrez peut-être aussi modifier la part employeur des rubriques concernées (§20.2.11 Déductions employeur).

Les cotisations d’assurance peuvent également être des montants fixes, dont les montants sont saisis dans l’onglet Assurances des données de l’employé (§20.1.6 Assurances).

• Rattrapage AA, IJM ou LPP : si vous devez appliquer rétroactivement une retenue, utilisez de préférence cette rubrique plutôt que de modifier le montant de la cotisation ordinaire, le bulletin de salaire montre ainsi le détail.
• Retenue impôt à la source : la somme est déduite en fonction du barème introduit dans les données de l’employé (§20.1.5 Impôt à la source). Le montant ne peut pas être modifié manuellement.
• Correction rétroactive de l’impôt à la source : montant de la correction liée à une modification du code barème de l’impôt à la source dans les données de l’employé (§20.1.5 Impôt à la source).

Des particularités liées aux impôts à la source sont décrits ci-dessous.

• Repas matin/midi/soir : nombre de repas pris par l’employé, intervient dans le calcul de la déduction suivante.
• Nourriture et logement : sommes prélevées pour le logement et les repas. Le logement est un fixe mensuel défini dans la fiche de l’employé, le prix des repas résulte de la multiplication des montants unitaires par le nombre de repas (§20.1.9 Déductions).

Les primes versées par l’employeur directement aux assurances de l’employé sont des prestations soumises aux charges sociales. Les corrections ci-dessous correspondent aux montants figurant sous Participation facultative employeur qu’on trouve dans l’onglet des Indemnités spéciales (§20.2.14 Indemnités spéciales et déductions spéciales). Le concept de ces avantages en argent est décrit au §19.7.5 Rubriques de type Déductions.

• Correction prestation en nature : compense l’indemnité Logement gratuit.
• Correction avantage en argent IJM : compense l’indemnité Part facultative employeur IJM.
• Compensation cotis. LPP employeur : compense la Part facultative employeur LPP.
• Compensation rachat LPP employeur : compense la Part facultative LPP rachat.
• Correction avantage en argent autres : compense les indemnités Part privée voiture de service, Options de collaborateurs et Actions de collaborateurs.
• Correctif pour les arrondis : les montants d’un salaire, en particulier les cotisations aux charges sociales, sont arrondis à 5 centimes près chaque mois. Le cumul des arrondis provoque souvent une variation de 5 centimes d’un mois à l’autre. Pour éviter que le montant versé ne fluctue, cette rubrique permet de compenser les arrondis. Dans le dialogue Entreprise – Coefficients, onglet Réglages 2, la rubrique Montant correctif maximum permet de spécifier le montant maximum de variation admis (§19.1.1 Onglet Identité).

Particularités pour les impôts à la source

Si l’employé payé à l’heure ou à la journée a plusieurs activités rémunérées, le taux d’imposition est déterminé en fonction du taux d’occupation de l’employé. Le salaire soumis à l’impôt à la source est rapporté à 100%, ou au taux d’occupation total en tenant compte du taux auprès des autres employeurs (voir §20.1.5 Impôt à la source) pour déterminer le taux d’imposition.

Exemple :

Le temps de travail hebdomadaire dans l’entreprise est défini à 40h.
Le temps de travail annuel se calcule sur une année de 260 jours et vaut
260 x 40 / 5 = 2080h
soit une moyenne de
2080 / 12 = 173.3h par mois.
L’employé touche un salaire de 30.00/h.
Il a d’autres activités rémunérées pour un taux d’occupation de 25%.
Il effectue ce mois 40h.

Le taux d’occupation ce mois dans l’entreprise est calculé sous la forme
40 x 100 / 173.3 = 23.08%

Son taux d’occupation total est de
23.08 + 25 = 48.08%

Le taux d’imposition est déterminé sur la base du salaire rapporté à 48.08%, soit
40 x 30 = 1200
1200 / 23.08 x 48.08 = 2499.85

• Heures contractuelles 100% : ce nombre d’heures dépend de la durée hebdomadaire de travail convenue définie sous Entreprise > Coefficients > Réglages 2 ou Entreprise > Lieux de travail.
  Elles sont calculées sous la forme
  Durée hebdomadaire convenue / 5 x 260 / 12
  où 260 est un nombre de jours par année fixé par les directives.
• Taux d’occupation ce mois : Le taux d’occupation est calculé à chaque salaire et tient compte des heures/jours des rubriques utilisées rapporté au nombre d’heures à 100% pour le mois, sous la forme
  Heures d’occupation à considérer x 100 / Heures contractuelles à 100%
• Heures d’occupation à considérer ce mois : par défaut, c’est le nombre d’heures payées.
  Dans certaines situations, le salaire peut inclure des montants autres que des heures payées, par exemple lors d’une absence liée à un accident.
  Dans ce cas, Crésus affiche un message avec les heures prises en compte et les rubriques éventuelles à y intégrer.
• 
  Il faut spécifier le nombre d’heures à prendre en compte pour le taux d’occupation du mois en cours, qui sera calculé comme décrit ci-dessus.
• Retenue impôt à la source hors Swissdec : cette rubrique remplace la Retenue impôt à la source décrite ci-dessus si l’option Ignorer l’employé(e) pour Swissdec (IS) a été activée dans les données de l’employé (§20.1.5 Impôt à la source).
  Le traitement des IS est alors manuel : le taux peut être spécifié dans les données de l’employé, le taux et/ou le montant de l’impôt à prélever peut être saisi dans chaque salaire.

Si un employé est soumis à l’impôt à la source, pour la transmission du décompte par Swissdec (§9 Exporter les décomptes par Swissdec), il faut générer le salaire de chaque mois, même s’il ne touche pas de salaire.

Les parts de charges sociales payées par l’employeur sont détaillées dans cet onglet dédié. Elles sont également traitées dans la colonne E.Valeur en regard des déductions de l’employé dans l’onglet Déductions.

