19.6.6Onglet Certificat
Réglages pour le certificat de salaire.
Il est indispensable de vérifier l’affectation des divers éléments de salaire aux divers points du CS. Imprimez le document swissdec 1.1 Genres de salaire, et – si nécessaire – utilisez la commande Entreprise – Rubriques pour spécifier la position dans le CS (§19.7.4 Rubriques de type Indemnités et §19.7.6 Rubriques de type Bases). En cours d’année, utilisez le document modèle 1-1 : Genres de salaire (rubriques utilisées uniquement) qui n’imprime pas les rubriques inutilisées dans l’exercice, ou le document modèle 3-0b : Vérification des composants du certificat – total entreprise qui montre tous les montants cumulés dans les divers points du certificat.
Les cases à cocher sont auto-explicatives. Pour de plus amples informations, consultez le Guide du certificat de salaire proposé par la Conférence suisse des impôts, que vous pouvez télécharger sur www.cresus.ch/info/certificat-salaire.
Certaines rubriques affichent des options complémentaires si elles sont activées.
- Nom du responsable : s’imprime au bas du certificat.
- Règlement de frais approuvé : activez cette option si l’entreprise a établi un règlement de frais approuvé par l’administration fiscale cantonale. Les montants des remboursements de frais effectifs de voyage, repas et nuitées ne seront pas imprimés sous rubrique 13.1.1 du certificat. La phrase officielle sera imprimée sous ch. 15 du certificat. Il faut également compléter les rubriques Canton d’approbation du règlement de frais et Date d’approbation du règlement de frais.
- Conditions du ch. marg. 52 sont remplies : si cette case est cochée, les remboursements de frais effectifs ne sont pas imprimés sous rubrique 13.1.1, selon les indications du ch. marg. 52 du Guide d’établissement du certificat de salaire.
- Certificat pt 15. Observation générale : le texte entré ici s’imprimera au pt 15 du certificat de tous les employés.
Il est également possible de définir ces points pour chaque groupe d’employés (§19.12 Groupe) ou pour chaque employé (§20.1.10 Certificat).