Crésus Salaires

×
  1. 0 - Table des matières
  2. 1 - Introduction
  3. 2 - Première prise en main
  4. 3 - L'environnement de travail
  5. 4 - Pour aller plus loin
  6. 5 - Paiements électroniques (fichiers ISO 20022)
  7. 6 - Comptabiliser les salaires
  8. 7 - Crésus Synchro - mécanisme de comptabilisation
  9. 8 - Imprimer les certificats de salaire
  10. 9 - Exporter les décomptes par Swissdec
  11. 10 - Passer à l’année suivante
  12. 11 - Enregistrer / sauvegarder
  13. 12 - Ouvrir / restituer
  14. 13 - Créer une gestion de salaires
  15. 14 - Reprise et migration de fichiers
  16. 15 - Comment passer d’une année à l’autre ?
  17. 16 - Exemples particuliers
  18. 17 - Rubriques
  19. 18 - Saisie
  20. 19 - Menu Entreprise
    1. 19.1 - Identité de l’entreprise
    2. 19.2 - Lieux de travail
    3. 19.3 - Assurances
    4. 19.4 - Dialogue de saisie
    5. 19.5 - Les diverses assurances
    6. 19.6 - Coefficients
    7. 19.7 - Définition des rubriques
    8. 19.8 - Contrôle des données
    9. 19.9 - Définition des accès
    10. 19.10 - Impôt à la source
    11. 19.11 - Comptabilisation des rubriques
    12. 19.12 - Groupe
    13. 19.13 - Périodes
    14. 19.14 - Jours fériés
    15. 19.15 - Reprendre d’un autre fichier
    16. 19.16 - Mots de passe
    17. 19.17 - Espion
  21. 20 - Menu Employés
  22. 21 - Menu Options
  23. 22 - Swissdec
  24. 23 - Crésus Partout
  25. 24 - Envoi de documents par e-mail
  26. 25 - Produire des documents PDF
  27. 26 - Export au format csv
  28. 27 - Configurer la saisie
  29. 28 - Gestion des présentations
  30. 29 - Dialogue mode d’impression
  31. 30 - Dessin des présentations
  32. 31 - L’éditeur de calculs
  33. 32 - Calcul de l'impôt à la source
  34. 33 - Modèles de paiements ISO
  35. 34 - Analyse de l’égalité salariale avec Crésus et Logib
  36. 35 - Les extensions de Crésus Salaires

19.3Assurances

Généralités

Dans chaque domaine d’assurance, l’entreprise souscrit à des polices pour chaque secteur d’exploitation ou type de contrat (groupe d’employés ou classe de risque) :

  • Il peut y avoir plusieurs assureurs pour le même type de risque.
  • Il peut y avoir plusieurs polices d’assurance auprès d’un même assureur.

Dans chaque police, il peut y avoir différents taux de cotisation, qui s’appliquent sur tout ou partie du salaire soumis. Par exemple pour l’assurance complémentaire de perte de gain en cas d’accident, on distingue l’assurance complémentaire de base – qui couvre les 20% du salaire plafonné à 148’200 par an non assurés par l’assurance accidents de base – et l’assurance sur-complémentaire, qui prend en charge la part de salaire dépassant le seuil de 148’200 par an.

Ces polices d’assurances sont référencées par un code composé de lettres et/ou de chiffres.

Par exemple A0, B2, 11 ou 2F.

  • Le premier caractère du code identifie le secteur d’exploitation ou classe de risque.
  • Le deuxième caractère distingue les catégories.

Dans le cas de l’assurance accidents de base (LAA), les catégories sont codées comme suit :

  • x0 : l’employé n’est pas soumis.
  • x1 : l’employeur paie la part professionnelle, l’employé paie la part non professionnelle.
  • x2 : l’employeur paie les parts non professionnelle et professionnelle.
  • x3 : l’employé travaille moins de 8 heures par semaine et n’est pas soumis à la cotisation non professionnelle, l’employeur paie la part professionnelle.

Exemple : A1 signifie que l’employé est rattaché à la classe de risque A et qu’il paie sa prime non professionnelle.

Dans le cas des assurances LAAC ou IJM, on distingue 3 catégories :

  • Catégorie 1 : cotisation calculée sur la part de salaire entre 0.– et un 1er plafond.
  • Catégorie 2 : cotisation calculée sur la part de salaire supérieure au 1er plafond et inférieure au 2e plafond.
  • Catégorie 3 : cotisation calculée sur la base du salaire AVS plafonné.
  • Catégorie Non soumis ou fixe : le taux de cette catégorie est toujours à 0%.
    On spécifiera manuellement le montant du prélèvement à pratiquer. L’ajout d’un nouveau groupe de personnes crée toujours un code correspondant à la catégorie Non soumis ou fixe.

On peut créer plusieurs codes pour une même catégorie, selon la nomenclature communiquée par l’assureur. Ainsi, 21 pourrait faire référence à l’assurance accidents complémentaire de base de la classe de risque 2.

Les caisses communiquent habituellement ces identificateurs. Si ce n’est pas le cas, utilisez un code de votre choix.

L’accès à la définition des assurances se fait par la commande Entreprise > Assurances.

Ce dialogue rassemble les définitions des assurances suivantes :

  • Caisses Assurance Vieillesse et Survivants (AVS/AC)
  • Caisses d’Allocations Familiales (CAF)
  • Assurances Accident (LAA)
  • Assurances Accident Complémentaires (LAAC)
  • Assurances Indemnités Journalières Maladie (IJM)
  • Caisses de Prévoyance Professionnelle (LPP)
  • Frais de Traitement (FT).

Consultez le §19.4 Dialogue de saisie pour les détails.

28 février 2020

Suggest Edit

Recherche