Commentaire mensuel : permet d’introduire un texte à faire apparaître sur la fiche de salaire ou tout autre document. Vous pouvez introduire un texte lors de la saisie du salaire. Utilisez la rubrique Commentaire dans les données de l’employé pour entrer un texte pour toute l’année, ou utilisez le tableau détaillé pour introduire à l’avance un texte mensuel qui sera repris lors de la saisie du salaire (§20.1.13 Divers).

Vous trouverez un Commentaire global qui s’appliquera pour tous les employés dans les données d’entreprise (§19.1.1 Onglet Identité).

Le cumul des indemnités soumises aux diverses bases est affiché dans l’onglet Bruts déterminants. Ces bruts sont les Déterminants des diverses retenues. Les composants des bruts sont gérés dans la commande Entreprise – Rubriques (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités).

• Salaire brut, Montant net, Montant versé : Crésus permet de distinguer les éléments de salaire pur des montants liés à l’activité de l’employé et des montants annexes versés avec le salaire (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités). On retrouve cette distinction dans l’onglet Général du salaire (§20.2.2 Général).
• Base AVS : cumul des indemnités et allocations soumises à l’AVS, duquel on déduit le montant de l’abattement pour les personnes ayant atteint l’âge de la retraite ou pour les personnes dont le salaire annuel n’atteint pas le seuil (§19.6.2 Onglet AVS) pour définir le Salaire AVS. Ce montant est nul pour les personnes non soumises à l’AVS.
• Non soumis AVS : part de salaire non soumis si l’employé n’est pas encore dans sa 18^e année, a atteint l’âge de la retraite ou n’est pas soumis à l’AVS, ou si le salaire annuel n’atteint pas le seuil (§19.6.2 Onglet AVS).
• Montant exonéré AVS : part du salaire exonérée de la cotisation AVS si l’employé a atteint l’âge de la retraite.
• Base LPCFam (VD) : dès octobre 2011, les vaudois paient une cotisation en faveur des prestations complémentaires pour les familles et la rente pont. Cette base nécessaire pour le traitement des exceptions en 2011 est caduque dès 2012.
• Base AC : cumul des montants soumis à la cotisation assurance chômage (en général identique à la base AVS) plafonné pour définir le Salaire AC et le Salaire AC complémentaire (§19.6.3 Onglet Chômage).
• Base LAA : cumul des montants soumis à la prime AA. Ce montant est ensuite plafonné pour définir le Salaire LAA déterminant pour le calcul de la prime (§19.5.3 Onglet LAA).
• Base LAAC : cumul des montants soumis à la prime AA complémentaire. Ce montant est plafonné pour déterminer le Salaire LAAC (cat. 1) déterminant pour le calcul de la prime AA complémentaire, le montant dépassant le plafond détermine le Salaire LAAC cat. (2) servant au calcul de la cotisation LAA surcomplémentaire (§19.5.4 Onglet LAAC et §20.1.6 Assurances)
• Base IJM, Salaire IJM (cat. 1) et Salaire IJM (cat. 2) : idem pour le calcul des primes de l’assurance IJM et IJM complémentaire (§19.5.5 Onglet IJM et §20.1.6 Assurances)
• Base LPP, Salaire LPP et Salaire coordonné : cumul des rubriques soumises au 2^e pilier. Ce montant est limité au seuil et au plafond, puis diminué du montant de coordination pour définir le Salaire coordonné, montant servant au calcul de la prime la LPP (§19.5.6 Onglet LPP et §20.1.6 Assurances).
• Base LPP avec limitations : idem mais avec plafonnement et adaptation à un palier le cas échéant.
• Base FT : brut déterminant pour l’assurance frais de traitements (§19.5.6 Onglet LPP et §20.1.6 Assurances).
• Base IMPOT à la source : le salaire brut soumis à l’impôt est ramené au 100% théorique pour définir la Base annualisée taux d’impôt source en tenant compte des indemnités vacances prévues, du 13^e salaire éventuel et des indemnités proportionnelles. Ce montant annuel sert à déterminer le taux à appliquer pour l’impôt à la source (§19.8 Contrôle des données et §32 Calcul des impôts à la source).
• Base Contribution Professionnelle : brut pour le calcul du salaire déterminant pour la contribution professionnelle, en général identique au salaire AVS (§21.2 Définitions).
• Base vacances / Base jours fériés / Base pour 13e salaire : cumul des montants servant au calcul des indemnités vacances payées en pourcentage et du 13^e salaire (§20.1.3 Paramètres).
• Base pour frais forfaitaires AVS : montant servant à calculer la part non soumise à l’AVS (§20.1.13 Divers)

Dans certains cas, les bases AVS, AC et contribution professionnelle peuvent être différentes les unes des autres. Dans ce cas, utilisez la commande Options – Définitions pour dissocier les bases.

En plus de quelques rubriques particulières, ces onglets présentent d’office les indemnités et déductions ajoutées par l’utilisateur pour répondre aux besoins spécifiques de l’entreprise. La définition des rubriques spéciales se fait avec la commande Entreprise – Rubriques. Un assistant permet très facilement d’ajouter de nouvelles indemnités ou déductions (§19.7.7 Création de rubriques personnalisées). Les paramètres pour ces indemnités ou déductions apparaissent le cas échéant dans les données de l’employé (§20.1.14 Indemnités spéciales et §20.1.15 Déductions spéciales).

Certains avantages sont fournis sous forme de prestation et non de montant, comme la gratuité du logement, l’utilisation privée d’un véhicule de service. La valeur de ces prestations peut être soumise aux charges sociales ou aux impôts. Le montant n’est pas versé avec le salaire, mais doit être pris en compte dans les divers bruts déterminants (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités). Les §19.7.4 Rubriques de type Indemnités et §19.7.5 Rubriques de type Déductions décrivent le concept des avantages en argent.

