17.5.1Onglet AVS/AC
Mode de transmission
En plus des modes de transmission habituels, les caisses AVS peuvent également traiter les annonces d’entrée et de sortie.
- L’option Utilise Swissdec en ligne (PIV) sans E/S n’intègre pas les entrées et sorties dans le fichier.
- Si l’assureur accepte les fichiers au format Swissdec via son propre portail, sélectionnez le mode Utilise l’exportation hors ligne (EIV) non cryptée.
Numéro Swissdec
Le numéro des caisses de compensation doit toujours être saisi selon le format nnn.nnn, par exemple 022.000.
Habituellement, la caisse AVS et la caisse AF sont la même. Lorsqu’une caisse AVS et une CAF portent le même numéro Swissdec, Crésus les associe.
Dans ce cas, la transmission du décompte annuel émet simultanément les données des deux caisses.
Tant que la caisse correspondante n’a pas été créée, ce message le signale.
S’il s’agit de caisses séparées, vous pouvez ignorer ce message.
Coefficients
Les coefficients AVS – taux et âges – sont les mêmes pour toutes les caisses. Ils sont mis à jour par Crésus en début d’année s’il y a lieu. C’est pourquoi ces paramètres ne sont pas saisis ici, mais sont accessibles quand on passe sur Réglages.
Cliquez sur le lien Réglages globaux pour y accéder :
Frais administratifs AVS : pourcentage versé par l’employeur pour couvrir les frais administratifs.
Le taux s’applique sur la masse salariale soumise à l’AVS. Si votre caisse vous communique un taux sur la cotisation AVS, il faut appliquer une règle de trois :
Taux pour frais administratifs = taux communiqué × taux AVS total ÷ 100