La valeur du véhicule de service est définie dans l’onglet Certificat de l’employé.

Depuis le 1er janvier 2022, la part privée du véhicule s’élève mensuellement à 0.9% du prix d’achat du véhicule, ce qui correspond à 10.8% par an. Ainsi les frais de déplacement entre le domicile et le lieu de travail seront intégrés au forfait relatif à l’utilisation privée d’un véhicule d’entreprise et l’employeur n’a plus besoin de déclarer la part de service externe sur le certificat de salaire de l’employé.

La valeur s’entend équipements spéciaux compris, hors TVA.

Afin d’éviter de faire des modifications aux salaires introduits, la création d’un salaire bloque automatiquement tous les salaires précédents pour cet employé. Il est possible de bloquer manuellement les salaires existants en utilisant la commande Employés – Bloquer les salaires.

Les salaires bloqués sont signalés par le symbole d’un cadenas fermé:  .

Si nécessaire, il est possible de les débloquer en utilisant la commande Employés – Débloquer des salaires, disponible en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié)

Déterminez le salaire – ou les salaires – à bloquer/débloquer, pour un ou plusieurs employés, pour une ou plusieurs périodes à choix.

Lorsque vous utilisez la commande Employés – Débloquer des salaires, ceux qui ont été comptabilisés en mode sécurisé ne seront pas débloqués. Si vous devez y apporter une correction, vous devez d’abord annuler la comptabilisation (§6 Comptabiliser les salaires).

En mode complet, on peut supprimer un salaire bloqué (mais non comptabilisé) : Crésus affiche un message demandant la confirmation de la suppression.

La commande Employés > Importer permet d’importer les données des employés ou les valeurs servant au calcul du salaire.

Le fichier à importer doit être enregistré au format texte seul.

Chaque ligne représente un employé, les éléments sont séparés par un caractère unique à choix, habituellement un tabulateur ou un point-virgule.

L’ordre des champs contenus dans le fichier d’importation doit être rigoureusement respecté, et doit correspondre à l’ordre des rubriques défini.

Dans cet exemple, on importe les salaire du mois. Le format du fichier est de type texte tabulé.

• Ouvrez l’un des fichiers salaires-exemple-20xx livrés avec Crésus Salaires de l’année en cours. Cet exemple est fourni dans le sous-dossier Exemples du dossier par défaut, habituellement C:\Documents Crésus.
• Utilisez la commande Employés > Importer
  
• Choisissez le modèle d’importation Salaires du mois dans la liste de gauche.
• Utilisez le bouton Parcourir pour sélectionner le fichier à importer. L’année doit correspondre à l’année du fichier exemple.
• Spécifiez la période concernée et la date des salaires, qui figurera sur les bulletins de salaire.

Renomme le fichier en .old : si l’option est activée, le fichier traité est renommé après l’importation.

Si le fichier importé contient des salaires qui entrent en conflit avec des salaires existants, Crésus affiche la liste des salaires concernés.

Vous pouvez sélectionner les salaires à refaire. Ctrl+clic permet de sélectionner plusieurs salaires.

Vous pouvez préciser si les données importées doivent :

• Effacer les salaires sélectionnés avant d’importer : remplace intégralement les salaires existants (chaque salaire est supprimé puis importé à nouveau)
• Remplacer les valeurs des rubriques importées sans effacer : complète les salaires existants (les données des rubriques importées remplacent les données existantes, mais les données qui ne figurent pas dans le fichier importé ne sont pas supprimées). Par exemple si vous avez déjà commencé la saisie du salaire en indiquant des remboursements de frais dont les données ne figurent pas dans le fichier importé.

Le masque Importation d’employés livré avec le modèle permet de reprendre des données d’employés d’une base de données quelconque, dont le contenu a été exporté dans un fichier texte, par exemple un tableau Excel enregistré au format texte tabulé.

Le séparateur des champs doit être un tabulateur.

La première ligne importée est ignorée. Elle peut contenir le nom des champs ou n’importe quelle autre information.

L’ordre des champs décrit ci-dessous doit être respecté scrupuleusement. Si l’information n’existe pas, le champ peut être laissé vide, mais doit exister :

1. Numéro de l’employé : nombre entier unique
   si ce champ est vide, Crésus attribue un numéro automatiquement
2. Sexe : 0 ou 1
   0=Masculin
   1=Féminin
   si le champ est vide, Crésus met Masculin par défaut
3. Titre (politesse)
   si ce champ est vide, Crésus met Monsieur ou Madame selon le sexe importé
4. Nom
5. Prénom
6. Rue et numéro
7. Numéro postal
8. Localité
9. Canton de résidence : selon les plaques minéralogiques, en majuscule
   par exemple VD
   EX si c’est à l’étranger
10. Pays de résidence : code ISO sur 2 lettres
    par exemple FR pour France
    si le champ est vide, Crésus met « CH – Suisse »  par défaut
11. Type de sourcier: nombre entier de 0 à 2
    0 = Habite en Suisse
    1 = Retourne à l’étranger chaque jour
    2 = Dispose d’une adresse CH durant la semaine
    si le champ est vide, ou si le canton de résidence n’est pas EX, Crésus utilise « Habite en Suisse » par défaut
12. Téléphone fixe
13. Téléphone mobile
14. Adresse mail
15. Nationalité : code ISO sur 2 lettres
    par exemple FR pour France
    si le champ est vide, Crésus laisse <à préciser>
16. Langue de l’employé : nombre entier de 0 à 3
    0 = Français
    1 = Allemand
    2 = Anglais
    3 = Italien
    Autre ou vide = par défaut
17. Etat civil : nombre entier de 0 à 8
    0 = Célibataire
    1 = Divorcé-e
    2 = Marié-e
    3 = Veuve ou Veuf
    4 = Séparé-e
    5 = En partenariat enregistré
    6 = Partenariat dissous judiciairement
    7 = Partenariat dissous par décès
    8 = Partenariat dissous suite à une déclaration d’absence
    (-2 = inconnu)

18. Date de naissance : au format jj.mm.aaaa
    par exemple 12.05.1990
19. N° AVS (obsolète)
    Ce champ est ignoré à l’importation
20. N° d’assurance sociale (nouveau numéro AVS)
21. Date d’entrée : au format jj.mm.aaaa
    par exemple 01.05.2013
22. Date de sortie : au format jj.mm.aaaa
    par exemple 12.05.1990
23. Compte IBAN

À la fin de l’importation, Crésus affiche un résumé des erreurs et champs à compléter.

Utilisez la commande Entreprise – Contrôle des données pour forcer une vérification des données (§19.8 Contrôle des données).

Le masque Importation mensuelle livré avec le modèle permet de reprendre des données servant au calcul des salaires du mois d’une base de données quelconque, dont le contenu a été exporté dans un fichier texte, par exemple un tableau Excel enregistré au format texte tabulé.

Le séparateur des champs doit être un tabulateur.

La première ligne importée est ignorée. Elle peut contenir le nom des champs ou n’importe quelle autre information.

Le numéro d’employé est obligatoire, c’est ce champ qui sert à affecter les données importées au collaborateur concerné. Il figure dans l’onglet Identité des données de chaque collaborateur.

Si le fichier fournit l’année et le numéro de la période importés, le mécanisme s’assure que les données correspondent à la période de destination choisie.

L’ordre des champs décrit ci-dessous doit être respecté scrupuleusement. Si l’information n’existe pas, le champ peut être laissé vide, mais doit exister :

1. Année courante
2. Numéro de la période
3. Date d’établissement du salaire
   Date purement indicative figurant sur le bulletin de salaire
4. Numéro d’employé
   Ce champ est obligatoire
5. Heures de travail
6. Heures en sus à 100%
7. Heures supplémentaires A%
8. Heures supplémentaires B%
9. Heures de nuit
10. Heures de week-end
11. Jours travaillés
    Pour un salaire journalier
12. Jours de vacances pris
13. Jours fériés
14. Autres frais effectifs
    Montant en francs à rembourser au collaborateur
15. Message
    Texte quelconque, par exemple avec des indications concernant des absences à saisir.
    Ce message s’affiche dans le résumé de l’importation et peut être listé dans le document modèle
    tipee: Liste des messages (impression)

En mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié), vous pouvez créer, modifier un masque d’importation.

• Cliquez le bouton Renommer pour changer le nom du masque sélectionné.
• Cliquez le bouton Supprimer pour effacer le masque sélectionné.
• Cliquez le bouton Définition du modèle pour modifier un masque existant.
• Cliquez le bouton Créer pour définir une nouvelle importation de toutes pièces ou le bouton Dupliquer pour définir une nouvelle importation semblable au modèle choisi.

Le dialogue permet de définir l’ordre des rubriques.

Par défaut, Crésus propose les rubriques de référence.

Le <mode d’importation> est facultatif. Il spécifie comment Crésus doit agir si le salaire importé existe déjà :

• 0 : Compléter – crée uniquement les nouveaux salaires, les salaires existants ne sont pas modifiés.
• 1 : Fusionner – conserve les données des champs qui ne figurent pas dans le fichier importé, les valeurs importées écrasent les valeurs existantes.
• 2 : Remplacer – les salaires importés se substituent entièrement aux salaires existants ; les salaires existants sont supprimés avant l’importation. Les salaires existants qui ne figurent pas dans le fichier importé ne sont pas modifiés.
• 3 : Supprimer – les salaires qui figurent dans le fichier importé sont effacés ; les nouveaux salaires ne sont pas importés.
• 4 : Ignorer – ne fait rien.

Le Numéro d’employé est obligatoire, c’est le seul moyen de lier les données importées à un employé de la base.

• Les rubriques Année courante et Mois courant sont optionnelles. Elles servent à s’assurer que la donnée importée correspond bien à la période sélectionnée au moment de l’importation.

Si l’un des autres boutons ronds que Référence est activé, la liste de gauche propose l’ensemble des rubriques susceptibles d’être importées.

• Cliquez le bouton Met>> pour inclure la rubrique sélectionnée dans la liste des rubriques traitées.
• Cliquez le bouton <<Enlève pour sortir la rubrique sélectionnée de la liste.
• Utilisez les boutons Monte et Descend pour modifier l’ordre des rubriques dans la liste.
• Si l’une des colonnes du fichier importé doit être ignorée, même si elle contient une valeur, utilisez le bouton Ignore la colonne.

S’il y a lieu, vous pouvez importer le Déterminant et/ou le Coefficient des rubriques. La Valeur des rubriques sera calculée selon la formule adéquate, comme si vous aviez introduit le Déterminant et/ou le Coefficient au clavier lors de la saisie du salaire. Si vous importez, par exemple, le nombre d’heures travaillées – @Coef:Heures travaillées – le salaire horaire sera calculé selon le salaire horaire de base tel qu’il est déterminé dans la fiche de l’employé. Si vous importez @Déterm :Salaire horaire et @Coef:Heures travaillées, le salaire horaire sera calculé en fonction du déterminant et du coefficient importés. Les éléments importés sont marqués d’un astérisque.

Vous pouvez aussi forcer la valeur d’une rubrique. Dans notre exemple, en important @Ind:Salaire horaire, le calcul Déterminant * Coefficient ne se fera pas, c’est le montant importé qui fera foi, comme si vous l’aviez entré au clavier lors de la saisie du salaire du mois. Les résultats des calculs dont la valeur est importée ne sont pas vérifiés, les éléments importés sont traités tels quels.

Le calcul des rubriques non importées se fait automatiquement, comme lorsque vous traitez un salaire manuellement.

Déterminez sous Séparateur de champs le caractère de séparation des valeurs dans le fichier importé. Il peut s’agir d’un tabulateur, un point-virgule, une virgule, une barre oblique arrière ou un tabulateur vertical.

Il faut également spécifier à partir de quelle ligne le fichier importé comporte des données. Par exemple, il se peut que la première ligne contienne le nom de rubriques.

Le nom du fichier à ouvrir peut être défini par le calcul édité en cliquant Nom du fichier… Ce fichier sera proposé automatiquement lorsque vous ouvrez le dialogue d’importation.

Vous pouvez également inclure le nom donné au fichier renommé. Par exemple, si le calcul contient :

« Salaires-import.txt|Salaires-traités.old »

Salaires-import.txt sera proposé automatiquement, et sera renommé en Salaires-traités.old après traitement.

Utilisez les boutons Exporter / Importer le modèle pour exporter une définition d’un fichier et l’importer tel quel dans un autre fichier. L’extension des fichiers de définition d’exportation est .IFSX

Utilisez la commande Employés – Exporter pour exporter les données des employés, de l’employeur et des salaires dans le presse-papiers ou un fichier afin de faire un traitement ultérieur dans un tableur ou dans un éditeur de texte.

Crésus Salaires est livré avec 6 modèles d’exportation prédéfinis pour lesquels vous pouvez choisir la période et/ou le groupe d’employés concernés :

• Adresse : uniquement l’adresse de l’employé par exemple pour faire des étiquettes ou du courier personnalisé.
• Adresse étendue : numéro d’employé, adresse de l’employé et numéros de téléphone
• Tableau salaires bruts / salaires payés / salaires versés : tableaux récapitulatifs des montants pour toute l’année.
• AVS simple : N° AVS, Nom et prénom, Salaire AVS, Année courante, Date d’entrée, Date de sortie, N° d’affilié de l’entreprise.

Vous pouvez choisir d’exporter la liste dans le presse-papier afin de le copier manuellement dans un texte, un tableur ou n’importe quel document. Ou alors vous définissez le nom du fichier et le dossier dans lequel celui-ci sera exporté.

• L’option Copie le chemin d’accès au fichier dans le presse-papiers sert à récupérer le chemin afin de le coller ailleurs, par exemple dans l’explorateur Windows, ou dans le dialogue Ouvrir de l’application utilisée.
• L’option Remplace un fichier existant écrase le fichier précédemment créé par la nouvelle exportation s’il existe déjà un fichier portant le nom donné.
• En utilisant l’option Mémorise le nom du fichier, Crésus propose automatiquement de créer un fichier du même nom.
• Cliquez le bouton Modes pour accéder à certains choix pour le format du fichier exporté.

Si vous utilisez une version LARGO ou supérieure de Crésus Salaires vous pouvez créer, modifier, renommer et supprimer des modèles d’exportation selon vos besoins grâce aux boutons correspondants. Les explications qui suivent ne s’appliquent pas aux versions PRO ou PE de Crésus Salaires.

En mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié), cliquez le bouton Créer pour créer un nouveau modèle d’exportation ou le bouton Dupliquer pour créer une copie du modèle sélectionné.

Utilisez le dialogue suivant pour définir le contenu et la mise en forme des éléments à exporter.

Après avoir défini le nom du modèle, il convient de préciser son format.

• Format texte, par lignes : le fichier sera composé d’éléments de longueur variable, séparés par le caractère choisi dans la liste. Le séparateur peut également être précisé élément par élément.
• Format texte, par colonnes : le fichier sera composé d’éléments de longueur variable, chaque élément sur une ligne séparée.
• Vous pouvez choisir d’exporter en 1^ère ligne le nom des rubriques exportées, et de mettre les chaînes de caractères entre guillemets ou non.
• Format à champs fixes : le fichier sera composé d’éléments de longueur fixe, dont la longueur sera spécifiée pour chaque rubrique ou calcul, séparés par le caractère choisi dans la liste (qui peut également être précisé élément par élément). Chaque champ pourra être aligné selon les besoins.
• Le Nom du fichier peut être donné par calcul. Si ce calcul est vide, Crésus demande de saisir le nom à chaque exportation.

Tous les éléments exportables sont listés dans la colonne de gauche. Pour chercher un élément dans cette colonne, vous pouvez taper une partie de son libellé dans la case contient. Crésus réduit la liste aux éléments correspondants à ce critère.

Vous pouvez affiner le choix en sélectionnant le type d’information cherché : cochez les cases correspondantes dans la marge gauche du dialogue.

Utilisez les boutons Met>> et <<Enlève pour ajouter ou supprimer des rubriques dans la liste de droite. Ce sont les éléments de cette liste qui seront pris en compte pour l’exportation.

• Le séparateur entre les champs sera par défaut celui défini dans la liste déroulante Séparateur de champ, mais il peut également être propre à chaque rubrique ou bloc selon ce qui est introduit dans la case Séparateur fin.

Le séparateur peut être composé de plusieurs caractères.Entrez \t si le séparateur doit être un tabulateur.Entrez \n si le séparateur doit être un retour à la ligne.

• Les boutons Monte et Descend modifient l’ordre des éléments dans la liste : sélectionnez l’élément à déplacer dans la liste, puis cliquez le bouton.
• Cliquez le bouton Ajoute un calcul pour insérer un calcul dans l’exportation, à la place d’une rubrique. L’éditeur de calculs est décrit au §31 L’éditeur de calculs.

Les blocs permettent de spécifier des groupes d’éléments à exporter.

• Cliquez le bouton Ajoute un bloc pour définir un nouveau bloc sous la ligne actuellement sélectionnée. Pour créer un bloc à l’intérieur d’un bloc existant, le curseur doit être sur un des éléments du bloc existant.

Pour faciliter la lecture du script, il est recommandé de donner un nom explicite aux blocs. Plusieurs blocs peuvent être imbriqués les uns dans les autres.

Utilisez la liste déroulante associée au bloc pour préciser si les éléments exportés dans le bloc doivent l’être pour une ou plusieurs occurrences. On peut spécifier si les opérations d’un bloc doivent être effectués une seule fois, cumulés ou répétés, pour l’ensemble des employés, pour chaque employé ou groupe d’employés, pour chaque mois ou l’année entière.

L’exportation des lignes du bloc peut être soumis à un calcul conditionnel : sélectionnez le début du bloc et cliquez le bouton Calcul (§31 L’éditeur de calculs).

Utilisez les boutons Exporter / Importer le modèle pour exporter un modèle et l’importer dans un autre fichier. L’extension des fichiers de définition est .IESX.

Le dialogue suivant montre comment définir l’exportation de la récapitulation annuelle des remboursements de km.

• Le taux de remboursement des km privés est une donnée fixe pour l’entreprise, il n’est pas nécessaire de le répéter pour chaque employé, ni pour chaque mois. Par contre, on doit effectivement exporter pour chaque employé et chaque mois le nombre de km et le montant du remboursement.

• La première ligne du modèle exporte un libellé : c’est un calcul dont le contenu est « Montant unitaire :  »  (§31 L’éditeur de calculs)
• La 2^e ligne exporte le taux unitaire.
• La 3^e ligne marque le début du bloc « Employé » à répéter pour chaque employé.

• Ce bloc contient le prénom et le nom de chaque employé, puis un 2^e bloc « Remboursements », répété pour chaque mois et qui contient le nombre de km et le montant du remboursement.
• Le séparateur fin du nombre de km est « km = »

Ainsi, on obtient pour chaque mois une information du genre 123.00 km = 92.25

Dans une exportation, les totalisateurs TOTEMPLOYESCSV() et TOTANNEECSV() permettent de cumuler les valeurs des lignes dont le critère défini est identique.

TOTEMPLOYESCSV(critère ; colonne 1 ; colonne 2 ; … ; colonne n)

Si le critère est une chaîne vide ou un nombre inférieur à 1, l’employé courant est ignoré.

Par exemple :

TOTEMPLOYESCSV(@Brut:Montant versé>2500

; @Ind:Salaire mensuel

; @Ind:Salaire horaire)

donne, dans 2 colonnes séparées, le total du salaire mensuel et le total du salaire horaire versés à tous les employés pour qui le montant versé est supérieur 2’500.– ce mois.

Les modes facultatifs « + » et « − » vous permettent de générer un tableau en plusieurs étapes :

• Les « + » génèrent le contenu dans la mémoire, en cumulant les lignes dont le critère est identique.
• Le « − » génère le contenu de la mémoire dans un tableau, en classant les lignes d’après le critère.

TOTEMPLOYESCSV(« + » ; @Donnée:Nom du groupe ; @Ind:Salaire mensuel)

TOTEMPLOYESCSV(« -« )

• La 1^ère passe génère les lignes en mémoire, en cumulant le salaire mensuel des employés de chaque groupe.
• La 2^ème passe génère le tableau en le classant d’après le nom des groupes.
• Le tableau est classé par ordre croissant de critère.

Vous pouvez choisir le séparateur à utiliser pour les colonnes et les lignes :

TOTEMPLOYESCSV(« – » ; « \t » ; « \r\n »)

génère le tableau en séparant les colonnes par un tabulateur et les lignes par un « return ».

Exemple :

Dans une boucle « répété pour chaque indemnité », en utilisant les appels spéciaux COMPTA() et SPECIALOP() décrits au §31 L’éditeur de calculs :

TOTEMPLOYESCSV(« + » ; COMPTA(;1)+ »/ »+COMPTA(;2)+ »/ »+COMPTA(;3)

; COMPTA(;1) ; COMPTA(;2) ; COMPTA(3) ; SPECIALOP(91))

TOTEMPLOYESCSV(« -« )

génère un tableau de 4 colonnes, Cpte débit ; Cpte crédit ; Libellé ; Montant avec 1 ligne par indemnité, les colonnes étant séparées par un point-virgule. Les lignes dont le compte débit, compte crédit et libellé sont identiques sont cumulées.

Si vous utilisez la fonction dans une exportation, le caractère FINLIGNE() est filtré. Remplacez-le par un CODECAR(1) pour que le résultat final comporte un saut de ligne. La 2^ème passe devient donc TOTEMPLOYESCSV(« – » ; « ; » ; CODECAR(1))

Pour obtenir un export tabulé :

TOTEMPLOYESCSV(« – » ; « \t » ; CODECAR(1))

Les mêmes explications valent pour le totalisateur TOTANNEECSV() :

TOTANNEECSV(« 1 » ; @Déd:Cotisation AC ; @Déd:Cotisation LPP)

donne, dans 2 colonnes séparées, le total annuel des cotisations AC et LPP de l’employé courant.

TOTEMPLOYES(TOTANNEECSV(« 1 » ; @Déd:Cotisation AC ; @Déd:Cotisation LPP))

donne, dans 2 colonnes séparées, le total annuel des cotisations AC et LPP de tous les employés.

TOTEMPLOYES(TOTANNEECSV(@Donnée :Nom de l’employé

; @Déd:Cotisation AC

; @Déd:Cotisation LPP

)

)

génère un tableau à 2 colonnes séparées le total annuel des cotisations AC et LPP de chaque employé, classées par ordre alphabétique du nom.

Si des employés ont le même nom de famille, ils seront cumulés. Il est alors préférable de traiter également le numéro de l’employé.

Cette section présente des points du menu options.

Cette option est disponible en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié). Vous pouvez choisir le dossier utilisé par défaut par Crésus Salaires pour l’ouverture ou la création d’un nouveau fichier. Ce choix ne dépend pas du fichier couramment ouvert.

Spécifiez également le dossier où doivent se faire les sauvegardes automatiques (fichiers Autosave). Par défaut, ces fichiers sont enregistrés dans un dossier .sav dans le même dossier que le fichier salaires.

Si les données sont accédées depuis plusieurs postes de travail, il est important que les autosave soient enregistrés dans le même dossier depuis tous les postes.

Ce dialogue est accessible en mode complet (§21.6 Mode complet, mode simplifié).

Activez l’exportation Swissdec et OFSTAT pour pouvoir utiliser ces fonctionnalités.

La norme Swissdec exige que tous les salaires d’une année soient générés de la même manière. Il n’est donc pas possible d’activer le mode Swissdec en cours d’année, à moins de supprimer tous les salaires existants.

Dans certains cas, il peut être nécessaire de différencier la base AC et/ou la base pour la contribution professionnelle de la base AVS. Il suffit alors de désactiver la case à cocher correspondante.

Par défaut, Crésus affiche un cadenas à côté des salaires bloqués, et 3 pièces de monnaie à côté des salaires comptabilisés. Désactivez l’option Affiche les icônes pour les cacher.

• Enregistre toujours le fichier sans demander confirmation : dans ce mode, lorsque vous quittez Crésus Salaires, le fichier est automatiquement enregistré sur le disque.
• Paiements en format ISO : les logiciels Crésus permettent de produire des fichiers OPAE ou DTA (§5 Paiements par DTA et/ou OPAE) au format international XML ISO 20022, connu sous le nom de « pain 001 ». L’activation de cette option vous oblige à choisir un dossier pour la dépose des fichiers générés.

Les principales nouveautés et modifications apportées au logiciel sont consignées dans des messages qui sont affichés à l’ouverture du fichier. Il est possible de relire ici ces messages en tout temps.

Cette commande ouvre le dialogue du transmetteur. Pour une description complète, reportez-vous au §22 Swissdec de ce site.

Les autres commandes du menu Options permettent d’activer ou de désactiver certains éléments de l’affichage, en particulier :

• Palette d’objets : en mode de dessin, montre ou cache la palette d’objets
• Règles : en mode de dessin, montre ou cache les règles millimétriques
• Grille : en mode de dessin, active ou désactive la grille magnétique
• Réglages grille : en mode de dessin, permet de choisir le pas de la grille magnétique
• Police pour l’écran : permet de choisir la police utilisée pour le tableau général

Crésus Salaires propose les 2 modes de travail simplifié ou complet.

En mode simplifié, on peut traiter les salaires et les données principales, mais plusieurs fonctions avancées sont masquées.

Il est nécessaire de passer en mode complet pour pouvoir paramétrer le logiciel et accéder aux fonctions avancées. Le mode complet peut être protégé par un mot de passe (§19.16 Mots de passe).

Le mode de travail est affiché dans la barre de titre :

Pour passer d’un mode de travail à l’autre, utilisez la commande Options > Mode complet ou Options > Mode simplifié. Le raccourci-clavier Ctrl+Y bascule d’un mode à l’autre.

Par défaut, un fichier s’ouvre en mode simplifié.

L’association Swissdec réunit la Suva, l’organisation eAVS/AI, l’Association Suisse d’Assurances ASA, l’Office Fédéral de la Statistique OFS, la Conférence suisse des impôts et des développeurs de logiciels salariaux. Son but est d’uniformiser le traitement des données salariales et de fournir une plate-forme d’échange pour la transmission informatisée de ces données. Swissdec est également un label de qualité pour les systèmes de comptabilité salariale.

Crésus Salaires a été certifié conforme à la norme salariale suisse ELM 4.0 en date du 12 décembre 2013, il a été re-certifié le 8 novembre 2017.

Le concept de Swissdec

La procédure unifiée de communication des salaires (ELM) permet à l’utilisateur d’envoyer par Internet toutes les données pour les différentes caisses sociales, assurances et administrations cantonales des impôts au répartiteur Swissdec, qui extrait les informations relatives à chaque partenaire et les transmet aux destinataires concernés. La transmission des fichiers utilise une connexion sécurisée.

Vous trouverez la liste complète des organismes à même de recevoir les données par voie électronique sur le site www.swissdec.ch, sous Destinataires des données salariales.

Pour que l’exportation soit possible, il est indispensable d’avoir complété les identifications de l’entreprise dans l’onglet Numéros de l’entreprise (commande Entreprise > Identité) ainsi que le numéro d’assureur, votre numéro de client et numéro de contrat pour chaque assurance (commande Entreprise > Assurances) ou encore votre numéro DPI si vous transmettez les décomptes d’impôt à la source aux ACI concernées (commande Entreprise > Impôt à la source).

L’envoi des décomptes finaux ne peut se faire que lorsque tous les salaires de l’année ont été calculés et ne changeront plus. Crésus ne permet l’envoi des données finales que lorsque l’on a confirmé que les salaires sont définitifs.

Le processus Swissdec est le suivant :

• Quel que soit le décompte à émettre, Crésus génère un fichier, puis le parcourt et signale les éventuelles erreurs XML. Il s’agit d’erreurs que Crésus ne peut pas détecter avant la génération du fichier, et leur interprétation peut être parfois difficile. Dans la mesure du possible, le rapport indique l’élément ou l’employé concerné dans le dialogue.
• S’il n’y a pas d’erreurs qui en interdisent l’envoi, le fichier est crypté et transmis au répartiteur Swissdec via une connexion sécurisée.
• Le répartiteur fait suivre les dossiers aux destinataires finaux. Il peut y avoir plusieurs destinataires pour un même type de dossier, par exemple plusieurs ACI pour la transmission du décompte mensuel des impôts à la source.
• L’état des dossiers transmis est affiché dans la fenêtre de transmission de Crésus.
• Dans certains cas, il est nécessaire de valider l’envoi des données directement auprès du destinataire. Un lien permet de se connecter au portail de la caisse concernée.
• Selon le type de dossier, une réponse peut être fournie par le destinataire via la plate-forme Swissdec. Crésus interroge la plate-forme et affiche un avertissement lorsqu’une réponse e

Les outils Swissdec doivent être activés :

• Passez en mode complet (commande Options – Mode complet).
• Ouvrez le dialogue des définitions (commande Options – Définitions).
• Cochez l’option Utilise l’exportation Swissdec.

• Selon vos besoins, cochez les options Utilise l’exportation Swissdec pour l’OFS et/ou les impôts à la source. Ces 2 modes nécessitent l’introduction de données particulières et imposent certaines contraintes. N’activez l’option que si vous souhaitez exporter les données par Swissdec.
• Activez l’option Utilise le mode EIV pour les certificats de salaires et l’OFS si vous préférez préparer les fichiers hors ligne et les transmettre manuellement plutôt que de passer par la plate-forme Swissdec comme décrit plus loin.

L’exportation ISeL pour Genève a été remplacée par l’exportation Swissdec. L’attestation quittance est partie intégrante du certificat de salaire (rubrique «Observations» sous
chiffre 15).

Cliquez sur l’icône  Interface Swissdec ou utilisez la commande Fenêtre – Interface avec Swissdec pour afficher les outils Swissdec.

Le mode PIV

Le mode principal de transmission des données consiste à utiliser la passerelle Swissdec en ligne : Crésus Salaires prépare un dossier qu’il crypte et envoie directement par Internet à une plate-forme qui transmet les données aux destinataires.

Le mode EIV crypté

Si votre machine n’est pas reliée à Internet ou si vous préférez travailler en mode déconnecté et que le destinataire des données est relié à la plate-forme Swissdec, il est possible de préparer un fichier crypté enregistré localement. Une connexion manuelle à la plate-forme Swissdec permet ensuite l’upload des données depuis une autre machine.

Le mode EIV n’est pas disponible pour les annonces d’entrée/sortie AVS, ni pour les annonces LLP ou les décomptes IS, car celles-ci nécessitent un dialogue direct de Crésus Salaires avec Swissdec.

Le mode EIV non crypté

Certaines caisses AVS ou CAF ne sont pas connectées à la plate-forme Swissdec et ne peuvent pas recevoir les données via le canal sécurisé, mais savent tout de même lire le format du fichier XML. On peut donc préparer et enregistrer localement le fichier de données, puis le transmettre manuellement au destinataire sur le portail de la caisse.

Le transmetteur de Crésus Salaires peut passer en « mode pause », notamment si vous avez restitué un fichier (par ex. en cas d’échange entre la fiduciaire et son client). Dans ce mode, vous pouvez sans autre consulter l’historique des transmissions.

Pour passer au « mode actif » cliquez sur l’icône Activer.

À chaque utilisation, Crésus Salaires vérifie s’il y a une connexion internet et si l’horloge de votre machine est synchrone avec l’heure universelle. Si ce n’est pas le cas, il affiche un avertissement. Le serveur de la plate-forme Swissdec requiert que l’horloge de votre machine soit à l’heure.

Avant de procéder au premier export, assurez-vous que votre machine puisse atteindre le répartiteur Swissdec par Internet. Au bas de la fenêtre, cliquez sur le bouton Réglages.

Sélectionnez l’option Test de connexion pour tester la connexion avec le site Swissdec.
Dans le dialogue de test, cliquez sur le bouton Tester.

Le résultat s’affiche dans le dialogue.

Répétez l’opération pour le Test d’interopérabilité. Le résultat affiche plus d’informations.
Le résultat du test doit être Succès, faute de quoi les échanges via Swissdec ne seront pas possibles. En cas d’erreur, prenez contact avec notre assistance technique.

Lors du lancement des outils Swissdec, Crésus procède à une vérification des données d’entreprise et des employés.

En cas d’erreurs, Crésus le signale.

Cliquez sur l’icône Informations pour obtenir les détails :

Certaines erreurs peuvent empêcher la génération du fichier Swissdec et seront répertoriées dans une section « obligatoire ».

La commande Entreprise – Contrôle des données permet de lancer cette vérification à tout moment.

Crésus propose de travailler en mode réel ou en mode test :

Cliquez sur l’onglet pour passer d’un mode à l’autre.

En mode réel, les données seront traitées par le destinataire, sous réserve de la libération des données décrite plus loin.

En mode test, les données sont envoyées jusqu’au destinataire final, qui les ignore.

Nous vous conseillons de faire quelques essais avant de passer en mode réel.

Cette section présente le fonctionnement usuel de l’interface Swissdec.

Tous les décomptes transmissibles sont affichés dans la fenêtre. Ceux dont les données ne permettent pas l’envoi sont cachés.

En mode réel, les décomptes finaux ne sont proposés que lorsqu’on a coché la case Tous les salaires de l’année sont complets et définitifs au bas de l’écran.

Sélectionnez le type d’exportation voulu, Crésus propose les éléments à traiter (ici une annonce pour l’AVS) :

Cliquez sur l’icône Détails pour afficher un aperçu des données qui seront traitées.

Cliquez sur l’icône Envoyer pour transmettre le dossier.

L’icône animée indique que la transmission est en cours.

Pour qu’un dossier entre en traitement chez le destinataire, il doit être libéré. C’est une étape qui est automatique ou manuelle selon le destinataire.

Lorsque le processus l’exige, Crésus affiche cette icône sur laquelle il suffit de cliquer pour atteindre le portail concerné. Il faut alors suivre les indications qui sont propres à chaque caisse ou assureur.

Le délai pour valider le dépôt d’un décompte est souvent très court, ne tardez pas.

Si le destinataire utilise la version 3 d’ELM, Crésus ne peut pas savoir si la libération a été faite. Il faut alors valider vous-même le dialogue qui demande si vous avez libéré les données.